GT-3/8(j) #4 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Stefan Jungcurt Pia Kohler Charlotte Salpin Nicole Schabus Elsa Tsioumani Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 9 No. 272 Vendredi 12 Décembre 2003 En Ligne sur http://enb.iisd.org/biodiv/wg8j-3/ LES FAITS MARQUANTS DU GT-3 SUR L'ARTICLE 8(J): JEUDI 11 DECEMBRE 2003 Les délégués près de la troisième réunion du Groupe de travail intersessions, de composition non limitée, chargé de l'examen de l'application de l'Article 8(j) et dispositions connexes, de la Convention sur la diversité biologique (CDB), se sont réunis dans des sessions de sous-groupes de travail, toute la journée. Le Sous-groupe de travail I (SGT-I) a examiné le texte des Coprésidents concernant le rapport de synthèse sur l'état actuel et l'évolution des connaissances, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales, et le papier de salle de conférence (PSC) concernant les lignes directrices d'Akwé:Kon devant encadrer les études d'impact, et le transfert des technologies. Le Sous-groupe de travail II (SGT-II) a examiné les textes des Coprésidents, concernant les mécanismes participatifs et les technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (TRURG), le PSC concernant les mécanismes participatif et les systèmes sui generis de protection des savoirs traditionnels, et le document concernant les TRURG. Une brève session Plénière s'est tenue dans l'après-midi pour l'évaluation des progrès accomplis. SOUS-GROUPE DE TRAVAIL I RAPPORT DE SYNTHESE: Le Coprésident du SGT-I, John Herity (Canada), a présenté le texte des Coprésident concernant le rapport de synthèse sur l'état actuel et l'évolution des connaissances traditionnelles. Projets de recommandations: Le CANADA a suggéré l'insertion, dans le préambule, de références à la volonté de poursuivre le travail, et au CPCC des détenteurs du savoir traditionnel. Au sujet de la première phase du rapport, la COMMUNAUTE EUROPEENNE (CE) et le BURKINA FASO ont demandé le rattachement de la collecte des données à la révision du rapport. Le Liberia, au nom du GROUPE AFRICAIN, a proposé l'insertion d'une référence aux moyens faisables de collecte des données, autres que ceux du centre d'échange d'information (CEI). Les délégués ont décidé de retenir la référence à la détermination des avantages et des limites des registres. Le FIAB a requis l'établissement d'un comité consultatif autochtone pour aider à l'élaboration du rapport. Les délégués ont débattu de la nécessité d'une revue par les pairs et ont accepté la proposition avancée par le BURKINA FASO et l'UICN, appelant le groupe consultatif autochtone, prévue dans l'Annexe l'Annexe I de la décision VI/10 concernant les grandes lignes du rapport de synthèse, à entreprendre cette revue. Au sujet de la deuxième phase du rapport, le BURKINA FASO a proposé que des études de terrain soient entreprises par les parties prenantes, le FIAB demandant qu'elles soient menées de manière conforme aux directives communautaires pour l'obtention du consentement à l'entrée et à la conduite de la recherche. Au sujet de l'élaboration d'un plan d'action, la CE, avec le CANADA et l'UICN, a souligné la nécessité de déterminer les acteurs et les calendriers, et d'élaborer les éléments annexes avant l'adoption du plan. Les délégués ont décidé d'inviter les Parties à entreprendre une action sur les éléments suggérés. Projet de plan d'action: Le FIAB a requis, et les délégués ont accepté, la suppression du chapitre consacré aux définitions. Le Centre du PNUE pour la surveillance de la conservation a suggéré, et les délégués ont accepté, que les peuples autochtones, participent à l'élaboration d'un questionnaire, pour une compilation de rapports thématiques concernant l'Article 8(j). Au sujet des indicateurs, les délégués ont fait objection à l'insertion d'une référence aux données démographiques autochtones. La CE a mis en garde contre une élaboration prématurée des indicateurs. Au sujet de l'éthique devant présider à la recherche, le CANADA a encouragé l'élaboration et l'utilisation de codes éthiques. Le Pakistan, au nom du GROUPE ASIATIQUE, a appelé au respect des droits autochtones dans l'établissement de nouvelles aires protégées. Les délégués ont débattu d'une proposition avancée par le Canada, de supprimer le libellé encourageant une résolution juste et équitable des réclamations des terres. Ils ont décidé de retenir la référence et