CDD-8 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) LA VERSION FRANÇAISE DU BULLETIN EST FINANCÉE PAR L'IEPF AVEC LE SOUTIEN DU MINISTÈRE FRANÇAIS DES AFFAIRES ETRANGÈRES Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Peter Doran Jonathon Hanks Wendy Jackson Edition Numérique: Leila Mead Ken Tong Version Française: Mongi Gadhoum < mongi.gadhoum@enb.intl.tn> Editrice en Chef Pamela Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 05, Num. 155 Jeudi, 4 mai 2000 LES FAITS MARQUANT DE LA CDD-8 MERCREDI 3 MAI 2000 Mes délégués près de la Commission du Développement Durable se sont réunis dans trois comités de rédaction pour procéder à l'examen des révisions de texte. Le Comité de Rédaction I s'est réuni le matin pour poursuivre la considération du projet de texte concernant la Planification et la Gestion Intégrées des Ressources Foncières et, nouveau l'après-midi et dans la soirée, pour examiner le projet de texte concernant l'Agriculture. Le Comité de Rédaction II s'est réuni dans l'après-midi pour débattre de la révision de texte concernant les Ressources Financières et les Mécanismes de Financement et a tenu une séance nocturne consacrée à ses délibérations autour de la révision de texte concernant la Croissance Economique, le Commerce et l'Investissement. Le Comité de Rédaction III s'est réuni le matin et, de nouveau dans la soirée, pour poursuivre ses débats sur les préparatifs de l'évaluation décennale de la CNUED. LE COMITE DE REDACTION I PLANIFICATION ET GESTION INTEGREES DES RESSOURCES FONCIERES: Les délégués ont tenu, le matin, une séance de travail consacrée à l'examen du texte révisé concernant la Planification et la Gestion Intégrées des Ressources Foncières. Au sujet des interactions entre milieu rural et milieu urbain, le G-77/CHINE proposa la suppression des références à "tous les niveaux" gouvernementaux. L'UE s'y opposa." Les références sont restées crochetées. Le délégué des ETATS-UNIS proposa, et l'UE appuya, les références aux effets transfrontaliers. La TURQUIE et le G-77/CHINE les rejetèrent. Le libellé fut laissé entre crochets. L'UE, contrée par le G-77/CHINE, apporta son soutien à l'insertion d'un nouveau paragraphe sur les indicateurs de l'utilisation des sols. La TURQUIE, appuyée par l'UE, ajouta une référence aux bonnes pratiques. Aucun consensus ne put être réalisé sur: l'inclusion des agriculteurs et des industries agroalimentaires dans la référence consacrée aux utilisateurs des ressources foncières; l'utilisation de références d'ordre général au lieu des références spécifiques dans l'évocation des conventions pertinentes; et, la référence à la ratification du Traité de Kyoto d'ici 2002. AGRICULTURE: Le Comité de Rédaction I s'est réuni, de nouveau, l'après-midi et a poursuivi dans une séance nocturne, l'examen du projet de texte révisé concernant le thème de l'Agriculture. Au sujet du rôle de l'agriculture, le G-77/CHINE proposa la suppression des références: à la "sécurité" alimentaire; à la maintenance des campagnes ou des espaces ouverts; et, à la préservation de la nature / des ressources foncières et naturelles. L'UE, appuyée par le JAPON, proposa d'affirmer que l'agriculture occupe une place unique; qu'elle est "essentielle" à la sécurité alimentaire; qu'elle contribue au maintien de la "campagne" et assure "un développement territorial équilibré." Au sujet de la sécurité alimentaire et la pauvreté, les délégations décidèrent d'utiliser la locution "éradication de la pauvreté" à la place de "réduction de la pauvreté." Au sujet de la question Agriculture Durable et Développement Rural (ADDR), le G-77/CHINE, contré par l'UE, proposa la suppression de la référence à la "sécurité et à la qualité alimentaire." L'UE apporta son soutien à une proposition du G-77/CHINE appelant à supprimer la référence aux systèmes de production agricole, mais fit objection à la suppression de la référence à la fixation du gaz carbonique. Le délégué des ETATS-UNIS, contré par le G-77/CHINE, proposa l'insertion d'un libellé appelant à l'élaboration et à l'utilisation d'évaluations quantitatives dans le cadre de l'approche écosystémique voulue pour l'ADDR. Le G-77/CHINE suggéra la suppression du paragraphe proposé pour les dimensions sociales de l'ADDR. Le délégué proposa, par ailleurs, la suppression des références aux effets des pratiques agricoles sur la sécurité humaine et la santé des agriculteurs, de leurs familles et de leurs employés. Le délégué des ETATS-UNIS y fit objection. L'UE nota que ces éléments reflétaient les recommandations