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Bulletin des Négociations de la Terre (ENB)

Volume 21 Number 93 - jeudi, 29 septembre 2016


Faits marquants de la CdP 17

mercredi, 28 septembre 2016 | Johannesburg, en Afrique du Sud


Langues: EN (HTML/PDF) FR (HTML/PDF)
Consultez la couverture de la réunion par l'IIDD/BNT depuis Johannesburg, en Afrique du Sud, à l'adresse suivante:
http://enb.iisd.org/cites/cop17/

Les comités de la CdP 17 à la CITES ont rapidement progressé sur de nombreuses questions de l'ordre du jour. Le Comité I est convenu d'inscrire plusieurs espèces à l'Annexe I, notamment l'ensemble des espèces de pangolin. Le Comité II a adopté la première décision spécifique à la lutte contre la cybercriminalité liée aux espèces sauvages ainsi qu'une résolution sur la lutte contre la corruption.

COMITE I

PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS À L'ANNEXE I ET À L'ANNEXE II: L'Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (UICN) a demandé aux Parties des orientations sur l'application du principe de précaution. L'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) a souligné qu'elle ne conseille pas les Parties sur les inscriptions mais qu'elle leur fournit plutôt les meilleures données transparentes et objectives qui soient disponibles.

Bison des forêts: Le Canada a présenté la proposition (CoP17 Prop.1) visant à supprimer le bison des forêts (Bison bison athabascae) de l'Annexe II. Les ÉTATS-UNIS, l'UNION EUROPÉENNE (UE) le QATAR, le BRÉSIL, la NORVÈGE, le KENYA, le CHILI et la CHINE ont exprimé leur soutien.

Le Comité I a accepté la proposition.

Bouquetin du Caucase: La Géorgie a présenté la proposition visant à inscrire le bouquetin du Caucase (Capra caucasica) (CoP17 Prop.2) à l'Annexe II, avec un quota zéro, en faisant observer son déclin et la demande importante de trophées de chasse.

L'UE, en tant que co-auteur, a ajouté que les effets du commerce non durable et de la surexploitation pourraient être nuisibles pour l'espèce.

L'INDE et l'UKRAINE ont soutenu l'inscription. La FÉDÉRATION DE RUSSIE a exprimé son opposition, en faisant observer que la chasse incite fortement à la conservation. Le CANADA et les ÉTATS-UNIS ont indiqué qu'une proposition sans le quota zéro serait plus appropriée. L'AFRIQUE DU SUD a déclaré que seule une sous-espèce de bouquetin du Caucase remplit les critères d'inscription.

La Géorgie a présenté une proposition modifiée, sans le quota zéro, qui a été appuyée par le CANADA et le GUYANA. La FÉDÉRATION DE RUSSIE a proposé une inscription à l'Annexe III, qui n'a pas été acceptée par les co-auteurs, et a finalement accepté de ne pas bloquer le consensus.

Le Comité a adopté la proposition sans le quota zéro.

Vigogne: Le Pérou a présenté la proposition sur la vigogne (Vicugna vicugna) (CoP17 Prop.3), qui unifie cinq annotations de l'Annexe II afin de clarifier et de mieux contrôler le commerce. Signalant les consultations récentes entre les États de l'aire de répartition et les États importateurs, le Pérou, soutenu par l'ARGENTINE, la BOLIVIE, le CHILI et d'autres États, a demandé un report pour permettre aux Parties d'examiner les documents actualisés.

Le Comité I est convenu de suspendre les discussions jusqu'à ce que toutes les Parties puissent examiner la proposition modifiée.

Puma de Floride et Puma de l'est de l'Amérique du Nord: Le Canada a présenté la proposition sur les deux espèces de puma (Puma concolor coryi, Puma concolor couguar) (CoP17 Prop.5) en tant que résultat d'un examen périodique et de la recommandation du Comité pour les animaux (CA) visant le transfert de l'Annexe I à l'Annexe II. Les ÉTATS-UNIS ont retiré leur soutien à la proposition, en indiquant que ces espèces répondent aux critères biologiques d'inscription mais pas aux critères commerciaux, et ont déclaré qu'ils s'abstiendraient lors du vote.

