4ème session du Forum des Nations Unies sur les Forêts - Édition #8 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Andrew Baldwin Radoslav Dimitrov, Ph.D. María Gutiérrez Tamilla Gaynutdinova Nicole Schabus Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 13 No. 113 Mercredi 12 mai 2004 En Ligne sur http://enb.iisd.org/forestry/unff/unff4/ LES FAITS MARQUANTS DE LA FNUF-4: MARDI 11 MAI 2004 Mardi matin, les délégués se sont réunis en Plénière pour entendre les expériences rencontrées par les petits pays insulaires en développement (PEID). L'après-midi, les délégués se sont réunis en groupes de travail parallèles, pour négocier les projets de textes du Vice-président, concernant le processus d'évaluation de l'efficacité de l'arrangement international sur les forêts (EEAIF) et concernant le groupe d'experts spécial sur le financement et le transfert des technologies écologiquement rationnelles (GES FINTTER). PLENIERE LES EXPERIENCES VECUES ET LES LEÇONS APPRISES: JOURNEE DES PEID: Pekka Patosaari, chef et coordinateur du Secrétariat du FNUF, a décrit le rôle du Programme d'Action de la Barbade (PAB), soulignant l'importance des questions forestières pour les PEID, et s'est félicité de la coopération établie. Mettant en relief le besoin urgent de protéger les forêts dans les PEID, le modérateur Joanne DiSano, du Département des Nations Unies, chargé des Affaires Economiques et Sociales, a fait l'éloge du FNUF pour l'organisation d'un dialogue constructif autour de ce thème, dans la perspective de la prochaine évaluation du PAB. Mette Loyche Wilkie, de l'Organisation pour l'Alimentation et l'Agriculture, a parlé de l'importance, aux échelles locale et mondiale, des forêts des PEID pour la sécurité alimentaire, la protection des lignes de partage des eaux, la conservation de la biodiversité, le revenu national, la médecine et l'éco-tourisme. Précisant que les contraintes posées à la réalisation de la gestion forestière durable (GFD), auxquelles les PEID se trouvent confrontés, englobent la limitation des ressources, la pression démographique, la vulnérabilité aux catastrophes environnementales et à l'extinction des espèces, elle a précisé que, dans les PEID, la GFD dépendra de l'innovation, des partenariats, de la collaboration régionale et de la volonté politique. Graham Watkins, du Projet Iwokrama, a parlé du partenariat établi en Guyane, impliquant les ONG, les populations autochtones et les groupes industriels, à titre d'exemple illustrant la contribution de la GFD au développement humain durable, mettant en exergue les défis posés par les systèmes de suivi et d'évaluation, par la durabilité institutionnelle, par les nouvelles utilisations des forêts, par la création de marchés pour les services des écosystèmes, et par la dissémination des expériences. Rafael Franscisco de Moya Pons, ministre dominicain de l'environnement et des ressources naturelles, a parlé de l'expérience vécue par son pays, dans le domaine de la mise en valeur des forêts et de l'édification d'une industrie forestière durable, expliquant qu'en dépit des niveaux normaux de la pluviométrie, les quantités d'eau sont en décroît en raison de la pression démographique, de la déforestation et de l'érosion. De Moya Pons a décrit les efforts visant, entre autres, à restaurer les lignes de partage des eaux, à replanter les plantations étatiques de canne à sucre, à réduire le déficit en matière de produits ligneux, à travers un large réseau de pépinières, à accorder des titres au secteur privé et à offrir des encouragements pour la reforestation. Rolph Payet, du département seychellois de l'environnement, a parlé du caractère unique des forêts de son pays et de leurs potentialités éco-touristiques. Il a cité l'empiètement, les espèces envahissantes et l'exploitation illégale comme étant des menaces posées aux forêts, qui sont utilisées principalement plutôt pour leurs ressources médicinales et aquatiques, que pour la production de bois. Mettant en relief les revenus potentiels et les menaces posées à la biodiversité par l'éco-tourisme, Payet a indiqué que l'éco-tourisme requiert un bon marketing, une éducation, une infrastructure et une implication et une appropriation communautaire. Eugene Hendrick, du ministère irlandais de l'agriculture, a présenté la manière dont la GFD pourraient atténuer les effets des changements climatiques sur les îles, retraçant