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Bulletin des Négociations de la Terre (ENB)

Volume 12 Numéro 722 - lundi 7 mai 2018


Faits marquants de Bonn

Samedi 5 mai 2018 | Bonn, Allemagne


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Visitez notre couverture ENB/IISD depuis la réunion de Bonn, Allemagne: http://enb.iisd.org/climate/sb48/

À la clôture de la première semaine de négociations, l’un des événements clés de la journée a été la plénière conjointe de bilan entre le SBI, el SBSTA et l’APA. Un Dialogue sur les questions de genre s’est également réuni, et le Comité de Paris sur le renforcement des capacités (CPRC) a tenu une réunion.

Le principal sujet dans les négociations était toujours le Programme de travail de l’Accord de Paris (PTAP), qui doivent se conclure avant la CdP 24. Divers sujets ont été abordés au cours de la journée, notamment le financement, l’adaptation, l’atténuation, les démarches fondées et non fondées sur le marché, les mesures de riposte et le cadre de transparence.

Des groupes de négociation se sont également réunis pour aborder plusieurs autres questions à l’ordre du jour du SBSTA et du SBI, y compris les dispositifs pour les réunions intergouvernementales, l’agriculture, et la recherche et l’observation systématique.

Plénière conjointe de bilan SBI - SBSTA - APA

Dans la soirée, une plénière conjointe de bilan entre le SBI, le SBSTA et l’APA s’est réunie.

Le Président du SBSTA Watkinson a rapporté que de bons progrès ont été accomplis sur plusieurs points. Concernant les points relatifs aux PTAP, il a indiqué que le rythme a été « mitigé » et a appelé à une accélération des travaux. Le Président du SBI Dlamini a exhorté les Parties à intensifier leurs consultations sur les éléments du PTAP de façon à réduire les options sur les questions compliquées, et permettre d’avancer vers des projets de textes. Il a salué les progrès accomplis sur le point commun au SBI/SBSTA relatif à l’agriculture.

Soulignant le besoin d’assurer la consistance et la cohérence parmi les éléments du PTAP de façon à ce que le « puzzle » se mette en place, la Co-Présidente de l’APA Baashan a rapporté que tous les groupes informes ont produit ou étaient en passe de produire de nouvelles versions de leurs textes. Elle a exprimé l’espoir que cela aidera a cristalliser des options et à produire un texte navigable, et a évoqué les instructions données aux groupes informels de conclure leurs travaux avant mardi.

L’Égypte, au nom du G-77/CHINE, a exprimé des inquiétudes concernant le manque d’équilibre dans les progrès accomplis, notamment les progrès limités sur le financement, et les difficultés non résolues de l’accès aux ressources du Fonds pour l’environnement mondial.

L’Australie, au nom du GROUPE DE COORDINATION, a exhorté les Co-Facilitateurs à produire des versions « significativement plus avancées » de leurs notes, et a estimé que toute session additionnelle de négociations avant la CdP 24 doit être focalisée sur le PTAP. L’EU a souligné l’importance de la collaboration entre les présidences du SBSTA, du SBI et de l’APA pour comprendre les progrès accomplis. La déléguée a ajouté que toute session additionnelle de négociation devra reprendre les éléments du PTAP immédiatement. La Suisse, au nom du GIE, a plaidé pour un engagement soutenu sur le fond à travers des informelles informelles et en accordant un délai supplémentaire à certains éléments.

Les Maldives, au nom de l’AOSIS, ont souligné le besoin de “ne laisser aucun élément du PTAP pour compte” et de modifier le monde de travail dans les discussions sur la comptabilisation des ressources financières. L’Éthiopie, au nom des PMA, a dit attendre des Co-Facilitateurs la publication de nouvelles versions des notes informelles sur tous les points d’ici la fin de la SB 48, et a suggéré que tous les éléments soient suspendus pour permettre aux travaux de continuer sans avoir besoin d’aborder l’ordre du jour à la prochaine session.

