IFCS-IV #5 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Paula Barrios Tamilla Gaynutdinova Catherine Ganzleben, Ph.D. Fiona Koza Prisna Nuengsigkapian Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 15 No. 86 Vendredi 7 Novembre 2003 En Ligne sur http://enb.iisd.org/chemical/ifcs4/ LES FAITS MARQUANTS DE L'IFCS IV: MERCREDI 5 ET JEUDI 6 NOVEMBRE 2003 Le Groupe de travail spécial s'est réuni mercredi 5 novembre, pour procéder à l'examen de la question du trafic illégal. Le jeudi 6 novembre, le Forum s'est réuni en plénière tout le long de la journée pour examiner le résultat des délibérations des groupes de travail spéciaux officieux, tel que présenté dans le projet de rapport final (IFCS/FORUM IV/16w) nouvellement distribué. Le matin, les délégués se sont penchés sur les thèmes: enfants et sécurité chimique; production et mise à disposition des données concernant les dangers; les pesticides à toxicité aiguë; le traitement du problème du fossé grandissant; le système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques; et l'aide dans le domaine du renforcement des capacités. L'après-midi, les délégués ont examiné la question trafic illégal et ont débattu du développement de l'approche stratégique ayant trait à la gestion internationale des produits chimiques (SAICM). GROUPE DE TRAVAIL SPECIAL LE TRAFIC ILLEGAL: Mercredi 5 novembre, le Groupe de travail spécial, présidé par Abiola Olanipekun (Nigeria) s'est réuni pour débattre du projet de résolution concernant le trafic illégal, proposé par le Groupe régional AFRICAIN et le GRULAC. Quelques délégués ont fait état de la lente progression de la mise en œuvre des recommandations de Forum III, et ont suggéré que le FSC traite de ce problème. Des délégués de pays en développement ont appelé à l'identification des raisons derrières la lenteur de la progression. D'autres ont plaidé pour une focalisation plutôt sur la perspective à venir. Se référant au rapport du PNUE sur l'état d'avancement des travaux concernant ce sujet (9 INF), le PNUE a mentionné le manque de volonté politique et la faible priorité accordée à cette question au sein du Conseil d'administration du PNUE, comme étant les principales raison de la lenteur de la progression. Les délégués ont débattu du point de savoir si l'organisation d'un groupe de travail par le PNUE doit, oui ou non être “sujette à la disponibilité des ressources,” et ont examiné le besoin de prise de mesures et d'évaluation des capacités et des activités, à l'échelon national, l'un des participants suggérant la conduite d'études pilotes, à cette fin. PLENIERE ENFANTS ET SECURITE CHIMIQUE: Jenny Pronczuk, OMS, a guidé les participants à travers les recommandations du groupe de travail. L'IPEN a évoqué la signification de l'exposition au plomb. CHYPRE a souligné la nécessité d'inclure dans la législation régissant les produits chimiques, des normes tenant compte de la vulnérabilité des enfants. La THAILANDE a suggéré que la recommandation appelant à la promotion de l'éducation et de la formation soit adressée aussi bien aux organisations intergouvernementales pertinentes qu'aux gouvernements. Le COSTA RICA a plaidé pour l'insertion d'une référence à l'UNICEF. La CHINE a recommandé que les pays de chacune des régions bénéficiant de l'aide de l'OMS, soient placés à des niveaux différents de développement économique. Après avoir encouragé l'insertion des armes chimiques, en tant que sources d'exposition, l'EGYPTE a accepté la suggestion de Pronczuk que le Rapport final fasse plutôt référence au travail de l'Organisation chargé de la Prohibition des Armes Chimique (OPCW). PRODUCTION ET MISE A DISPOSITION DES DONNEES CONCERNANT LES DANGERS: Gunnar Bengtsson (Suède) a introduit le résultat des discussions du groupe de travail spécial. Il a parlé des modifications de fonds apportées au document, notamment le placement d'un accent plus prononcé sur: les documents des données relatives à la sécurité; l'équilibre entre le droit de savoir du public et la nécessité de protéger les données commerciales confidentielles valides; le libre accès au centre d'information international; l'introduction de cadres temporels; et l'invitation de l'IPCS à mettre en place les mécanismes nécessaires à la collecte, à la dissémination et à l'utilisation des données cliniques tirées de l'observation humaine. PESTICIDES A TOXICITE AIGUË: Cathleen Barnes (Etats-Unis) a présenté le résultat des délibérations du groupe de travail spécial. Elle a noté qu'aucun accord n'a été atteint sur la question de l'imputabilité et