émanant du dialogue des principaux acteurs et de la réunion de haut niveau et appuya leur inclusion. Au sujet de l'accès aux autres ressources, l'UE préféra une formulation incluant le libellé retenu par Habitat, mais le G-77/CHINE, avec le BRESIL, s'y opposa. Au sujet du financement de l'ADDR, l'UE, avec les ETATS-UNIS, fit objection au libellé en raison du fait qu'il semblait suggérer que les ressources domestiques risquent de ne jamais devenir la principale source de financement. Le G-77/CHINE proposa que les ressources domestiques doivent continuer à constituer la principale source de financement dans certains pays. Concernant les stratégies visant à promouvoir l'investissement et le flux des capitaux privés en faveur de l'agriculture durable dans les pays en développement, le délégué des ETATS-UNIS réserva sa position quant à la proposition appelant à remplacer "orienter une bonne partie de ces capitaux… par "soutenir l'orientation…" Au sujet du transfert des technologies et du renforcement des capacités, le délégué des ETATS-UNIS appuya l'idée de soutenir l'ADDR et demanda des éclaircissements sur les raisons de la suppression du terme "durable" souhaitée par le G-77/CHINE." Le délégué réserva, par ailleurs, sa position à l'égard de la proposition avancée par le G-77/CHINE et encourageant les pays industrialisés à répondre aux besoins des pays en développement en matière de technologies écologiquement rationnelles (TER). Au sujet de la gestion intégrée des nuisibles et de la gestion intégrée des ressources végétales, l'UE apporta son soutien à un paragraphe alternatif axé sur l'élimination des utilisations non viables des produits des plantes et des fertilisants et faisant référence aux principaux acteurs, notamment, aux travailleurs agricoles et aux associations de consommateurs. Le CANADA préféra une nouvelle formulation encourageant les gouvernements à mettre en place et à utiliser des évaluations de risque et des procédures de gestion transparentes et basées sur la science. LE COMITE DE REDACTION II RESSOURCES FINANCIERES ET MECANISMES DE FINANCEMENT: L'après-midi, le Comité de Rédaction II procéda à l'examen du projet de texte révisé concernant les Ressources Financières et les Mécanismes de Financement. Au sujet de la gouvernance, les qualificatifs "bonne" et "participative" furent crochetés. La proposition de l'UE, appelant à remplacer les termes "efficacité, efficience" de l'APD par "qualité", fut crochetée. Au sujet de la mobilisation de l'APD, la phrase insérée par l'UE, appelant à l'amélioration des affectations de l'APD et à un ciblage dans l'octroi des ressources accordées aux pays en développement, assorti, entre autres, d'une bonne gouvernance, fut placée entre crochets. La référence à "l'allégement de la dette multilatérale" fut crochetée suite à la suggestion de l'UE de supprimer le libellé. Le JAPON proposa d'inclure une disposition appelant à l'annulation "et à un allégement équivalent" de la dette bilatérale officielle. La proposition fut crochetée. La référence appelant la communauté internationale à considérer les voies et moyens d'identifier la dette insolvable en vue d'une éventuelle action par les créanciers, fut supprimée. La proposition de la NOUVELLE ZELANDE appelant à "tenir compte" des traitements particuliers et différentiels nécessaires, fut crochetée. Le libellé entier concernant le rôle de la libéralisation du commerce dans le contexte de l'allégement de la dette, fut placé entre crochets, en attendant les conclusions du débat sur le commerce. Un certain nombres de modifications apportées au texte furent acceptées pour y refléter la nécessité de traiter la récurrence des crises financières dues au caractère volatile des capitaux privés. Suite au rejet, par le G-77/CHINE, de la proposition de l'UE de supprimer la référence au mécanisme de financement de la Convention sur la Lutte Contre la Désertification, le paragraphe fut placé entre crochets. Le G-77/CHINE affirma, par ailleurs, qu'il ne pouvait accepter la formulation proposée dans le paragraphe consacré au Mécanisme pour un Développement Propre. Les délégués supprimèrent le libellé proposé par l'UE identifiant le FEM comme principal mécanisme de financement du développement durable dans les pays en développement. Le libellé proposé par le G-77/CHINE et appelant au "renforcement et à l'élargissement" du FEM, fut placé entre crochet. Les délégués acceptèrent les propositions du G-77/CHINE préconisant: la suppression du paragraphe appelant à la réforme des institutions financières