CdP-7 #1 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Nienke Beintema Stefan Jungcurt Dagmar Lohan, Ph.D. Charlotte Salpin Nicole Schabus Elsa Tsioumani Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 9 No. 274 Lundi 9 février 2004 En Ligne sur http://enb.iisd.org/biodiv/cop7/ SEPTIEME CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE ET PREMIERE REUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE CARTHAGENE SUR LA BIOSECURITE: 9-27 FEVRIER 2004 La Septième Conférence des Parties (CdP-7) à la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) s'ouvre aujourd'hui au Putra World Trade Centre, à Kuala Lumpur, en Malaisie. Elle sera suivie de la CdP, siégeant en tant que première Réunion des Parties au Protocole de Carthagène sur la Biosécurité (CdP/RdP-1). Les participants à la CdP-7 procèderont à l'examen d'une gamme de thèmes prioritaires, dont: la biodiversité des Montagnes; les aires protégées; la mise en application de l'objectif de réduire de manière importante le taux actuel des pertes de biodiversité, d'ici 2010, qui a été adopté à la CdP-6 et avalisé par le SMDD; le transfert des technologies et la coopération technique; et l'accès et le partage des avantages (APA). Les participants examineront également le budget de l'exercice 2005-2006, les ressources financières et le mécanisme de financement, ainsi que les lignes directrices devant encadrer le troisième rapport national. Il est probable que les travaux sur ces sujets et d'autres encore, seront répartis sur deux groupes de travail. BREF HISTORIQUE DE LA CDB ET DU PROTOCOLE SUR LA BIOSECURITE Négociée sous l'égide du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), la CDB a été adoptée le 22 mai 1992, est entrée en vigueur le 29 décembre 1993. A ce jour, 188 pays sont devenus Parties de la Convention. La CDB vise à promouvoir "la conservation de la biodiversité, l'utilisation durable de ses composantes, et le partage juste et équitable des avantages tirés de l'utilisation des ressources génétiques.” L'Article 19.3 de la CDB prévoit que les Parties doivent procéder à l'examen du besoin et des modalités d'un protocole établissant des procédures de prise de décisions dans le domaine du transfert, de la manipulation et de l'utilisation, dans de bonnes conditions, des organismes vivants modifiés (OVM) susceptibles d'avoir des effets défavorables sur la biodiversité et ses composantes. LE PROTOCOLE DE BIOSECURITE: Adopté le 29 janvier 2000, le Protocole de Carthagène sur la Biosécurité (Protocole sur la Biosécurité) est entré en vigueur le 11 septembre 2003, 90 jours après sa 50ème ratification. Le Protocole compte actuellement 82 Parties. Le Protocole sur la Biosécurité traite du transfert, de la manipulation et de l'utilisation, dans de bonnes conditions, de tout organisme vivant modifié (OVM) susceptible d'avoir des effets défavorables sur la biodiversité, en tenant compte des risques pour la santé humaine et en accordant une attention particulière aux mouvements transfrontièrs. Il établit la procédure d'accord préalable en connaissance de cause, exigible à l'importation des OVM destinés à une introduction intentionnelle dans l'environnement. Le Protocole inclue, également, le principe de précaution et des mécanismes d'évaluation et de gestion des risques. Le Protocole établit un Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (BCH), consacré à la facilitation des échanges de données, et renferme des dispositions portant sur le renforcement des capacités et sur les ressources financières, accordant une attention particulière aux pays en développement et aux pays ne disposant pas de systèmes de régulation pertinents. CdP-1: A la première CdP (novembre - décembre 1994, Nassau, Bahamas), les délégués ont établi le cadre général pour la mise en œuvre de la Convention. Les Parties ont également établi le Groupe d'experts spécial, de composition non limitée, sur la Biosécurité, qui s'est réuni à Madrid en juillet 1995. La majeure partie des experts a favorisé l'élaboration d'un protocole sur la biosécurité, dans le cadre de la CDB. CdP-2: A sa deuxième réunion (Jakarta, Indonésie, novembre 1995), les délégués ont adopté, entre autres, une décision sur la biodiversité marine et côtière, et ont établi le Groupe de travail spécial, de composition