L’Iran, au nom des LMDC, a mis en exergue les obstacles aux progrès sur le point de l’APA sur l’atténuation, et a exhorté à avancer sur les communications de l’adaptation, sur la transparence et sur le financement. L’Arabie Saoudite, au nom du GROUPE ARABE, a appelé à rééquilibrer les progrès sur les points de l’ordre du jour, et à tenir des sessions conjointes sur les points connexes. L’INDE a souligné que les objectifs de financement post-2020 dans le cadre du point 8 de l’APA sont cruciaux, et a appelé à avancer sur les points relatifs aux Articles 9.5 (communications financières biennales ex ante des pays développés) et 9.7 (modalités de comptabilisation des ressources financières) de l’Accord.

Le Chili, au nom de l’AILAC, a dit espérer que cette session identifiera des options et aboutira à des narratives textuelles complètes sur tous les éléments de l’ordre du jour du PTAP. Le Gabon, au nom du GROUPE AFRICAIN, a vivement demandé des progrès sur l’adaptation, le financement et la transparence, y compris en traitant les liens de ces thèmes avec d’autres points. La RÉPUBLIQUE DE CORÉE a plaidé pour des progrès plus importants en matière d’atténuation et sur le cadre de transparence, notamment à travers des informelles informelles.

Luke Daunivalu, Présidence de la CdP 23, Fidji, a mis à jour les délégués sur les dispositifs mis en place pour le Dialogue de Talanoa prévu dimanche.

APA

Cadre de transparence: Les Parties ont abordé des approches en matière d’information sur les soutiens financiers, les aides en matière de mise au point et de transfert de technologies, et les soutiens en matière de renforcement des capacités. Plusieurs groupes ont demandé une coordination étroite avec les discussions du SBSTA sur les modalités de comptabilisation, et un groupe a souligné que les discussions du SBSTA devraient conclure durant la première semaine de la CdP 24 pour laisser le temps de finaliser le cadre de transparence. Les Parties sont convenues qu’un ensemble d’orientations devrait s’appliquer à la fois aux pays développés et aux « autres » Parties fournissant des soutiens, en étant obligatoires pour les pays développés et volontaires pour les pays en développement. Les points de vue ont largement convergé sur l’utilisation de formats tabulaires pour l’information sur les soutiens requis, et certaines Parties ont suggéré que les tableaux soient basés sur les formats existants, tels que les RBA, alors que d’autres ont suggéré l’élaboration d’un nouveau format commun de communication.

Dans l’après-midi, les Parties ont échangé des points de vue sur l’information nécessaire pour surveiller les progrès accomplis dans la mise en œuvre et la réalisation des CDN, en soulignant de nouveau les liens étroits avec d’autres points de l’APA et du SBSTA. Quelques Parties ont souligné que les discussions ne doivent pas préjuger de la portée des CDN qui se trouve en discussions dans le cadre du point 3 (atténuation) de l’ordre du jour de l’APA. Les points de vue ont divergé sur l’information qui serait nécessaire pour décrire la CDN d’une Partie, certaines Parties estimant qu’un lien en ligne vers la CDN devrait suffire. D’autres ont plaidé pour des informations plus significativement détaillées, telles que la couverture par secteurs, les niveaux de référence et les valeurs quantifiées associées à la réalisation de la CDN en question. Les points de vue ont également divergé sur les projections des émissions et des suppressions de GES, une Partie signalant que les projections ne sont pas pertinentes dans le cadre de nombreuses CDN et qu’elles pourraient même porter atteinte à leur caractère déterminé au niveau national.

Notant la divergence de points de vue, un groupe s’est dit inquiet que les Parties ne soient pas prêtes à passer aux négociations textuelles, et que faire cela avant d’avoir atteint un terrain d’entente pourrait « rejaillir » sur d’autres éléments des discussions sur le cadre de transparence.

Un délai supplémentaire pour des consultations informelles a été accordé à ce point de l’ordre du jour au cours de cette session. Une réunion conjointe sur les points 4 (communication de l’adaptation) et 5 (cadre de transparence) de l’APA sera organisées par les Co-Présidentes de l’APA.

Nouvelles lignes directrices concernant la section de la décision 1/CP.21 relative à l’atténuation (Adoption de l’Accord de Paris): Les consultations informelles se sont centrées sur les caractéristiques des CDN. Plusieurs Parties ont estimé que les principales caractéristiques de fond et de forme des CDN sont déjà définies par l’Accord, et ont mis en garde contre leur renégociation. D’autres ont indiqué que le groupe informel a été mandaté pour élaborer de nouvelles lignes directrices sur la question.

