Distr. GÉNÉRALE

CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE

UNEP/CBD/COP/3/34

Le 14 septembre 1996

FRANÇAIS

ORIGINAL: ANGLAIS

CONFERENCE DES PARTIES À LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE

Troisième réunion

Buenos Aires, Argentine

4-15 novembre 1996

Point 22 de l'ordre du jour provisoire

DATE ET LIEU DE LA QUATRIÈME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES À LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE

Note du secrétaire administratif

1. L'article 3 du règlement intérieur pour les réunions de la Conférence des Parties (COP) à la convention sur la diversité biologique stipule que «la réunion de la COP aura lieu au siège du Secrétariat, à moins que la COP n'en décide autrement ou que d'autres arrangements appropriés ne soient pris par le Secrétariat en consultation avec les Parties». Le paragraphe 2 de l'article 4 du règlement intérieur stipule qu'«à chacune de ses réunions ordinaires, la COP devra fixer la date et la durée de la réunion ordinaire suivante».

2. Par conséquent, à sa troisième réunion, la COP pourrait vouloir décider du lieu, de la date et de la durée de sa quatrième réunion.

3. En se basant sur les dates des réunions précédentes, la COP pourrait décider de tenir sa quatrième réunion en novembre 1997. Dans ce cas il pourrait considérer de tenir la réunion du 10 au 21 novembre 1997 au siège du Secrétariat, à moins que d'autres arrangements ne soient faits conformément aux règlement intérieur des réunions de la COP à la Convention sur la diversité biologique.

4. Toutefois, le Secrétariat, après avoir consulté le calendrier provisoire des réunions intergouvernementales pour l'année 1997 et sollicité l'avis des Services des conférences de l'Organisation des Nations Unies, constate que plusieurs autres réunions intergouvernementales sont fixées ou en voie d'être fixées pour le quatrième trimestre de l'année 1997. En tenant compte de ceci, et en se rappelant la recommandation du Groupe spécial d'experts à composition non limitée sur la prévention des risques biotechnologiques qu'il tienne sa troisième réunion du 13 au 17 octobre 1997, la COP pourrait vouloir considérer d'autres dates pour sa quatrième réunion.

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