CdP-8 #4 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Emily Boyd Michael Lisowski Lisa Schipper Malena Sell Richard Sherman Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 12, No. 204 Samedi 26 Octobre 2002 Couverture en Ligne du CdP-8: http://enb.iisd.org/climate/cop8/ LES FAITS MARQUANTS DE LA CdP-8 DE LA CCCC VENDREDI 25 OCTOBRE 2002 La Huitième Conférence des Parties (CdP-8) de la CCCC a poursuivi ses travaux aujourd'hui dans des séances du SBSTA et du SBI, la plénière de la CdP et nombre de groupes de contact officiels et officieux. Un échange de points de vue officieux a également eu lieu.. Le SBSTA s'est penché sur: la coopération avec les organisations internationales pertinentes; l'Article 6 de la CCCC (éducation, formation et conscientisation du public); l'énergie propre ou moins émettrice de GES; et la mise en œuvre de l'Article 2.3 du Protocole (effets adverses des P&M). Le SBI a traité: des progrès réalisés dans la mise en œuvre des activités relevant de la décision 5/CP.7 (effets adverses); des questions ayant trait aux pays les moins avancés (PMA); et des arrangements devant encadrer les réunions intergouvernementales. La Plénière de la CdP a débattu du suivi du SMDD et du rapport du Comité Exécutif du MDP. Des groupes de contact officieux sur les questions du Groupe Consultatif d'Experts (GCE) chargé de l'examen des communications nationales des Parties non visées à l'Annexe I, de l'Article 6, et de LULUCF dans le cadre du MDP, se sont également réunis. LE SBSTA LA COOPERATION AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES: Le Secrétariat présenta un papier sur les domaines thématiques transversaux de la CCCC, la Convention sur la Lutte Contre la Désertification et la Convention sur la Biodiversité (FCCC/SBSTA/2002/INF.16), ainsi que sur les synergies entre ces conventions dégagées par le SMDD. Les Parties débattirent des domaines thématiques, exprimant des vues divergentes sur les termes de référence de l'atelier prévu sur ce sujet. Le Président Thorgeirsson requit la tenue d'un groupe de contact sous la coprésidence de Jimena Nieto (Colombie) et d'Outi Berghäll (Finlande), pour la résolution des questions en suspens et l'élaboration d'un projet de conclusions. L'ARTICLE 6: L'UICN et le PNUE donnèrent un aperçu sur leurs activités ayant trait à la mise en application de l'Article 6. La TUNISIE, avec le SENEGAL et le CANADA, plaida pour la proclamation d'une journée mondiale des changements climatiques. La BELGIQUE offrit d'accueillir un atelier régional consacré à l'examen de l'Article 6, en 2003. Le délégué des ETATS-UNIS mit en garde contre le rattachement de la débat autour de l'Article 6 à la question d'établissement des rapports et celle du financement. Un groupe de contact sera convoqué par Fatu Gaye (Gambie) et Jean- Pascal van Ypersele (Belgique). AUTRES QUESTIONS: L'énergie propre ou moins émettrice de GES: Le CANADA introduisit un projet de décision soutenu par la Nouvelle ZELANDE, la POLOGNE, la FEDERATION DE RUSSIE et de SLOVENIE, et contré par l'ARABIE SAOUDITE, au nom du G-77/CHINE, la SUISSE et les ETATS-UNIS. Le texte requiert du Secrétariat de demander aux organisations compétentes de procéder à l'analyse du rôle du commerce international, en matière d'énergie propre, dans la réalisation des objectifs de la Convention et du Protocole, et de présenter un rapport à la SBSTA-21. Plusieurs Parties réaffirmèrent leur objection à la proposition canadienne concernant la comptabilisation dans le domaine des exportations d'énergie propre. L'UE indiqua que seules, les questions génériques ayant trait au commerce international en matière d'énergie propre devaient être abordées. Le Président Thorgeirsson entreprendra des consultations sur ce sujet. Mise en application de l'Article 2.3 du Protocole: Les Parties débattirent des questions ayant trait aux ateliers devant être éventuellement tenus. L'ARABIE SAOUDITE plaida pour un projet de décision demandant au Secrétariat de procéder à l'analyse des effets adverses des P&M sur les pays en développement. Le Président Thorgeirsson indiqua qu'il mènera des consultations sur cette question. LE SBI LES EFFETS ADVERSES: Les Progrès réalisés dans la mise en œuvre des activités relevant de la décision 5/CP.7: Les Parties abordèrent des questions de mise en application des mesures de réponses aux effets adverses, ainsi que des conclusions de l'atelier consacré au thème de la modélisation, qui s'est tenu à Bonn en mai 2002, et des arrangements devant encadrer les ateliers consacrés aux