IFCS-IV #4 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Paula Barrios Tamilla Gaynutdinova Catherine Ganzleben, Ph.D. Fiona Koza Prisna Nuengsigkapian Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 15 No. 85 Mercredi 5 Novembre 2003 En Ligne sur http://enb.iisd.org/chemical/ifcs4/ LES FAITS MARQUANTS DE L'IFCS IV: MARDI 4 NOVEMBRE 2003 Le matin, les participants se sont réunis en séance plénière pour examiner: la sécurité et la santé professionnelles; les enfants et la sécurité chimique; le système mondial harmonisé (SMH) pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques; et le rapport du Président sur l'état d'avancement des travaux. Les délégués ont entendu également lecture des contributions régionales concernant l'approche stratégique devant être adoptée dans la gestion internationale des produits chimiques (SAICM), au cours de la matinée, et ont poursuivi leurs discussions autour de ce sujet , au cours de la plénière de l'après-midi. Les groupes de travail sur l'engendrement des données, les pesticides éminemment toxiques, et, les enfants et la sécurité des produits chimiques, se sont réunis dans la soirée, alors que des groupes officieux se sont réunis sur les thèmes de la sécurité et de la santé professionnelle, et du SMH. LA PLENIERE SECURITE ET SANTE PROFESSIONNELLES: Patabendi Abeytunga (Canada) a présenté le document de la décision concernant les questions de sécurité et de santé professionnelles et le travail de l'IFCS (IFCS/ FORUM-IV/08w). Intervenant au nom du GROUPE AFRICAIN, le Ghana a parlé de la fragmentation de la législation régissant la sécurité chimique, dans nombre de pays, et l'absence de lois dans certains secteurs, notamment celui de l'agriculture. Commentant le document de la décision, l'oratrice a proposé que les centres anti-poison soient inclus, que le dédommagement des travailleurs soit pris en considération, et que la vulnérabilité des femmes soit soulignée. Le Groupe de L'EUROPE DE L'OUEST ET AUTRES (GEOA) et le Groupe de l'EUROPE CENTRALE ET DE L'EST (ECE) ont apporté leur appui u papier, l'ECE notant l'ampleur de l'exposition professionnelle, dans les petites et les moyennes entreprises, et la nécessité de prendre en ligne de compte, les immigrés illégaux. L'ASIE ET LE PACIFIQUE ont requis l'insertion d'une référence à l'âge minimum exigé à l'emploi, imposé par l'OIT. Le groupe des pays d'AMERIQUE LATINE ET CARAÏBES (GRULAC) a recommandé le placement d'un accent plus prononcé sur le droit de savoir des travailleurs. Un groupe informel restreint s'est également réunis dans l'après-midi, pour poursuivre l'examen de ce point de l'ordre du jour. LES ENFANTS ET LA SECURITE CHIMIQUE: Jenny Pronczuk, de l'OMS, a présenté le document de la décision concernant la Protection des enfants des expositions nocives aux produits chimiques (14w), qui a reçu le soutien de nombreuses délégations. Les questions abordées au cours du débat qui a suivi, ont englobé, la nécessité de poursuivre la recherche pour: l'approfondissement de la recherche sur les effets de l'exposition aux produits chimiques sur les femmes enceintes et sur les fœtus; le bon étiquetage des produits de consommation et des produits pharmaceutiques; le suivi biologique, en utilisant un équipement à la portée de la bourse; l'impératif pour les gouvernements de considérer l'exposition des enfants, en établissant les critères écologiques et sanitaires et les limites juridiques; les tests de toxicité; et le suivi de l'exposition. Les délégués ont également identifié la nécessité: de former des professionnels de la santé pour le diagnostic et de soumettre des rapports sur les maladies de l'environnement; de traiter les causes sous-jacentes de la vulnérabilité des enfants; et de sensibiliser les parents quant à l'utilisation sûre des produits chimiques domestiques. Parmi les questions soulevées par les délégués: les risques posés par les détracteurs de l'endocrine et le tabac; l'empoisonnement chronique par le plomb et l'arsenic; et le rôle des centres de contrôle des poisons, dans la dissémination de l'information. Plusieurs délégués ont recommandé que l'OMS apporte, à trois pays par région, au lieu d'un pays par région, son assistance dans élaboration de leurs rapports sur la santé des enfants et la sécurité chimique. LE PLAN D'ACTION DU SMH: Kim Headrick (Canada) a présenté le projet de plan d'action du SMH, mettant en relief le libellé reflétant le besoin de réduire au minimum la période de transition. Elle a décrit les recommandations du plan d'action, mettant en relief, entre