l'historique de la gestion forestière de l'Irlande et de leurs potentialités en matière de fixation du carbone, dans le cadre des objectifs relevant du Protocole de Kyoto. Simione Rokolaqa, de Fidji, a mis l'accent sur la signification économique, culturelle et spirituelle des forêts dans la région du Pacifique-sud. Il a mis en exergue le déplacement des systèmes agroforestiers par les plantations forestières et par expansion du cheptel. Soulignant, entre autres, l'importance des arbres, en tant que totems ancestraux, et des espaces ouverts à l'intérieur des forêts, en tant que lieux de communication spirituelle, il a mis en exergue le rôle des forêts dans la constitution de l'identité du Pacifique. Au cours du débat qui a suivi, la NOUVELLE ZELANDE a souligné l'importance des initiatives régionales, tels que le Forum des Iles du Pacifique, et du rôle des forêts dans l'éventail des objectifs du développement. Le G-77/CHINE a attiré l'attention sur les limitations des sols et des ressources, auxquelles les PEID se trouvent confrontés et a indiqué que le soutien international peut faire une différence cruciale, dans l'amélioration des programmes entrepris à l'échelle nationale. MAURICE a déclaré que l'éco-tourisme peut contribuer à la protection des forêts et a requis que le Secrétariat du FNUF peut aider à créer le réseau des PEID en matière de communication. GRENADE, avec l'AUSTRALIE, a déploré que la plupart des PEID, ne soient pas présents à la FNUF-4, et a appelé à l'amélioration de leur participation. L'AUSTRALIE a réaffirmé son engagement an faveur des partenariats régionaux. Le délégué des Etats-Unis a énuméré ses initiatives ayant trait aux forêts, lancées dans les pays des Caraïbes et des PEID. La GUYANE et la JAMAIQUE ont parlé de leurs efforts respectifs, visant à établir la GFD, et a encouragé l'amélioration du soutien international. L'INDONESIE a souligné le besoin d'intégrer la GFD avec le développement social et la protection de la biodiversité. Le CANADA a parlé de la valeur des partenariats, avec les PEID “au volant.” Le NICARAGUA a souligné l'importance de la reforestation et de la gestion de l'eau, et a demandé une assistance dans le domaine du calcul des rejets de dioxyde de carbone. GROUPE DE TRAVAIL I FINANCEMENT ET TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Le Vice-président George Talbot (Guyane) a avancé le projet de texte du Vice- président concernant le financement et le transfert des technologies écologiquement durables. Le G-77/CHINE, appuyé par l'UE et les Etats-Unis, a requis que le projet de texte fasse référence plutôt aux technologies écologiquement “rationnelles” (TER) et l'initiative menée par le Congo Brazzaville, dans le domaine du transfert des TER soit reconnue; et a proposé que les paragraphes préambulaires soient fusionnés en un seul. Au sujet des recommandations du GES FINTTER, le G-77/CHINE a demandé “d'inviter les Etats membres et les membres du Partenariat de Collaboration sur les Forêts (PCF), ainsi que d'autres organisations régionales et sous-régionales, à considérer, en vue d'une prise d'action, les recommandations du GES FINTTER, comme il convient.” L'UE a proposé d'ajouter la liste des recommandations du GES FINTTER. Les ETATS-UNIS et le G-77/CHINE, contrés par le CANADA et l'UE, ont demandé la suppression du paragraphe consacré au GES, en considération, en vue de recommander les paramètres du mandate d'élaborer un cadre juridique pour tous les types de forêts (GES PARAM), tenant compte des recommandations du GES FINTTER. Au sujet des échanges d'expériences, les ETATS-UNIS ont proposé l'inclusion du secteur privé et de la société civile. Le G-77/CHINE a proposé de reformuler ce paragraphe, de manière propre à se focaliser sur: la fourniture de ressources financières accrues, y compris l'aide publique au développement (APD) et des stratégies innovantes de mobilisation de ressources financières; les échanges d'expériences; l'assistance technique; et la mise au point et le transfert des TER. Au sujet du soutien nécessaire aux micro-crédits, l'UE a proposé d'inviter les pays membres et les membres du PCF, dans les limites de leurs mandats respectifs, à faciliter la conduite d'une évaluation des micro-crédits, et à supprimer les références à des organisations internationales particulières. Le G-77/CHINE a demandé que ces paragraphes soient placés entre crochets. Le