4ème réunion du Groupe de Travail Spécial à Composition Non Limitée sur l'Accès aux Ressources Génétiques et le Partage Juste et Equitable des Avantages, de la Convention sur la Diversité Biologique - Numéro 2 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Ce numéro a été rédigé: Soledad Aguilar Xenya Cherny Stefan Jungcurt Elisa Morgera Elsa Tsioumani Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 9 No. 341 Mercredi 1er février 2006 En Ligne sur http://enb.iisd.org/biodiv/abs-wg4/ LES FAITS MARQUANTS DE L'A&PA-4: MARDI 31 JANVIER 2006 Les délégués à la quatrième réunion du Groupe de Travail (GT) Spécial à Composition Non Limitée sur l'Accès aux Ressources Génétiques et le Partage Juste et Equitable des Avantages (A&PA), de la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) se sont réunis dans la Grande Commission, et se sont penchés sur les éléments et objectifs d'un régime international sur l'A&PA, le certificat d'origine/source/provenance légale, et les mesures visant à s'assurer du respect du consentement préalable en connaissance de cause (CPCC) et des termes mutuellement convenus (TMC). Le comité des Amis de la Présidente s'est réuni dans l'après-midi pour discuter de la participation des communautés autochtones et locales dans les négociations autour de l'A&PA. GRANDE COMMISSION REGIME INTERNATIONAL SUR L'A&PA: Eléments: Les discussions se sont poursuivies sur les éléments du régime, le Venezuela, au nom du GRULAC, accordant une priorité: à la création des capacités; à la protection du savoir traditionnel; aux mécanismes de financement garantissant la mise en application du régime; et au certificat de provenance légale produit par les pays d'origine. L'Inde, au nom du GROUPE DES PAYS DE MEME ESPRIT RICHES EN BIODIVERSITE (PMERBD), a déclaré que le régime devrait réaliser les objectifs de la CDB et devrait englober le partage des avantages, les mesures pour le respect des dispositions, le certificat de provenance légale, la protection du savoir traditionnel, et la mise en application effective des mécanismes financiers. L'UE a mis l'accent sur: les droits de l'Homme, et le travail de l'Organisation Mondiale pour la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur l'état de la technique, dans les éléments ayant trait au savoir traditionnel; et, la conscientisation et les exigences en matière d'inscription, dans les éléments concernant le respect des dispositions. La représentante a proposé également un certificat d'origine transparent et effectif, et a suggéré d'utiliser l'analyse des écarts pour vérifier si les éléments identifiés dans la discussion sont couverts par les accords existants. La SUISSE a proposé de regrouper la liste des éléments dans des groupes consacrés: à l'accès; au partage des avantages; au savoir traditionnel; au respect des dispositions; et à la création des capacités. L'OUGANDA a déclaré que le régime devrait prendre en ligne de compte la nature transfrontière des ressources génétiques, et a mis en exergue: le partage des avantages; la recherche collaborative et le transfert des technologies; la protection du savoir traditionnel; le respect des dispositions, l'application des dispositions, et les mécanismes d'arbitrage; et le certificat international d'origine/de source/de provenance légale. La CÔTE D’ IVOIRE et KIRIBATI ont apporté leur appui à la suggestion de s'assurer du partage des avantages, notamment à travers, entre autres, les avantages monétaires et non monétaires et un transfert des technologies et une coopération efficace. La COLOMBIE a déclaré que le CPCC devrait être unilatéral tandis que le partage des avantages devrait être volontaire mais en rapport direct avec les conditions d'accès. Faisant état de leur engagement en faveur de la facilitation de l'accès aux ressources génétiques, le MEXIQUE et le COSTA RICA ont déclaré que l'accès relève de la souveraineté national et qu'il ne nécessite pas un instrument international autre que pour la fourniture d'une certitude juridique. L'AUSTRALIE a déclaré que l'accès est une pierre fondamentale de l'édifice du régime. L'EGYPTE a déclaré que la facilitation de l'accès doit être rattachée au partage des avantages sur la base du CPCC et des TMC. Le BURKINA FASO a mis en garde contre l'insertion de références à la facilitation de l'accès, et a suggéré d'utiliser, en leur place et lieu, le libellé de la CDB appelant à la création des conditions favorables à la facilitation de l'accès aux ressources génétiques. Le