non limitée, sur la Biosécurité (GTBS), pour l'élaboration d'un protocole “sur la biosécurité, axé en particulier, sur le transit trans-frontières de tout OVM susceptible d'avoir un effet défavorable sur la diversité biologique,” en se basant sur le rapport de Madrid. CdP-3: La CdP-3 (Buenos Aires, Argentine, novembre 1996) a pris des décisions concernant, entre autres, l'élaboration de programmes de travail sur la biodiversité agricole et forestière, et d'un Mémorandum d'Entente avec le Fonds Mondial pour l'Environnement (FEM). CdP-4: A sa quatrième réunion (Bratislava, Slovaquie, mai 1998), la CdP a adopté une série de décisions, portant sur les écosystèmes aquatiques et sur l'Article 8(j), consacré aux savoirs traditionnels, et les clauses qui s'y rapportent. Les délégués ont décidé, par ailleurs, que l'ordre du jour de la réunion extraordinaire qui sera convoquée pour l'adoption du protocole sur la biosécurité, portera sur les questions ayant rapport avec l'adoption et sur les préparatifs de la CdP/RdP-1. GROUPE DE TRAVAIL SUR LA BIOSECURITE: Le GTBS s'est réuni à six reprises, entre 1996 et 1999. Les deux premières réunions ont procédé à la détermination des thèmes et des termes, et ont aidé à l'articulation des diverses positions. A la troisième réunion, tenue en octobre 1997, les délégués ont produit un projet de texte consolidé devant servir de plate-forme de négociation. Les quatrième et cinquième réunions se sont focalisées sur la réduction et l'affinement des options avancées pour chaque article du projet de protocole. A la dernière réunion du GTBS (février 1999, Carthagène, Colombie), les délégués ont visé à l'achèvement des négociations autour du projet de protocole en vue de sa soumission à la première Réunion Extraordinaire de la Conférence des (CdP-Ex). CdP-Ex: A la première CdP extraordinaire (Carthagène, en Colombie, février 1999) les délégués ne sont pas parvenus à s'accorder sur un compromis global permettant de finaliser le Traité, et la réunion a dû être suspendue. Les questions restées en suspens ont englobé: le lien entre le Protocole et d'autres accords, en particulier ceux ayant trait au commerce international; l'inclusion des matières premières dans le champ de compétence du Protocole; l'application de la procédure AIA, en particulier par rapport à l'approche de précaution; et les exigences en matière de documentation et d'identification. Suite à la suspension de la CdP-Ex, trois ensembles de consultations informelles ont été tenus pour le traitement des points en suspens. Cinq principaux groupes de négociation ont émergé durant les réunions de Carthagène: Le Groupe des pays d'Europe centrale et de l'Est (ECE); le Groupe de compromis (Japon, Mexique, Norvège, République de Corée et Suisse, joints plus tard par la Nouvelle Zélande et Singapour); l'Union européenne; le Groupe de Miami (Argentine, Australie, Canada, Chili, Etats-Unis et Uruguay); et le Groupe de même Esprit (la majorité des pays en développement). CdP-Ex de REPRISE: La CdP-Ex de reprise (janvier 2000, Montréal, Canada) a adopté le Protocole de Carthagène sur la Biosécurité. La Décision EM-I/3 est venue établir le Comité Intergouvernemental pour le Protocole de Carthagène sur la Biosécurité (ICCP), pour l'entreprise des préparatifs de la CdP/RdP-1, et demander au Secrétaire Exécutif de la CDB, de préparer les travaux nécessaires à la mise en place d'un Centre d'échange pour la prévention des risques biotechnologiques (BCH). CdP-5: A sa cinquième réunion (mai 2000, Nairobi, Kenya), la CdP a adopté des décisions portant, entre autres, sur: le programme de travail concernant les zones arides et sub-humides, l'approche basée sur l'écosystème, l'APA, et les opérations de la Convention. Les délégués ont également adopté un plan de travail englobant les questions devant être soumises à la considération du CIPC, à ses deux premières réunions. Au cours d'une cérémonie spéciale, 67 pays et la Communauté européenne ont signé le Protocole sur la Biosécurité. CIPC-1: La première réunion du CIPC (décembre 2000, Montpellier, France) a planché sur l'échange d'information et le BCH, le renforcement des capacités, le fichier d'experts, les procédures de prise de décisions, le respect des obligations, et, la manipulation, le transport, l'emballage et l'étiquetage (MTEE) (Article 18). La CIPC-1 a conclu ses travaux par des recommandations appelant à la conduite d'activités intersessions et à l'élaboration d'un rapport de synthèse sur chacun des sujets de fond devant être examinés par la CIPC-2. CIPC-2: La deuxième réunion du CIPC (octobre 2001, Nairobi, Kenya) a formulé des recommandations portant sur: l'échange d'information; les MTEE; le suivi et l'établissement des rapports; le renforcement des capacités; le fichier d'experts; les directives devant être adressées au mécanisme de financement; et les procédures de prise de décisions devant être observées par les Parties importatrices. CdP-6: A la sixième réunion de la CdP (avril 2002, La Haye, Pays- Bas), les Parties ont adopté le Plan Stratégique de la Convention et un programme de travail étendu axé sur la biodiversité forestière. Ils ont également adopté des décisions sur un large éventail de sujets, dont: les espèces aliènes invasives, la Stratégie Mondiale pour la Conservation des Plantes (SMCP), et les Directives de Bonn concernant l'APA. Les décisions pertinentes au Protocole sur la Biosécurité ont englobé celles concernant la demande d'un statut d'observateur pour le Secrétariat de la CDB, au sein du Comité de l'OMC chargé des normes sanitaires et phytosanitaires et sur les barrières techniques entravant le commerce international. LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSIONS CIPC-3: A la troisième réunion du CIPC (avril 2002, La Haye, Pays-Bas), les délégués ont adopté des recommandations adressées à la CdP/RdP-1, portant sur: la responsabilité et la réparation; les procédures et les mécanismes permettant de s'assurer du respect des obligations; l'échange d'informations et le BCH; le renforcement des capacités; le fichier d'experts; les MTEE (Article 18); le suivi et l'établissement des rapports; et points divers ayant trait à la mise en œuvre. GROUPE DE LIAISON SUR LE RENFORCEMENT DES CAPACITES EN MATIERE DE BIOSECURITE: La réunion du Groupe de Liaison sur le renforcement des capacités en matière de biosécurité (novembre 2002, Montréal, Canada) a procédé à l'examen des initiatives et des lacunes constatées dans le Plan d'Action axé sur le Renforcement des Capacités pour une Mise en Œuvre Efficace du Protocole, et s'est penchée sur la question des indicateurs nécessaires au suivi de la mise en application du Plan d'action et des modalités de l'opération de son Mécanisme de Coordination. ATELIER SUR LA RESPONSABILITE ET LA REPARATION DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE CARTHAGENE SUR LA BIOSECURITE: Cet atelier (décembre 2002, Rome, Italie) a passé en revue les législations disponibles et le droit international pertinent au domaine de la responsabilité et de la réparation des préjudices découlant des mouvements transfrontières d'OVM. Les participants ont également planché sur le type d'activités ou de scénarios qui pourraient être couverts par l'Article 27 du Protocole sur la Biosécurité, les objectifs et les fonctions des règles et des procédures régissant l'imputabilité, la définition des préjudices, et la canalisation de la responsabilité. OSASTT-8: A sa huitième réunion (mars 2003, Montréal, Canada), l'Organe Subsidiaire chargé de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques (OSASTT) s'est focalisé sur la biodiversité des montagnes et a adopté des recommandations portant sur les eaux intérieures, la biodiversité marine et côtière, les zones arides et sub-humides, la biodiversité et le tourisme, et les opérations de l'OSASTT. PTPA: La Réunion Intersessions, de Composition Non Limitée, sur le Programme de Travail Pluriannuel de la CdP, jusqu'en 2010 (PTPA) (mars 2003, Montréal, Canada) a adopté une série de recommandations, dont celles portant sur: la réalisation de l'objectif fixé pour 2010 et consistant à réduire, de manière importante, le taux actuel des pertes de biodiversité; le programme de travail pluriannuel de la CdP, jusqu'à 2010; l'évaluation des progrès accomplis dans la mise en application de la Convention et du Plan Stratégique; et la contribution de la CDB dans les Objectifs de Développement du Millénaire et dans le processus de la Commission du Développement Durable. GROUPE DE LIAISON DES EXPERTS TECHNIQUES SUR LE CENTRE D'ECHANGE POUR LA PREVENTION DES RISQUES