Diverses Parties ont souligné que les CDN devraient: inclure des éléments d’adaptation, de financement, de transfert de technologies et de renforcement des capacités; être éclairées par les résultats du bilan mondial: couvrir toutes les émissions significatives de GES et tous les gaz: être reliées à des stratégies de long terme pour des niveaux plus faibles d’émissions de GES: prendre en compte les inquiétudes des Parties les plus affectées par les impacts des mesures de riposte: et faire preuve de flexibilité envers les PMA et les PEID. Elles n’ont pas été d’accord sur la question de savoir sur les CDN devraient être quantifiables, et une Partie a estimé que cela compromettrait leur nature nationalement déterminée.

Les discussions vont se poursuivre de façon informelle, notamment sur un outil proposé permettant de navigue la note informelle de 180 pages.

Questions relatives au Fonds pour l’adaptation (FA): Les Parties ont continué leurs discussions sur les dispositifs institutionnels pour mettre le FA au service de l’Accord de Paris. Le Secrétariat a clarifié les dispositifs transitionnels dans le cadre du scénario selon lequel le FA serait mis au service de la CMP et de la CMA, ainsi que sur celui où il ne servirait que la CMA. Les Parties ont demandé des éclaircissements supplémentaires sur: l’organe qui sera en mesure de mandater le Conseil du Fonds (CFA) pour qu’il ajuste les dispositifs institutionnels du Secrétariat et de l’administrateur: la question de savoir si la CMA pourra réviser l’autorité de la CMP sur le Fonds: le statut du Fonds comme organe de fonctionnement du mécanisme financier de la Convention: les mandats relatifs à la composition du CFA: et le calendrier d’une décision visant à assurer la continuité des fonctions du Fonds. Le Secrétariat a confirmé que les décisions pertinentes de la CMP ont assumé des préparatifs pour mettre le Fonds exclusivement au service de la CMA, et a recommandé une période transitionnelle au cours de laquelle le CFA pourra ajuster les dispositifs institutionnels. Les Parties ont demandé aux Co-Facilitateurs et au Secrétariat de préparer un échéancier avec des points clés de décision pour chaque scénario.

Respect des dispositions: En consultations informelles, les Parties ont accueilli favorablement la nouvelle version de la note informelle des Co-Facilitateurs sur la base de l’avancement des discussions. Les réactions avaient trait, entre autres: aux conflits d’intérêts des membres du comité: aux questions systémiques: aux procédures d’évaluation préliminaire: au fait de charger le Secrétariat de transmettre l’information au comité: à la fréquence des réunions: et aux modes de travail par voie électronique.

Plusieurs Parties ont suggéré que la portée du travail du comité soit abordée dans une section séparée de la note et d’autres ont estimé que les intitulés de la note informelle sont sans préjudice d’une discussion plus poussée sur la portée. Un groupe de pays en développement a suggéré que le comité doit prendre en compte les besoins financiers des pays en développement.

Les Co-Facilitateurs vont intégrer les suggestions dans la note informelle.

Nouvelles lignes directrices concernant la communication relative à l’adaptation: En consultations informelles, les délégués ont abordé les propositions visant à améliorer la lisibilité de la première version de la note informelle des Co-Facilitateurs, y compris la façon de traiter les répétitions. Un groupe de Parties a mis en exergue le besoin de maintenir la division de l’Annexe I entre les sections en commun d’un côté, et les éléments optionnels des communications sur l’adaptation d’un autre côté. D’autres ont soutenu la fusion de ces sections, en estimant qu’aucune orientation sur la communication relative à l’adaptation ne sera obligatoire.

Les Parties étaient également en désaccord sur le besoin d’une seconde Annexe relative aux orientations pour les CDN, certaines estimant que cette question tombe sous le mandat de ce point de l’ordre du jour, et d’autres soulignant l’importance de faire preuve de souplesse au moment de choisir le véhicule pour les communications relatives à l’adaptation.

Les discussions se poursuivront dans l’après-midi.