L'UE, rejointe par le MEXIQUE, la SUISSE et d'autres Parties, a soutenu la proposition.

Le Comité I a adopté la proposition avec des références taxonomiques actualisées.

Zèbre: L'Afrique du Sud a présenté la proposition (CoP17 Prop.6) visant à transférer le zèbre de montagne du Cap (Equus zebra zebra) de l'Annexe I à l'Annexe II, en faisant observer que sa conservation et son utilisation durable sont un succès. Le Comité a adopté la proposition.  

Grand pangolin de l'Inde: L'Inde a présenté la proposition (CoP17 Prop.9) visant à transférer le grand pangolin de l'Inde (Manis crassicaudata) de l'Annexe II à l'Annexe I. Les ÉTATS-UNIS ont déclaré que la chasse illégale pour approvisionner les marchés asiatiques en écailles représente toujours la menace principale. Le NÉPAL, les ÉTATS-UNIS, le SRI LANKA et le MALI ont exprimé leur soutien.

Le Comité a accepté la proposition.  

Pangolin des Philippines: Les Philippines ont présenté la proposition (CoP17 Prop.10) visant à transférer le pangolin des Philippines (M. culionensis) de l'Annexe II à l'Annexe I, en exhortant l'ensemble des Parties à appuyer les transferts d'inscription des espèces de pangolin asiatiques et africaines.

Le Comité I a accepté la proposition.  

Pangolin malais ou javanais et pangolin de Chine ou à queue courte: Le Viet Nam a présenté la proposition (CoP17 Prop.11) visant à transférer M. javancia et M. pentadactyla de l'Annexe II à l'Annexe I. Le délégué a indiqué que les associations de zoos conviennent que leur élevage commercial en captivité est impossible.

L'INDONÉSIE a déclaré craindre que le transfert d'inscription n'entraîne une hausse de popularité et de la demande sur le marché noir. Le PÉROU, l'ÉGYPTE, la NOUVELLE-ZÉLANDE, le CANADA, SINGAPOUR, la BOLIVIE, ISRAËL, l'UE, la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE POPULAIRE LAO, le BRÉSIL, le PAKISTAN, et le NÉPAL ont soutenu la proposition.

Le Comité a adopté la proposition, avec 114 voix pour, 1 contre et 5 abstentions.

Pangolins africains: Le Sénégal et le Nigéria ont présenté la proposition (CoP17 Prop.12) visant à transférer le pangolin géant ou grand pangolin (M. gigantea), le pangolin de Temminck ou pangolin terrestre du Cap (M. temminckii), le pangolin à écailles tricuspides ou pangolin commun (M. tricuspis) et le pangolin à longue queue ou pangolin tétradactyle (M. tetradactyla) de l'Annexe II à l'Annexe I. Faisant observer que les pangolins sont les mammifères qui font le plus l'objet de trafic dans le monde, le SÉNÉGAL a souligné l'importance de modifier les inscriptions de tous les pangolins africains et asiatiques afin d'éviter les problèmes de ressemblance à la douane. La CÔTE D'IVOIRE a indiqué que l'effondrement des populations de pangolins asiatiques a provoqué une hausse de la demande pour les espèces africaines. La GUINÉE, l'ANGOLA, le TOGO, le KENYA, le GABON, le LIBÉRIA, l'AFRIQUE DU SUD, le CAMEROUN, les ÉTATS-UNIS, la COLOMBIE, la TANZANIE, la RÉPUBLIQUE DE CORÉE, le MALI et la TRINITÉ-ET-TOBAGO ont soutenu la proposition.

Le Comité I a accepté la proposition.

