Vingtièmes sessions des Organes Subsidiaires de la Convention- Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques #6 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Emily Boyd, Ph.D. María Gutiérrez Dagmar Lohan, Ph.D. Lisa Schipper Anju Sharma Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 12 No. 238 Mardi 22 juin 2004 En Ligne sur http://enb.iisd.org/climate/sb20/ LES FAITS MARQUANTS DES OS-20 UNFCCC: LUNDI 21 JUIN 2004 Les délégués aux OS-20 ont repris leurs délibérations, lundi, se réunissant en Plénière de l'OSAST, en de nombreux groupes de contact et en deux événements de l'OSAST. Dans la Plénière, les délégués ont planché sur les deux ateliers en-session consacrés aux aspects scientifiques, techniques et socioéconomiques des effets des, et la vulnérabilité et l'adaptation aux, changements climatiques, et aux aspects scientifiques, techniques et socioéconomiques des mesures d'atténuation (adaptation et atténuation). Les groupes de contact du SBI ont procédé à l'examen de l'Article 6 de l'UNFCCC (éducation, formation et conscientisation), des arrangements devant régir les réunions intergouvernementales, des communications nationales des Parties non-visées à l'Annexe I, et de la création des capacités. Les groupes de contact de l'OSAST se sont penchés sur les politiques et mesures (P&Ms), le transfert des technologies, l'adaptation et l'atténuation, et les activités des petits projets d'afforestation et de reforestation (A&R), inscrits dans le cadre du MDP. Les deux événements de l'OSAST ont porté sur les initiatives en matière d'information et de recherche pour le traitement des recommandations du Troisième Rapport d'Evaluation (TRE) du GIEC, et des aspects scientifiques et méthodologiques de la Proposition brésilienne appelant à des objectifs de réduction d'émission différenciés, pour les Parties, calculés en fonction de l'impact de leurs émissions historiques sur l'élévation des températures. LA PLENIERE DE L'OSAST Le Président Benrageb a indiqué que Tony Surridge (Afrique du Sud) coprésidera, avec Anders Turesson (Suède), le groupe de contact sur les P&Ms. L'ADAPTATION ET L'ATTENUATION: Le Président Benrageb a présenté un rapport sur les ateliers en-session consacrés à l'adaptation et à l'atténuation. L'AFRIQUE DU SUD, au nom du Groupe africain et appuyé par le G-77/CHINE, l'AOSIS et la FEDERATION DE RUSSIE, ont appelé à des groupes de contact distincts, l'un consacré à l'adaptation et l'autre, à l'atténuation. Le JAPON, l'AUSTRALIE, le CANADA, les ETATS-UNIS et l'UE ont plaidé en faveur d'un groupe de contact unique. L'AUSTRALIE, avec plusieurs Parties, a suggéré de tenir des ateliers en-session dans le futur. La FEDERATION DE RUSSIE a mis l'accent sur le traitement de l'atténuation à l'échelon régional. Plusieurs Parties ont souligné l'importance de la modélisation régionale et celle de l'intégration des politiques de développement durable comportant des mesures d'adaptation. Le délégué des ETATS-UNIS a mis en exergue les technologies innovantes. Le PEROU a suggéré de séparer les besoins à court terme des effets à long terme des changements climatiques. MAURICE a mis en relief l'accroissement des capacités adaptatives des Parties vulnérables. L'ARABIE SAOUDITE a appelé au traitement des effets des mesures de réponse. L'ALLIANCE INTERNATIONALE DES POPULATIONS TRIBALES DES FORETS TROPICALES a souligné le besoin de considérer les préoccupations, les droits et les savoirs des peuples autochtones, dans l'élaboration des stratégies d'adaptation. Le CENTRE INTERNATIONAL D'AGRO-FORESTERIE a appelé l'élargissement du débat au-delà de la focalisation sur les technologiques. Le Président Benrageb a proposé de convoquer un seul groupe de contact coprésidé par David Warrilow (Royaume-Uni) et Kok Seng Yap (Malaisie), avec des projets de conclusions distincts pour chacun des deux thèmes. LES GROUPES DE CONTACT DU SBI L'ARTICLE 6 DE L'UNFCCC: Le Président Markus Nauser a ouvert les discussions autour du papier consolidant