délégué des Etats-Unis, a proposé l'insertion de paragraphes additionnels consacrés: à l'intégration de la GFD dans la mise en place de stratégies nationales, et a mis en relief les contributions des forêts à l'allégement de la pauvreté et au développement économique et social; à l'amélioration du recouvrement des loyers dans le cadre de la gestion forestière; et la concrétisation des engagements de l'APD et l'augmentation de la part de l'APD consacrée à la GFD, conformément au libellé tiré du rapport du GES FINTTER (E/CN.18/2004/5). Au sujet des réunions régionales et de la coopération, le délégué des ETATS-UNIS a suggéré de faire référence aux pays, aux membres du PCF et aux organisations internationales, et, comme il convient, à celles régionales, au lieu que ce soit, exclusivement au Secrétariat du FNUF. Au sujet des partenariats, le G-77/CHINE a ajouté des références à la coopération Nord-Sud et à celle à caractère triangulaire, et a suggéré de supprimer les références aux partenariats et au soutien en faveur des réunions régionales. Au sujet de l'engagement du PCF, le délégué des ETATS-UNIS a suggéré l'insertion d'un libellé basé sur les recommandations du GES FINTTER, invitant la Banque Mondiale à attirer l'investissement privé dans les forêts, à intégrer la GFD dans ses Politiques opérationnelles des stratégies d'ajustement structurel en matière d'emprunts et d'aide, et à faciliter l'élaboration de la composante du Fonds Mondial pour l'Environnement, consacrée au domaine focal de la gestion durable des terres. Il a également suggéré de compiler ces expériences dans un appendice. Au sujet de la poursuite de l'examen des recommandations du GES FINTTER, dans le cadre du programme de travail du FNUF, les délégués ont décidé de supprimer la référence à la EEAIF. GROUPE DE TRAVAIL II LE PROCESSUS D'EVALUATION: Le Groupe de travail II s'est penché sur le projet de texte du Vice-président, concernant le processus de facilitation de l'EEAIF. Ses principaux paragraphes opérationnels: demandent au Secrétariat de fournir les lignes directrices devant encadrer l'exécution des rapports, du questionnaire basé sur les critères spécifiques pour la revue, l'information sur l'année de référence, et une note sur la détermination de points de référence quantifiables; et, invitent les pays à soumettre des rapports volontaires, leurs réponses au questionnaire, et des points de référence quantifiables. Plusieurs délégations ont déploré l'absence de détails dans le texte et ont souhaité avoir, du Secrétariat, des éclaircissements sur la portée du questionnaire, le type d'information demandé, et la manière dont les points de références quantifiables seront élaborés. Le G-77/CHINE a proposé: de combiner quatre paragraphes préambulaires en un seul; de supprimer le paragraphe préambulaire faisant référence à la résolution de l'assemblée générale de l'ONU; et de modifier les paragraphes opérationnels, de manière à les rendre cohérents avec les décisions précédentes du FNUF. Le délégué des ETATS-UNIS a insisté sur la nécessité d'un préambule détaillé. Le CANADA a appelé à la tenue d'une discussion sur le format et la structure du rapport final résultant de l'évaluation. Le groupe a suspendu la réunion pour de nouvelles consultations et a repris trente minutes plus tard, pour considérer la proposition de texte émanant du G-77/CHINE. Le CANADA, avec le G-77/CHINE, l'UE et les ETATS-UNIS, a suggéré l'insertion de références explicites dans la liste des 21 Critères Spécifiques devant encadrer l'EEAIF, qui ont été approuvés à la FNUF-2. Le Secrétariat du FNUF a éclairci les décisions du FNUF, qui stipulent, entre autres, que les rapports nationaux se focalisent sur la mise en œuvre des propositions d'action du GIF/FIF, et que l'établissement du compte rendu sur les 21 critères prendrait la forme d'un questionnaire. L'intervenante a également expliqué que le texte de décision de la FNUF-2, concernant les points de référence, n'est pas clair, et que, par conséquent, le Secrétariat avait offert de fournir aux pays une note d'information générale pour les aider dans l'élaboration des points de référence. Le Vice-président I. Gede Ngurah Swadjaya (Indonésie) a clarifié que le questionnaire fait partie des critères devant encadrer l'EEAIF et qu'il n'est pas destiné à remplacer les rapports nationaux sur l'état d'avancement de la mise en œuvre. Le CANADA a