d'y stipuler que les réclamations des terres soient assujetties aux législations nationales et aux obligations internationales. Le FIAB a appelé au respect des droits des peuples non contactés ou volontairement isolés. Le SGT-I a approuvé le document tel qu'amendé. ETUDES D'IMPACT: Le Coprésident Herity a présenté le PSC concernant le projet de lignes directrices d'Akwé:Kon (UNEP/CBD/WG8J/3/SWG.I/CRP.2). Le FIAB a expliqué que Akwé: Kon signifie “tout,” et se réfère à la règle coutumière de n'exclure aucune résultat, en entamant des négociations. Projet de recommandations: L'Italie, au nom des Etats membres de la CE et des pays accédants (UE), a requis un rappel de la décision VI/7 A, de la Conférence des Parties (CdP) concernant les lignes directrices encadrant l'intégration des questions ayant trait à la biodiversité dans la législation régissant la conduite des études d'impact environnemental, et le CANADA, de l'Annexe II de la décision VI/10 concernant les recommandations pour les études d'impact. L'ARGENTINE et le BRESIL ont suggéré l'insertion, en préambule, d'un libellé appelant à l'utilisation des lignes directrices d'une manière compatible avec les obligations internationales. Le FIAB et le GROUPE AFRICAIN se sont opposés à l'insertion d'une référence appelant à une compilation des sites sacrés. Projet des lignes directrices: Plusieurs intervenants ont fait objection à une proposition avancée par le GROUPE ASIATIQUE, de définir les sites sacrés comme étant des zones déclarées comme telles par les administrations nationales. Les délégués ont décidé de faire référence à des zones tenues pour étant d'importance particulière par les administrations nationales ou les communautés autochtones et locales. Le FIAB a proposé, et le CANADA et les ETATS-UNIS ont appuyé, le maintien de la définition crocheté du droit coutumier. Au sujet des études d'impact social, le KENYA a proposé d'évaluer les aspects socioéconomiques. Le GROUPE AFRICAIN a requis l'inclusion des aspects économiques dans toutes les évaluations. Les délégués ont décidé de retenir le libellé d'origine concernant les études d'impact social, et de l'interpréter de manière à inclure les aspects économiques, comme proposé par l'UE. Les délégués se sont accordés pour stipuler que les évaluations doivent déterminer les acteurs devant assumer la responsabilité, la réparation, l'assurance et la compensation des effets défavorables évitables des projets de développement. Au sujet de la participation des autochtones, le CANADA a déclaré que les communautés devraient être plutôt invitées, qu'être obligées, à participer. Le FIAB a requis un enregistrement de son objection au libellé exigeant le CPCC des communautés lorsque le requiert la législation nationale. Au sujet du libellé crocheté consacré à l'articulation des responsabilités juridiques et des questions juridictionnelles, les délégués ont été d'avis avec une proposition des BAHAMAS, d'éclaircir les responsabilités juridiques relatives aux questions soulevées dans la conduite des évaluations, notamment celles des mesures d'application, de responsabilisation et de réparation. Le CANADA a suggéré de demander aux Parties d'inclure les données ayant trait à l'évaluation, dans leurs rapports nationaux. Le SGT-I a approuvé les lignes directrices, telles qu'amendées. TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Le Coprésident Herity a présenté le PSC concernant le transfert des technologies et la coopération (UNEP/CBD/WG8J/3/SWG.I/CRP.1), recommandant à la CdP-7 de prendre en ligne de compte les technologies traditionnelles et innovantes des communautés et, suite à un amendement introduit par le FIAB, des mécanismes permettant de s'assurer que le transfert de ces technologies respecte les droits des communautés. Le SGT-I a approuvé le projet de recommandation tel qu'amendé. SOUS-GROUPE DE TRAVAIL II MECANISMES PARTICIPATIFS: Le Secrétariat a introduit le texte des Coprésidents concernant les mécanismes favorisant la participation des communautés locales et autochtones. Le CANADA, appuyé par le FIAB, SAINTE LUCIE, le COSTA RICA et la TANZANIE, a proposé d'encourager les mécanismes de l'amélioration de la participation des communautés locales et autochtones à travers tout le processus de la CDB. Le BRESIL, l'OUGANDA et l'UE y ont fait objection, citant des motifs d'ordre logistique, financier et procédural. Les délégués ont décidé d'encourager