Macaque de Gibraltar ou magot: Le Maroc a présenté la proposition (CoP17 Prop.13) qui vise à transférer Macaca sylvanus de l'Annexe II à l'Annexe I. L'UE, rejointe par la TUNISIE, le SÉNÉGAL, l'ARABIE SAOUDITE, les ÉMIRATS ARABES UNIS, le CHILI, le QATAR, la MAURITANIE, la SOMALIE, OMAN et les COMORES, ainsi que par plusieurs observateurs, a annoncé que cette espèce représente le mammifère vivant inscrit à la CITES le plus fréquemment saisi dans l'UE.

Le Comité I a accepté la proposition.

Lion d'Afrique: Le Niger a présenté la proposition relative au lion d'Afrique (P. leo) (CoP17 Prop.4) et, rejoint par le TCHAD et la GUINÉE, a demandé le report des débats pour laisser aux Parties le temps d'examiner les projets de décisions pertinents (CoP17 Inf.78) car ceux-ci ne sont pas disponibles en français.

Le Comité a créé un groupe de travail coprésidé par le Niger et l'UE et chargé d'examiner la proposition.

Beaucarnea, Pied d'éléphant: Le Mexique a présenté la proposition CoP17 Prop.50 visant à inclure Beaucarnea et le pied d’éléphant (Beaucarnea spp.) à l'Annexe II. Les ÉTATS-UNIS, le SÉNÉGAL, le CANADA et le CENTRE DE DOCUMENTATION POUR LA PROTECTION DES ESPÈCES (DCSP) ont exprimé leur soutien. L'UE a soutenu la proposition mais a préconisé l'ajout d'une annotation visant à limiter sa portée aux espèces provenant des États de l'aire de répartition. La SUISSE, la RÉPUBLIQUE DE CORÉE et la CHINE ont exprimé leur soutien, à condition que l'annotation proposée par l'UE soit incluse.

 Le Comité I a adopté la proposition avec 69 Parties pour, 27 Parties s'étant abstenues et 8 Parties contre.

Tillandsia mauryana: Le Mexique a présenté la proposition CoP17 Prop.51 visant à supprimer Tillandsia mauryana de l'Annexe II, qui se fonde sur le fait que rien n'indique l'existence d'un commerce international, qu'il n'existe pas de problèmes de ressemblance avec d'autres espèces inscrites à la CITES et que des mesures de protection ont été adoptées au niveau national. Le Comité I a adopté la proposition.

Sclerocactus: Les États-Unis ont présenté la proposition (CoP17 Prop.52) visant à transférer Sclerocactus cloverae, Sclerocactus  sileri et Sclerocactus  spinosior blainei de l'Annexe II à l'Annexe I. Le BRÉSIL, le MEXIQUE, le SÉNÉGAL, le CANADA, le GUATEMALA, le KENYA, l'AFRIQUE DU SUD et d'autres États ont appuyé la proposition.

Le Comité I a accepté la proposition avec des modifications mineures apportées à la nomenclature.

COMITE II

MOYENS D'EXISTENCE ET SÉCURITÉ ALIMENTAIRE: Antigua-et-Barbuda a présenté le projet de résolution sur les moyens d'existence et la sécurité alimentaire (CoP17 Doc.17).

Compte-tenu de l'appui mitigé à la résolution, le Comité est convenu de recommander au Comité permanent (SC) de mettre en place un processus intersessions.

RÉDUCTION DE LA DEMANDE: Stratégies de réduction de la demande pour lutter contre le commerce illégal d'espèces inscrites aux annexes CITES et Élaboration de lignes directrices CITES sur la réduction de la demande: Les États-Unis ont présenté le document CoP17 Doc.18.1 et son projet de résolution, puis le Gabon a présenté les projets de décisions relatifs aux lignes directrices sur la réduction de la demande qui figurent dans le document CoP17 Doc.18.2. Le Président du Comité a rappelé aux Parties d'examiner le projet de décision sur la réduction de la demande figurant dans le document CoP17 Doc.25 conjointement avec le document CoP17 Doc.18.2.