questions d'assurance et d'évaluation des risques. Le G-77/CHINE fit part de ses réserves concernant le manque de soutien financier pour la mise en œuvre de la décision. Abordant la question de l'absence de financement pour les ateliers prévus sur les thèmes de l'assurance et de l'évaluation des risques, la porte-parole appela à la mise en place d'un mécanisme pour le financement des ateliers et proposa de créer un groupe d'experts sur la question de l'adaptation. Le CANADA fit part de son intérêt pour le soutien des ateliers. Plusieurs Parties soulignèrent l'importance des questions ayant trait à l'assurance. SAMOA mit l'accent sur deux rapports stipulant que toutes les pertes subies par les pays en développement suite aux phénomènes météorologiques extrêmes ne sont pratiquement jamais couvertes par une assurance. Le JAPON et d'autres Etats mirent en garde contre la tenue d'un trop grand nombre d'ateliers. L'IRAN souligna que les ateliers doivent traiter à la fois de l'adaptation à l'impact des changements climatiques et de l'adaptation à l'impact des mesures de réponse. Le Président Estrada chargea Daniela Stoytcheva (Bulgarie) et Enele Sopoaga (Tuvalu) de conduire des consultations officieuses avec les Parties, sur les termes de référence de ces ateliers. Au sujet de la modélisation, les Parties notèrent que des efforts supplémentaires étaient requis. SAMOA affirma que les modèles actuels ne constituaient pas une plate-forme solide pour les prises de décisions. Les questions ayant trait aux PMA: Le Président du Groupe d'Experts sur les PMA (GEPMA), Bubu Jallow (Gambie), présenta un rapport sur la deuxième réunion du Groupe et des progrès réalisés dans la mise en application du programme de travail du GEPMA. Il mit en exergue l'atelier tenu à Dhaka dans l'objectif de renforcer les capacités nationales dans le domaine des programmes d'action nationaux consacrés à l'adaptation (PANA). Il nota que le Groupe a pris une décision contre la révision des lignes directrices encadrant le PANA, à la CdP-8, préférant voir cela s'effectuer à la CdP-9. L'UE se félicita du travail accompli par le GEPMA, et souligna l'importance de l'adaptation pour le développement durable et de l'éradication de la pauvreté. Le CANADA nota que le soutien accordé par son pays à l'adaptation, donnait priorité aux PMA. Le G-77/CHINE affirma que nombre d'activités ayant trait aux PMA, décrites dans la décision 2/CP.7 (renforcement des capacités des pays en développement), pouvaient être entreprises avant l'achèvement les PANA. TUVALU fit état des difficultés rencontrées dans l'obtention des financements du FEM pour les PANA. Le Président Estrada élaborera un projet de conclusions. LES ARRANGEMENTS DEVANT ENCADRER LES REUNIONS INTERGOUVERNEMENTALES: La participation effective dans le processus de la CCCC: Le Secrétariat présenta les options et les propositions avancées sur le thème de la participation effective des observateurs dans les ateliers et les réunions intersessions de la CCCC et du Protocole et des organes à adhésion limitée. Le CANADA, avec l'AUSTRALIE et l'UE, plaida pour la transparence, reconnaissant par ailleurs la réalité de la situation financière. Le délégué des ETATS-UNIS appuya l'idée d'une participation basée sur de nouvelles approches, notamment celle fondée sur un système de représentativité. Les Arrangements devant encadrer la CdP/MdP-1: Le Secrétariat présenta un papier sur ces arrangements, proposant l'adoption d'une approche intégrée. L'UE, le CANADA, l'AUSTRALIE et le JAPON, contrés par la SLOVENIE, apportèrent leur appui à l'idée d'avoir une session combinée, par souci d'efficacité, indiquant que certains détails avaient besoin d'être clarifiés. Le délégué des Etats-Unis souligna la nécessité de travailler sur les questions budgétaires aux fins de s'assurer que les contributions soient bien utilisées pour le soutien du processus de la CCCC. Le Président Estrada indiqua que le Secrétariat élaborera les conclusions concernant ce sujet. Les dates et lieu de la CdP-9: Dans l'absence d'une offre de la part du Groupe Régional de l'Europe de l'Est, l'ITALIE offrit d'accueillir la CdP-9. Le Président de la CdP serait issu de la région de l'Europe de l'Est. Les délégués décidèrent d'autoriser le Bureau à désigner le lieu. AUTRES QUESTIONS: La proposition croate: Les délégués requirent du groupe officieux issu du SBSTA et présidé par Jim Penman (Royaume- Uni), de procéder également à l'examen de la proposition croate concernant la gestion de son couvert forestier. Le groupe élaborera un