autres, les objectifs devant être atteints, dans les activités axées sur le renforcement des capacités, les appels pour la mise à disposition de ressources financières et techniques, et l'élaboration d'un fichier d'experts du SMH. L'ECE et L'ASIE-PACIFIQUE ont apporté leur appui aux recommandations. Le GEOA et le GRULAC ont fait part de leurs réserves concernant la courte période de transition, et le Groupe AFRICAIN a proposé que l'UNITAR élabore et mette à disposition des outils de formation pour les pays en développement et les pays en transition économiques. Il a exprimé le besoin d'un engagement plus fort, par les pays industrialisés, pour le développement du système, et de la mise en place de projets régionaux et sous régionaux impliquant le Nouveau Partenariat pour le Développement de l'Afrique (NEPAD). Le délégué de TRINITE ET TOBAGO a fait part de ses réserves concernant la manière dont le SMH traitera de la question de confidentialité. La THAILANDE a appelé à la tenue davantage d'ateliers régionaux et de projets pilotes. Tout en se déclarant d'avis que le SMH est important pour la facilitation de la sécurité chimique, l'ARGENTINE a réitéré le problème du transit illégal et a appelé à un soutien financier et technique, destiné au traitement de ce sujet. Un groupe informel s'est réuni dans l'après-midi pour finaliser le projet de Plan d'action. LE RAPPORT DU PRESIDENT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX: Plusieurs délégués ont félicité le Président Cavalcanti pour son rapport. La SUISSE et la REPUBLIQUE TCHEQUE, ont soulevé des réserves quant au risque de voir les recommandations concernant la SAICM, présentées dans le rapport, venir prédéterminer les discussions devant être menées à la prochaine réunion du Comité Préparatoire de la SAICM (PrepCom), ce à quoi le Président Cavalcanti a suggéré aux délégués de se focaliser sur la SAICM du Forum IV (13w). LA SAICM: Le matin, les Groupes régionaux ont présenté leurs contributions concernant la SAICM. Le GEOA a affirmé que le document de réflexion de la SAICM, sur l'identification des lacunes de Déclaration de Bahia et les Priorités d'action pour l'après 2000 (13w) accorde peu de reconnaissance aux avantages offerts par les produits chimiques, et a recommandé d'examiner les questions de gouvernance et de la détermination des priorités, au PrepCom de la SAICM. L'ECE a recommandé: que la SAICM traite du cycle de vie des produits chimiques, de préférence à travers un instrument juridique contraignant, et encourage les échanges d'informations sur les risques posés par les produits chimiques, tout le long de leur cycle de vie. Le GRULAC a souligné la nécessité: de synergies entre les conventions chimiques; l'application du principe de précaution; et des mesures permettant de traiter du trafic illicite des produits chimiques. La porte-parole a recommandé de traiter le problème du trafic illicite, et a encouragé la fourniture d'une aide financière et technique, et la détermination des profils nationaux et des priorités. Le Groupe AFRICAIN a appelé: à l'élargissement de la portée du transfert des technologies et à une aide financière; à la mise au point de technologies propres; à la responsabilisation des entreprises; et à l'application du principe de précaution et du principe pollueurs - payeurs. Il a également recommandé l'élaboration d'un cadre juridique pour le traitement du trafic illégal. Le délégué de l'ASIE/PACIFIQUE a recommandé que les priorités d'action traitent la nécessité de prévenir la migration des industries polluantes vers les pays en développement, et a recommandé la prise de mesures préventives et des mécanismes de régulation. L'après-midi, Le Président Sanders (Etats-Unis) a invité les participants à répondre aux questions posées dans le document de réflexion préliminaire sur l'identification des lacunes dans la Déclaration de Bahia, les priorités d'action pour l'après 2000 et leur mise en œuvre. Au sujet des lacunes dans la Déclaration de Bahia et les prioritiés d'action pour l'après 2000, la SUEDE, appuyée par de nombreux pays, a encouragé l'intégration de la gestion des produits chimiques dans les objectifs de développement et de réduction de la pauvreté. Elle a souligné le besoin d'envisager des calendriers concrets pour la réalisation de l'horizon 2020 du SMDD; Les carcinogènes, les métaux lourds, les perturbateurs de l'endocrine et autres produits chimiques; et les alternatives plus sûres. Mettant en relief l'approche fondée sur les cycles de vie, l'IPEN a souligné la nécessité de traiter du problème