De nombreuses Parties ont exprimé leur soutien. L'AFRIQUE DU SUD s'est opposée au projet de résolution mais n'y a pas fait obstacle.

Le Comité a adopté le projet de résolution et les décisions avec des modifications mineures.

QUESTIONS RELATIVES AU RESPECT DE LA CITES: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.23 ainsi que les projets de décisions qui visent à évaluer et à combler les lacunes relatives aux questions de respect de la CITES.

L'UE, soutenue par les ÉTATS-UNIS, a proposé de supprimer les libellés qui chargent le SC de rechercher les moyens d'améliorer la gestion des questions de respect de la Convention et d'évaluer les facteurs et les critères permettant de décider des mesures pour le respect de la Convention conformément à la Résolution Conf.14.3. Les ÉTATS-UNIS, soutenus par la NOUVELLE-ZÉLANDE et l'AUSTRALIE, ont proposé un libellé supplémentaire portant sur le stock fondateur d'espèces inscrites à la CITES et élevées en captivité.

Le Comité a accepté les projets de décisions avec les suppressions proposées par l'UE et l'ajout suggéré par les États-Unis.

LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET COMMERCE INTERNATIONAL ILLÉGAL DES ESPÈCES SAUVAGES: Le Secrétariat a présenté le document (CoP17 Doc.25) et ses projets de décisions, puis l'Afrique du Sud a présenté le document sur le commerce international illégal des espèces sauvages (CoP17 Doc.26). La déléguée a proposé de retirer le document si ces questions peuvent être intégrées à la Résolution Conf.11.3 sur l'application de la Convention et la lutte contre la fraude.

L'UE a demandé que la Résolution Conf.11.3 soit renforcée et a proposé la formation d'un groupe de rédaction chargé d'examiner l'ensemble des amendements proposés. La CHINE a appuyé de façon générale les projets de décisions mais a fait observer que les propositions de modification de la résolution insistent trop sur les pays importateurs.

Le Président du Comité a proposé d'examiner le projet de décision 17.A avec le document CoP17 Doc.28 sur la corruption et le projet de décision 17.B avec le document CoP17 Doc.18.2.

Le Comité a demandé qu'un groupe de rédaction prépare un texte définitif comprenant les propositions des États-Unis et du Canada.

INTERDICTION, PRÉVENTION ET LUTTE CONTRE LES ACTIVITÉS FACILITANT LA CORRUPTION MENÉES EN VIOLATION DE LA CONVENTION: L'UE a présenté le document CoP17 Doc.28 et le projet de résolution figurant en annexe, en indiquant que celui-ci vise à renforcer les mesures mises en œuvre par les Parties pour lutter contre la corruption.

Les ÉTATS-UNIS, soutenus par la JAMAÏQUE et la NOUVELLE-ZÉLANDE, ont proposé plusieurs modifications rédactionnelles et ont appuyé la proposition du Secrétariat visant à supprimer le libellé relatif à la présentation de rapports sur les activités que les Parties entreprennent pour réprimer la corruption dans la mesure où elle se rapporte à l'application de la CITES, en invoquant la charge de travail que représentent les rapports pour les Parties. L'UE s'est opposée à cette suppression. Le BRÉSIL a proposé des modifications rédactionnelles. L'AFRIQUE DU SUD a demandé d'améliorer les documents existants plutôt que d'en créer de nouveaux. La CHINE a proposé que la CITES collabore avec les instruments des Nations Unis en vigueur pour lutter contre la corruption plutôt que de créer un mécanisme distinct.

Le Comité a accepté le projet de résolution avec les modifications convenues par l'UE, les ÉTATS-UNIS, le BRÉSIL et la CHINE, y compris l'ajout d'un dispositif sur la coopération entre la CITES, la Convention des Nations Unies contre la corruption (UNCAC) et la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée (UNTOC).