le dédommagement, et a demandé à la plénière de recommander le forum le plus approprié pour le traitement de ce sujet. CROPLIFE INTERNATIONAL (CI) a proposé de scinder la clause consacrée à l'interdiction ou restriction de la disponibilité des pesticides, en deux parties. Il a expliqué que cela permettrait d'appliquer l'approche de précaution de manière à restreindre la disponibilité des pesticides sur la base de la classification des dangers, et à permettre du même coup, l'interdiction des pesticides ayant provoqué des incidents d'empoisonnement prouvés. L'AUSTRALIE a fait part de ses réserves concernant le risque de voir une référence à l'incidence de l'empoisonnement, restreindre l'action des gouvernements. Soulignant que CI a approuvé le libellé au cours des débats du groupe, La CE, le BRESIL, la THAILANDE, PAN, la FAO et d'autres intervenants ont souligné que CI a approuvé le libellé au cours des discussions du groupe, et ont fait objection aux amendements proposés. La CE, appuyée par la SUEDE, l'IPEN et l'OUGANDA, ont déclaré que la référence à l'imputabilité et au dédommagement est utile et qu'elle devrait être maintenue dans le document. L'AUSTRALIE a argué que la formulation est trop générale. Le KENYA a proposé la prise en considération les travailleurs industriels informels, servant de la production des pesticides. MADAGASCAR a souligné la nécessité de divulguer au public l'information concernant les risques de ré-utilisation des conteneurs de pesticides. La FEDERATION DE RUSSIE, appuyée par la SUISSE, a suggéré d'interpréter le concept des pesticides à toxicité aiguë de manière plus large, en vue d'englober d'autres substances toxiques. Le texte a été approuvé, avec la référence à l'imputabilité et au dédommagement. TRAITEMENT DU PROBLEME DU FOSSE GRANDISSANT: Rashid Bayat Mokhtari (Iran) a mis en relief les amendements introduits: élaborant sur le rôle du Groupe d'experts spécial proposé; soulignant le processus du profilage national; et améliorant le rôle du FCS en matière de suivi. Plusieurs participants ont souhaité davantage d'éclaircissements sur les activités du groupe d'experts proposé. Mokhtari a expliqué que le Groupe ne viendra pas créer un nouveau système, mais qu'il viendra plutôt pour conseiller les pays ayant des problèmes avec la mise en œuvre des accords chimiques existants. La SUISSE a souligné la nécessité d'éviter la double emploi avec le processus de la SAICM et a suggéré que le Groupe d'experts soit de composition non-limitée. La MOLDAVIE a souligné l'importance de mobiliser des ressources domestiques et régionales. La FEDERATION DE RUSSIE a proposé l'élaboration d'une ressource d'information fournissant un aperçu sur la compréhension des stratégies internationales ayant trait à la sécurité chimique. TONGA a souhaité accorder la priorité à la mise en œuvre par rapport à la collecte des données. PLAN D'ACTION DU SGH: Kim Headrick (Canada) a présenté les conclusions du groupe informel. Elle a mis en relief, entre autres, le libellé du préambule, reconnaissant l'importance de réduire au minimum la période transitoire de la mise en œuvre du SGH, et le libellé consacré à l'expansion de la liste des organisations devant être sollicitées pour la fourniture de ressources financières et techniques. L'ALLEMAGNE et la SUISSE ont réitéré leur appui aux activités de renforcement des capacités pour la mise en œuvre du SGH. La CHINE a souligné le besoin de prendre en considération les systèmes nationaux de classification et d'étiquetage, disponibles, et a proposé la mise en place d'une banque de données permettant un accès rapide à l'information. Plusieurs délégués, dont ceux de la FEDERATION DE RUSSIE et du BRESIL, ont fait part de leurs réserves concernant la date butoir 2008. L'AIDE EN MATIERE DE RENFORCEMENT DES CAPACITES: Matthias Kern (Allemagne) a présenté les recommandations à insérée dans le Rapport final. CHYPRE a recommandé que le rapport encourage l'IFCS à établir une structure chargée de la promotion d'un dialogue continu entre les institutions d'aide au développement international. La BANQUE MONDIALE a suggéré que la référence particulière au PNUD soit supprimée. La SUISSE, appuyée par la CE, a suggéré que les recommandations soit adressées plutôt à “tous les participants à l'IFCS,” étant donné que l'IFCS elle-même n'est pas en mesure d'entreprendre toutes les activités. La FAO a noté que les recommandations devraient être transmises à l'organe qui administre l'IOMC. Le KENYA a suggéré que le rapport encourage l'OIT à traiter de la question des