CdP-7 #3 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Nienke Beintema Stefan Jungcurt Dagmar Lohan, Ph.D. Charlotte Salpin Nicole Schabus Elsa Tsioumani Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 9 No. 276 Mercredi 11 février 2004 En Ligne sur http://enb.iisd.org/biodiv/cop7/ LES FAITS MARQUANTS DE LA CdP-7 DE LA CDB: MARDI 10 FEVRIER 2004 Les délégués à la CdP-7 se sont réunis dans deux Groupes de travail (GT). Le GT-I s'est penché sur les sujets de la biodiversité des montagnes et des aires protégées (AP). Le GT-II a planché sur celui du transfert des technologies et coopération. Les délégués se sont retrouvés en séance Plénière, dans l'après-midi, pour être saisis des rapports concernant l'état d'avancement des travaux du GT-I et du GT-II, entendre les déclarations des organisations, et traiter des projets de décisions concernant les espèces aliènes invasives (EAI). GROUPE DE TRAVAIL I BIODIVERSITE DES MONTAGNES: Le Président du GT-I, Hans Hoogeveen (Pays-Bas) a ouvert les travaux du GT-I. Le Secrétariat a introduit les documents concernant la biodiversité des montagnes (UNEP/CBD/COP/7/1/Add.2, and 7/14 and INF/6) et les recommandations pertinentes de l'OSASTT, faisant état des crochets restants dans la proposition de programme de travail. Plusieurs délégués ont fait part de leur appui en faveur de ce programme de travail et de son intégration dans le Programme de travail pluriannuel (PTPC) et les programmes de travail thématiques de la CDB. L'Iran, au nom du GROUPE ASIE-PACIFIQUE, a encouragé les Parties à soumettre les données pertinentes au Mécanisme d'échange de la CDB pour la prévention des risques biotechnologiques (CHM), et à soutenir la coopération Sud-Sud et l'approche fondée sur les bassins hydrographiques. La CHINE a parlé de l'importance de la coopération Nord-Sud. L'Irlande, au nom de l'UE et des Pays Accédants, la Bulgarie et la Roumanie, ont plaidé en faveur d'un programme de travail ciblé. Plusieurs délégués et la FAO ont souligné l'importance de la coopération transfrontière et de la coordination avec d'autres initiatives. L'OUGANDA a appelé à l'intégration de la conservation des écosystèmes des montagnes dans les programmes d'allègement de la pauvreté. La FEDERATION DE RUSSIE, l'INDONESIE, la CHINE et le BRESIL ont mis en relief la nécessité de ressources financières nouvelles et supplémentaires pour la mise en œuvre du programme de travail. Le JAPON a fait objection aux références faites aux budgets nationaux. Le BRESIL a souligné que les politiques nationales ne doivent pas entraver ni les efforts fournis par d'autres pays en matière de conservation ni le commerce international. Le Libéria, au nom du GROUPE AFRICAIN, a proposé l'insertion de références à la promotion des communautés locales, la création de capacités et l'amélioration de la coopération régionale. La MALAISIE a souligné l'importance de la mise en application du programme de travail de manière adaptée aux capacités et aux priorités nationales. L'INDE a mis en exergue le besoin d'enregistrer les innovations du niveau local et de mettre en place des réseaux locaux pour la divulgation des technologies. Le TURKMENISTAN a apporté son appui à une action visant plutôt à maintenir les couloirs écologiquement viables, qu'à établir des couloirs écologiques. Le CANADA et le FORUM INTERNATIONAL DES AUTOCHTONES SUR LA BIODIVERSITE (FIAB) ont proposé l'adjonction de références aux communautés autochtones. L'ALBANIE a souligné l'importance des pâturages et du pastoralisme. L'INDONESIE a appelé à une définition claire des écosystèmes montagneux. Le CHILI a remis en question la nécessité de recommander l'élaboration d'une nouvelle législation. Le GHANA a souligné l'importance de la conservation de la biodiversité des montagnes pour la gestion des bassins versants. Le KENYA a qualifié les montagnes de source cruciale de biens et de services sociaux, culturels et économiques. La COLOMBIE a mis l'accent sur l'impératif du transfert des technologies et de l'accès et le partage des avantages (APA). Le LIBAN a décrit les avantages apportés aux communautés locales par les programmes d'agro-biodiversité, promus dans les zones montagneuses. Le Pérou, au nom de la COMMUNAUTE ANDINE, a recommandé que le programme de travail se focalise, entre autres, sur le développement durable et sur