PC-3 #3 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Wendy Jackson Wagaki Mwangi Prisna Nuengsigkapian Alison Ormsby Andrey Vavilov, Ph.D. Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 22, Num. 22 Mercredi 27 Mars 2002 Couverture en Ligne du SMDD PC III: http://enb.iisd.org/2002/pc3/ LES FAITS MARQUANTS DE LA PREPCOM III DU SMDD: MARDI 26 MARS 2002 Les délégués se sont réunis, le matin, dans deux séances parallèles des Groupes de Travail I et II pour entamer la considération du Papier du Président (A/ CONF.199/PC/L.1). Le Groupe de Travail I s'est réuni de nouveau dans la soirée pour des consultations informelles-informelles. Le Groupe de Travail II n'a pas été en mesure de mener de telles consultations dans la soirée car le nouveau texte négocié durant la séance du matin n'était toujours pas disponible. Pour sa part, le Groupe de Travail III s'est réuni l'après-midi pour commencer l'examen du thème de la gouvernance pour le développement durable. Des consultations informelles ont été menées dans le courant de l'après-midi pour un échange de points de vue autour des initiatives en matière de partenariat – les résultats de type II. LE GROUPE DE TRAVAIL I Le Groupe de Travail I, coprésidé par Kiyotaka Akasaka (Japon) et Maria Viotti (Brésil) commença l'examen des chapitres I et II du Papier du Président, couvrant l'introduction et le thème de l'éradication de la pauvreté. Avant le débat, Alan Miller, du FEM, présenta un rapport sur la table ronde tenue autour du thème de l'énergie durant la PrepCom II, notant que les objectifs du développement durables passaient par l'accès aux technologies de l'énergie propre. Le Groupe mena ensuite une discussion, paragraphe par paragraphe du Papier du Président. L'INTRODUCTION: Le délégué des ETATS-UNIS réaffirma l'engagement de son pays en faveur des objectifs de développement "approuvés à l'échelle internationale". La HONGRIE suggéra des modifications structurelles permettant, en particulier, de traiter des thèmes transversaux, plaida pour un plan d'action concret pour la mise en œuvre du Plan d'Action 21, et appela à une bonne gouvernance au niveau régional. Le Venezuela, au nom du G-77/CHINE, proposa l'insertion d'un libellé appelant à la réalisation des objectifs de la Déclaration du Millénaire, à travers le principe des responsabilités communes mais différenciées et des actions concrètes, y compris des ressources financières nouvelles et supplémentaires, un transfert de technologies, un renforcement des capacités et un accès aux marchés. L'Espagne, au nom de l'UE, appuyée par la HONGRIE, proposa l'insertion d'un libellé portant sur les objectifs retenus par les principales conférences des Nations Unies. La NORVEGE proposa l'insertion de la définition du développement durable retenue dans le Rapport de Brundtland. Le délégué des ETATS-UNIS suggéra l'inclusion d'un libellé stipulant que les pays sont les premiers responsables du développement économique et social, et, avec le CANADA, la REPUBLIQUE DE COREE, la SUISSE et TUVALU, souligna l'importance de la bonne gouvernance. Le CANADA, avec l'UE, apporta son appui au libellé concernant les écosystèmes, et, avec la REPUBLIQUE DE COREE, appela à l'insertion d'une référence à la question du rôle des femmes. Le G-77/CHINE mit en exergue les conclusions favorisant l'émancipation des femmes et des jeunes. La SUISSE estima que l'Introduction était l'endroit où il fallait placer les principes fondamentaux, tels que ceux des droits humains, appelant à leur application de manière universelle. La NORVEGE suggéra une reconnaissance de l'écart grandissant en matière de revenus et le délégué des ETATS-UNIS recommanda la suppression des libellés portant sur les modes de vie non durables, l'adjonction de l'équité, la participation et la responsabilité. Le NEPAL mit en relief les thèmes de planification familiale et d'alphabétisation des femmes et des pauvres. La TANZANIE requit une définition de la gouvernance mondiale. L'ERADICATION DE LA PAUVRETE: Le porte-parole du G-77/CHINE fit part de l'approbation générale en faveur du texte au sein du groupe et requit la reconnaissance d'une responsabilité conjointe dans la lutte contre la pauvreté ainsi que la reconnaissance que certaines normes environnementales pouvaient constituer une entrave à l'éradication de la pauvreté. L'AUSTRALIE, appuyée par les ETATS-UNIS, fit part de ses réserves concernant le risque de voir l'inscription des engagements dans des calendriers précis, réduire la flexibilité des besoins émergeants en matière de développement. LE GROUPE DE TRAVAIL II Coprésidé par Ihab Gamaleldin (Egypte) et Richard Ballhorn (Canada), le Groupe commença de faire les commentaires préliminaires autours des chapitres V et VI du Papier du Président, traitant du thème du développement durable dans un monde en globalisation et de celui de santé et développement durable. LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS UN MONDE EN GLOBALISATION: Le G- 77/CHINE qualifia le chapitre “d'équilibré.” Plusieurs pays appelèrent à un chapeau plus équilibré et à l'insertion d'une référence à la Déclaration Ministérielle de Doha. La Commission Européenne (CE), au nom de l'UE, avec le CANADA et la SUISSE, appela à l'insertion d'une référence à l'Accord Mondial des Nations Unies. Les ETATS-UNIS, avec la REPUBLIQUE DE COREE, firent objection à la notion de “gestion” de la mondialisation, et suggérèrent la mention de ses avantages. Au sujet de l'investissement extérieur direct (IED): le G-77/Chine appela à un accroissement des flux; la CE souligna la protection de l'environnement et des droits sociaux, et l'instauration d'environnements incitateurs; Le délégué des ETATS-UNIS souligna l'importance de mettre l'IED davantage au service du développement durable; et la TURQUIE mit l'accent sur la mise en place de cadres institutionnels et juridiques. L'AUSTRALIE et la NOUVELLE ZELANDE proposèrent de s'inspirer de la formulation retenue dans le Consensus de Monterrey. Au sujet de la tarification, plusieurs pays encouragèrent l'utilisation de la formulation retenue dans la Déclaration Ministérielle de Doha. Les nouvelles propositions avancées englobèrent: le concept de capacités d'entreprise communautaires; l'accès à l'information concernant les marchés financiers; la réduction de la volatilité financière mondiale; l'opportunité d'avoir une convention onusienne contre la corruption; et l'évaluation de l'impact des principales politiques commerciales sur la durabilité. SANTE ET DEVELOPPEMENT DURABLE: Les délégués présentèrent leurs commentaires autour des paragraphes portant sur l'intégration des politiques devant être adoptées en matière de santé, la fourniture des services de santé de base, les programmes de soutien de l'OMS, l'assistance technique et la suppression de l'essence contenant du plomb. Plusieurs pays s'accordèrent sur une focalisation sur le thème du bien-être humain dans ce chapitre. Le G-77/CHINE mit l'accent, entre autres, sur: les ressources financières, le transfert et la dissémination des technologies; les objectifs et les engagements dans le domaine de la mortalité infantile et maternelle; et la malaria et autres maladies infectieuses. L'UE souligna, entre autres: les liens entre santé, développement et environnement; l'éducation et la formation; et, avec les ETATS-UNIS, le CANADA et le MEXIQUE, l'attention devant être accordée aux groupes vulnérables. Par ailleurs, la FEDERATION DE RUSSIE proposa une coopération régionale dans la lutte contre le HIV/SIDA; le délégué des ETATS-UNIS mit l'accent sur la santé maternelle et reproductive, la malnutrition, et la recherche sur les effets sanitaires secondaires; le JAPON identifia des sources de particules additionnelles; le CANADA mit en relief les connaissances acquises à travers les initiatives internationales en matière de renforcement des capacités; et le SAINT SIEGE proposa une référence au logement adéquat. La NORVEGE mit en exergue la santé, l'allégement de la pauvreté et le complexe développement durable/environnement. La SUISSE se focalisa sur l'accès aux services de santé de base et sur la dimension environnementale de la santé. HABITAT, la FAO, le PNUE et l'OMS proposèrent des références aux programmes de santé mis en œuvre actuellement par les agences des Nations Unies. LE GROUPE DE TRAVAIL III Le Groupe de Travail III se réunit à 16h30 pour entamer la considération du papier consacré au thème de la gouvernance pour le développement durable (GDD) élaboré pour la PrepCom III par les Vice-présidents Ositadinma Anaedu (Nigeria) et Lars-Göran Engfeldt (Suède). Engfeldt signala que le papier avait été préparé sur la base, à la fois, du Rapport du Secrétaire Général de l'ONU, des contributions apportées par les délégations durant PrepCom II et des consultations informelles tenues le 28 février 2002. Le papier est appelé à devenir le chapitre X du Papier du Président, et une version révisée sera émise jeudi. Les délégués accueillirent favorablement le papier, plusieurs d'entre eux affirmant qu'il était bien structuré et acceptable de manière générale comme plate-forme pour la suite des travaux. La SUISSE se focalisa sur le rôle de la CDD. Le G-77/CHINE souligna l'importance de la mondialisation, des institutions financières, des commissions