Vingt-deuxièmes sessions des Organes Subsidiaires (SB-22) de la Convention-Cadre sur les Changements Climatiques - Numéro 8 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Alexis Conrad Peter Doran, Ph.D. María Gutiérrez Miquel Muñoz Chris Spence Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Lisa Schipper, Ph.D. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 12 No. 269 Vendredi 27 mai 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/climate/sb22/ LES FAITS MARQUANTS DES SB 22 DE L'UNFCCC: JEUDI 26 MAI 2005 Jeudi soir, les délégués se sont réunis dans une Plénière du SBI pour l'adoption des projets de conclusions et de décisions convenus dans les groupes de contact et les concertations officieuses. Le travail sur la plupart des points en suspens de l'ordre du jour du SBI, a été achevé. En outre, nombre de groupes de contact et de réunions informelles du SBSTA et du SBI ont été tenus tout le long de la journée et dans la soirée. Les groupes de contact et les réunions informelles du SBSTA ont porté sur le transfert des technologies, l'atténuation, l'adaptation, les PEID, les émissions provenant des transports aérien et maritime, et le rapport du GIEC consacré à la sauvegarde de la couche d'ozone et du système climatique mondial. Les groupes de contact et de réunions informelles du SBI ont porté sur le budget au titre de 2006-2007. SBI Le Président du SBI,Thomas Becker (Danemark) a ouvert la réunion, jeudi matin, précisant qu'il souhaite parvenir à un accord sur toutes les questions encore en suspens. COMMUNICATIONS DES PARTIES NON VISEES A L'ANNEXE I: Au sujet de la soumission des deuxièmes et, selon ce qu'il convient, troisièmes communications nationales des Parties non incluses dans l'Annexe I de la Convention (FCCC/SBI/2005/L.9), les Coprésidents des concertations officieuses, Soobaraj Nayroo Sok Appadu (Maurice) et Anders Turesson (Suède), ont rapporté l'accord conclu. Le SBI a adopté les conclusions et a transmis le projet de décision à la CdP 11. Le SBI a également adopté les conclusions concernant: les Travaux du Groupe Consultatif d'Experts sur les Communications Nationales des Parties non visées à l'Annexe I (FCCC/SBI/2005/L.11); la compilation synthèse des communications nationales (FCCC/SBI/2005/L.8), et la fourniture du soutien financier et technique (FCCC/SBI/2005/L.7). ARRANGEMENTS ENCADRANT LES REUNIONS INTERGOUVERNEMENTALES: Karsten Sach (Allemagne) a présenté un rapport sur les discussions du groupe de contact et a introduit le projet de conclusions (FCCC/SBI/2005/L.4) qui traite des arrangements convenus pour la CdP 11 et la CdP/RdP 1, les périodes de session futures, l'organisation du processus intergouvernemental, et les organisations observatrices dans le processus de la Convention. Au sujet des périodes de session futures, il a fait état d'un libellé acceptant la demande du GIEC de reporter la CdP 13 de quatre semaines, et a déclaré qu'il pense que les Parties pouvaient maintenant l'approuver. Au sujet du processus intergouvernemental, il a fait état d'un accord sur “la poursuite de l'exploration des options possibles offertes en matière d'amélioration.” Faisant part des plaintes exprimées à propos de la multiplication des groupes de contact et de l'ordre du jour chargé, il a encouragé les Parties à réfléchir sur les solutions possibles, avant la CdP 11 /RdP 1, faisant remarquer “que nous ne souhaitons pas avoir à tirer des enseignements trop durs.” Le SBI a adopté les conclusions. FONDS SPECIAL CHANGEMENTS CLIMATIQUES (FSCC): Les Coprésidents du groupe de contact, Emily Ojoo-Massawa (Kenya) et Jozef Buys (Belgique) ont rapporté qu'en dépit de certains progrès, les délégués n'ont pas été en mesure de parvenir à un accord. Le SBI a renvoyé les conclusions telles que présentées (FCCC/SBI/2005/L.13), contenant un certain nombre de crochets. Le Président du SBI, Becker, a encouragé les délégués à se rendre à la CdP 11 avec des mandats plus souples, pour permettre la conclusion d'un accord. Le délégué de l'UE a réitéré son soutien en faveur du FSCC, a souligné