BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IISD) EN COOPERATION AVEC L'AGENCE INTERGOUVERNEMENTALE DE LA FRANCOPHONIE (ACCT)/L'INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ENERGIE DE LA FRANCOPHONIE (IEPF) Site Linkages sur le WWW: http://enb.iisd.org REDIGE ET EDITE PAR: Paola Bettelli < pbettelli@dti.net> Peter Doran Kira Schmidt Rajyashri Waghray Lynn Wagner, Ph.D. Contenu Numérique: Andrei Henry Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Version Française: Mongi Gadhoum La version Française est financée par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coopération Française, du Ministère des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur du Canada et du Ministère de l’Environnement et de la Faune du Québec. Vol. 05 No. 129 mercredi 28 avril 1999 Couverture complète du CDD-7 disponible au: http://enb.iisd.org/csd/csd7/ LES FAITS MARQUANTS DE LA CDD-7 MARDI 27 AVRIL 1999 Les délégués près de la CDD-7 ont achevé la première lecture de leurs décisions concernant les thèmes de l'énergie et des océans et la seconde lecture de leurs décisions concernant les thèmes du tourisme et des modes de consommation et de production. Des consultations informelles sur les questions en suspens dans la décision portant sur les PIED devaient également avoir lieu. LE COMITE DE REDACTION I LE TOURISME: Le Comité de Rédaction I, présidé par Navid Hanif (Pakistan), poursuivit l'examen des propositions d'amendements et d'une lettre émanant du Président de la CDD-7, Upton, invitant les délégations à considérer un certain nombre de points tirés des conclusions du segment consacré au thème du Tourisme. Au sujet du programme de travail sur le tourisme durable, l'UE s'opposa à une proposition du G-77/CHINE appelant à remplacer la référence à la coopération avec les Parties intéressées par une référence à la tenue d'une "consultation" avec les ces mêmes parties. L'UE inséra en guise de préambule, une note d'appréciation à l'endroit du dialogue entre les différents concernés et des progrès réalisés par les principaux groupes sociaux dans la promotion du tourisme durable. Le Président invita les participants à considérer l'opportunité de faire part de leur satisfaction à l'égard des initiatives de l'industrie, tel que noté dans les conclusions du segment consacré au thème du Tourisme. L'UE introduisit un certain nombre des sous-alinéas appelant à une action gouvernemental. Le porte-parole du G-77/CHINE préféra le terme "encourager" au lieu du terme "appeler" les gouvernements à entreprendre des mesures. Dans le sous-paragraphe proposé par l'UE concernant la mise en place du cadre juridique, économique, social et environnemental approprié, le délégué des ETATS-UNIS, soutenu par celui de la RUSSIE, nota les difficultés posées par la promotion des audits écologiques et de l'étiquetage. Le G-77/CHINE supprima les références spécifiques à certains éléments de l'éventail d'instruments. Le G-77/CHINE fit part de sérieuses difficultés que lui pose le sous-paragraphe proposé par l'UE concernant l'exploitation des femmes et des enfants, en particulier, à travers le tourisme sexuel, et concernant l'application des normes de travail de l'OIT dans le secteur du tourisme. Le BRESIL déclara que ces sujets étaient en cours d'examen dans d'autres fora. Le G- 77/CHINE proposa un nouveau libellé encourageant les gouvernements à tenir des consultations avec les principaux groupes sociaux, à tous les niveaux, sur le processus de développement du tourisme. Le CANADA introduisit un libellé invitant les gouvernements à entreprendre un travail de renforcement des capacités au profit des populations indigènes et des communautés locales aux fins de s'assurer de la transparence dans les prises de décision. Concernant l'industrie du tourisme, le G-77/CHINE, contré par les ETATS-UNIS, proposa la suppression du "suivi" des initiatives volontaires dans le secteur du tourisme. Le G- 77/CHINE proposa un nouveau libellé encourageant l'industrie à développer, dans le cadre des stratégies nationales, des formes de tourisme écologiquement, socialement et culturellement rationnelles et à poursuivre les initiatives volontaires, gardant à l'esprit qu'elles ne sont pas des substituts à la régulation. Au sujet de la nécessité de se baser sur le travail réalisé par les Nations Unies, Le G-77/CHINE, contré par l'UE, proposa la suppression de la référence au "Plan d'Action de la Barbade." Le G-77/CHINE proposa un nouveau libellé appelant à clarifier les termes tourisme durable et éco-tourisme. Les ETATS-UNIS et l'UE apportèrent leur appui à la nécessité de clarifier le concept du tourisme durable. Au sujet du renforcement des capacités, le G-77/ CHINE proposa l'adjonction de