Questions diverses, excepté le FA: Dans les consultations informelles, les Parties ont examiné un nouvel objectif collectif en matière de financement. Toutes ont reconnu l’importance du mandat donné à la CMA de fixer un nouvel objectif « avant 2025 ». Les points de vue divergents ont subsisté sur le fait de demander à la CMA de lancer les travaux à ce sujet lors de la CMA 1. De nombreux pays en développement ont appelé à démarrer au plus vite un processus ouvert de consultation et d’évaluation des besoins, et plusieurs pays développés ont défendu qu’il est trop tôt pour cela, en signalant le besoin de tirer les leçons de l’objectif de financement 2020 et du processus en cours de financement à long terme.

Les Parties ont également discuté de dresser le bilan des progrès accomplis par les SB sur le PTAP. Une Partie a proposé, entre autres: une note conjointe de réflexion établie par toutes les présidences concernées: un bilan conjoint établi par tous les Co-Facilitateurs concernés: et un rapport du Secrétariat sur le temps alloué aux divers éléments de l’ordre du jour ayant trait au PTAP. Plusieurs Parties ont senti qu’il ne serait pas utile de rapporter les temps de négociations consacrés aux divers points.

Les Co-Facilitateurs vont produire une version finale de leur note informelle.

SBSTA

Modalités de comptabilisation des ressources financières fournies et mobilisées par des interventions publiques, conformément à l’Article 9.7 de l’Accord: En consultations informelles, les Parties ont examiné la note informelle révisée des Co-Facilitateurs, ainsi qu’un nombre de présentations soumises par les Parties.

Un groupe de pays en développement a évoqué sa présentation, visant la restructuration de la note informelle. Cette présentation était centrée sur les modalités de communication de l’information plutôt que sur l’information qui se trouver déjà dans les communications biennales des pays développés, telle que l’année, la monnaie et le secteur. Un nombre de pays en développement a soutenu la proposition et instamment demandé le démarrage des négociations textuelles. Quelques pays développés ont préféré mandater les Co-Facilitateurs pour réviser la note existante, qui selon eux reflète un équilibre d’intérêts.

Les Co-Facilitateurs vont réviser la note informelle pour lundi.

Article 6.4 (mécanisme) de l’Accord: Durant les consultations informelles, les Parties ont réfléchi sur les progrès accomplis pour les trois sous-points de l’Article 6 de l’Accord (démarches concertées). Une proposition a été faite visant à examiner les versions révisées des textes du Président du SBSTA pour traiter les erreurs, les omissions et les représentations erronées, et pour que les Parties puissent y introduire des corrections au besoin. Les Parties vont revisiter les étapes à venir.

Concernant l’organe de supervision, les Parties ont discuté, entre autres: d’utiliser les modèles existants tels que le comité pour faciliter la mise en œuvre et le respect des dispositions dans le cadre de l’Article 15 de l’Accord, et le CPRC: des modèles alternatifs de représentation et de la façon d’inclure les PMA et les PEID: du règlement intérieur, y compris en utilisant des règles du Conseil exécutif du Mécanisme de développement propre et les liens avec la CMA: et des dispositifs pour le transfert du partage des profits.

Concernant la participation, les avantages, et les responsabilités des Parties hôtes, les Parties ont échangé des points de vue sur la relation entre les droits humains et les impacts négatifs d’un point de vue social et économique, et sur les liens entre les

Articles 6.2 (transfert international des résultats de l’atténuation) et 6.4 de l’Accord.

Les Parties vont se rassembler pour une informelle informelle.

SBI

Dispositions à prendre en vue des réunions intergouvernementales: Au cours des consultations informelles, les Parties ont examiné un projet de conclusions. Les points de vue ont divergé sur le besoin d’aborder la fréquence des réunions avant 2020. Quelques Parties ont appeler à aligner les réunions sur des moments politiques clés, et d’autres ont estimé qu’une telle discussion était prématurée. D’autres encore ont proposé d’examiner les localisations des réunions. Les Parties ont également divergé sur la façon de mieux faciliter la participation des parties prenantes non-Parties, et un nombre de Parties a mis en garde contre une limitation de l’accès qui pourrait conduire à discriminer entre les parties prenantes. Les Parties ont également discuté de la CdP 24, y compris les demandes de mise à jour formulées à la Présidence polonaise sur les préparatifs substantiels et logistiques.

