CNI-10 #3 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Noelle Eckley Catherine Ganzleben, Ph.D. Kaori Kawarabayashi Yaël Ronen Richard Sherman Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur du Service Information: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 15 No. 95 Mercredi 19 Novembre 2003 En Ligne sur http://enb.iisd.org/chemical/pic/pic10/ LES FAITS MARQUANTS DE LA CNI-10 POUR LE PIC: MARDI 18 NOVEMBRE 2003 Les délégués se sont réunis dans des sessions plénières du matin et de l'après-midi, pour poursuivre leurs délibérations sur l'inclusion de produits chimiques dans la procédure intérimaire du PIC, en l'occurrence: les formes en poudre des benomyl, carbofuran et thiram; et les cinq formes d'asbestes. La plénière s'est également penchée sur: les questions émanant de l'ICRC-4, y compris celle concernant le produit hyrdazide maleic, les accomplissements de l'ICRC et les incohérences figurant dans l'Annexe III de la Convention; l'assignation d'un système harmonisé particulier de codes de douanes; l'état d'avancement de la signature et de la ratification de la Convention; et le budget du Secrétariat pour l'exercice 2004. Le groupe de travail, de composition non-limitée, sur le respect des obligations, s'est réuni le matin et l'après-midi, pour poursuivre ses délibérations sur le projet de décision de la CdP-1, concernant le respect des obligations. PLENIERE MISE EN ŒUVRE DE LA PROCEDURE INTERIMAIRE DU PIC: Inclusion des produits chimiques: les formes très dangeureuses de pesticides, les formules en poudre des benomyl, carbofuran et thiram: En réponse à une question posée par l'Argentine, sur le commerce des formes très dangereuses de pesticides et les formulations en poudre des benomyl, carbofuran et thiram, le représentant de PESTICIDE ACTION NETWORK (PAN) a confirmé l'existence d'un commerce informel de ces produits en Afrique de l'ouest. Les délégués ont décidé d'inclure ces formules dans la procédure intérimaire du PIC et ont approuvé le DOD qui s'y rapporte, en y précisant que cela concerne uniquement les formules contenant une combinaison de ces trois substances, à des taux particuliers. Les Asbestes: Jim Willis, Secrétaire exécutif associé, a introduit la communication de l'ICRC sur l'amosite, l'actinolite, l'anthophyllite, le tremolite et les formules d'asbestes au chrysotile (UNEP/FAO/PIC/INC.10/7). La SUISSE, l'UE, le CHILI, l'ARGENTINE, la NORVEGE, la GAMBIE et le CONGO ont appuyé l'inclusion des cinq formes d'asbestes dans la procédure intérimaire du PIC. Le CANADA a requis que la décision concernant l'asbeste au chrysotile soit reportée, aux fins de permettre le parachèvement de ses consultations nationales sur ce sujet. La FEDERATION DE RUSSIE, appuyée par l'UKRAINE, la CHINE, le ZIMBABWE, l'INDE, l'INDONESIE, l'AFRIQUE DU SUD, l'EGYPTE et le MAROC, a affirmé que les données scientifiques disponibles sur le chrysotile ne sont pas suffisantes pour justifier son inclusion dans la procédure intérimaire du PIC. Le BRESIL, l'URUGUAY et le VENEZUELA ont suggéré l'octroi d'une approbation à quatre formes d'asbestes, et de reporter la décision concernant l'insertion de l'asbeste au chrysotile dans la liste. Le délégué des ETATS-UNIS, avec l'AUSTRALIE et la NOUVELLE ZELANDE, a plaidé pour l'inclusion des cinq formes à la fois, mais ne s'est pas opposé au report de la décision concernant le chrysotile. Notant que la Convention vise à doter les pays importateurs d'un système d'alerte précoce, WWF INTERNATIONAL et PAN ont apporté leur appui à l'inclusion des cinq formes ensemble. La Présidente Azevedo Rodrigues, appuyée par le Secrétaire exécutif Willis, a fait part de ses réserves, affirmant que le débat autour de la certitude scientifique relative à l'asbeste au chrysotile, est “allé au-delà” de ce qui est demandé pour l'insertion des substances dans la procédure intérimaire du PIC. Les délégués ont décidé d'inclure les quatre formes d'asbstes - amosite, actinolite, anthophyllite et tremolite – dans la procédure intérimaire du PIC, et de reporter le débat sur l'inclusion de la formule au chrysotile. Les délégués ont approuvé une proposition avancée par le Canada d'insérer séparément, dans la liste, les quatre formes mentionnées, précédées par le mot asbeste. Ils ont demandé au Secrétariat de modifier le DOD, de manière à y séparer ces quatre formes de celle au chrysotile, et ont décidé d'accepter