régionales des Nations Unies et de l'OMS dans la gouvernance. L'UE proposa souligna les références aux Principaux Groupes Sociaux. L'INDONESIE souhaita une référence aux réformes institutionnelles en cours au sein des Nations Unies et proposa une délimitation plus claire des responsabilités de l'ECOSOC et de la CDD. Le délégué des ETATS-UNIS rappela la focalisation placée par de nombreux pays sur la bonne gouvernance intérieure, avec le CANADA suggéra que le sujet ne doive pas revêtir un caractère polémique et requit davantage de clarté dans les procédures devant encadrer l'élaboration des rapports, mentionnées dans le papier. Le délégué des ETATS-UNIS proposa de recadrer l'objectif global de la GDD de manière à aider les gouvernements dans la mise en place d'une architecture domestique favorable à la réalisation du développement durable. L'IRAN déclara que les commissions régionales ne doivent pas être chargées de la surveillance des rapports des pays. L'OIT appela à une gouvernance appuyant la transformation des économies en économies viables. L'UE proposa, entre autres: l'établissement d'un lien entre le consensus de Carthagène sur la Gouvernance Environnementale Internationale et les différents aspects de la GDD; l'intégration du suivi des principales conférences des années 1990; la clarification des responsabilités de l'Assemblée Générale de l'ONU, de l'ECOSOC et de la CDD concernant la GDD; et le traitement des thèmes de gouvernance régionale et du rôle des stratégies nationales de développement durable. LES PARTENARIATS Jochen Eigen, d'Habitat, parla des arrangements de partenariat retenus pour les domaines de la décentralisation du renforcement des capacités, des forums régionaux, et des contributions thématiques, en particulier, celles apportées par les agences des Nations Unies. Annik Dollacker, de CropLife International, décrivit l'accord de partenariat consacré au transfert des connaissances aux petits agriculteurs, en utilisant un programme électronique d'apprentissage à distance. A l'issue des présentations, le Président du PrepCom, Salim, expliqua la manière dont les conclusions 'Type II' sont destinées à la mise en application du document négocié 'Type I', soulignant que les partenariats se devaient de fournir matière et action au Papier du Président et au Plan d'Action 21, et de contribuer à la réalisation des objectifs de la Déclaration du Millénaire. Le Coprésident Jan Kára ouvrit le débat autour des conclusions 'Type II'. L'UE appela à une définition du caractère, de la portée et de la stratégie de suivi de ces conclusions. Le délégué des PAYS-BAS identifia l'eau, l'énergie, le développement rural, l'agriculture durable, les soins sanitaires, la pauvreté urbaine et les initiatives pour l'Afrique comme autant de domaines clés de Type II. La SUISSE indiqua que les partenariats se doivent d'impliquer l'ensemble des acteurs importants et être assortis de procédures de suivi transparentes. L'AFRIQUE DU SUD suggéra que le Programme d'Action de Johannesburg établisse des liens entre les conclusions Type I et Type II. La REPUBLIQUE TCHEQUE décrivit sa focalisation sur les partenariats dans les domaines de la conscientisation, de l'éducation et de la science. L'INDONESIE indiqua que des initiatives de partenariat ont commencé au sein du groupe 'ASEAN' dans les domaines de la lutte contre les incendies forestiers, de la gestion des zones marine et des littoraux, et de l'énergie. Le délégué des ETATS-UNIS identifia les domaines importants de partenariat comme étant ceux de l'énergie, de l'eau potable salubre, de la sécurité alimentaire et de la santé. Le représentant de BUSINESS ACTION FOR SUSTAINABLE DEVELOPMENT se félicita de la focalisation sur les actions et sur les résultats plutôt que sur le processus et les procédures. Le porte-parole du RESEAU TIERS-MONDE identifia les principes régissant les partenariats existants, notamment, le respect des cultures et des systèmes de connaissances locaux, et l'implication équitable. Le délégué du FORUM DES ACTEURS SOCIAUX souligna que les partenariats, à eux seuls, ne sauraient relever tous les défis posés au développement durable. La CITIZENS’ ALLIANCE FOR CONSUMER PROTECTION OF KOREA mit en relief l'implication des mass media dans les partenariats. L'INTERNATIONAL INSTITUTE FOR A SUSTAINABLE FUTURE parla des projets de partenariats dans le domaine du développement rural. L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DES HYDRO- GEOLOGUES parla de l'utilisation durable des ressources en eau. Le représentant du LABOR COMMUNITY STRATEGY CENTER fit part de son espoir de voir les gouvernements accepter de travailler