l'aide financière et technique "multilatérale et bilatérale" et des "technologies appropriées" pour tous les aspects du tourisme. L'UE, appuyée par les ETATS-UNIS, s'opposa à une proposition du G-77/CHINE appelant à faire référence aux catastrophes naturelles dans le paragraphe consacré aux échanges d'information. L'UE, appuyée par les ETATS-UNIS et la RUSSIE, proposa de combiner les libellés portant sur l'élaboration des indicateurs du tourisme durable, en tenant compte du travail réalisé par l'OMC. Le G-77/CHINE y fit objection. Le délégué des ETATS-UNIS proposa une participation des différents concernés dans l'élaboration des indicateurs. Au sujet de l'évaluation exhaustive des initiatives volontaires, le délégué des ETATS- UNIS proposa la suppression des références au processus de la CDD-6 concernant les initiatives volontaires. Le CANADA ajouta un libellé notant que l'évaluation était en cours de réalisation avec pour objectif l'amélioration de la prise de conscience. L'UE apporta son appui aux deux amendements. Le délégué des ETATS-UNIS proposa d'éliminer le sous-paragraphe portant sur l'élaboration d'un ensemble de lignes directrices pour le développement durable du tourisme. Le G-77/CHINE fit part de ses réserves concernant la proposition de texte de l'AUSTRALIE et de l'UE sur la réduction des effets environnementaux associés au secteur du voyage et du tourisme. Le CANADA ajouta un libellé invitant les agences et notamment l'OMI, à mener des investigations sur la suffisance des régulations et des mesures de conformité disponibles en matière de pollution marine. LES MODES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION: Le Comité de Rédaction I devait procéder, l'après-midi, à l'examen de la compilation des amendements. L'UE préféra limiter les références à l'Agenda 21, au préambule. Le CANADA introduisit un nouveau préambule avec des références à l'Agenda 21, à la SE/AGNU, aux responsabilités communes mais différentiées, aux finances et transfert des TER, et notant qu'une consommation et une production durables peuvent réduire les coûts et améliorer la compétitivité. Dans l'introduction, le G-77/CHINE ajouta un libellé notant que les pays industrialisés montreront l'exemple et insista sur le maintien de la référence aux "pays en développement touchés négativement par le processus." Le G-77/CHINE fit, par ailleurs, objection à une phrase proposée par l'UE notant l'importance particulière du consommateur aisé. L'UE et les ETATS-UNIS appuyèrent l'appel aux pays industrialisés plutôt que les pays en développement à montrer l'exemple. Le G-77/CHINE fit objection au terme "industrialisés" et aux amendements introduits par l'UE et appelant à soutenir les "objectifs du développement international" et les gouvernements assurant des normes minimales en matière de consommation. Les délégués s'accordèrent finalement sur un libellé stipulant que "les gouvernements doivent s'assurer de la satisfaction des besoins de base des populations." Concernant les priorités du travail futur, le G-77/CHINE suggéra de supprimer l'appel à la revue des modes de consommation dans des "secteurs économiques spécifiques" et déclara que la revue doit être menée "dans le respect" des objectifs et principes généraux des modes durables de consommation et de production. Le CANADA, appuyé par l'AUSTRALIE, y fit objection et insista que la revue doit être "connectée aux" objectifs et principes généraux. Au sujet de l'élaboration et de l'application de politiques efficaces et en réaction à la référence proposée par le G-77/CHINE et appelant à une action "tenant compte du principe des responsabilités communes mais différenciées," le délégué des ETATS-UNIS suggéra de placer les références aux principes retenus dans la Déclaration de Rio dans le préambule. La CHINE, appuyée par la BOLIVIE, y fit objection. Le G-77/CHINE s'opposa à l'appel de la NORVEGE en faveur "d'une consommation et d'une production compatibles avec les moyens dont on dispose et écologiquement rationnelles." Concernant la référence à l'appel en faveur d'un éventail de politiques à cette fin, le G- 77/CHINE proposa que les accords et les initiatives volontaires soient "appliqués en tenant compte des conditions spécifiques des différents pays." Le MEXIQUE et le BRESIL proposèrent d'ajouter une référence à la Commission de l'OMC chargée d'examiner les Barrières Techniques au Commerce dans le libellé appelant à des approches politiques tenant compte des délibérations de la Commission de l'OMC sur le Commerce et l'Environnement. LE COMITE DE REDACTION II LES OCEANS: Le Comité de Rédaction II, présidé par Alan Simcock (Royaume-Uni), procéda, durant la matinée, à l'examen du thème des océans. Au sujet des activités