les chapitres portant sur les quatre formes listées et de reporter le chapitre restant consacré au chrysotile, à la prochaine session. Les questions émanant de l'ICRC-4: Questions diverses: Bill Murray, du Secrétariat intérimaire, a introduit le document de l'ICRC qui renferme les données qui doivent être fournies par les pays utilisant une évaluation des risques établie par un pays tiers, pour soutenir la notification de l'action de régulation finale (UNEP/FAO/PIC/INC.10/14). Il a également introduit: un document portant sur l'élaboration de “résumés focalisés” des données concernant les risques posés, fournies en soutien des notifications (UNEP/FAO/PIC/INC.10/15), un second document portant sur d'autres travaux de l'ICRC (UNEP/FAO/PIC/INC.10/16), qui décrit l'élaboration du formulaire à remplir en cas d'incident écologique, et un papier de travail portant sur l'élaboration des DOD. Au cours du débat qui a suivi, plusieurs délégués ont pris note des trois papiers et ont invité les DNA à fournir, à titre volontaire, des résumés focalisés, en soutien aux notifications des actions de régulation finales. Les accomplissements de l'ICRC: Le Président de l'ICRC, Reiner Arndt, a introduit le document portant sur les accomplissements de l'ICRC (UNEP/FAO/PIC/INC.10/13). Il a mis en relief trois catégories de travaux de l'ICRC: évaluation des produits chimiques, élaboration des procédures, et les questions d'ordre politique. Les délégués ont pris note du papier, et plusieurs d'entre eux ont exprimé leur appréciation du travail de l'ICRC et de son Président. L’Hydrazide Maleic: Faisant référence au document portant sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la décision INC-8/3 concernant le produit hydrazide Maleic (UNEP/FAO/PIC/INC.10/11), Bill Murray a noté que CropLife International entend fournir, vers la mi 2004, la méthode analytique devant être utilisée pour la détermination des ingrédients actifs et l'hydrazine libre, requise pour la spécification de la FAO, applicable au sel de potassium tiré de l'hydrazide maleic. Les délégués ont décidé de proroger la date butoir de la mise en conformité avec les spécifications de la FAO concernant cette substance chimique, jusqu'au dernier jour de la CdP-1. Attirant l'attention sur le document (UNEP/FAO/PIC/ INC.10/CRP.7), qui fournit des données concernant l'hydrazide maleic, Murray a noté que le sel choline de l'hydrazide maleic était manufacturé au Japon et commercialisé vers la Corée, pour usage domestique, et a affirmé que ce sel est instable. Le délégué du JAPON a déclaré que son pays ne produit plus, n'utilise plus et n'exporte plus le sel de choline, et que même s'il reste encore des stocks d'acide, ils ne sont pas destinés à durer. La COREE a déclaré que le sel de choline ne sera à l'avenir ni manufacturé ni importé en Corée. Les incohérences dans l'Annexe III de la Convention: Jim Willis a introduit le document (UNEP/FAO/PIC/INC.10/12), qui recommande des amendements dans le listage de l'Annexe III et dans les descriptifs des substances figurant dans les DOD des quatre produits chimiques. La SUISSE a suggéré d'inclure dans les DOD, les chiffres figurant dans les registres du Service des extraits chimiques. Les délégués ont décidé que le Secrétariat devrait formuler, à la CdP-1, une recommandation appelant à l'amendement de la liste. L'AUSTRALIE a demandé des éclaircissements sur la décision de l'ICRC de ne pas introduire des amendements sur les autres produits chimiques. ASSIGNATION D'UN SYSTEME HARMONISE DE CODES DE DOUANES: Erik Larsson, du Secrétariat intérimaire, a introduit le document (UNEP/FAO/PIC/INC.10/INF/1) décrivant les progrès réalisés dans l'élaboration d'un système harmonisé de codes de douanes, en coopération avec l'Organisation mondiale des douanes. ETAT D'AVANCEMENT DE LA SIGNATURE ET DE LA RATIFICATION DE LA CONVENTION: Elena Sobakina, du Sécretariat intérimaire, a introduit le document concernant l'état d'avancement des processus de signature et de ratification de la Convention (UNEP/FAO/PIC/INC.10/INF/2). Dans le débat qui a suivi, plusieurs pays ont fait part de leur intention de ratifier. Ces pays sont: le BRESIL, le JAPON, l'OUGANDA, la FRANCE, la ZAMBIE, le KENYA, l'AUSTRALIE, HAITI, les ETATS-UNIS, le CONGO, la FEDERATION DE RUSSIE, la REPUBLIQUE EQUATORIALE, le BURUNDI, l'INDONESIE, le TCHAD, le MAROC, la FINLANDE, MADAGASCAR et le