SBI/SBSTA

Modalités de fonctionnement, programme de travail et fonctions du forum sur l’impact des mesures de riposte mises en œuvre, visés par l’Accord de Paris: Au cours des consultations informelles, les Parties ont examiné un projet de texte de décision préparé par les Présidents du SBI et du SBSTA, axé sur la section « fonctions », en demandant des éclaircissements sans pour autant s’atteler à la négociations.

Quelques pays développés ont dit préférer une quantité moindre de détails prescriptifs, qui permettrait une évolution dynamique du programme de travail dans le temps. Ils ont défendu que les notions de supervision et de surveillance des mesures de riposte sont en dehors du mandat du Forum.

Les discussions informelles informelles se sont poursuivies.

Action commune de Koronivia sur l’agriculture: Au cours des consultations informelles, les Parties ont demandé aux Co-Facilitateurs d’insérer la feuille de route approuvée dans le texte des conclusions. Dans l’après-midi, les Parties ont accueilli favorablement le projet de texte des conclusions établi par les Co-Facilitateurs en le qualifiant de clair, d’opérationnel et d’évident. Les Parties ont procédé à des corrections paragraphe par paragraphe. Les discussions se sont centrées, entre autres, sur: la façon appropriée de faire référence à la participation des observateurs et des parties prenantes non-Parties dans le texte: la clarification des activités du programme de travail de la SB 53: et les références aux dispositions de la CCNUCC.

Dialogue sur les questions de genre

Samedi matin, le Dialogue sur les questions de genre a eu lieu avec pour axe central l’intégration des considérations de genre dans les travaux des organes constitués de la CCNUCC.

Le Secrétaire général adjoint de la CCNUCC Ovais Sarmad a encouragé les délégués à poursuivre leurs travaux avec ambition et engagement au-delà du Dialogue. Fleur Newman, du Secrétariat de la CCNUCC, a évoqué un document technique sur les points d’entrée pour intégrer les considérations de genre dans les pistes de travail de la CCNUCC

La première session, facilitée par Una May Gordon, Jamaïque, s’est centrée sur un exemple de bonnes pratiques dans la collaboration entre le collectif Femmes et Genre et le Centre et réseau de technologies climatiques (CRTC).

Anne Barre, Femmes et Genre, a présenté le travail du collectif, en soulignant l’expertise et l’expérience de ses organisations membres. Elle a décrit le programme de tutorat et de prix aux Solutions climatiques équitables du point de vue du genre, y compris un atelier de renforcement des capacités avec le CRTC.

Karina Kolbrún Larsen, du CRTC, a expliqué la façon dont le CRTC vise à intégrer le genre à tous niveaux de son assistance technique, son réseautage, son suivi et son évaluation, et ses budgets. Elle a noté la difficulté de travailler avec une gamme de parties prenantes ayant des niveaux divers de conscientisation de genre.

Dans des sessions subséquentes, les organes constitués ont présenté leurs expériences, et les délégués ont abordé les recommandations et la marche à suivre pour l’avenir.

Après une plénière conjointe de bilan, de nombreux délégués ont quitté le Centre de conférences internationales trépignant d’impatience, non seulement pour la traditionnelle fête des ONG programmée samedi soir, mais aussi pour un dimanche de travail, avec une nouvelle réunion du Dialogue de Talanoa. Certains se demandent ce que donnera le format très narratif du Dialogue: comme l’a indiqué ironiquement un négociateur chevronné, « nous sommes essentiellement habitués à lire des déclarations ». Alors que le résultat final du Dialogue est encore très fluide, un délégué a espéré que la tradition polynésienne pourra se traduire par des étapes tangibles et significatives permettant d’élever le niveau d’ambition.

Pendant ce temps, de nombreux représentants de la société civile se tournent déjà vers la CdP 24. Les inquiétudes concernant l’accès au processus se multiplient ici à Bonn, dans la perspective des difficultés qui risquent de se poser à Katowice en termes de transport et d’hébergement. La récente adoption d’une loi anti-manifestations en Pologne ciblant spécifiquement la période de la CdP 24 en a aussi inquiété plus d’un, et beaucoup se sont souvenus de la séparation entre les zones de négociation et celles de la société civile à la CdP 23. Même avec l’enthousiasme que suscite le caractère ouvert du Dialogue de Talanoa, certains ont senti en toile de fond une tendance à vouloir fermer les portes du processus.

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