terrestres, le G-77/CHINE requit la suppression du libellé accueillant favorablement les décisions du Conseil d'Administration du PNUE concernant l'application du Plan d'Action Mondial (PAM). L'UE déclara que ces décisions ont besoin d'être "endossées" au lieu d'être "accueillies favorablement." Le délégué des ETATS-UNIS proposa un libellé notant les potentialités offertes par les réunions sur le partenariat régional pour la mobilisation des ressources et des efforts en faveur du PAM. Le G-77/CHINE proposa un appel à la mise à disposition de l'expertise et ressources adéquates, sous des termes concédés et préférentiels, en faveur des pays en développement pour l'élaboration et la production des alternatives aux produits organiques persistants. Le CANADA fit objection à la référence à des "termes concédés et préférentiels." L'UE suggéra d'accueillir favorablement la poursuite du travail international dans le domaine de la réduction des déversements, émissions et écoulements des substances dangereuses. Concernant la science marine, l'UE proposa de donner au 'GESAMP' les moyens d'interagir avec les ONG et avec les représentants scientifiques des gouvernements. L'AUSTRALIE nota l'importance de la collecte des données mise à disposition par le Réseau Mondial du Suivi des Récifs Coralliens et par le Système Mondial d'Observation des Océans. L'UE ajouta un libellé notant la valeur du travail accompli par les comités scientifiques des organisations de pêche existantes. Au sujet de l'impact de 'l'Oscillation Méridionale d'El Niño' (ENSO), le CANADA suggéra de faire référence à la "variabilité atmosphérique due aux océans," l'AUSTRALIE proposa "d'évaluer" les dommages causés par l'ENSO, et le délégué des ETATS-UNIS ajouta une référence à l'impact exercé sur les écosystèmes des récifs coralliens. Au sujet de l'amélioration des connaissances des stocks halieutiques, l'UE suggéra que la FAO renforce son suivi mondial des stocks halieutiques. Le JAPON proposa que la revue des systèmes soit menée par les pairs scientifiques "là où il serait approprié." Au sujet du libellé portant sur la pollution marine, une nouvelle formulation proposée par l'UE appela à encourager les Etats de pavillons à appliquer les accords internationaux sur les normes maritimes, à demander à l'OMI d'élaborer un instrument contraignant et de préparer des critères de contrôle, et à soutenir les efforts de l'OMI visant à mettre en place des réseaux régionaux de contrôle. Les ONG, appuyées par la RUSSIE, proposèrent d'inviter l'OMI à mettre en place un mécanisme juridique permettant de s'assurer que tous les Etats de pavillons veilleront à ce que tous les navires battant leurs pavillons respectent les normes internationales et à élaborer un instrument contraignant pour l'enregistrement des navires. Le G- 77/CHINE ajouta un libellé réitérant le droit des Etats à interdire le trafic transfrontalier des déchets dangereux dans le cadre de sa juridiction et notant la nécessité de mettre à disposition l'expertise et les ressources adéquates, à des termes concédés et préférentiels, pour le développement des alternatives aux peintures toxiques. Le CANADA plaça entre crochets la phrase "à des termes concédés et préférentiels." Le G-77/CHINE proposa l'International Seabed Authority élabore un code pour les activités minières plutôt que des propositions pour la protection de l'environnement marin contre l'impact de l'exploration des fonds marins et des activités minières qui s'y opèrent. L'UE ajouta un libellé appelant l'OMI à se pencher sur la question de l'éraflement des navires. Au sujet de la coopération et coordination internationales, le CANADA appela également à la "collaboration", l'UE proposa d'annexer le papier de position, et le MEXIQUE, la PAPOUASIE NOUVELLE GUINEE et le G-77/CHINE indiquèrent que délais était nécessaire pour la clôture des consultations officieuses. D'autres commentaires inclurent une note introduite par l'AUSTRALIE stipulant que, lorsqu'elles sont gérées de manière viable, la pêche et l'aquaculture sont en mesure de contribuer de manière significative à la sécurité alimentaire et à l'engendrement de revenus. Le délégué des ETATS-UNIS appela à une aquaculture, notamment celles des crevettes, gérées de manière écologiquement rationnelle. LE COMITE DE REDACTION III Le Comité de Rédaction III, présidé par George Talbot (Guyane), procéda à l'examen des propositions de l'ECOSOC concernant les préparatifs de la CDD-9 consacrée aux questions touchant au thème de l'énergie (E/CN.17/1998/8) et se penchèrent spécifiquement sur la décision de la SE/AGNU appelant à ce que les préparatifs utilise un groupe d'experts intergouvernemental sur l'énergie et le développement durable. L'UE