ZIMBABWE. L'EGYPTE a déclaré que leur ratification a été empêchée par le manquement à la fourniture des principaux documents en langue arabe. La NAMIBIE et l'IRAN ont noté l'importance des ateliers régionaux, en tant que voie d'accès à la ratification, et la REPUBLIQUE EQUATORIALE a annoncé qu'elle compte ratifier la Convention dans les quelques prochains jours. BUDGET: Willis a introduit les documents portant sur: les engagements financiers et les contributions (UNEP/FAO/PIC/INC.10/CRP.3); les dépenses et les projections budgétaires relatives à l'exercice 2003 (UNEP/FAO/PIC/INC.10/CRP.9); et le budget des exercices 2003 et 2004 (UNEP/FAO/PIC/INC.10/CRP.10). L'OUGANDA et le ZIMBABWE ont remis en question les faibles coûts prévus pour la CdP-1, et Willis a indiqué que ces chiffres sont provisoires et que la Suisse pourrait choisir d'accroître son soutien, pour permettre la participation aussi bien des non-Parties, que des Parties. La CHINE et le MAROC ont encouragé la mise à disposition d'un soutien financier pour la participation des pays en développement dans les travaux de la CdP-1, y compris ceux non-Parties. Le KENYA a annoncé sa volonté d'accueillir la CdP-2. GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MISE EN CONFORMITE Le groupe de travail, de composition non-limitée, sur la mise en conformité, s'est réuni le matin et l'après-midi, pour poursuivre ses travaux sur le projet de décision de la CdP, du Président. Le CANADA, appuyé par le JAPON, la COREE et les ETATS-UNIS, a souligné la nécessité d'établir une distinction entre les sujets ayant rapport avec les Parties, dont les données doivent être fournies par les Parties elles-mêmes, et les sujets systémiques, dans lesquelles la Commission sur le respect des obligations peut requérir des données auprès d'autres sources d'information. Le NIGERIA et l'AFRIQUE DU SUD ont noté que les pays en développement sont tributaires des sources d'information extérieures. La CE a déclaré que le filtre d'information mis en place par le Secrétariat est suffisant pour s'assurer de la qualité de l'information. S'agissant de la fréquence de la soumission des rapports de la Commission, à la CdP, le délégué des ETATS-UNIS a fait part de ses réserves concernant le risque de voir le devoir de soumettre un rapport à chaque CdP, porter préjudice à la fréquence des réunions de la Commission. Le groupe de travail s'est accordé sur un libellé appelant à la facilitation de l'assistance technique, au renforcement des capacités, à l'accès aux ressources financières et à la confidentialité des données. Le LESOTHO a proposé, et le groupe a adopté, un libellé stipulant que la CdP peut orienter la Commission à “consulter” d'autres organes subsidiaires. Au sujet de l'interaction avec d'autres AEI, le délégué des PAYS-BAS a proposé un texte révisé portant sur la communication et “l'échange d'expérience avec les organes de types similaires, appartenant à d'autres accords.” Le groupe a reporté la discussion du texte consacré aux membres du bureau de la Commission et au quorum, en attendant de parvenir à un accord sur la composition de la Commission. Il a été convenu que la fréquence des réunions ne doit pas être déterminée à l'avance. L'EGYPTE a proposé que les réunions soient ouvertes aux Parties mais fermées au public. Plusieurs questions ont été laissées en suspens, en attendant de parvenir à un accord sur le mécanisme d'enclenchement qui mènera à une action de la commission, y compris la participation des Parties aux réunions et la transmission de l'information par le Secrétariat. L'AUSTRALIE, les ETATS-UNIS et le CHILI, se sont déclarés opposés à tout libellé qui viendrait permettre aux Parties autres que celle dont la conformité aux obligations est en question, d'enclencher une action. La CE et les PAYS-BAS ont préféré un enclenchement de Partie à Partie. Le CANADA a proposé une nouvelle formulation du règlement intérieur qui permette de s'assurer que les décisions de la Commission bénéficient du soutien de la majorité de ses membres. Le CHILI a suggéré de séparer le processus décisionnel du règlement intérieur. Les délégués ont envisagé d'élaborer des options indiquant que les soumissions à la Commission doivent être faites à travers le Secrétariat. Ils ont débattu du point de savoir si oui ou non, il faut préciser que les soumissions des Parties peuvent inclure des suggestions concernant la