les vues des Parties et des directives à l'intention du Secrétariat, pour inclusion dans le cahier des charges auquel doivent se soumettre les entrepreneurs potentiels du centre d'échange. Le G-77/CHINE a appelé à l'insertion d'une référence à des ressources financières et des calendriers clairs, et a suggéré d'inviter le secteur privé à s'impliquer dans la mise en place du centre d'échange. Le Président Nauser a mis en garde contre l'établissement d'un programme, la question du financement des activités étant encore non résolue. Le G-77/CHINE a suggéré de procéder, en premier, à la détermination des coûts, et a souligné l'importance de s'assurer de flux financiers soutenus, pour les activités. L'UE, appuyée par la NOUVELLE ZELANDE et le G-77/CHINE, a suggéré de procéder à des appels d'offres, en mentionnant que le choix peut tomber sur n'importe qui ou sur personne. LES ARRANGEMENTS DEVANT REGIR LES REUNIONS INTERGOUVERNEMENTALES: Le Président Karsten Sach a présenté des projets de conclusions couvrant cinq sous-articles de l'ordre du jour. Au sujet des arrangements prévus pour la CdP-10, l'UE, le CANADA et d'autres ont apporté leur appui aux thèmes proposés à être examinés dans la réunion de haut niveau. L'ARABIE SAOUDITE, avec d'autres, contrée par la NORVEGE, l'AOSIS, le BURKINA FASO et l'AFRIQUE DU SUD, a suggéré d'abandonner le débat proposé sur l'énergie. Les ETATS-UNIS, appuyés par le G-77/CHINE, et contrés par l'UE, ont appelé à une évaluation de l'approche adoptée dans la sélection des circonscriptions. Au sujet de la participation effective dans le processus de l'UNFCCC, les ETATS-UNIS, contrés par l'UE, ont appelé à l'insertion d'un libellé clarifiant que la participation englobe la présence physique, et a suggéré de réexaminer la question à la SBI-22. La NORVEGE a parlé des implications financières de l'exigence de la présence physique de toutes les Parties dans toutes les réunions du processus. Les délégués ont procédé à un échange de vues sur les propositions textuelles concernant la participation des communautés autochtones. Quelques Parties ont apporté leur appui à l'idée d'explorer les opportunités offertes pour la participation des communautés autochtones, mais d'autres ont estimé que leur représentation au sein des délégations nationales serait suffisante. LES COMMUNICATIONS NATIONALES DES PARTIES NON-VISEES A L'ANNEXE I: Le Président Sok Appadu a invité les délégués à procéder à l'examen des propositions des Etats-Unis et de l'UE concernant la soumission des communications nationales des parties non-visées à l'Annexe I. S'agissant de la proposition des Etats-Unis, qui demande aux Parties de soumettre des inventaires de gaz à effet de serre, une fois tous les deux ans, le BRESIL, au nom du G-77/Chine, avec d'autres, a fait part de ses réserves concernant le risque de voir la proposition imposer des coûts supplémentaires. Dans sa proposition, l'UE a suggéré un cycle de soumission d'environ 5 ans, et a mis en exergue l'importance de la continuité. Tout en approuvant son examen, le G-77/CHINE a souligné que la proposition ne tient pas compte des retards dans le déboursement des fonds. Les Parties ont débattu, entre autres, des directives concernant les financements du FEM et le calendrier du déboursement des fonds destinés à l'élaboration des communications nationales suivantes, pendant que les travaux sur la précédente, sont en cours d'achèvement. LA CREATION DES CAPACITES: Poursuivant les négociations autour des projets de conclusions, les délégués ont présenté leurs commentaires sur la référence appelant à la tenue d'une réunion technique pour compléter l'évaluation de l'efficacité et de la portée des activités de création des capacités dans les pays en développement. Le JAPON a fait objection à la référence qui risque de rendre l'achèvement de l'évaluation, tributaire de la contribution d'une telle réunion. L'UE s'est déclarée d'avis que davantage de travail est nécessaire pour le parachèvement de