GRULAC, l'OUGANDA et l'EGYPTE ont déclaré que le régime devrait traiter des dérivés des ressources génétiques et du savoir traditionnel qui s'y rapporte, l'EGYPTE indiquant que les dérivés sont le principal objet de la biopiraterie. L'AUSTRALIE a fait objection à l'insertion d'une référence aux dérivés. L'UE a suggéré de procéder à l'examen des réserves concernant les dérivés avant leur intégration dans le régime international. La NOUVELLE ZELANDE a demandé des éclaircissements sur le besoin de les traiter dans le cadre du régime. L'INSTANCE PERMANENTE DES NATIONS UNIES SUR LES QUESTIONS AUTOCHTONES (IPNUQA) a souligné que tout instrument doit être conforme aux lois internationales disponibles et émergeantes, relatives aux droits des autochtones. La CONFERENCE DES NATIONS UNIES SUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT a attiré l'attention sur son étude menée sur les options offertes pour la mise en application de la communication des exigences en matière d'origine dans les applications des droits de propriété intellectuelles (DPI) (UNEP/CBD/WG-ABS/4/INF/2). L'UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES NOUVELLES VARIETES DE PLANTES (UPOV) a déclaré que les principes régissant la protection des variétés de plantes des droits des sélectionneurs, devraient être reconnus dans le régime. L'OMPI a parlé de l'élaboration d'un document technique contribuant au débat international sur l'A&PA et les DPI et éclaircissant les questions juridiques, pour soumission à la CdP-8. L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE (OMC) a présenté un rapport sur les activités du Conseil des Aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui Touchent au Commerce (ADPIC) et du processus consultatif sur la relation ADPIC-CDB. La représentante a identifié, dans les rangs des membres de l'OMC, quatre positions divergentes sur la question de la communication de l'origine/de la source dans les applications brevetées, et a souligné que la Déclaration Ministérielle de Hong Kong appelle à une intensification du processus consultatif. Le FIAB a souligné que la reconnaissance et la protection des droits des communautés autochtones ne devraient pas être un élément séparé mais un thème transversal. La représentante a indiqué que le régime devrait traiter de la résolution des conflits pour les cas de CPCC et des conflits de lois, pour décider des cas de savoir traditionnel transfrontalier ou partagé. Le délégué des ETATS-UNIS a appelé à l'élaboration d'une claire compréhension des termes et des définitions techniques. Soulignant qu'un régime international ne saurait remplacer les cadres nationaux, la CHAMBRE INTERNATIONALE DU COMMERCE a souligné que le régime devrait être composé de différents instruments nationaux et internationaux, y compris les lignes directrices élaborées par les parties prenantes. L'ORGANISATION DE L'INDUSTRIE BIOTECHNOLOGIQUE a attiré l'attention sur ses lignes directrices encadrant la bioprospection. Le CENTRE D'ETUDE DE L'APEC AUSTRALIEN a appelé à l'adoption d'une approche pratique avec des instruments fondés sur la loi du marché. Objectifs: Les discussions se sont déroulées sur la base des options contenues dans l'Annexe I de la Recommandation 3/1 du GT sur l'A&PA (UNEP/CBD/WG-ABS/4/2). Le MEXIQUE, la COLOMBIE, le PEROU, le VENEZUELA, l'EQUATEUR, le YEMEN, le MALI, ANTIGUA ET BARBUDA, GRENADE, SAINT VINCENT et GRENADINES, SAINT KITTS ET NEVIS, les BAHAMAS et l'EGYPTE ont proposé la prévention du détournement des ressources génétiques et de leurs dérivés, la facilitation de l'accès pour des utilisations écologiquement rationnelles, le soutien du respect du CPCC, des TMC et, avec la GUINEE et le GABON, la protection du savoir traditionnel et le soutien du respect de la législation nationale. CUBA, le VENEZUELA, l'EGYPTE, le KENYA et l'INDONESIE ont plaidé pour l'élargissement des capacités d'utilisation des ressources génétiques à travers le transfert des technologies, en particulier, pour les pays en développement. Plusieurs participants ont mis en exergue la recherche collaborative et la création des capacités. L'UE, le COSTA RICA, la THAÏLANDE, CUBA et la ZAMBIE ont apporté leur appui à la contribution à une mise en application effective des Articles 15 (Accès au Ressources Génétiques) et 8(j) (savoir traditionnel) de la CDB et des trois objectifs de la Convention. L'UE, le COSTA RICA et la THAÏLANDE ont également apporté leur appui à la promotion de l'application et du respect des dispositions, du