Première Conférence des Parties de la Convention de Stockholm sur les Polluants Organique Persistants - Numéro 1 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Soledad Aguilar Paula Barrios Catherine Ganzleben, D.Phil. Pia M. Kohler Noelle Eckley Selin Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 15 No. 112 Lundi 2 mai 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/chemical/pops/cop1/ PREMIERE REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION DE STOCKHOLM: 2-6 MAI 2005 La première Conférence des Parties (CdP-1) de la Convention de Stockholm sur les Polluants Organique Persistants (POP) se réunit aujourd'hui au Conrad Resort et Casino, à Punta del Este, en Uruguay. Le principal objectif de cette réunion consiste à adopter les décisions requises par la Convention, devant être soumises à la CdP-1. Ces décisions concernent: la fourniture d'une évaluation de la nécessité de continuer à utiliser du DDT pour la lutte contre les vecteurs pathogènes; la mise en place d'un processus d’examen des inscriptions au registre des dérogations spécifiques; l'adoption des directives destinées au mécanisme de financement; l'établissement d'un calendrier pour la présentation des rapports à soumettre par les Parties; l'établissement d'un mémorandum d'accord sur la surveillance des données concernant les POP; l'adoption du règlement intérieur et des règles de gestion financière; l'adoption du budget de fonctionnement du Secrétariat; et l'établissement d'un comité d'étude des POP. Les questions diverses programmées pour discussion, englobent: les que devraient revêtir le Registre DDT et le Registre des dérogations spécifiques; le processus d'élaboration des directives régissant l'assistance à fournir aux Parties dans le domaine de la prévention de la formation et de la mise en circulation des POP produits de manière non intentionnelle; et, les directives concernant les meilleures techniques disponibles (MTD) et les meilleures pratiques environnementales (MPE). La Convention de Stockholm est entrée en vigueur le 17 mai 2004. La Convention compte actuellement 98 parties, dont 97 Etats et la Communauté Européenne. BREF HISTORIQUE DE LA CONVENTION DE STOCKHOLM Au cours des années 1960 et 1970, l'emploi de certains produits chimiques et de pesticides dans l'industrie et l'agriculture avait cru de façon très importante. Une certaine catégorie de substances chimiques connues sous l'appellation de polluants organiques persistants (POP), a attiré, de manière particulière, l'attention internationale en raison d'un ensemble grandissant de preuves scientifiques indiquant qu'une exposition à de très faibles doses de POP, peut causer des cancers, des dégâts dans les systèmes nerveux central et périphérique, des maladies du système immunitaire, des désordres dans la procréation et des interférences dans de développement normal des nouveau-nés et des enfants. Les Polluants Organiques Persistants (POP) sont des substances chimiques qui persistent, se bio-accumulent et posent le risque de causer des effets adverses à la santé et à l'environnement. De nouvelles preuves venues indiquer que ces substances sont charriées sur de grandes distances et leurs traces se retrouvent dans des régions où elles n'ont jamais été utilisées ou produites, et les risques qu'elles posent à l'environnement mondial, ont amené la communauté internationale à appeler à la prise de mesures mondiales urgentes propres à réduire et à éliminer leurs rejets dans la nature. Avant 1992, l'action internationale dans le domaine des substances chimiques consistait principalement en l'élaboration d'outils d'échange d'informations et d'évaluation des risques, tels que le Code de Conduite International de la FAO applicable à la Diffusion et à l'Emploi des Pesticides et les Lignes Directrices de Londres, du PNUE, régissant l'Echange d'Informations concernant les Substances Chimiques dans le Commerce International. En 1992, la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement (CNUED) a adopté le Plan d'Action 21. Le Chapitre 19 du Plan d'Action 21, intitulé “De la Gestion Ecologiquement Rationnelle des Substances Chimiques Toxiques, y compris la Prévention du Transit International Illicite des Produits Toxiques et Dangereux,” appelle à la création d'un Forum Intergouvernemental sur la Sécurité Chimique (FISC). Le Plan d'Action 21 appelle également à