réponse appropriée à leurs besoins. La plupart des délégués ont appuyé la possibilité d'un enclenchement par le Secrétariat, exprimant, toutefois, le souhait de limiter la portée de cet enclenchement. Le groupe a adopté un libellé portant sur la transmission des soumissions à la Commission et la participation des Parties dont la conformité est en question, dans les discussions de la Commission, et se sont accordés sur un libellé portant sur les soumissions que la Commission considère comme étant de minimis ou manifestement non fondées. Au sujet du projet de décision concernant la soumission des rapports sur l'état d'avancement de la mise en œuvre de la Convention (UNEP/FAO/PIC/INC.10/19), le groupe de travail a exprimé son appréciation au Secrétariat, pour la fourniture d'un nouveau projet de texte. Le Président a requis que les délégués décident s'ils souhaitent poursuivre le travail avec le projet de texte existant ou soumettre, de nouveau, le mandat, au Secrétariat, auquel cas le groupe de travail devrait fournir des instructions précises au Secrétariat. DANS LES COULOIRS La CNI-10 traversant sa deuxième journée à une allure ferme, plusieurs observateurs ont noté le caractère relativement collégial revêtu par le dialogue instauré. D'autres y ont vu “de gros nuages” s'amasser à l'horizon, en particulier, par rapport à la question de la non-conformité des pays en développement et le l'insertion de davantage de substances chimiques sujettes à controverse. Certains pays en développement ont fait part de leurs réserves concernant le fait que les questions d'assistance technique et de renforcement des capacités, qui ont été reportées à la CdP-1, soient mises de côté dans la "course" vers l'entrée en vigueur. Ils ont déclaré craindre que sans cette assistance, ils soient forcés d'affronter les conséquences de leur non- conformité aux obligations, à la CdP-1. Quelques délégués ont estimé que les controverses soulevées autour de l'asbeste au chrysotile sont un signe avant-coureur préfigurant les divergences à venir, lorsque les pays ayant des intérêts économiques liés à des substances chimiques particulières chercheront à s'opposer à leur inclusion dans la procédure du PIC. Bien que ces controverses ne soient pas inattendues, certains craignent de voir des pays disposant de droit de veto, exercer une influence négative sur l'efficacité globale de la Convention. Faisant des remarques dans ce sens, plusieurs délégués ont identifié le défi émergeant posé à la CdP, consistant à trouver un équilibre entre les objectifs de la Convention et les intérêts économiques variés des Parties. A SUIVRE AUJOURD'HUI PLENIERE: La Plénière se réunira de 10h à 13h puis de 15h à 18h, pour entendre le rapport du Président du groupe de travail sur le respect des obligations, et poursuivre l'examen des préparatifs de la CdP-1 et des questions émanant de la Conférence des Plénipotentiaires. GROUPE SUR LE BUDGET: Le groupe de travail, de composition non- limitée, sur le budget, se réunit aujourd'hui pour entamer ses délibérations autour du budget de l'exercice 2004. Vérifiez sur le monitor les horaires et numéros de salle. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Noelle Eckley , Catherine Ganzleben, Ph.D. , Kaori Kawarabayashi , Yaël Ronen et Richard Sherman . Edition numérique: Francis Dejon . Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum: . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Gouvernemrent des Etats-Unis (à travers le bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le Ministère néerlandais des affaires étrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI, DFAIT et Environnement Canada), l'Agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID et DEFRA), la Commission européenne (DG-ENV), le Ministère danois des affaires étrangères, et le Gouvernement allemand (à travers le Ministère de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2003, par: le PNUE, le Gouvernement australien, les Ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, le Ministère norvégien des affaires étrangères, Swan International, le Ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le Ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le Ministère islandais de l'environnement. La version française est financée par le Ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. 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