des déchets. Le SENEGAL a encouragé la promotion de la formation et de la recherches dans les universités; le renforcement des capacités en matière de réactivité aux situations d'urgences chimiques; et, appuyée par la Belgique, à ajouté, le traitement des questions des produits chimiques et des déchets chimiques, en fonction de l'approche basée sur les cycle de vie. Le MEXIQUE, le KENYA et d'autres pays ont appelé à la considération des synergies entre les conventions ayant trait aux produits chimiques. La REPUBLIQUE TCHEQUE a plaidé pour l'élaboration de mécanismes favorisant la suppression de la majeure partie des produits chimiques les plus dangereux. La NORVEGE, appuyée par la SUISSE, a appelé à des délibérations sur: l'implication des diverses parties prenantes; l'approche de précaution; la substitution chimique; l'approche basée sur les cycles de vie; et la responsabilité de l'industrie dans le domaine de la sécurité chimique. La THAILANDE a suggéré de traiter de l'harmonisation de la classification et de l'étiquetage, de la prévention du trafic illicite, et de l'aide financière et technique. L'IRAN a proposé de traiter de la migration des industries polluantes vers les pays en développement et des dangers chimiques posés par les guerres, et de la création d'un mécanisme mondial pour répondre aux catastrophes chimiques. L'ARGENTINE a noté que le SAICM doit se baser sur les mécanismes disponibles pour la réalisation de la sécurité chimique. Le CONSEIL INTERNATIONAL SUR LES ACTIVITES MINIERES ET LES METAUX a réitéré le besoin de considérer les avantages offerts par les produits chimiques. Au sujet des lacunes de la mise en œuvre, l'AUSTRALIE a recommandé de se focaliser plutôt sur la mise en œuvre que sur les lacunes des priorités actuelles. La SUISSE a déclaré que la volonté politique est inadéquate et a fait état d'un manque de coopération institutionnelle et d'une absence de synergies entre les conventions pertinentes. Au sujet des voies et moyens d'améliorer l'aide, le SENEGAL a réitéré l'importance de la formation et, avec le MEXIQUE, a recommandé la conduite d'une évaluation des efforts actuels en matière d'aide. L'ALLEMAGNE a noté l'absence des donateurs à Forum IV et a souligné la nécessité de traiter ce problème. L'ICCA a plaidé pour une focalisation sur la mise en œuvre et l'élaboration d'indicateurs permettant de mesurer les taux de réussite. La SUEDE, avec d'autres, a appelé à l'intégration de la gestion des produits chimiques dans les divers domaines politiques de manière à, entre autres, favoriser les financements provenant des donateurs. La représentante a également recommandé la considération des possibilités d'améliorer la prise de conscience quant aux effets préjudiciables des produits chimiques, à tous les niveaux. L'AUSTRALIE a recommandé d'explorer les possibilités d'un financement de la part du FEM. Au sujet des stratégies applicables à la gestion des produits chimiques, la REPUBLIQUE DOMINICAINE a appelé à des changements dans les pratiques de production et, avec 'PESTICIDE ACTION NETWORK', à la mise à disposition des données concernant la toxicité des produits. La SUEDE a déclaré que des initiatives axées sur la responsabilité des entreprises pourraient aider à la prévention de la migration des industries polluantes vers les pays en développent. MADAGASCAR a proposé de définir les critères internationaux de sélection des pays nécessitant une aide financière. La JAMAIQUE a suggéré d'établir un lien entre la sécurité alimentaire et la gestion des produits chimiques. L'IPEN a proposé un rôle potentiel pour l'IFCS dans l'élaboration, le suivi et l'évaluation des progrès réalisés vers la concrétisation de l'objectif 2020 du SMDD. La SUISSE et la CE se sont opposé à cette suggestion, arguant qu'elle prédétermine le résultat des délibérations du PrepCom, et a indiqué que l'IFCS a un rôle clair à jouer dans l'élaboration de la SAICM. Le Président Sanders a déclaré que les recommandations et contributions pertinentes seront intégrées dans une compilation, qui sera circulée le jeudi. LES GROUPES DE TRAVAIL ENGENDREMENT ET MISE A DISPOSITION DES DONNES CONCERNANT LES DANGERS POSES: Ce groupe de travail spécial, présidé par Gunnar Bengtsson (Suède), a finalisé la décision fondée sur les propositions avancées par les délégués, notamment celles portant sur: les papiers consacrés àaux données sur la sécurité; aux réclamations de confidentialité; et à la création d'un dépôt international, pour l'information concernant les dangers posés, où elle serait accessible à titre