internationales; et, l'insertion d'une phrase précisant que le secteur privé "peut jouer un rôle majeur," au lieu de "constitue une force principale," dans le développement durable. Un groupe de contact fut établi pour revoir le libellé appelant à la mise en place d'un groupe intergouvernemental spécial chargé d'étudier la concrétisation des engagements financiers. CROISSANCE ECONOMIQUE, COMMERCE ET INVESTISSEMENT: Au cours de sa séance nocturne, le Comité de Rédaction II procéda à l'examen du projet de texte révisé consacré au thème de Croissance Economique, commerce et Investissement. La proposition du G-77/CHINE, appelant à l'utilisation du libellé retenu dans le Plan d'Action 21 qui identifie les modes non viables de consommation et de production, en particulier dans les pays industrialisés, comme étant la principale cause de la détérioration environnementale, fut placée entre crochets. Après discussion, le Président Seok-young proposa la suppression du libellé faisant référence à l'éradication de la pauvreté. Le délégué des ETATS-UNIS proposa l'insertion d'un libellé sur le droit des pays hôte de déterminer le type et le rythme de la libéralisation des investissements, "en harmonie avec les obligations internationales." Le CANADA suggéra d'insérer "tel qu'approprié." Le libellé fut laissé entre crochets. Les délégués acceptèrent une proposition du G-77/CHINE précisant que l'investissement devait "promouvoir" le développement durable. Au sujet de la promotion du développement durable à travers le commerce et la croissance économique, les délégués acceptèrent une formulation appelant à la "gestion durable des ressources." L'UE suggéra l'insertion d'un libellé appelant à une répartition équitable des avantages tirés du commerce entre les pays, aux fins de réaliser le développement durable. La NOUVELLE ZELANDE proposa "une répartition équitable entre les pays, des avantages tirés du commerce." L'UE remit en question la pertinence du libellé proposé par le G-77/CHINE concernant le déclin des prix des matières premières. Le Président Seok-young suggéra aux délégués de résoudre la question à travers des contacts officieux. Au sujet de l'objectif de la libéralisation du commerce, le G- 77/CHINE, contré par l'UE et le CANADA, suggéra l'insertion d'un libellé faisant référence de manière spécifique au pays en développement. La formulation resta entre crochets. Le G-77/CHINE s'opposa, par ailleurs, à une référence aux barrières commerciales non tarifaires "injustifiées." Le terme fut crocheté. Au sujet des politiques causant des distorsions dans les marchés, l'UE proposa de remplacer les termes "élimination permanente" par "réduction progressive". Les deux formules furent crochetées. Le JAPON approuva l'idée de se réunir avec l'UE, les ETATS-UNIS et le G-77/CHINE dans un groupe de contact officieux, pour résoudre ce point. Concernant l'accès aux marchés, la NOUVELLE ZELANDE, avec l'UE, suggéra l'insertion d'un libellé sur la modernisation et l'opérationalisation des traitements particuliers et différentiels et proposa d'utiliser la formule retenue par la CNUCED-X. Le délégué des ETATS-UNIS y fit objection. LE COMITE DE REDACTION III PREPARATIFS DE LA REVUE DECENNALE DE LA CNUED: L'après-midi, le Comité de Rédaction III discuta des préparatifs de Rio +10 en se basant sur le projet de texte du Président Basmajiev (Bulgarie). Le SOUDAN, avec l'UE, proposa l'insertion d'un chapeau introductif, identifiant le document comme une recommandation de l'ECOSOC et de l'Assemblée Générale de l'ONU. Le G-77/CHINE, avec d'autres Etats, fit part de ses réserves concernant le libellé stipulant que l'ordre du jour devait être fixé dès l'abord, soulignant que les points à examiner doivent émaner des processus nationaux et régionaux. Le SOUDAN, avec l'EGYPTE, suggéra que l'AG établisse les points de focalisation. L'UE proposa d'inviter les Secrétariats des Conventions ayant rapport avec le "développement durable" à apporter leur soutien dans ces préparatifs, puis le SOUDAN précisa "conventions ayant rapport avec "l'environnement" et le développement durable." Au sujet des contributions apportées par les principaux groupes sociaux, l'AUSTRALIE, avec l'UE, apporta son soutien au libellé appelant à leur participation dans le processus préparatoire et dans les travaux de Rio+10. La CHINE, appuyée par CUBA, le G- 77/CHINE, l'EGYPTE et le SOUDAN, souhaita voir les arrangements encadrant cette participation, adhérer aux régulations des Nations Unies. Au sujet du lien entre la CDD-10 et Rio+10, et