l'établissement du Programme Inter-organisations pour la Gestion Rationnelle des Substances Chimiques (PIOGSC), aux fins de promouvoir la coor-dination entre les organisations internationales impliquées dans la mise en application du Chapitre 19. En mars 1995, le Conseil d'Administration (CA) du PNUE a adopté la décision 18/32 invitant le PIOGSC, le FISC et le Programme International sur la Sécurité Chimique, à mettre en place un processus d'évaluation axé sur une première liste de 12 POP. En réponse à cette invitation, le FISC a convoqué le Groupe de Travail Spécial sur les POP, lequel a élaboré un plan de travail consacré à la détermination des données disponibles concernant: la composition chimique, les sources, la toxicité, la dispersion environnementale et les effets socioéconomiques des 12 POP en question. En juin 1996, le Groupe de Travail Spécial a convoqué une réunion d'experts à Manille, aux Philippines. Il y a conclu qu'il existait suffisamment de données démontrant la nécessité de mesures internationales visant à réduire au minimum, les risques posés par 12 POP. Parmi ces mesures, il y a lieu de citer celle consistant en l'adoption d'un instrument international juridiquement contraignant. La réunion a transmis au CA du PNUE et à l'Assemblée Mondiale de la Santé (AMS) une recommandation que des mesures internationales immédiates soient entreprises. En février 1997, le CA du PNUE a adopté la décision 19/13C avalisant les conclusions et les recommandations du FISC. Le CA a requis que le PNUE, en collaboration avec les organisations internationales pertinentes, se prépare à la convocation d'un comité de négociation intergouvernemental (CNI) ayant pour mandat, l'élaboration, avant fin 2000, d'un instrument international juridiquement contraignant aux fins de l'application de mesures internationales, en commençant par 12 POP spécifiés. Toujours en février 1997, la deuxième réunion du FISC a décidé que le Groupe de Travail Spécial du FISC continuera à apporter son assistance dans les préparatifs des négociations. En mai 1997, l'AMS a entériné les recommandations du FISC et a requis que l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) participe activement dans les négociations. NEGOTIATION DE LA CONVENTION: La première session du Comité de Négociation Intergouvernemental (CNI-1) s'est tenue du 29 juin au 3 juillet 1998, à Montréal, au Canada. La CNI-1 a demandé au Secrétariat d'élaborer un document portant sur les matériaux susceptibles d'être inclus dans l'instrument international juridiquement contraignant. La deuxième session du CNI s'est déroulée du 25 au 29 janvier 1999, à Nairobi, au Kenya. Les délégués y ont examiné les grandes lignes du texte de la Convention, élaborées par le Secrétariat. La troisième session du CNI s'est réunie du 6 au 11 septembre 1999, à Genève, en Suisse, et les délégués y ont examiné un projet de texte révisé. Ils y ont adopté la procédure établissant la commission d'évaluation, chargée de l'examen de l'application des critères choisis et d'élaborer le profil des risques et l'évaluation de la gestion des risques associés aux substances proposées, comme plate-forme pour les négociations à venir. La quatrième session du CNI a eu lieu du 20 au 25 mars 2000, à Bonn, en Allemagne. Les délégués y ont élaboré les articles portant sur l'assistance technique, les ressources financières et les mécanismes de financement, y ont traité les mesures de contrôle et y ont enregistré une certaine avancée dans le libellé concernant les POP produits de manière non intentionnels. La cinquième session du CNI s'est tenue du 4 au 10 décembre 2000, à Johannesburg, en Afrique du Sud. Les délégués y sont parvenus à conclure les négociations, dans les premières heures de la journée du samedi 10 décembre. CONFERENCE DES PLENIPOTENTIAIRES SUR LA CONVENTION DE STOCKHOLM: La Conférence des Plénipotentiaires s'est tenue les 22 et 23 mai 2001, à Stockholm, en Suède. Au cours de la Conférence Diplomatique, les délégués ont adopté: la Convention de Stockholm; les résolutions adoptées par la CNI-4 et la CNI-5, portant sur les accords financiers intérimaires et sur les questions ayant trait à la Convention de Bâle; les résolutions transmises par la Réunion Préparatoire; et, l'Engagement Final. La Convention de Stockholm appelle à une action internationale sur 12 POP regroupées dans trois catégories: 