BIOTECHNOLOGIQUES: La réunion du Groupe de Liaison des Experts Techniques sur le BCH (avril 2003, Montréal, Canada) a examiné les sujets, et a formulé des recommandations sur: l'état d'avancement de la mise en œuvre du BCH, les expériences nationales avec la phase pilote du BCH, et, les conditions requises pour l'établissement des composantes nationales de la participation au BCH et les aspects techniques associés. OSASTT-9: La neuvième réunion de l'OSASTT (novembre 2003, Montréal, Canada) s'est focalisée sur les PA et sur le transfert des technologies et la coopération. Les délégués ont également examiné la biodiversité et les changements climatiques, le suivi et les indicateurs, et les mesures d'encouragement. GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ACCES ET LE PARTAGE DES AVANTAGES: A la deuxième réunion du Groupe de travail spécial, de composition non limitée, sur l'APA (décembre 2003, Montréal, Canada), les délégués ont commencé leurs discussions autour du processus, de la nature, de la portée, des éléments et des modalités d'un régime international d'APA. Les Parties ont également adopté des recommandations portant, notamment, sur la soumission de rapports sur les expériences avec les Directives de Bonn concernant l'APA, l'utilisation des termes, les mesures de mise en conformité avec le consentement préalable, en connaissance de cause, et avec les termes mutuellement approuvés, et le renforcement des capacités. GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ARTICLE 8(J): La troisième réunion du Groupe de travail spécial, de composition non limitée, Intersessions, sur l'Article 8(j) (décembre 2003, Montréal, Canada) a procédé, entre autres, à l'examen de l'intégration du programme de travail sur l'Article 8(j), dans les domaines thématiques de la CDB. Les délégués ont finalisé les Directives d'Akwé: Kon concernant les évaluations d'impact, les recommandations appelant à des mesures concrètes pour l'amélioration de la participation des autochtones dans le processus de la CDB, et ont proposé les éléments devant figurer dans le système sui generis pour la protection des savoirs traditionnels. AUTRES REUNIONS: Nombre d'autres réunions intersessions ont été tenues et ont traité de thèmes tels que: la biodiversité des eaux intérieures (juin 2002, Wageningen, Pays-Bas); le savoir traditionnel et le mécanisme d'échange d'information (février 2003, Santa Cruz de la Sierra, Bolivie); cadre pour la mise en œuvre de l'objectif 2010 (mai 2003, Londres, Royaume-Uni); la biodiversité et les changements climatiques (mai 2003, Helsinki, Finlande); la biodiversité des montagnes (juillet 2003, Rome, Italie); SMCP (octobre 2003, Kerry County, Irlande); et la mise en œuvre du programme de travail sur la biodiversité forestière (novembre 2003, Montpellier, France). A SUIVRE AUJOURD'HUI PLENIERE DE CLOTURE: La CdP-7 s'ouvrira à 10h dans le Dewan Nerdeka Hall, pour se pencher sur le calendrier des travaux et entendre les rapports concernant les activités intersessions. Un exposé-thème sera présenté par David Suzuki, Président de la Fondation David Suzuki. GROUPES DE TRAVAIL: A 15h, le GT-I se penchera sur la biodiversité des montagnes, et le GT-II planchera sur le transfert des technologies et la coopération. POINTS DIVERS: Prêtez attention à la mise en circulation de la Proposition du Président relative au projet de décision concernant les espèces aliènes invasives, réputée bénéficier du soutien de la plupart des groupes régionaux. Des consultations informelles sont également prévues autour de ce sujet. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Nienke Beintema ; Stefan Jungcurt ; Dagmar Lohan, Ph.D. ; Charlotte Salpin ; Nicole Schabus et Elsa Tsioumani . Edition numérique: Francis Dejon . Version française: Mongi Gadhoum . Editrice en chef: Pam Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID), le ministère danois des affaires étrangères, et le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le ministère danois des affaires étrangères, Swan International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). Un financement particulier à la couverture de la CdP-7 a été fourni par le DFID du Royaume-Uni. La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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