partage des avantages, des droits et obligations de l'utilisateur, et des droits des communautés autochtones et locales; et, avec l'AUSTRALIE, le CANADA et la NOUVELLE ZELANDE, de la facilitation de l'accès aux ressources génétiques. La SUISSE a déclaré que les objectifs devraient être rédigés de manière positive sans référence au détournement. Le JAPON a plaidé pour la création des conditions favorables à la facilitation de l'accès aux ressources génétiques pour des utilisations écologiquement rationnelles et, avec CUBA, pour la fourniture d'une protection efficace au savoir traditionnel sous réserve de la législation nationale. Le FIAB a souligné l'importance de la compatibilité avec les obligations internationales en matière de droits de l'homme. CERTIFICAT D'ORIGINE/DE SOURCE/DE PROVENANCE LEGALE: La Présidente Margarita Clemente (Espagne) a ouvert la discussion sur d'autres approches, y compris la conception d'un certificat international d'origine/de source/de provenance légale (UNEP/CBD/WG-ABS/4/4). Plusieurs participants ont déclaré qu'un tel certificat devrait être émis par les autorités nationales du pays d'origine, être de forme homogène, simple, aisément reconnaissable, pratique et économique. L'UE a déclaré que le certificat international devrait être une composante clef du régime international sur l'A&PA, mettant en garde contre un certificat “de taille unique” et des frais de transaction élevés. Avec la NORVEGE, la NOUVELLE ZELANDE, le JAPON et l'AUSTRALIE, la représentante a également appelé à la conduite de nouvelles études sur les avantages potentiels, les aspects pratiques et les coûts d'un certificat international. Le BRESIL a plaidé pour un certificat de provenance légale des ressources génétiques, des dérivés et du savoir traditionnel, comme étant l'un des éléments centraux du régime international sur le partage des avantages. Soulignant que le but du certificat est de fournir un mécanisme pour la déclaration de l'origine, l'INDONESIE a proposé l'établissement de bases de données sur la toile, pour la traçabilité. Le MEXIQUE, appuyé par plusieurs participants, a déclaré que le certificat devrait fournir un instrument pour la traçabilité des ressources génétiques à travers l'ensemble des obligations de la CDB, et devrait avoir des déclencheurs clairs pour l'activation des exigences en matière de déclaration. La NORVEGE a indiqué que le certificat devrait vérifier la conformité avec la CDB et avec la législation nationale appliquée à l'accès. La NOUVELLE ZELANDE a souligné que le certificat ne remplacera pas la législation nationale sur l'A&PA. Le SALVADOR a déclaré que la certification de la provenance légale est un préalable à la certification de la légalité de l'accès, et qu'elle devrait être complémentée par un régime national, HAÏTI soulignant la nécessité de procédures nationales fonctionnelles pour l'A&PA. L'OUGANDA et le VENEZUELA ont parlé de l'application réussie de certificats dans le cadre de la Convention Internationale sur le Commerce des Espèces de Faune et de Flore Menacées d'Extinction. L'AUSTRALIE a suggéré qu'un certificat de source, couvrant les ressources génétiques transfrontières, couplé d'un certificat de provenance légale à travers l'utilisation d'un dispositif contractuel, fournirait une certitude sur la légalité, à la fois aux utilisateurs et aux fournisseurs, dans un système multilatéral. La NAMIBIE a plaidé pour l'établissement de conditions supplémentaires à travers la conclusion d'accords de transfert de matériels. La COLOMBIE a demandé si ces certificats fournissaient des garanties pour le partage des avantages et la protection du savoir traditionnel, et a déclaré que les données devraient être transmises par voie électronique pour s'assurer de la traçabilité. SINGAPOUR a déclaré que les certificats seraient utiles tant qu'ils n'empêchent pas les demandes de DPI. Le délégué des ETATS-UNIS a parlé des processus de certification disponibles, et a déclaré que le certificat devrait servir à donner confiance et non à remplacer les termes contractuels convenus. Le FIAB a fait part de ses observations concernant les complexités de l'élaboration de tels certificats lorsque les ressources génétiques sont transfrontalières ou lorsque le savoir traditionnel se rapporte à des ressources génétiques tenues ex situ. La CHINE a proposé d'utiliser des certificats d'origine et, dans les cas de variétés de plantes améliorées ex situ, des certificats de source. La REPUBLIQUE DE COREE a