l'intégration de mesures pratiques pour l'amélioration de la participation des communautés, le cas échéant, dans la CdP de la CDB, de l'OSASTT et des groupes de travail. Le MEXIQUE, appuyé par CUBA et le FIAB, et contré par le CANADA, a appelé à garantir le droit des communautés à l'information. L'OUGANDA a requis le renforcement, et le FIAB, la garantie, de la participation des autochtones. Au terme d'un certain débat, les délégués ont décidé d'annuler la recommandation appelant à optimiser les opportunités de participation dans d'autres processus internationaux. Au sujet de l'invitation des Parties à intégrer les données concernant la participation communautaire, dans les rapports nationaux, la NAMIBIE a proposé d'y inclure les mesures prises et les approches adoptées pour l'amélioration de leur participation. Au sujet du mécanisme de financement volontaire pour la participation, l'ARGENTINE, appuyée par le BRESIL, le MEXIQUE et l'OUGANDA, a suggéré de stipuler qu'il facilite la participation des communautés des pays en développement et des pays en transition économique. L'UE et la NOUVELLE ZELANDE, contrées par l'ARGENTINE, ont proposé de se référer à ces communautés “en particulier.” L'UE, avec la CHINE, le MEXIQUE, l'OUGANDA et la NAMIBIE, et contrée par l'ARGENTINE, a proposé que la CdP prenne en ligne de compte les pratiques des Nations Unies, dans l'élaboration des lignes directrices et des critères devant encadrer le mécanisme de financement. Au sujet du développement d'un point focal thématique ayant trait à l'Article 8(j) dans le cadre du CEI, la NOUVELLE ZELANDE a suggéré de fournir les données dans des langues appropriées et accessibles aux communautés. Au sujet de la mise en place de réseaux de communication, le FIAB a requis la consultation des communautés et, avec l'ARGENTINE, le BRESIL et l'OUGANDA, a suggéré une consultation à travers les points focaux nationaux. Dans l'après-midi, le Secrétariat a introduit le PSC (UNEP/CBD/WG8J/3/SWG.II/CRP.2). Le Président du Groupe de travail, Hans Hoogeveen (Pays-Bas) a expliqué les révisions apportées à la proposition canadienne d'améliorer la participation des autochtones dans les autres organes de la CDB. Il a précisé que cette participation devrait être améliorée, le cas échéant, de manière compatible avec le règlement intérieur. L'ARGENTINE s'est opposée à l'insertion de références particulières aux autres organes de la CDB. Le BRESIL et la TANZANIE ont suggéré, et les délégués ont accepté, l'amélioration des capacités des communautés en vue de faciliter leur collaboration avec les institutions nationales de recherche, pour la détermination des besoins en matière de recherche et de formation. Le MEXIQUE, l'UE et le FIAB, ont proposé, et les délégués ont accepté, l'insertion d'un libellé appelant à la promotion des synergies entre les conventions. Au sujet du mécanisme de financement volontaire, l'UE et le FIAB, contrés par l'ARGENTINE, ont souligné le besoin de faciliter: la participation des communautés des pays en développement et des pays en transition économique “en particulier.” La référence a été placée entre crochets. Le SGT-II a approuvé le texte tel qu'amendé. TECHNOLOGIES DE RESTRICTION DE L'UTILISATION DES RESSOURCES GENETIQUES: La Coprésidente du SGT-II, Diann Black Layne (Antigua et Barbuda) a présenté le texte des coprésidents concernant les TRURG. Au sujet de l'invitation à élaborer des programmes de renforcement des capacités, le SALVADOR a souligné la nécessité de procéder au préalable à l'analyse des besoins et des lacunes. Au sujet de la recommandation appelant la CdP-7 à demander au Groupe de travail sur l'Article 8(j), de procéder à l'examen du rapport du Groupe spécial d'experts techniques (GSET) sur le TRURG, à sa prochaine réunion, le SALVADOR a déclaré que c'est la CdP qui devrait examiner le rapport. L'UE a demandé que le Groupe de travail procède à la revue des aspects du rapport, ayant trait à l'Article 8(j), et l'insertion d'une référence aux délibérations de l'OSASTT-10. La FAO a attiré l'attention sur les études qu'elle a consacrées aux implications des TRURG sur la biodiversité agricole, et le BRESIL, l'ARGENTINE et le FIAB ont proposé de les examiner à la prochaine réunion du Groupe de travail. L'après-midi, le SGT-II a examiné puis adopté sans amendement, le document UNEP/CBD/WG8J/3/WG.II/L.1. SYSTEMES SUI GENERIS: Le Secrétariat a introduit le PSC concernant les éléments