les bonnes pratiques agricoles. L'ARGENTINE et la BOLIVIE a appelé à l'insertion de références aux pays d'origine. L'INDE et le FIAB ont fait part de leurs réserves concernant la référence aux pratiques “inappropriées” en matière d'occupation des sols, et le FIAB a recommandé l'adoption d'une approche de précaution. Le WWF a fait part de ses réserves concernant la signification des montagnes en tant que lieux des sources des fleuves. LES AIRES PROTEGEES: Le Secrétariat a présenté les documents concernant les AP, notamment, la proposition de programme de travail (UNEP/CBD/COP/7/1/Add.2, and 7/4 and 15). Décrivant les conclusions du Ve Congrès Mondial de l'UICN sur les Parcs, tenu en septembre 2003, l'UICN a souligné la nécessité d'analyses des lacunes et des objectifs de la gestion du niveau national, et le besoin pour les AP, d'être profitables aux communautés locales. Plusieurs délégués ont plaidé pour un programme de travail tourné vers des résultats concrets, assortis d'objectifs précis et harmonisés avec les activités pertinentes. L'AUSTRALIE a souligné le besoin d'objectifs réalistes. L'UICN, l'UE et la SUISSE ont appuyé l'idée de mettre en place un groupe de travail, de composition non limitée, sur les AP. L'ISLANDE a déclaré que le groupe de contact sur le budget devrait décider du point de savoir s'il fallait établir: un groupe d'experts techniques ou un groupe de travail, de composition non limitée. La CONVENTION SUR LE PATRIMOINE MONDIAL a mis l'accent sur la nécessité de synergies entre les programmes du niveau national. L'UE a appelé à l'adoption d'une approche verticale de bas en haut et à l'intégration des AP dans l'aménagement plus large des paysages terrestres et marins. La SUISSE a plaidé pour la conduite d'une évaluation de l'état d'avancement de la mise en œuvre du programme de travail, à chaque CdP et ce, jusqu'en 2010, et a proposé l'insertion de références aux zones situées à l'intérieur et à l'extérieur des limites de la juridiction nationale. Le délégué des PAYS-BAS a appelé à l'établissement d'un équilibre entre les intérêts écologiques et sociaux, et à l'inclusion des AP marines (APM). L'ISLANDE a appelé à une coopération axée sur les AP situées au-delà des lignes juridictionnelles nationales, en particulier les APM. Le CHILI a mis l'accent sur l'impératif d'un soutien financier, pour l'établissement des AP, et a appelé à des travaux d'experts sur la question des APM. GROUPE DE TRAVAIL II TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Le Secrétariat a introduit une note d'information générale et les recommandations pertinentes de l'OSASTT et du PTPA, incluant les éléments provisoires du programme de travail (UNEP/CBD/COP/7/1/Add.2, and 7/4, 5, 7 and 16). La plupart des délégués ont apporté leur appui au projet de programme de travail. La Chine, au nom du GROUPE ASIE-PACIFIQUE, a souligné le besoin d'une volonté politique, de l'identification et de l'accès à des technologies écologiquement rationnelles, et de financements pour la promotion de la coopération Sud-Sud. La COLOMBIE a souligné l'importance des transferts Nord-Sud. La FEDERATION DE RUSSIE a mis en exergue les droits des populations autochtones et, avec le CAMEROUN, a appelé à un transfert sans frontières des technologies. Kiribati, au nom des PETITS ETATS INSULAIRES DU PACIFIQUE EN DEVELOPPEMENT (PEID), a fait part de ses réserves concernant l'absence de progrès dans le domaine du transfert des technologies, le délégué des BAHAMAS a appelé à accorder une priorité aux actions visant à traiter des points faibles des PEID. La THAILANDE a souligné le besoin de déterminer les groupes des parties intervenantes dans les pays utilisateurs et les pays pourvoyeurs, et a proposé la mise en place de mécanismes de coordination à divers niveaux. L'ARGENTINE et l'AFRIQUE DU SUD ont exhorté les pays industrialisés à fournir des financements, la création des capacités et l'établissement d'incitation favorisant le transfert des technologies. L'Egypte, au nom du GROUPE AFRICAIN, a souligné que les droits de propriété intellectuelle (DPI) ne devraient pas entraver le transfert des technologies. Le KENYA a ajouté que le savoir traditionnel doit être pris en considération. La GAMBIE et l'OUGANDA ont déclaré que les technologies doivent être socialement et écologiquement rationnelles et culturellement