mécanismes d'assurance et de dédommagement au profit des travailleurs victimes d'empoisonnement chimique. La CHINE a mis en relief la valeur de la coopération bilatérale entre les pays industrialisés et les pays en développement, dans le domaine du renforcement des capacités. L'OPCW a suggéré l'insertion d'une référence à l'OPCW en sa qualité d'organisation internationale œuvrant pour la promotion de l'intégration des questions des produits chimiques dans toutes les activités pertinentes. Le délégué des PHILIPPINES a encouragé l'insertion de l'élaboration des mesures de précaution, comme l'un des domaines des activités de formation. Kern a indiqué que tous les amendements pourraient être accommodés et a noté que la contribution d'INFOCAP sera mentionnée dans le rapport final. LE TRAFIC ILLEGAL: Dlanipekun a présenté le projet de résolution concernant le trafic illégal, soulignant que le document: invite le PNUE à jouer un rôle de chef de file, dans le traitement de cette question; appelle à des ressources financières et techniques; invite les organes administrant l'IOMC à prendre en considération la décision pertinente; et requiert du PNUE, la soumission d'un rapport sur l'état d'avancement des travaux, au Forum V. Plusieurs intervenant ont apporté leur appui en faveur de la résolution. L'ALLEMAGNE a mis en relief la nécessité de ratifier et de mettre en œuvre les Conventions de Stockholm et de Rotterdam. Le SENEGAL a noté que la prévention du trafic illégal dépend de la disponibilité des ressources. L'AFRIQUE DU SUD a déclaré qu'aucune avancée n'a été enregistrée sur la question du trafic illégal, depuis Forum III. Dlanipekun a noté que certains progrès ont été réalisé, comme indiqué dans le rapport du PNUE. La SUISSE et le ZIMBABWE ont proposé de souligner l'importance du travail accompli par l'Organisation mondiale des douanes, dans ce domaine. La THAILANDE a souligné que les pays membres doivent soutenir activement les recommandations du Forum, au sein des organes administrant l'IOMC, notamment au sein du Conseil d'administration du PNUE. LA SECURITE ET LA SANTE PROFESSIONNELLES: Patabendi Abeytunga (Canada) a indiqué que le document décisionnel consacré aux questions de sécurité et de santé professionnelles et au travail de l'IFCS (8w), a été amendé sur la base des discussions de la plénière et du groupe de travail officieux, et annexé au Rapport révisé de Forum IV adressé à la PrepCom 1 de la SAICM (13w revised). La POLOGNE a appelé à une référence aux besoins des travailleurs auto-employés, et PAN a encouragé la promotion de la formation de tous ceux qui sont directement ou indirectement impliqués dans l'utilisation des pesticides. Le Vice-président György Ungváry (Hongrie) a recommandé l'insertion d'une référence à la gestion des produits chimiques dangereux, dans le secteur de la santé. Les délégués ont décidé que la décision concernant la sécurité et la santé professionnelles, ne sera pas portée en annexe, mais mentionnée dans le rapport adressé à la PrepCom 1 de la SAICM. SAICM: Introduisant le document révisé de Rapport de Forum IV adressé à la PrepCom 1 de la SAICM (13w revised), William Sanders (Etats-Unis) a expliqué que le rapport révisé ou Début de réflexion, n'est pas un texte négocié mais une compilation qui intègre les points de vue exprimés au cours de la plénière du mardi. Au sujet de l'appel au “traitement des lacunes constatées dans la mise en œuvre, plutôt qu'à l'adjonction de nouvelles priorités à la liste actuelle,” l'IPEN et d'autres intervenants ont demandé si traiter simplement les lacunes constatées dans la mise en œuvre, serait suffisant pour la réalisation de l'objectif 2020 du SMDD. Outre le traitement des lacunes constatées dans la mise en œuvre et l'établissement d'objectifs concrets assortis de calendriers, pour la réalisation de l'objectif 2020 du SMDD, La NORVEGE a mis en exergue la nécessité de traiter des lacunes dans l'intégration et la coordination des politiques. Appuyé par d'autres, il a proposé la suppression du membre de phrase “ plutôt qu'à l'adjonction de nouvelles priorités à la liste actuelle.” Le WWF a souligné que le principe de précaution est la pierre angulaire de la gestion des produits chimiques. Le JAPON a recommandé de souligner l'importance d'une approche fondée sur la science. Le représentant du COUNCIL OF CHEMICAL ASSOCIATIONS a suggéré de recommander que les gouvernements promeuvent les recommandations de l'IFCS au sein des organes administrant l'IOMC. Le PNUE a suggéré de souligner l'importance de l'amélioration de la