potentiels du système sui generis de protection des savoirs traditionnels (UNEP/CBD/WG8J/3/SWG.II/CRP.1). Préambule: Au sujet de la reconnaissance du droit des communautés d'accorder, de refuser et de déterminer le niveau d'accès, la CHINE, contrée par le FIAB, a déclaré que ce droit doit être assujetti à la législation nationale, et l'UE, au droit international. Au sujet de la reconnaissance que l'utilisation permanente des savoirs traditionnels pénétrés sans le CPCC des communautés, ne doit être accordée qu'avec leur CPCC, l'UE a proposé que l'utilisation soit assujettie au droit national et international. La CHINE et la MALAISIE ont demandé le placement des références au droit international proposées, entre crochets. Paragraphes opérationnels: Au sujet de la recommandation concernant les travaux futurs du Groupe de travail sur Article 8(j), les délégués ont été d'avis avec le MEXIQUE, d'insérer une référence aux systèmes et aux mesures de protection des savoirs traditionnels. Le FIAB, contré par le BRESIL, a déclaré que les arrangements relatifs au partage des avantages ne devraient être mentionnés que dans les Annexes renfermant les éléments susceptibles de faire parties intégrantes du système sui generis. Les délégués ont été d'accord avec la CE de supprimer la recommandation appelant à la coopération avec d'autres conventions. Le CANADA a proposé la suppression de l'Annexe. Les délégués ont retenu l'Annexe, décidant qu'elle contiendra les grandes lignes des projets d'éléments. Le SGT-II a adopté le PSC, tel qu'amendé. PLENIERE Les Coprésidents du SGT-I, Herity et Earl Stevenson (Première Nations des Peguis), et les Coprésidentes du SGT-II, Black Layne et Lucy Mulenkei (Réseau africain des femmes autochtones) ont présenté leurs rapports respectifs sur l'achèvement des travaux du SGT-I et du SGT-II. Le FIAB a présenté au Président du Groupe de travail, Hans Hoogeveen (Pays-Bas) et le Secrétaire exécutif de la CDB, Hamdallah Zedan, des produits artisanaux autochtones. DANS LES COULOIRS Le fait que les travaux aient été achevés dans les temps impartis et qu'il n'y ait pas eu besoin de sessions de groupes de contact, a fait dire à l'un des délégués que les participants ont, à l'évidence, choisi de passer la soirée à faire leurs emplettes de Noël au lieu de la passer dans des sessions de comités de rédaction. Evoquant le cours exceptionnellement tranquille de la réunion, certains ont confié craindre de voir des cadeaux explosifs être offerts à la plénière de clôture, comme une proposition de reproduire le modèle de participation des autochtones, retenu par le Groupe de travail sur l'Article 8(j), dans les autres organes de la CDB. Dans leur réflexion sur les discussions de la semaine, quelques délégués ont dit craindre de voir la dynamique suscitée par les réunions précédentes du Groupe de travail, s'évanouir. D'autres, plus optimistes, ont estimé que c'est l'efficacité du débat qui a permis l'amélioration de l'intégration de la participation des autochtones. A SUIVRE AUJOURD'HUI PLENIERE: La Plénière de clôture se tiendra à 10h dans la Salle Plénière, pour: examiner les recommandations de l'Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones, adopter les recommandations et le rapport de la réunion, traiter les points divers que les Parties pourraient soulever, et entendre les déclarations de clôture. COMPTE RENDU FINAL DU ENB: Le compte rendu final du Earth Negotiations Bulletin, contenant un résumé et une analyse de cette réunion, sera disponible en ligne, dès le dimanche 14 décembre, au http://enb.iisd.org/biodiv/wg8j-3/ Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Stefan Jungcurt , Pia Kohler , Charlotte Salpin , Nicole Schabus et Elsa Tsioumani . Edition numérique: Francis Dejon . Version française: Mongi Gadhoum . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI, DFAIT et Environnement Canada), l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID et DEFRA), le ministère danois des affaires étrangères, et le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2003, par: le PNUE, le gouvernement australien, les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le ministère norvégien des affaires étrangères, Swan International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le ministère islandais de l'environnement. La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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