projet de conclusions. LA PLENIERE DE LA CdP LE SUIVI DU SMDD: La Secrétaire Exécutive, Joke Waller-Hunter, présenta un rapport sur les résultats du SMDD. Elle nota que le Sommet a réaffirmé l'importance du développement durable en tant qu'élément central de l'ordre du jour international et y a reconnu les changements climatiques et leurs effets en tant que sujet important touchant au développement. Elle précisa que le Plan de Mise en Application de Johannesburg appelait: à une réduction des émissions de GES; à la ratification du Traité de Kyoto; à la fourniture d'un soutien financier et technique et au renforcement des capacités; à l'accroissement de l'accès à l'énergie et de la part des sources d'énergie renouvelables; et à l'amélioration des synergies entre la CDB, la CCD et la CCCC. La CdP prit note du rapport de la Secrétaire Exécutive. LE RAPPORT DU COMITE EXECUTIF DU MDP: Le Président du Comité Exécutif du MDP, John Ashe (Antigua et Barbuda) introduisit le premier rapport du Comité. Il nota que le rapport que le rapport traitait, entre autres: de l'exécution des tâches inscrites dans le plan de travail, des procédures financières et opérationnelles, de la communication entre le Comité et les parties prenantes et du projet de règlement intérieur. Il identifia, par ailleurs, un certain nombre de sujets nécessitant une décision de la CdP, notamment, ceux des règles et des modalités devant encadrer les projets MDP de petite échelle et du projet de texte du règlement intérieur. Il annonça la démission du membre du Comité représentant de la région asiatique. L'UE signala que davantage d'orientations sur les normes et les procédures étaient nécessaires. La FEDERATION DE RUSSIE apporta son appui à l'idée d'avoir des projets de petite échelle. Le délégué des ETATS-UNIS, avec les représentants de l'ARGENTINE, du CHILI, de la COLOMBIE et du VENEZUELA, plaida pour les règles de procédure transparentes. L'ARGENTINE nota que certaines Parties avaient des attentes peu réalistes de la part du MDP. L'AUSTRALIE et le CANADA encouragèrent les Parties à réaliser un accord sur les règles. L'INDE, avec le SRI LANKA, proposa l'élaboration de concessions pour l'accréditation des entités opérationnelles. LA DECLARATION DE DELHI: Le Président de la CdP-8, Baalu, invita les Parties à tenir une discussion officieuse sur la Déclaration de Delhi. De nombreux orateurs apportèrent leur appui à la proposition du Président appelant à une déclaration orientée vers la mise en application, axée sur le thème des changements climatiques et du développement durable, et basée sur les conclusions du SMDD. Nombre de Parties proposèrent d'encourager la ratification du Traité de Kyoto et mirent l'accent sur le besoin de se focaliser sur l'adaptation et sur l'éradication de la pauvreté. Plusieurs intervenant plaidèrent pour une approche à deux volets axée sur l'atténuation des effets et sur les mesures d'adaptation. De nombreux pays visés à l'Annexe I appuyèrent l'idée d'avoir une déclaration ouverte sur l'avenir et soulignant le besoin d'élargir et d'approfondir globalement les engagements lors de l'élaboration de la deuxième période d'engagement et des périodes ultérieures. Mettant en exergue le principe des responsabilités communes mais différenciées, un certain nombre de représentants de pays en développement déclarèrent que les Parties visées à l'Annexe I doivent montrer l'exemple, et s'opposèrent à tous processus susceptible de mener à de nouveaux engagements pour les pays en développement. Une Partie visée à l'Annexe I mit en relief la croissance économique en tant que clé du progrès dans le domaine environnemental, et le droit de tous à la prospérité, mettant en garde contre l'adoption d'objectifs trop lourds à supporter pour les pays en développement. Plusieurs pays appuyèrent l'idée de placer un accent sur l'énergie renouvelable. D'autres soulignèrent l'importance de l'efficience énergétique et des technologies avancées en matière de combustibles fossiles. Quelques délégations appelèrent à l'instauration d'un esprit de coopération dans le processus de rédaction de la Déclaration. Les consultations se poursuivront de manière officieuse. LES GROUPES DE CONTACT LE GCE: Le Président José Romero indiqua que de nouveaux libellés portant sur l'amélioration des lignes directrices ont été reçus de la part de l'UE et de l'AUSTRALIE, du CANADA, du JAPON et des ETATS-UNIS. Les Parties s'accordèrent sur la suppression d'un certain nombre de dispositions figurant dans le texte du Président, conformément à la