souhaita voir les choses avancer rapidement, notamment pour ce qui est de la nomination des coprésidents du groupe d'experts. Le G-77/CHINE souleva les questions de participation et de contribution, notamment la participation des experts des pays en développement. La NORVEGE appela à clarifier un certain nombre de points, notamment au niveau du budget et des arrangements permettant de s'assurer de participation adéquate des pays en développement, et, appuyée par le G-77/CHINE et l'UE, proposa de préciser le caractère "ad hoc" du Groupe d'Experts Intergouvernemental de composition non limitée, pour bien souligner la durée limitée impartie à ses travaux. L'oratrice proposa également que l'adhésion soit "ouverte à tous les pays représentés aux Nations Unies." Répondant au G-77/ CHINE, le Secrétariat expliqua que l'intention de l'AG était que le groupe intergouvernemental doit se réunir séparément mais à la suite des GTSI de la CDD. Le G-77/CHINE affirma que des "débats de fonds" dès la première réunion de ce Group d'Experts seraient prématurés. L'UE désapprouva. Le délégué des ETATS-UNIS, contré par l'EGYPTE, proposa que la seconde session du Groupe s'étale sur une semaine. Le G-77/CHINE, appuyé par l'UE, proposa un paragraphe révisé, invitant la Commission sur l'Energie et les Ressources Naturelles au Service du Développement à transmettre un rapport à la CDD. The EU fit objection à une proposition du G-77/CHINE appelant à supprimer le paragraphe où l'on se félicite de l'intention des entités des Nations Unies d'apporter des contributions actives au groupe d'experts. Le délégué des ETATS-UNIS proposa de placer ce libellé dans le préambule. Concernant les organisations des Nations Unies travaillant à l'élaboration des documents à soumettre à la considération du Group d'Experts, la Norvège suggéra d'insérer des paragraphes sur le financement de la participation des représentants des principaux concernés. DANS LES COULOIRS Compte tenu des désaccords persistants marquant les consultations informelles sur la revue de l'application du Plan d'Action de la Barbade concernant l'impact de la mondialisation et de la libéralisation du commerce sur les PEID, le Président a élaboré un texte tentant de concilier les deux alternatives. Le projet de texte du Président contient encore des libellés crochetés portant sur les avantages éventuels découlant de la mondialisation et de la libéralisation du commerce, pour les PIED, et sur le rôle de la communauté internationale dans la facilitation de l'intégration des PEID dans le système économique mondial. Un observateur a noter que ce point est l'un des principaux sujets de polémique et que sa résolution permettrait de rapprocher la clôture des préparatifs de la Session Extraordinaire. A SUIVRE AUJOURD'HUI COMITES DE REDACTIONS: Le Comité de Rédaction I se réunira à titre officieux, le matin, pour se pencher encore sur le thème du tourisme, et de nouveau dans la soirée, pour examiner le thème de la consommation et de la production. Le Comité de Rédaction II entamerait, au cours de la matinée, l'examen du texte de compilation sur le thème des océans. Le Comité de Rédaction III doit également se réunir au cours de la journée. EVENEMENTS SPECIAUX: Consultez 'CSD Today' pour les détails concernant les manifestations en marge de la conférence prévues dans la journée. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © enb@iisd.org a été rédigé et édité par Paola Bettelli < pbettelli@hotmail.com>, Peter Doran , Kira Schmidt , Rajyashri Waghray and Lynn Wagner, Ph.D. . Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. . Directeur de la Publication: L. J. "Kimo" Goree . Edition Numérique: Andrei Henry . Version Française: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn . Les bailleurs de fonds du Bulletin sont le Ministère Néerlandais des Affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers le CIDA), le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des forêts et des paysages et le Département du Développement International du Royaume-Uni (DFID). Un soutien général pour l'exercice 1999 a été accordé par le Ministère Allemand de l'Environnement (BMU) et le Ministère Allemand de la Coopération et du développement (BMZ), le Ministère Danois des Affaires Etrangères, la Communauté Européenne (DG-XI), Les Ministères Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, les Ministères Norvégiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'environnement, le Gouvernement Suédois, le PNUD, le FEM, et le Ministère Islandais de l'Environnement. La version Française est financée par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coopération Française. 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