que l'UE s'est déjà engagée pour la fourniture de 35 millions de dollars, et a précisé qu'il travaillera avec le FEM pour s'assurer de la mise en œuvre propre du FSCC. QUESTIONS DIVERSES: Niveau d'Emissions pour l'Année de Référence de la Croatie: Jim Penman (Royaume-Uni) a rapporté que les concertations officieuses ont abouti à un accord sur la question (FCCC/SBI/2005/L.3). le Président Becker a remercié Jim Penman pour les efforts fournis pour la résolution de ce point en suspens depuis longtemps. Le SBI a décidé de transmettre le projet de décision à la CdP. Réunions de l'UNFCCC sur le Climat Neutre: Le Président Becker a expliqué qu'il a mené des concertations informelles et qu'il a élaboré un projet de conclusions (FCCC/SBI/2005/L.12). Le texte court a été adopté par le SBI, sans observations. Questions Touchant à la Mise en Application de la Décision 1/CP.10: Le Président Becker a également indiqué que trois soumissions ont été faites à la SB 22, concernant la Décision 1/CP.10 (Programme de Travail de Buenos Aires sur les Mesures d'Adaptation et de Réponse). Ces soumissions figurent dans le document (FCCC/SBI/2005/Misc.2) qui sera mentionné dans le rapport final de la SBI 22, sous la rubrique “Questions Diverses.” QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES: Performance Budgétaire au titre de la Biennale 2004-2005: Le SBI a adopté les conclusions concernant cet alinéa (FCC/SBI/2005/L.5). Mise en Application de l'Alinéa 7(c) des Procédures de Gestion Financière de la Convention, Relatifs au Soutien Financier de la Participation dans le Processus de l'UNFCCC: Le SBI a adopté les conclusions concernant cet alinéa (FCCC/SBI/2005/L.10) après quelques amendements textuels proposés par l'Australie. Mise en Application de l'Accord concernant le Siège: Le SBI a adopté les conclusions concernant ce sujet, sans commentaires (FCCC/SBI/2005/L.2). Evaluation Interne des Activités du Secrétariat: Le Président Becker a indiqué qu'un groupe de contact a élaboré le projet de conclusions (FCCC/SBI/2005/L.6 et L.6/Add.1). Le SBI a adopté les conclusions. Le Président Becker a également présenté un rapport sur la réunion qui a impliqué les Présidents des Organes Subsidiaires et des groupes d'experts de l'UNFCCC, sur les activités de coopération, précisant qu'une réunion conjointe sur l'adaptation est en cours d'examen. QUESTIONS TOUCHANT AUX PAYS LES MOINS AVANCES: Au terme de longues négociations menées tout le long de la journée (voir ci-dessous “Groupes de Contact et Concertations Officieuses”), le SBI a adopté les conclusions (FCCC/SBI/2005/L.14) et a décidé de recommander à la CdP 11, le projet de décision (FCCC/SBI/2005/L.14/Add.1). Le Bangladesh, au nom des PMA, a précisé que le texte final n'était pas le résultat préféré des PMA, mais ces derniers ont dû accepter ce compromis. Il a ajouté qu'il appartient désormais au FEM de mettre en œuvre les directives d'une manière répondant aux besoins réels de la mise en application des PANA. PROGRAMME BUDGET AU TITRE DE LA BIENNALE 2006-2007: Vendredi à 0 h 35, le Président Becker a annoncé que l'accord final sur le budget de la biennale 2006-2007 n'a toujours pas été réalisé. Il a suspendu la réunion jusqu'à 10 h 30. GROUPES DE CONTACT ET CONCERTATIONS OFFICIEUSES RAPPORT DU GIEC CONCERNANT LA SAUVEGARDE DE LA COUCHE D'OZONE ET DU SYSTEME CLIMATIQUE MONDIAL: Au cours du groupe de contact du SBSTA tenu dans la matinée, les délégués se sont accordés sur un projet de conclusions présenté par le Président Goetze, qui sera transmis au SBSTA pour adoption. Le texte final englobe un libellé portant sur la mesure et l'observation systématique, et deux paragraphes établissant le processus retenu pour l'examen de ce sujet, y compris une requête fixant la date limite des soumissions au 13 février 2006. Le texte suggère aussi que les SB 24 finalisent l'examen de ce point de l'ordre du jour. ADAPTATION: Les délégués se sont réunis, jeudi matin, pour la poursuite des concertations autour du programme de travail du SBSTA sur les effets des, et la vulnérabilité et