proposition avancée par le G-77/Chine. L'ARTICLE 6: Les Coprésidents Gaye et van Ypersele convoquèrent ce groupe dans la soirée. La CHINE, appuyée par le BOTSWANA et le SENEGAL, mais contrée par l'UE et le SRI LANKA, proposèrent que seules les ONG soient autorisées à présenter des soumissions sur le programme de travail si leurs correspondants nationaux leur demandaient de le faire. La NAMIBIE souligna l'importance d'une formation de niveau tertiaire pour les scientifiques et des chercheurs et proposèrent que le Secrétariat établisse un registre des ressources disponibles pour la formation. Le Groupe entendit des points de vue divergents sur la question de la proclamation d'une journée internationale consacrée au thème des changements climatiques. LULUCF DANS LE CADRE DU MDP: Les Parties abordèrent la question de la non-permanence. Le G-77/CHINE avança une proposition axée sur: les principes; les éléments; et les thèmes transversaux ayant trait à la non-permanence. L'UE proposa l'adoption d'un système de comptabilisation axé sur les Unités Certifiées Temporaires de Réduction des Emissions (UCTRE). Les Parties débattirent également des questions ayant trait aux risques, à l'assurance, à l'imputabilité et aux droits en matière de carbone. Elles s'accordèrent sur le besoin d'une analyse économique officielle des systèmes de comptabilisation potentiels. Le Coprésident Sach introduisit la question des méthodologies à retenir pour la détermination des années de référence. Les discussions se poursuivirent jusque tard dans la nuit. DANS LES COULOIRS Les délégués ont abordé, vendredi soir, la question de l'avenir du régime. L'échange officieux des points de vue sur la Déclaration de Delhi qui s'est déroulé plus tôt dans la journée avait été marqué par des prises de position, teintées d'émotion, sur la question des engagements des pays en développement. Les dernières du genre avaient été exprimées à Buenos Aires. Des rumeurs ont circulés sur la possibilité de voir certains pays chercher à empêcher la mention des engagements des Parties non visées à l'Annexe I, dans la Déclaration, en demandant un nouvel instrument consacré à l'adaptation. A SUIVRE AUJOURD'HUI LES ARTICLES 5, 7 ET 8 DU PROTOCOLE: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à 10h en Salle 4. LES REGISTRES: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à midi en Salle 2 R&OS: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à midi en Salle 3, puis de nouveau à 17h en Salle 4. LE GCE: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à 15h puis de nouveau à 20h en Salle 5. LULUCF DANS LE CADRE DU MDP: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à 15h en Salle 4. P&M: Le groupe de contact chargé de ce thème se réunira à 15h en Salle 2. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Emily Boyd , Michael Lisowski , Lisa Schipper , Malena Sell et Richard Sherman . Edition Numérique: Franz Dejon et Leila Mead . Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum: . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Directerice des opérations: Marcela Rojo . Assistant en Ligne: Diego Noguera . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Ministère Néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), les Etats-Unis (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des Forêts et du Paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID, la Commission Européenne (DG-ENV), le Ministère Danois des Affaires Etrangères et le Gouvernement Allemand ( à travers les Ministères de l'Environnement (BMU) et de la Coopération pour le Développement (BMZ). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2002, par: les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'Environnement, le Gouvernement Australien, les Ministères Suédois de l'Environnement et des Affaires Etrangères, le Ministère Néo-Zélandais des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, les Ministères Norvégiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, Swan International et les Ministères Nippon de l'Environnement (à travers l'IGES) et de l'Energie, du Commerce et de l'Industrie (à travers le GISPRI). La version Française est financée par le Ministère Français des Affaires Etrangères. Un financement spécial pour la couverture du SMDD a été fourni par le Gouvernement Suédois. Le Bulletin est joignable à et par tel: +1-212-644-0204; fax: +1- 212-644-0206. L'IIDD peut être contacté par à et par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. 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