pertinentes, et soutenues par des programmes efficaces de création des capacités. La TANZANIE a souligné la nécessité de reconnaître et de compenser la contribution, apportée par les communautés, dans la mise au point des technologies et, avec l'INDONESIE, de fournir des directives claires au mécanisme de financement de la CDB. La Colombie, au nom du GRULAC, a mis l'accent sur le besoin d'une mise en œuvre intégrée des articles de la CDB, consacrés au transfert des technologies, à la coopération technique et scientifique et à la manipulation de la biotechnologie. L'UE et les Pays Accédants, la Bulgarie et la Roumanie ont mis en exergue le rôle du CHM en tant que portail ouvrant sur les bases de données mises à disposition par les organisations pertinentes. Le porte-parole a appelé à l'amélioration de l'accès des pays en développement, à l'information brevetée, et à fait part de son regret de constater que le savoir traditionnel n'est pas pris en compte dans le programme de travail. Le GROUPE AFRICAIN, avec la Tunisie intervenant au nom du GROUPE ARABE, a suggéré de se référencer au savoir traditionnel en tant que partie intégrante du transfert des technologies. Le CANADA a appelé à l'insertion de références à l'Article 8(j) (savoir traditionnel). Le BRESIL et la MALAISIE ont fait objection à l'inclusion du savoir traditionnel dans le programme de travail, faisant état d'une absence de système de protection. La BOLIVIE a indiqué que les technologies dérivées du savoir traditionnel doivent rester sous le contrôle des communautés, et a suggéré des transferts entre communautés. Le Mexique, au nom du GROUPE DES PAYS MEGA-DIVERS DE MEME ESPRIT, a ajouté qu'un système sui generis doit être élaboré pour la protection du savoir traditionnel. LA SUISSE a déclaré que le programme de travail devrait se focaliser sur la facilitation des mécanismes et l'évitement de la duplication et, avec l'INDONESIE et la NORVEGE, a souligné l'importance de la collaboration avec d'autres processus. La NOUVELLE ZELANDE et l'AUSTRALIE ont appelé à une focalisation sur la coopération scientifique et technique, à un traitement des entraves posées à une telle coopération, et à un éclaircissement du rôle du CHM. Le délégué des PHILIPPINES a appelé à une analyse du rôle des DPI dans le transfert des technologies et a souligné la nécessité d'établir des liens avec les travaux du Groupe de travail sur l'Article 8(j). Le NIGER, appuyé par plusieurs pays, a déclaré que les projets pilotes et le transfert des technologies devraient être fondées sur les besoins des pays en développement. La NORVEGE a souligné l'importance des techniques dures et des techniques douces, et des opportunités offertes par le transfert des technologies, à travers l'apprentissage à distance. Le COSTA RICA a souligné l'importance de l'implication de la société civile et, avec le BURKINA FASO, de l'implication du secteur privé. Le GROUPE ARABE a mis l'accent sur le besoin de s'assurer du soutien des institutions donatrices et de renforcer le CHM au niveau régional. Le BURKINA FASO a mis en relief le besoin d'une coopération dans le domaine de la recherche et d'une collaboration universitaire. Le CAMEROUN a plaidé pour l'établissement d'un groupe d'experts pour la facilitation de la mise en application du programme de travail. La SUISSE, le CANADA, l'AUSTRALIE et le SALVADOR ont fait part de leurs réserves concernant l'idée d'établir un groupe d'expert, le CANADA accordant une priorité à celle de travailler à travers le CHM. L'Organisation Mondiale pour la Propriété Intellectuelle (OMPI) a donné un aperçu sur ses activités pertinentes, notamment dans le domaine de la spécification des informations destinées aux bases de données ayant trait aux ressources génétiques et aux connaissances traditionnelles divulguées. PLENIERE Le Président du GT-I, Hoogeveen, et la Présidente du GT-II, Desh Deepak Verma (Inde) ont présenté, chacun un rapport sur l'état d'avancement des travaux, dans son groupe respectif. LES DECLARATIONS: L'UICN a appelé les Parties à élaborer un programme de travail axé sur les AP, traitant des APM, des ressources financières et de l'amélioration des pratiques en matière de gestion. L'OMPI a introduit son étude technique sur les conditions requises en matière de communication des informations brevetées ayant trait aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels, étude élaborée en réponse à la demande de la CdP-6. L'UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES NOUVELLES VARIETES DES PLANTES (UPOV) a mis en garde contre le risque de voir les régulations ayant trait à l'APA, empêcher l'accès aux ressources phytogénétiques. L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DES NATIONS UNIES DES ETUDES AVANCEES a présenté un rapport sur ses travaux dans les domaines de l'utilisation des DPI, du savoir traditionnel, de l'APA et de la bioprospection en Antarctique. L'ORGANISATION INTERNATIONALE DES BOIS TROPICAUX a donné un aperçu sur ses travaux sur la conservation et la gestion durable des forêts tropicales. Le FORUM DES NATIONS UNIES SUR LES FORETS a accueilli favorablement l'implication du Secrétariat de la CDB dans le Partenariat de Collaboration sur les Forêts et, en particulier, ses travaux sur le savoir traditionnel ayant trait aux forêts et sur la biodiversité forestière. Le porte-parole de l'organisation 'GREENPEACE KIDS FOR FORESTS' a parlé des initiatives de l'organisation, destinées à encourager les jeunes à agir pour la protection des forêts. LES ESPECES ALIENES INVASIVES: Le Président de la CdP-6, Hoogeveen, a introduit les documents relatifs à la décision VI/23 sur les EAI, englobant un projet de décision et les lignes directrices amendées régissant le principe de précaution et l'introduction intentionnel dans l'environnement (UNEP/CBD/COP/7/ L.1 to L.3). Il a indiqué que les documents représentent un compromis issu des consultations informelles, et a demandé aux délégués de les adopter sous forme de paquet, afin d'éviter la réouverture les négociations. Plusieurs délégations ont requis un délai supplémentaire pour l'examen des documents, nombre d'entre eux faisant noter que ces derniers sont soumis en anglais uniquement. DANS LES COULOIRS Au moment où les groupes de travail vaquaient à leurs travaux habituels, l'esprit positif des réunions qui se tenaient dans les espaces communs et de “Kampung,” s'est reflété dans les discussions autour de la question lourde et potentiellement sensible des programmes de travail axés sur les aires protégées et le transfert des technologies. A certains moments, des appels à une approche de bas en haut et à la participation des autochtones ont pu être entendus au sein du Groupe de travail II, qui était réuni juste au- dessus de l'espace “Kampung”. Dans un autre endroit du Putra World Trade Centre, la question des espèces aliènes invasives a continué à accaparer l'attention. Un délégué a fait remarquer que trouver un compromis sur les questions de fond ne résoudra pas les problèmes procéduraux qui sont au centre de ce débat. En dépit des demandes formulées par la plupart des groupes régionaux de poursuivre les consultations informelles autour d'une proposition de compromis, l'optimisme affiché par de nombreux délégués, concernant la prompte résolution de cette question, n'est pas altéré. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPE DE TRAVAIL I: Le GT-I se réunira à 10h dans la Salle Dewan Merdeka, pour poursuivre l'examen des AP. GROUPE DE TRAVAIL II: Le GT-II se réunira à 10h dans la Salle TR4, pour se pencher sur le suivi du SMDD, du PTPA, du Plan Stratégique et des opérations de la Convention. S'attendre à ce que le texte du Président sur la question du transfert des technologies et la coopération, soit mis en circulation dans le courant de l'après- midi. PLENIERE: Les participants se réuniront de nouveau en Plénière, à 17h30, pour l'évaluation des progrès accomplis. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Nienke Beintema ; Stefan Jungcurt ; Dagmar Lohan, Ph.D. ; Charlotte Salpin ; Nicole Schabus et Elsa Tsioumani . Edition numérique: Francis Dejon . Version française: Mongi Gadhoum . Editrice en chef: Pam Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID), le ministère danois des affaires étrangères, et le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le ministère danois des affaires étrangères, Swan International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). Un financement particulier à la couverture de la CdP-7 a été fourni par le DFID du Royaume-Uni. La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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