l'adaptation aux, changements climatiques, puis, dans l'après-midi et dans la soirée, pour examiner le projet de conclusions du SBSTA et le projet de décision de la CdP. Au sujet des objectifs du programme de travail, Samoa, au nom du G-77/CHINE, appuyé par le JAPON, mais contré par les ETATS-UNIS, a proposé un libellé incluant une référence aux plus vulnérables et à la Décision 1/CP.10. La SUISSE, avec la NORVEGE, a appelé à une référence spécifique aux travaux du SBSTA relevant de la Décision 1/CP.10. La représentante des ETATS-UNIS, contrée par l'UE, a suggéré de faire référence aux risques, aux effets climatiques et à la vulnérabilité, au lieu de la référence aux changements climatiques. L'ARABIE SAOUDITE a appelé à une référence aux mesures de réponse. Le Président du SBSTA, Benrageb, a offert de conduire un atelier informel avant les SB 23, pour faciliter l'élaboration du programme de travail. Les délégués ont accepté cette offre et ont approuvé le projet de conclusions, qui sera transmis au SBSTA. TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Après de longues négociations menées tout le long de la journée et dans la soirée, les délégués sont parvenus à un accord sur le mandat du GETT et sur le projet de conclusions. L'accord sur le mandat du GETT a été conclu à midi, après la résolution des divergences sur les stratégies à long terme et sur la question de l'évaluation des progrès. Une discussion paragraphe par paragraphe s'est poursuivie tout le long de la journée, sur le projet de conclusions, sur les paragraphe faisant référence aux technologies d'adaptation, aux technologies devant être abordées par GETT et à l'étude des besoins en matière de technologies, à la recherche conjointe et aux technologies de propriété publique et celles tombées dans le domaine public. Le dernier obstacle dressé devant l'accord, la référence à l'alinéa 7(b) de la Décision 4/CP.4 (technologies écologiquement rationnelles de propriété publique), a été finalement aplani dans la soirée. Un groupe de contact a été convoqué pour formaliser l'accord, qui a été transmis au SBSTA pour examen. ATTENUATION: Les délégués se sont réunis en concertations informelles et en groupe de contact pour poursuivre les discussions sur la question du forum approprié dans lequel ils pourraient présenter leurs vues sur les enseignements tirés des ateliers consacrés au thème de l'atténuation, et sur les étapes à venir de ce point de l'ordre du jour. Aucun progrès n'a été enregistré, l'UE et le CANADA proposant d'avoir un tel forum, contrés par le G-77/CHINE, les ETATS-UNIS et l'AUSTRALIE. Au terme de longues discussions, les délégués ont accepté une proposition par l'ARABIE SAOUDITE, appuyée par les ETATS-UNIS, de supprimer la référence au forum. Des projets de conclusions du SBSTA comprenant trois paragraphes ont été approuvés et transmis au SBSTA pour examen. Ces derniers reconnaissent les soumissions faites par les Parties, se félicitent de l'atelier en session, prennent note du résumé du Président et demandent au Secrétariat d'élaborer un rapport concis sur les thèmes exposés dans l'atelier en session. LES EMISSIONS PROVENANT DES TRANSPORTS AERIENS ET MARITIMES INTERNATIONAUX: Les concertations officieuses sur ce sujet se sont focalisées sur le point de savoir s'il fallait établir un processus, l'UE et d'autres se déclarant pour, et l'ARABIE SAOUDITE et un certain nombre d'autres pays en développement y faisant objection. LES PETITS ETATS INSULAIRES EN DEVELOPPEMENT (PEID): Les délégués ne sont pas parvenus à s'accorder sur ce sujet, durant les concertations tenues plus tôt dans la journées. Un texte de compromis visant apparemment à accommoder les requêtes formulées par l'AOSIS et d'autres, appelant à un suivi de la Stratégie de Maurice par l'UNFCCC, a été retiré. Dans des discussions menées dans un comité de rédaction restreint, la représentante des ETATS-UNIS s'est opposée au libellé proposé appelant à un processus permanent, préférant un texte plus court prenant note de la stratégie de Maurice. L'AOSIS et l'UE ont fait objection