1) les pesticides: l'aldrine, le chlordane, le DDT, le diéldrine, l'endrine, l'heptachlore, le mirex et le toxaphène; 2) les produits chimiques industriels: l'hexachlorobenzène (HCB) et les bi-phényles polychlorinés (PCBs); et, 3) les POP produits de manière non intentionnelle: les dioxines et les furanes. Les gouvernements devraient œuvrer à la promotion des MTD et des MPE permettant de remplacer les POP disponibles tout en veillant à la prévention de la création de nouveaux POP. Une disposition a été également prise pour l'élaboration de la procédure devant encadrer la détermination des POP supplémentaires et des critères à prendre en considération dans ce travail. Les principaux éléments du traité englobent: l'exigence que les pays industrialisés fournissent des ressources financières nouvelles et supplémentaires; des mesures de contrôle de l'élimination de la production et de l'utilisation des POP produits de manière non intentionnelle, l'élimination des POP produits de manière non intentionnelle, là où faisable, et la gestion et l'élimination écologiquement rationnelle des déchets des POP; et, la substitution impliquant l'utilisation de produits chimiques plus sûrs et de processus de prévention des POP produits de manière non intentionnelle. Le principe de précaution est mis en opération à travers l'ensemble de la Convention de Stockholm, avec des références particulières dans le préambule, dans le paragraphe consacré à l'objectif et dans la disposition régissant la détermination de nouveaux POP. CNI-6: La CNI-6 s'est déroulée du 17 au 21 juin 2002, à Genève, en Suisse. Les délégués y ont adopté des décisions portant sur: le DDT et sur le Registre des exemptions particulières; la mise en place d'une commission chargée de l'évaluation des POP; le mécanisme d'échange d'informations; l'assistance technique; les ressources financières et les mécanismes de financement, et le mécanisme de financement intérimaire; les centres régionaux et sous-régionaux de renforcement des capacités et de transfert des technologies; l'évaluation de l'efficacité; et le non-respect des obligations. La CNI-6 a également établi le Groupe d'Experts sur les MTD et les MPE. CNI-7: La septième session du Comité de Négociation Intergouvernemental (CNI-7) s'est tenue du 14 au 18 juillet 2003, à Genève, en Suisse. Les délégués s'y sont focalisés sur le traitement d'un certains nombres de questions “internes,” dans le cadre des préparatifs de la première CdP. Des décisions y ont été adoptées sur, entre autres: les offres d'accueil du Secrétariat permanent; l'assistance technique; les plans d'exécution nationaux; les utilisations exemptées; les rapports à soumettre par les Parties; les dérogations spécifiques; le DDT; les arrangements financiers intérimaires; le kit outil normalisé destiné à la détermination et à la quantification des rejets de dioxine et de furane; les mesures visant à réduire voire à éliminer les rejets résultant des stocks et des déchets; l'évaluation de l'efficacité; le budget; et, le mécanisme de financement. LES FAITS MARQUANTS INTERSESSIONS DEUXIEME SESSION DU GROUPE D'EXPERTS SUR LES MTD/MPE: La deuxième session du Groupe d'Experts sur le MTD/MPE s'est réuni du 8 au 12 décembre 2003, à Villarrica, au Chili. Les participants y ont débattu de l'élaboration des directives concernant les MTD et des lignes directrices provisoires concernant les MPE, relevant des dispositions de l'Article 5 et de l'Annexe C de la Convention de Stockholm. Un groupe de contact s'est réuni pour débattre de la considération des alternatives dans l'application des MTD. Les participants y ont également traité des directives et orientations devant encadrer les différentes catégories de sources, telles que le blanchiment de la pulpe à papier, l'incinération des déchets, les processus thermaux dans l'industrie métallurgique, l'incinération sans flamme des câbles de cuivre, l'incinération, dans des fours de ciment, des déchets dangereux, l'incinération des déchets et la production des substances chimiques. CdP-1 DE LA CONVENTION DE ROTTERDAM: La première Conférence des Parties à la Convention de Rotterdam sur la procédure du Consentement préalable, en connaissance de cause, concernant Certains Produits Chimiques et Pesticides Dangereux Disponibles dans le Commerce International (CdP-1 sur le PIC) s'est déroulée du 20 au 24 septembre 2004, à