coordination au niveau national. Au sujet des lacunes constatées dans le renforcement des approches intégrées, l'IPEN a fait état de l'absence du cadre général permettant la prise de mesures préventives et a appelé à une articulation plus claire du principe de précaution. Au sujet des lacunes constatées dans la gestion du cycle de vie des produits chimiques, la NORVEGE a suggéré l'élaboration d'une référence aux principes, tels que ceux de substitution, de responsabilité des entreprises, et d'implication des diverses parties prenantes. Au sujet de l'établissement de programmes de réduction des risques, le ZIMBABWE a suggéré l'insertion d'une référence aux praticiens de la santé publique et aux programmes de gestion intégrée des vecteurs. Au sujet de l'évaluation et de la gestion des dangers et des risques, la NORVEGE a identifié la nécessité d'effectuer des investigations sur les risques posés par des produits chimiques persistants et bio-cumulatifs, non-couverts par la Convention de Stockholm. Au sujet des échanges d'informations, le KENYA a recommandé de souligner le rôle du journalisme responsable et des groupes de pressions. La FEDERATION DE RUSSIE a appelé à une focalisation sur d'autres groupes de produits chimiques, outre les produits chimiques qui se trouvent sur les lieux de travail, et sur les risques chimiques posés à l'environnement. L'OMS a suggéré de souligner la nécessité d'établir et de renforcer les centres de contrôle du poison. La SUISSE et d'autres ont suggéré de supprimer le libellé appelant au traitement du problème des métaux lourds dans les instruments politiques disponibles, indiquant que la formulation est trop limitative et que de nouveaux instruments pourraient s'avérer nécessaires dans le futur. Outre les métaux lourds, le DANEMARK, appuyé par la SUISSE et d'autres, a déclaré qu'une attention devrait être accordée aux perturbateurs de l'endocrine et aux substances carcinogènes, mutagènes, repro-toxiques, persistantes, bio- cumulatives, et toxique. DANS LES COULOIRS Forum IV approchant de sa fin, les spéculations vont bon train parmi les participants, pour ce qui est du processus de la SAICM et la manière dont il sera traité la semaine prochaine, à son premier PrepCom. Les attentes semblent partagées, entre ceux qui pensent que la SAICM devrait se focaliser sur la réalisation d'une meilleure application des conventions existantes, et ceux qui ont pour la SAICM, une vision plus large, englobant l'adoption d'une approche fondée sur la prise en compte du cycle de vie, et la contribution à la concrétisation de tous les objectifs du Plan d'action 21 et du SMDD, ayant trait aux produits chimiques. Un délégué a mentionné la possibilité de prendre en main les discussions autour de la question de l'approche de précaution, qui a été, selon ses propos, négligé à Forum IV. Plusieurs délégués semblent d'avis, cependant, que la SAICM devrait améliorer la cohérence entre les accords disponibles. S'agissant du rôle de l'IFCS dans ce processus, un délégué a fait part de son souhait de voir le Forum s'assurer de l'accès participatif à la SAICM, et garantir que la SAICM adopte une approche multi-sectorielles dans le domaine de la gestion internationale des produits chimiques. A SUIVRE AUJOURD'HUI PLENIERE: Les délégués se réuniront à 9h, pour élire les membres du bureau et les membres du FSC, décider des futures réunions de l'IFCS, et examiner divers points d'ordre administratif. Les délégués examineront et adopteront probablement le Rapport final de la réunion, qui renfermera les recommandations et les amendements introduits au cours des discussions de la plénière du jeudi. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Paula Barrios , Tamilla Gaynutdinova , Catherine Ganzleben, Ph.D. , Fiona Koza , et Prisna Nuengsigkapian . Edition numérique: David Fernau . Version française: Mongi Gadhoum: . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . 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Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2003, par: le PNUE, le Gouvernement australien, les Ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le Ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, le Ministère norvégien des affaires étrangères, Swan International, le Ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le Ministère islandais de l'environnement. La version française est financée par le Ministère français des affaires étrangères et l'OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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