appelé à de nouvelles études sur le centre d'origine des récoltes. Le GROUPE CONSULTATIF SUR LA RECHERCHE AGRICOLE INTERNATIONALE a remis en question la probabilité de la détermination de l'origine de bon nombre de ressources phytogénétiques destinées à l'alimentation et à l'agriculture. RESPECT DU CPCC ET DES TMC: La Présidente Clemente a invité les participants à présenter leurs observations concernant les mesures visant à s'assurer du respect du CPCC et des TMC (UNEP/CBD/WG- ABS/4/5 et INF/1, 2, 5 et 6). L'AUSTRALIE a appelé à des dispositions simplifiées et a souligné le rôle des systèmes et codes de conduite éthique disponibles. Le CANADA a souligné la nécessité du respect des processus décisionnels des communautés autochtones, et d'une compréhension commune des implications du CPCC des fournisseurs et des utilisateurs du savoir traditionnel. La NOUVELLE ZELANDE a demandé une étude de faisabilité, le coût et la fonctionnalité de mesures internationales visant à s'assurer du respect du CPCC et des TMC. Le délégué des PHILIPPINES a demandé l'examen de la situation particulière des ressources partagées, dans la garantie du respect du CPCC. Le FIAB a proposé d'utiliser la définition fournie par l'IPNUQA, du CPCC des communautés autochtones et locales. L'OUGANDA a appelé à la transparence dans les applications brevetées et la déclaration de l'origine. L'UE a rappelé sa proposition adressée à l'OMPI concernant la déclaration de l'origine ou de la source dans les applications brevetées. L'INDE a mis en relief sa proposition adressée au Conseil des ADPIC. La NORVEGE a parlé de la déclaration de l'origine et du CPCC en vigueur dans le cadre du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques destinées à l'Alimentation et à l'Agriculture. Le représentant de l'UPOV a déclaré que la déclaration de l'origine ne devrait pas être une condition supplémentaire posée à la protection des variétés de plantes. L'AFRIQUE DU SUD a souligné le rôle des mesures nationales pour s'assurer de la déclaration de l'origine et du partage des avantages. Le JAPON, la SUISSE et la THAÏLANDE, contrés par la COLOMBIE et le BRESIL, ont déclaré préférer discuter de la déclaration de l'origine dans d'autres forums. La Présidente Clemente a ensuite créé un groupe de contact sur le certificat d'origine/de source/de provenance légale et sur le CPCC et les TMC, lequel groupe de contact se réunira, mercredi. DANS LES COULOIRS La deuxième journée du GT-4 sur l'A&PA a été marquée par des signes de convergence, de signes d'agitation et des signes de collaboration. Au moment où les délégués étaient en train de donner leurs formes aux éléments et objectifs du régime sur l'A&PA, plusieurs d'entre eux se sont dits surpris par le bon rythme des négociations, soulignant que les positions du GRULAC et des PMERBD semblaient être de plus en plus convergentes, alors que les divergences avec d'autres groupes étaient évidentes surtout sur la question de la facilitation de l'accès et la question des dérivés. Source d'une agitation qui a duré toute la journée, le texte du Président attendu sur les éléments et objectifs du régime, certains délégués essayant d'influencer le document, approchant ses rédacteurs soupçonnés, encore incognito. Enfin, la question de la collaboration était dans l'esprit des participants dans le comité des Amis de la Présidente au moment où ils discutaient des mécanismes pour la participation des communautés autochtones et locales, plusieurs d'entre eux se déclarant optimistes, que tous les acteurs principaux finiront par être impliqués dans la conception du régime international sur l'A&PA. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © , a été rédigé par Soledad Aguilar, Xenya Cherny, Stefan Jungcurt, Elisa Morgera, et Elsa Tsioumani. Edition numérique: Francis Dejon. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur des Services Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); et le ministère néerlandais des affaires étrangères; le ministère néerlandais des affaires étrangères; et la Commission européenne (DG-ENV). Un soutien financier général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2006, par: le Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE); le gouvernement australien; SWAN International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. La version Espagnole est financée par le ministère espagnole de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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