avec les ONG sur la question de la responsabilité du monde de l'entreprise. Le WOMEN’S CAUCUS fit objection aux partenariats entre les Nations Unies et les compagnies transnationales. La FAO, appuyée par l'organisation AGRICULTURE DURABLE ET SECURITE ALIMENTAIRES et les comités des PEUPLES INDIGENES, donna un aperçu sur l'Initiative Conjointe Agriculture Durable et Développement Rural. Le PNUE souligna que les partenariats se devaient d'être écologiquement rationnels. L'UNESCO décrivit un certain nombre de thèmes pour les partenariats, tels que celui des principes éthiques devant régir le développement durable. LES CONSULTATIONS INFORMELLES- INFORMELLES Des consultations Informelles-informelles du Groupe de travail I, modérées par les Coprésidents Akasaka et Viotti, se sont déroulées de 18h à 20h30. Les délégués s'y accordèrent sur des libellés se référant: aux défis posés par la pauvreté endémique, les inégalités sociales, les modes non viables de production et de consommation, et la dégradation environnementale; au besoin de revigorer l'engagement de la communauté internationale en faveur des objectifs du développement durable; et à la nécessité, au SMDD, de résultats favorables à l'émancipation des femmes, des jeunes et des groupes vulnérables. Cependant, après de longues délibérations, les délégués ne parvinrent pas à s'accorder sur un libellé faisant référence à l'instauration d'un environnement international favorable, aux moyens de mise en ouvre et à l'inclusion du principe de responsabilités communes mais différenciées. DANS LES COULOIRS La négociation des résultats de Johannesburg a commencé pour de bon, mardi soir, dans une atmosphère tendue, à cause, probablement, de la frustration qui n'a cessé de monter dans les rangs des participants, tout au long de la journée. Certains étaient préoccupés par la grosse “liste de vœux” figurant dans le Papier du Président qui semble manquer d'"éléments concrets". D'autres ont déclaré ne pas bien voir quoi faire du papier sur la GDD soumis plus tôt par l'Australie, le Canada, l'Islande, le Japon, la Nouvelle Zélande, la Norvège, la Turquie et les Etats- Unis, arguant que le papier des Coprésidents était déjà bien structuré, bien formulé et progressant à un bon rythme. Le grand intérêt porté aux conclusions Type II a rendu certains nerveux, ces initiatives risquant de détourner l'attention ailleurs que sur l'engagement d'action des gouvernements. Les participants ont noté “l'absence de substance et de positions claires” des gouvernements sur les partenariats spécifiques. Quelques-uns ont suggéré que requérir des délégations de proposer des actions précises et d'identifier les ressources nécessaires pouvait faire avancer les débats dans la bonne direction. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPE DE TRAVAIL I: Le GT-I poursuivra l'examen du Papier du Président dans la Salle de Conférence 1, à partir de 10h et reprendra ses travaux dans l'après-midi. GROUPE DE TRAVAIL II: Le GT-II poursuivra l'examen du Papier du Président dans la Salle de Conférence 4, à partir de 10h et reprendra ses travaux dans l'après-midi. GROUPE DE TRAVAIL III: Le GT-III se réunira pour la poursuite du débat autour du thème de la GDD. Consulter le Journal des Nations Unies pour le lieu et l'horaire. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Wendy Jackson , Wagaki Mwangi , Prisna Nuengsigkapian , Alison Ormsby et Andrey Vavilov, Ph.D. . Edition Numérique: Andrei Henry et Leila Mead . Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum: . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Directerice des opérations: Marcela Rojo . Assistant en Ligne: Diego Noguera . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Ministère Néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), les Etats-Unis (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des Forêts et du Paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID et l'OAEC), la Commission Européenne (DG-ENV), le Ministère Danois des Affaires Etrangères et le Gouvernement Allemand ( à travers les Ministères de l'Environnement (BMU) et de la Coopération pour le Développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2002, par: les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'Environnement, le Gouvernement Australien, le Ministère Suédois des Affaires Etrangères, le Ministère Néo-Zélandais des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, les Ministères Norvégiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, Swan International et l'Agence Nippone de l'Environnement (à travers l'IGES). 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