à l'idée d'avoir un texte plus court. Aucune résolution n'a été rapportée jeudi soir. PROGRAMME BUDGET AU TITRE DE LA BIENNALE 2006-2007: Au terme de longues concertations officieuses, le Président du groupe de contact, John Ashe, a présenté au groupe de contact, un projet de conclusions du SBI, contenant le projet de décisions de la CdP 11 concernant les budgets de l'UNFCCC et du Protocole de Kyoto pour la biennale 2006-2007. L'UE et le G-77/CHINE ont apporté leur appui à la proposition de budget. La représentante des ETATS-UNIS a suggéré de réduire le budget de la Convention, de 2 millions de dollars. Le JAPON a proposé de réduire le budget global, de 3 millions de dollars. La Secrétaire Exécutive de l'UNFCCC, Joke Waller-Hunter a déclaré qu'une réduction de 2 millions de dollars aurait “un impact sérieux sur le fonctionnement du Secrétariat.” Faisant état de l'absence d'un consensus, le Président Ashe a suggéré de renvoyer le texte aux SB 23, et a clôturé la réunion. Les concertations informelles multilatérales et bilatérales ont repris aussitôt. A 0 h 30, vendredi matin, les délégués n'étaient toujours pas parvenus à un accord final. LES QUESTIONS AYANT TRAIT AUX PAYS LES MOINS AVANCES: Le Président du SBI, Becker, a conduit la réunion de ce groupe de contact, a présenté des projets de conclusions du SBI et de décisions de la CdP 11/RdP 1, et a proposé deux révisions: que les financements complets provenant du Fonds au profit des PMA doivent être destinés à la couverture des coûts “convenus” des activités visant l'adaptation aux effets défavorables des changements climatiques, telles que déterminées et classées prioritairement dans les PANA; et, que l'adaptation aux changements climatiques est plutôt la raison de ces financements que la “seule” raison. l'Ouganda, au nom des PMA, a souligné qu'il pouvait accepter le terme “supplémentaires” au lieu de “convenus,” et a proposé de supprimer la référence à l'adaptation en tant que raison de ces financements. L'UE, le CANADA et d'autres ont apporté leur appui aux propositions du Président. En l'absence d'un accord, le Président a ajourné le groupe de contact. Les concertations officieuses qui ont suivi ont finalement produit un compromis englobant une note de bas de page définissant “coûts additionnels” et supprimant la référence à l'adaptation aux changements climatiques comme raison de ces financements. DANS LES COULOIRS Les délégués ont semblé, tard dans la nuit de jeudi, soulagés par le parachèvement de la plupart des travaux du SBI, même s'ils n'étaient pas tous en train de s'en réjouir. L'accord sur le programme budget au titre de 2006-2007 étant encore incertain, à 00 h 30, vendredi matin, certains délégués ont quitté la réunion, à l'évidence, frustrés. La réjouissance suite à l'accord final sur la décision concernant les PMA a semblé authentique, même si tempérée par quelques commentaires affirmant que le résultat n'était pas aussi fort que certains l'auraient souhaité. Il y avait aussi, selon toute vraisemblance, une réelle satisfaction quant à l'avancée importante réalisée vers la conclusion des travaux sur un autre point de l'ordre du jour portant sur les niveaux d'émissions de l'année de référence de la Croatie. Reste que des frustrations étaient visibles chez certains, à propos des formulations trop courtes consacrées à de nombreux sujets, tels que celui des réunions de l'UNFCCC sur l'atténuation et le Climat neutre. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Alexis Conrad, Peter Doran, Ph.D., María Gutiérrez, Miquel Muñoz, et Chris Spence. Edition numérique: David Fernau. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Lisa Schipper, Ph.D., . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission Européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l'environnement. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; SWAN International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD , au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'équipe du BNT couvrant les SB 22 est joignable par courriel à .