Genève. Tenue juste avant la CdP-1 sur le PIC, la onzième session du CNI pour l'élaboration d'un Instrument International Juridiquement Contraignant pour l'Application du Consentement Préalable en Connaissance de Cause concernant Certains Produits Chimiques et Pesticides Disponibles dans le Commerce International (CNI-11) s'est déroulée le 18 septembre 2004, à Genève. A la CNI-11, les délégués ont décidé d'ajouter le plomb tétra-éthyle, le plomb tétra-méthyle let le parathion, dans le cadre de la Procédure intérimaire du PIC, mais ne sont pas parvenus à réaliser un consensus autour de l'ajout de l'amiante chrysotile. La CdP-1 sur le PIC a ajouté 14 autres produits chimiques à l'Annexe III de la Convention, dont les trois ajoutés à la CNI-11. La CdP-1 sur le PIC a également pris des décisions concernant: la composition des régions du PIC; les règles de gestion et les dispositions financières pour la CdP, les organes subsidiaires, et le Secrétariat; l'établissement du Comité d'Etude des Produits Chimiques; la coopération avec l'Organisation Mondiale du Commerce; et, le règlement des différends. Les délégués ont également voté en faveur de l'établissement du Secrétariat de la Convention de Rotterdam, conjointement à Genève et à Rome. PREPCOM-2 SUR L'ASGIPC: La deuxième session du Comité Préparatoire pour l'Elaboration de l'Approche Stratégique pour la Gestion Internationale des Produits Chimiques (PrepCom2 sur l'ASGIPC) a eu lieu à Nairobi, au Kenya, du 4 au 8 octobre 2004. A la session, les participants ont décidé que l'ASGIPC devrait consister en une stratégie politique cadre pour la gestion internationale des produits chimiques, d'un plan d'action mondial et d'une déclaration de haut niveau. Au cours de la réunion, les participants ont planché sur les éléments devant être intégrés dans la stratégie politique cadre, ont enregistré des progrès dans la création d'une matrice regroupant les mesures concrètes possibles permettant de promouvoir la prévention des risques chimiques, et ont présenté leurs commentaires sur la liste initiale des éléments devant figurer dans la déclaration politique de haut niveau. Les travaux de la PrepCom culmineront dans une “Conférence Internationale finale sur la Gestion des Produits Chimiques.” TROISIEME SESSION DU GROUPE D'EXPERTS SUR LES MTD/MPE: La troisième session du Groupe d'Experts de la Convention de Stockholm sur les MTD et les MPE s'est tenue du 11 au 16 octobre 2004, à Tokyo, au Japon. A la réunion, les experts ont planché sur l'élaboration des directives concernant les MTD et sur les lignes directrices provisoires concernant les MPE. Parmi les thèmes abordés: la prise en considération d'alternatives dans l'application des MTD, les orientations générales et les lignes directrices devant encadrer l'application des MTD et des MPE, et les directives par catégories sources. Le Groupe d'Experts a décidé de transmettre le projet de directives à la CdP-1. CdP-7 DE LA CONVENTION DE BALE: La CdP-7 de la Convention de Bâle sur le Contrôle du Transit Transfrontière des Déchets Dangereux et de leurs Mise en Décharge, s'est réunie du 25 au 29 octobre 2004, à Genève, en Suisse. Les participants ont engagé des discussions sur les partenariats nécessaires à relever le défi des déchets produits de par le monde – thème de la CdP-7. Une décision clé prise à la CdP-7, a porté sur la mise en application des termes de la Convention de Bâle pour le démantèlement des navires. La CdP-7 a également adopté des décisions concernant: les définitions et les caractéristiques des déchets dangereux; les directives techniques; les éléments d'orientation nécessaires aux accords bilatéraux, multilatéraux et régionaux; et le suivi du Sommet Mondial pour le Développement Durable. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Soledad Aguilar, Paula Barrios, Catherine Ganzleben, D.Phil., Pia M. Kohler, et Noelle Eckley Selin. Edition numérique: Diego Noguera. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, et la Commission Européenne (DG-ENV). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; Swan International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI), et le ministère italien de l'environnement. La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD , au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'équipe du BNT couvrant la CdP-1 sur les POP est joignable par courriel à .