des détails financiers, le Secrétariat fit référence à la note qui présentait la structure et le financement de la CDD-10. L'oratrice indiqua qu'une réunion consécutive à la CDD-9 pourrait commencer les préparatifs et que la CDD-10 sera consacré au parachèvement des préparatifs de Rio+10. Les délégués reprirent leur réunion à 22h pour procéder à l'examen de la première révision de texte du Président. Le G-77/CHINE, avec le BRESIL et le SOUDAN, réitéra ses réserves concernant l'établissement de l'ordre du jour de RIO+10 par la CDD. On s'accorda sur l'idée que la revue doive se focaliser sur les domaines où de nouveaux efforts sont nécessaires pour la mise en application du Plan d'Action 21 et autres recommandations de la CNUED et l'aboutissement à des décisions orientées vers l'action. Le CANADA requit une harmonisation du texte permettant une distinction entre les termes "revue" et "événement." On s'accorda sur l'idée que la CDD doit encourager "les contributions en faveur de l'implication des principaux groupes sociaux," et que les Secrétariats des "Conventions pertinentes" doivent être invités à participer, avec l'AG dans l'éclaircissement des conventions pertinentes. Au sujet du rapport du Secrétaire Général à l'AG, on s'accorda pour stipuler que ce dernier doit tenir compte des vues exprimées au cours de la Réunion de Haut Niveau. Concernant les dates et lieu de l'événement, on s'accorda pour stipuler que sa tenue est souhaitée "de préférence" dans un pays en développement. Le délégué des ETATS-UNIS nota que compte tenu des termes politiques actuelles, son pays ne sera pas en mesure de payer sa part du financement exigé par une Conférence des Nations Unies hors de New York. DANS LES COULOIRS Les ONG participant aux travaux autour du Traité de Non Prolifération Nucléaire (NPT) qui se poursuivent au siège des Nations Unies envisagent, croit-on savoir, de solliciter, vendredi, le soutien de la CDD-8 en faveur de leurs efforts visant à promouvoir l'énergie durable, au détriment de l'option nucléaire, "pacifique" ou autres. Les promoteurs de la campagne se sont déclarés déçu d'avoir eu à constater que l'énergie nucléaire figurait dans le rapport des Coprésidents du Groupe de Travail spécial de la CDD sur l'Energie Durable. A SUIVRE AUJOURD'HUI COMITE DE TRAVAIL I: Le Comité de Travail I se réunira, pour procéder à l'examen de la seconde révision du projet de texte sur la Planification et la Gestion Intégrées des Ressources Foncières, à 12h dans la Salle de Conférence I. Le Groupe de Contact chargé des questions en suspens concernant l'agriculture, se réunira de 10h à 12h dans la Salle de Conférence 1. COMITE DE TRAVAIL II: Le Comité de Travail II se réunira à 10h30 dans la Salle de Conférence 3, pour procéder à l'examen de la révision de texte sur le thème de Croissance Economique, Commerce et Investissement. Divers groupes de contact se réuniront pour débattre de l'évaluation de la durabilité, des politiques causant des distorsions du marché et des prix des matières premières COMITE DE TRAVAIL III: Le Comité de Rédaction III se réunira probablement à 16h, et ses travaux dépendront de l'achèvement de certaines questions examinées par les autres comités de rédaction. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre (c) a été rédigé par Peter Doran , Jonathon Hanks et Wendy Jackson . Edition Numérique: Leila Mead et Ken Tong . Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Ministère Néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI et le DFAIT), les Etats-Unis (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des Forêts et du Paysage (SAEFL), Le Département du Royaume-Uni chargé du Développement International (DFID) et la Commission Européenne (DG-ENV). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2000, par: les Ministères Allemands de l'Environnement (BMU) et de la Coopération pour le Développement (BMZ), le Ministère Danois des Affaires Etrangères, le Ministère Australien de l'Environnement, les Ministères Norvégien de l'Environnement et des Affaires Etrangères, les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'Environnement, le Gouvernement Suédois, le Gouvernement Australien, le PNUD, le FEM et BP Amoco. La version Française est financée par l'IEPF avec le soutien du Ministère Français des Affaires Etrangères. Le Bulletin est joignable à et au tel: +1-212-644-0204; fax: +1-212-644-0206. L'IIDD peut être contacté par à et par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. 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