LUTTE CONTRE LA CYBERCRIMINALITÉ LIÉE AUX ESPÈCES SAUVAGES: Le Kenya a présenté le document CoP17 Doc.29, en signalant qu'au lieu des projets de décisions originaux, il accepte le projet de décision proposé par le Secrétariat qui charge celui-ci de collaborer avec INTERPOL pour la lutte contre la cybercriminalité liée aux espèces sauvages, mais a exprimé son désaccord quant à la suppression de la Décision 15.57 sur l'e-commerce. Le Kenya a proposé deux projets de décisions supplémentaires, dont l'un charge le Secrétariat de rendre compte aux Parties, lors des SC 69, SC 70 et CdP 18, de sa collaboration avec INTERPOL .

La SYRIE, la GUINÉE, ISRAËL, l'INDONÉSIE et d'autres Parties ont appuyé les projets de décisions révisés, l'UE, entre autres, demandant que le projet de décision 17.C sur la cybercriminalité liée aux espèces sauvages, figurant dans le document CoP17 Doc.49, soit intégré au document, sans la référence spécifique au guépard.

Le Comité a accepté les projets de décisions révisés.

SOUTIEN À LA LUTTE CONTRE LA CRIMINALITÉ LIÉE AUX ESPÈCES SAUVAGES EN AFRIQUE DE L'OUEST ET AFRIQUE CENTRALE: Le Sénégal a présenté le document CoP17 Doc.30 et a accepté les révisions de certains projets de décisions proposées par le Secrétariat ainsi que la suppression d'autres projets.

La GUINÉE, le CAMEROUN, le NIGER, le LIBÉRIA et le NIGÉRIA ont appuyé le document tel que modifié. L'UICN a mis l'accent sur l'importance de la participation des communautés dans la lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages.

Le Comité a accepté les projets de décisions modifiés.

APPLICATION DE LA CONVENTION ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE EN CE QUI CONCERNE LE COMMERCE DES ESPÈCES INSCRITES À L'ANNEXE I: Les États-Unis ont présenté le document pertinent (CoP17 Doc.31) avec les propositions de modification des résolutions existantes.

Le Comité a approuvé.

UTILISATION DES SPÉCIMENS D'ESPÈCES INSCRITES À L'ANNEXE I, II OU III COMMERCIALISÉS ILLÉGALEMENT OU CONFISQUÉS: La Suisse a présenté le document (CoP17 Doc.34), qui demande la fusion de trois résolutions existantes traitant de l'utilisation des spécimens d'espèces inscrites à la CITES commercialisés illégalement et confisqués, ainsi que les projets de décisions figurant dans le document.

Le Comité a adopté la fusion des résolutions avec des modifications, ainsi que les projets de décisions tels que modifiés.

DANS LES COULOIRS

Au cours d'une journée qualifiée d'historique par de nombreux délégués, le Comité II a adopté la toute première résolution de la CITES sur la lutte contre la corruption et le Comité I est convenu d'inscrire l'ensemble des espèces de pangolin à l'Annexe I. Jusqu'à la CdP 15 qui s'est réunie il y a trois ans en Thaïlande, la situation critique du pangolin, un adorable mammifère à écailles semblant dater de la préhistoire et reconnu comme étant l'animal qui fait l'objet du plus grand trafic dans le monde, était peu connue. Dan Challender, le Coprésident du groupe de spécialistes du pangolin de l'UICN, a été l'un des premiers à présenter des analyses sur le commerce illégal du pangolin en Asie, qui ont inspiré les propositions actuelles. Ces inscriptions sont réjouissantes mais également désespérantes car elles indiquent, comme l'a exprimé un délégué, qu'« une autre espèce est encore au bord de l'extinction à cause de modèles d'utilisation et de commerce non durables »