déclaré que quelques-uns des 21 critères sont assujettis à une évaluation qualitative. Il a également proposé un texte reflétant le fait que le questionnaire vise à éclaircir dans quelle mesure l'arrangement international sur les forêts (AIF) à influencer l'action à l'échelon national. L'UE a apporté son appui, ajoutant un libellé appelant à l'adoption “d'un système de notation simple” pour l'évaluation. Le CHILI, appuyé par le MEXIQUE, a fait objection à l'évaluation, qualifiée d'impressionniste. Soulignant le rôle du PCF dans la mise en œuvre nationale, le délégué des ETATS-UNIS a suggéré que les pays répondent aux questions ayant trait aux critères pertinents aux organisations du PCF. Elle a indiqué que “cette réponse devrait inclure une indication sur l'importance de ces critères dans la réalisation des objectifs de l'AIF.” L'UE a appelé à une focalisation plutôt sur le taux de la mise en œuvre, que sur l'importance des critères. Au sujet des points de références quantifiables, le délégué des ETATS-UNIS a souligné le besoin de définitions précises, et a suggéré que les Etats membres identifient les points de références utilisées au niveau national. L'UE a proposé l'insertion, à la fois, dans le préambule et dans les paragraphes opérationnels, que les points de référence quantifiables doivent “encore être élaborés ou proposés.” Le délégué des ETATS-UNIS a suggéré “utilisés au niveau national” L'UE y a fait objection et le libellé est resté entre crochets. Le Secrétariat du FNUF a expliqué que la référence à une date butoir est pour permettre au Secrétariat d'élaborer et de traduire un rapport exhaustif, et de le soumettre à la considération de tous les pays avant la FNUF-5. Au sujet du rapport concernant l'EEAIF, devant être soumis par le Secrétaire Général de l'ONU, le délégué des ETATS-UNIS a suggéré d'y faire référence en tant que rapport de synthèse basé sur les données fournies par les pays et par les membres du PCF, ainsi que par d'autres sources pertinentes. DANS LES COULOIRS Au sujet de la proposition de résolution concernant les savoirs traditionnels ayant trait aux forêts, quelques délégués anticipent la tenue d'intenses discussions autour de l'accès aux savoirs traditionnels, lesquelles discussions reflèteront les débats en cours au sein de la Convention sur la Diversité Biologique. De même, certains délégués ont indiqué que les discussions autour du point de savoir qui des mécanismes de propriété intellectuelle ou des instruments sui generis sont les plus appropriés pour la protection des savoirs traditionnels, sont susceptibles de se poursuivre au cours des journées à venir. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPE DE TRAVAIL I: Les délégués se réuniront dans la Salle XVIII, de 10h à 13h, pour négocier le projet de texte du Vice- président concernant les savoirs traditionnels ayant trait aux forêts, puis de 15h à 18h, pour poursuivre leurs travaux autour de projet de texte du Vice-président concernant les aspects social et culturel des forêts. Des consultations informelles autour des FINTTER, auront lieu à 14h, pour travailler sur le projet de texte du Vice-président. GROUPE DE TRAVAIL II: Les délégués se réuniront dans la Salle XVII, de 10h à 13h, pour négocier le projet de texte du Vice-président consacré à l'amélioration de la coopération, puis de 15h à 18h, pour travailler sur le projet de texte du Vice-président concernant le suivi, l'évaluation et l'élaboration des rapports, et les critères et indicateurs. Des consultations informelles-informelles autour de l'EEAIF, auront lieu dans la Salle XXII, de 16h à 18h, pour travailler sur la révision du projet de texte du Vice-président. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Andrew Baldwin ; Radoslav Dimitrov, Ph.D. ; María Gutiérrez ; Tamilla Gaynutdinova ; et Nicole Schabus . Edition numérique: Leslie Paas . Version française: Mongi Gadhoum . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IISD: Langston James “Kimo” Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); et le ministère néerlandais des affaires étrangères. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères; le ministère norvégien des affaires étrangères; Swan International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI); La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, , au +1-212-644-0217 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.