l'évaluation. Elle a suggéré la tenue d'une table ronde à la CdP-10. Les Parties ont procédé à l'examen de diverses options. Le libellé est resté entre crochets. Les délégués ont également débattu des dates de soumission des données concernant l'efficacité des activités de création des capacités menées par les pays en transition économique (PTE). LES GROUPES DE CONTACT DE L'OSAST LES P&MS: L'ARABIE SAOUDITE a souligné l'importance des réductions d'émission et des échanges d'informations, effectués par les Parties visées à l'Annexe I, et de la minimisation des effets défavorables, y compris des P&Ms. L'UE a encouragé l'évitement de citations sélectives et de s'assurer de compréhension exhaustive de la décision 13/CP.7 (P&Ms). Les Parties ont décidé d'utiliser la dernière version du papier officieux émanant de la CdP-9, avec un amendement proposé par l'Arabie Saoudite, comme plate-forme de discussion. L'ARABIE SAOUDITE, au nom du G-77/Chine, a déclaré que les projets de conclusions ne devraient pas être considérés approuvés avant que l'accord soit réalisé sur l'ensemble des paragraphes. Le porte-parole des Pays les Moins avancés (PMA) a signalé que le G-77/Chine n'a pas de position consensuelle concernant les P&Ms. L'ARABIE SAOUDITE a suggéré de déplacer la référence au rapport sur l'état d'avancement des échanges d'information et de supprimer le libellé consacré au rôle du Secrétariat dans l'examen des activités pertinentes en cours, inscrites dans le cadre des divers points de l'ordre du jour, et celles entreprises par les organisations internationales et intergouvernementales. LES TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Les Parties ont poursuivi leurs discussions autour des nouveaux projets de conclusions. Les délégués ont débattu de l'insertion d'une référence à la tenue d'ateliers régionaux additionnels et à l'établissement de bases de données nationales axées sur les besoins en matière de technologies. Le Coprésident Kishan Kumarsingh a demandé à l'UE, aux ETATS-UNIS, à la CHINE, au JAPON et aux autres Parties intéressées, de mener des consultations informelles. Au sujet des thèmes devant être considérés pour le programme de travail du GETT, de 2005, le GHANA a souligné l'importance, pour le GETT, de procéder à la détermination, à l'évaluation et au classement prioritaire des programmes de recherche conjoints établis entre les Parties visées et les Parties non-visées à l'Annexe I. Les Parties ont délibéré de l'étendue de l'autorité du GETT dans la détermination de l'ordre prioritaire des activités, et ont approuvé une proposition du CANADA de demander au GETT de procéder à la détermination des programmes de recherche conjoints possibles. Les Parties ont ensuite débattu des formulations de rechange au libellé faisant référence à l'enquête de TT:CLEAR, et de la date limite des soumissions concernant l'impulsion de la mise en œuvre du cadre du transfert des technologies, pour une éventuelle décision de la CdP-10. L'ADAPTATION ET L'ATTENUATION: Les Parties ont débattu de la forme et du fond des ateliers et des activités à venir. Au sujet de l'adaptation, la CHINE a souligné la possibilité de convoquer des ateliers pré-sessions. La NOUVELLE ZELANDE, avec la GAMBIE, a déclaré que ceci risquait d'empêcher quelques Parties d'assister. L'UE et le CANADA ont appelé à des rapports écrits. Le délégué des ETATS-UNIS a proposé d'accorder plus de temps à la discussion. La CHINE, appuyée par l'INDE, a suggéré d'élaborer un plan d'action. L'UE, les ETATS-UNIS et le CANADA ont appelé à un ordre du jour plus focalisé et a suggéré de mettre en place un site Internet. L'UE, appuyée par l'INDE, a proposé des soumissions des Parties, concernant les questions qui devraient être considérées. Le CANADA a mis l'accent sur les capacités d'adaptation et sur la compréhension des conditions locales. Le BRESIL a mis en relief l'intégration des sciences naturelles et sociales. La GAMBIE a appuyé la conduite d'une évaluation intégrée des approches