gracieux; et à des calendriers pour la réalisation de l'accès aux données. Un document révisé sera examiné par la plénière, jeudi. LES PESTICIDES EMINEMMENT TOXIQUES: Ce groupe de travail spécial a été présidé par Cathleen Barnes (Etats-Unis). Les participants ont examiné le projet de décision révisé, qui prend en ligne de compte, les contributions des Groupes régionaux et d'autres participants. Elle a noté que" les dispositions consacrées aux stocks et à l'imputabilité et à la compensation, sont importantes mais qu'elles peuvent outrepasser le mandat du Groupe, qui consiste à traiter des pesticides éminemment toxiques causant des empoisonnements. Les participants se sont accordés sur une révision de texte incluant, entre autres, une référence à l'enfouissement sûr des stocks de pesticide. Une suggestion appelant les gouvernements et les parties prenantes à prendre en ligne de compte, “les questions d'imputabilité et de compensation ,” a été approuvée. Le document révisé sera présenté à la Plénière, jeudi. LES ENFANTS ET LA SECURITE CHIMIQUE: Ce groupe de travail spécial, présidé par Michael Firestone (Etats-Unis) a fait état de l'accord répandu dans les rangs des participants, sur la nécessité de prévoir un projet pour les enfants. Le Groupe a débattu des actions proposées et décrites dans le document de décision, notamment de la nécessité de: préparer des évaluations nationales, pouvant servir de plate-formes pour l'élaboration des plans d'action; de mettre en place des mécanismes pour la facilitation de la recherche et la collaboration; procéder à des échanges d'information sur les voies et moyens de protéger les enfants des risques chimiques là où il existe des incertitudes; et de transmettre ces recommandations à d'autres fora. Le texte révisé sera présenté à la Plénière, jeudi.. LE SMH: Présidant le groupe de travail informel, Headrick a fait état de l'existence d'un grand soutien en faveur du projet de plan d'action du SMH. Le groupe a débattu des questions financières, de l'horizon 2008, pour la mise en œuvre, et des activités du renforcement des capacités. Un projet de texte révisé a été élaboré pour considération par la Plénière, jeudi. DANS LES COULOIRS Les délégués ont reporté le débat sur la SAICM, au jeudi. La majeure parties des participants a apporté son appui à la nécessité d'une approche stratégique applicable à la gestion des produits chimiques, mais comme certains l'ont noté, les interventions n'ont pas été très édifiantes quant à la forme que revêtirait cette approche et quant à la trajectoire que devrait suivre le débat, au prochain PrepCom de la SAICM. Quelques délégués ont été surpris par le fait que les discussions se sont focalisées sur la réponse au document de réflexion préliminaire. Une divergence est apparue concernant la contribution devant être apportée par ce Forum à la SAICM, certains estimant que c'est là l'occasion pour le Forum et ses parties prenantes, d'améliorer leur rôle dans le régime international de la gestion des produits chimiques, d'autres, préférant maintenir le Forum dans son mandat présent. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPE DE TRAVAIL SPECIAL: Le Groupe de travail sur le trafic illicite se réunira de 9h à 12h, dans la Salle de Conférence 2. Un document de travail sur ce thème sera& mis à disposition. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Paula Barrios , Tamilla Gaynutdinova , Catherine Ganzleben, Ph.D. , Fiona Koza , et Prisna Nuengsigkapian . Edition numérique: David Fernau . Version française: Mongi Gadhoum: . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du Département d'Etat américain), le Ministère néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI, DFAIT et Environnement Canada), l'Agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL), le Royaume- Uni (à travers le DFID et DEFRA), la Commission européenne (DG- ENV), le Ministère danois des affaires étrangères, et le Gouvernement allemand (à travers le Ministère de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2003, par: le PNUE, le Gouvernement australien, les Ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le Ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, le Ministère norvégien des affaires étrangères, Swan International, le Ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le Ministère islandais de l'environnement. La version française est financée par le Ministère français des affaires étrangères et l'OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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