retenues pour l'adaptation. Le JAPON a mis en exergue les échanges d'informations. L'ARABIE SAOUDITE a mis l'accent sur l'intégration de la diversification économique dans les efforts fournis pour le développement durable Au sujet de l'atténuation, la SUISSE a favorisé la convocation d'ateliers d'experts. L'OUGANDA a proposé l'élaboration d'un programme de travail. Le JAPON, le CANADA et l'UE ont préféré des ateliers en-session. Le JAPON a appelé à davantage d'échanges d'informations et, avec les ETATS-UNIS et le CANADA, a parlé des technologies. L'ARABIE SAOUDITE a déclaré que l'échange d'informations devrait être en conformité avec l'Article 4 de l'UNFCCC (engagements). Les ETATS-UNIS, avec le CANADA, ont proposé d'examiner les opportunités “gagnantes à tous les coups.” L'OUGANDA, ave le CHILI, a proposé l'élaboration d'un plan d'action. Le CANADA a souligné l'importance de l'examen des barrières entravant la mise en œuvre et les barrières, les incitations et les options pour la promotion de la recherche et du développement technologiques. Le PEROU a proposé de travailler dans des groupes restreints, durant les ateliers. LES PETITS PROJETS D'A&R, INSCRITS DANS LE CADRE DU MDP: Les Parties ont entendu des rapports des groupes informels et ont procédé à l'examen d'un papier officieux. Les délégués ont décidé d'inclure les évaluations de l'impact environnemental et socioéconomique dans le document consacré à la conception des projets, assorties d'un libellé crocheté faisant référence à “l'adéquation à l'échelle.” Au sujet des lignes de référence, les Parties ont décidé de supposer que la ligne de référence des stocks de carbone est constante, tout le long de la période du crédit, et ont décidé que le Comité exécutif du MDP élaborera des méthodes de suivi simplifiés, des suppressions nettes effectuées. Au sujet du suivi, le BURKINA FASO, la BOLIVIE et d'autres ont appelé à l'insertion d'une référence explicite à l'implication des participants locaux. LES EVENEMENTS DE L'OSAST LA RECHERCHE EN REPONSE AU TRE DU GIEC: Cet événement était présidé par Pier Vellinga, de l'Université d'Amsterdam, Pays-Bas. Jean Palutikof, du GIEC, a expliqué la manière dont les besoins de la recherche sur les effets identifiés dans le TRE, sont en train d'être traités dans le cadre du Quatrième Rapport d'Evaluation. Ogunlade Davidson, du GIEC, a décrit les besoins de la recherche sur l'atténuation, identifiés par le TRE. Anver Ghazi, de la Commission européenne, a décrit la recherche dans le domaine des changements climatiques, entreprise dans le cadre du 5ème Programme-cadre de la Recherche et du Développement Technologiques et d'autres initiatives. Frank McGovern, de la Communauté Européenne, a présenté les initiatives menées dans le domaine de la recherche sur les changements climatiques, dans les Etats membres de l'UE. Hiroki Kondo, du 'Frontier Research System for Global Change', au Japon, a mis en relief nombre de scénarios prévisionnels, dans ce domaine. Quinchen Chao, de l'Administration Météorologique Chinoise, a donné un aperçu sur les plans nationaux de lutte contre les changements climatiques et sur les activités de recherche. Gilles Sommeria, du World Climate Research Programme (WCRP), de l'OMM, a présenté un rapport sur les travaux du WCRP sur les systèmes d'observation mondiaux et la modélisation. Barbara Göbel, de l'International Human Dimensions Programme, a encouragé le placement de l'être humain au centre de l'analyse. Janos Bogardi, de Institut de la Sécurité Environnementale et Humaine, de l'Université des Nations Unies (UNU-EHS), a parlé de l'UNU-EHS, établi récemment. John Christensen, du PNUE, a souligné rôle du PNUE dans la création des capacités et dans la facilitation de la recherche appliquée. Dans le débat qui a suivi, les participants ont traité du besoin d'évaluer l'adéquation de la recherche, par rapport aux besoins de l'UNFCCC, de coordonner les travaux des institutions, et de traiter le fossé existant entre les sciences naturelles et sociales. LA PROPOSITION BRESILIENNE: Murray Ward (Nouvelle Zélande) a présidé cet événement. Niklas Höhne, d'EcoFys, Allemagne, a présenté un rapport sur la modélisation et la détermination des contributions devant être apportés à la lutte contre les changements climatiques (MATCH), signalant que MATCH comprend un groupe spécial établi à l'initiative du Royaume-Uni et du Brésil. Xiaosu Dai, de l'Administration Météorologique Chinoise, a parlé du statut du processus MATCH, et a précisé que ses points forts englobent la participation d'experts de premier plan, des efforts de recherche conjoints, et des publications revues par les pairs. Höhne a décrit les modèles utilisés pour le calcul des contributions sous forme d'émissions accumulées et les indicateurs utilisés pour le traitement de ces dernières. Michel den Elzen, de l'Institut National Néerlandais de la Santé Public et de l'Environnement, a parlé des options politiques offertes dans le cadre de la Proposition Brésilienne, en terme de calendriers. Il a indiqué que la recherche a évalué les différentes influences exercées sur les choix scientifiques et politiques. Le Président Ward a informé les participants de l'existence d'autres groupes scientifiques penchés sur la Proposition Brésilienne. DANS LES COULOIRS En dépit de l'absence apparente d'un élan dynamique, la semaine précédente, la dernière semaine de la réunion a commencé avec un programme intense de groupes de contact, qui a laissé les délégations complètement exténuées, ne serait-ce qu'à force de parcourir le 'Maritim' dans tous les sens. Quelques observateurs ont estimé que les discussions ont vu, au moins, la création d'une plate-forme pour la réalisation de progrès, avec d'importants travaux préparatoires effectués dans les groupes de contact sur l'adaptation et l'atténuation et sur les communications nationales. D'autres ont craint de voir les positions de négociation ancrées sur la question de comptabilisation des puits d'absorption, chauffer le reste de la semaine. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPES DE CONTACT DE L'OSAST: Le GC sur les directives concernant les bonnes pratiques dans le domaine de l'UTCUTF, se réunira à 10h dans la salle Reger. Le GC sur la Recherche et l'observation systématique, se réunira dans la salle Mann, à 11h30. Le GC sur le transfert des Technologies se réunira dans la salle Reger à 15h. Le GC sur les Petits Projets d'A&R, inscrits dans le cadre du MDP, se réunira à 17h, das la salle Reger. Le GC sur les P&Ms se réunira à 19h, dans la salle Liszt. Un groupe de contact se réunira sur l'adaptation à 17h dans la salle Haydn, et un autre, sur l'atténuation, à 21h, dans la salle Reger. GROUPES DE CONTACT DU SBI: Le GC sur la création des capacités se réunira à 10h dans la salle Liszt. Le GC sur Article 6 de l'UNFCCC se réunira dans la salle Lenne à 11h30. Le GC sur les communications nationales des Parties non-visées à l'Annexe I, se réunira à 15h dans la salle Schumann. Le GC sur la mise en application de la décision 5/CP.7 (mise en œuvre de l'Article 4.8 et 4.9 de l'UNFCCC, concernant les effets défavorables), se réunira dans la salle Haydn, à 20h. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © , a été rédigé par Emily Boyd, Ph.D.; María Gutiérrez; Dagmar Lohan, Ph.D.; Lisa Schipper; et Anju Sharma. Editition numérique: Francis Dejon et Leila Mead. Direction d'équipe: Lisa Schipper . Version française: Mongi Gadhoum . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IISD: Langston James “Kimo” Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID), le ministère danois des affaires étrangères, le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)), et le ministère néerlandais des affaires étrangères. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le ministère norvégien des affaires étrangères, Swan International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, à , +1-212-644-0217 or 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.