13ème session de la Commission du Développement Durable - Numéro 1 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Twig Johnson, Ph.D. Amber Moreen Miquel Muñoz Chris Spence Andrey Vavilov, Ph.D. Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 5 No. 218 Lundi 11 avril 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/csd/csd13/ TREIZIEME SESSION DE LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE: 11-22 AVRIL 2005 La treizième session de la Commission du Développement Durable (CDD-13) se déroulera du 11 au 22 avril 2005, au siège des Nations Unies à New York. La CDD-13 est la deuxième session à se tenir depuis l'adoption du nouveau programme de travail pluriannuel à la CDD-11, en 2003. Le nouveau programme de travail a restructuré les travaux de la CDD sur la base de “Cycles d'Exécution” de deux ans. Chaque Cycle d'Exécution comprend une Année Evaluative et une Année de Politique, et se focalise sur un groupe de questions thématiques. Edifiant sur les résultats produits à la CDD-12 (qui était l'Année Evaluative du premier cycle), la CDD-13 se focalisera sur les politiques et options susceptibles d'accélérer la concrétisation des engagements pris dans le domaine de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains, tels que figurant dans le Plan d'Action 21, le Programme de la Suite de la Mise en Œuvre du Plan d'Action 21, Le Plan de Johannesburg pour la Mise en Œuvre et la Déclaration du Millénaire. Divers thèmes multisectoriels y seront également traités. Après l'ouverture officielle de la CDD-13, lundi matin 11 avril, les délégués se réuniront dans l'après midi, pour procéder à l'examen des vues régionales sur les questions de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains. Des débats Interactifs menés par les représentants des agences des Nations Unies et d'autres organisations intergouvernementales (OIG), sont programmés pour les deux journées suivantes (12-13 avril). Le 14 avril, les délégués recevront du Président de la CDD, John Ashe (Antigua et Barbuda), un texte contenant l'ébauche des éléments du résultat négocié de la session. Les délibérations et les négociations autour de ce texte auront probablement lieu à partir du 15 avril. La CDD-13 conclura ses travaux par une réunion de hauts travaux qui s'étalera du 20 au 22 avril et durant laquelle les ministres tiendront des sessions fermées et des sessions ouvertes, incluant des dialogues avec les Principaux Groupes, les agences des Nations Unies et les OIG. Outre les résultats politiques négociés, la CDD-13 est susceptible d'engendrer également un dialogue entre les principales parties prenantes et d'apporter un soutien à des engagements volontaires visant à mobiliser de nouvelles actions en faveur du développement durable. Une Foire aux Partenariats, un Centre d'Apprentissage et de nombreuses autres manifestations en marge de la réunion, auront lieu également au cours de cette session. BREF HISTORIQUE DE LA CDD ET DES ACCORDS INTERNATIONAUX CONCERNANT L'EAU, l'ASSAINISSEMENT ET LES ETABLISSEMENTS HUMAINS La Commission du Développement Durable a émergé du Plan d'action 21, le programme d'action adopté, en juin 1992, par la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED), connue également sous l'appellation de "Sommet de la Terre". Le Plan d'action 21 a appelé à la création de la CDD pour assurer un suivi efficace de la CNUED, améliorer la coopération internationale et examiner les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan d'action 21, aux échelons local, national, régional et international. En 1992, la 47e session de l'Assemblée générale de l'ONU a adopté la résolution 47/191, qui établissait le mandat de la CDD et sa composition, l'organisation des travaux de la CDD, ses liens avec divers organes des Nations Unies, et les arrangements relatifs au Secrétariat et les lignes directrices régissant la participation des Principaux Groupes Sociaux. La CDD a tenu sa première session de fond en juin 1993 et a continué, depuis, à se réunir une fois par an. Au cours de ses cinq premières années, la CDD a procédé, de manière systématique, à l'examen des progrès accomplis dans la mise en application de l'ensemble des chapitres du Plan d'action 21. SE/AGNU-19: En juin 1997, cinq ans après la CNUED, la 19e session extraordinaire de l'assemblée générale (SE/AGNU-19), connue également sous le nom de “Rio+5,” s'est tenue pour l'évaluation de la mise en œuvre du Plan d'action 21. Les négociations ont produit le Programme de la suite de la mise en œuvre du Plan d'action 21. Parmi les décisions adoptées à la SE/AGNU-19, celle portant sur un programme de travail quinquennal de la CDD, et déterminant les thèmes sectoriels, intersectoriels, le secteur économique/les Principaux Groupes des quatre sessions suivantes de la CDD. SOMMET DU DEBUT DU MILLENAIRE: Le Sommet du Début du Millénaire des Nations Unies, tenu du 6 au 8 septembre 2000, à New York, a adopté la Déclaration du Millénaire, qui englobe, entre autres, nombre d'objectifs de développement internationaux. Deux de ces objectifs de développement portent directement sur l'eau et les établissements humains, et consistent à réduire de moitié, de là à 2015, le nombre de personnes n'ayant pas accès à l'eau potable salubre, et à réaliser, de là à 2020, une amélioration importante des conditions de vie d'au moins 100 millions d'habitants des bidonvilles. Ces objectifs de développement ayant trait à la réduction de la pauvreté, contenus dans la Déclaration du Millénaire, ont été élaborés dans le cadre des Objectifs de Développement pour le Début du Millénaire (ODM), figurant dans le Rapport du Secrétaire Général, présenté en septembre 2001, concernant la feuille de Route de la Mise en Œuvre de la Déclaration du Millénaire (A/56/326). Les ODM, acceptés, désormais, communément comme constituant le cadre régissant la mesure des progrès accomplis dans le domaine du développement, englobent huit objectifs cadres, 18 objectifs intermédiaires et 48 indicateurs. L'eau potable salubre et les établissements humains, figurent comme “objectifs intermédiaires” dans l'objectif- cadre 7, consistant à s'assurer de la durabilité environnementale. SMDD: Le Sommet Mondial pour le Développement Durable s'est réuni du 26 août au 4 septembre 2002 à Johannesburg, en Afrique du Sud et a adopté deux principaux documents: le Plan de mise en ouvre de Johannesburg (PMŒJ) et la Déclaration de Johannesburg concernant le Développement Durable. Dans le PMŒJ, les gouvernements ont réaffirmé leur engagement en faveur des objectifs de l'eau potable salubre et des établissements humains, convenus dans la Déclaration du Millénaire, et s'y sont engagés également à réduire de moitié, de là à 2015, le nombre de personnes n'ayant pas accès à l'assainissement élémentaire. Les gouvernements y ont également décidé d'élaborer des plans de gestion intégrée de ressources en eau (GIRE) et d'emploi efficace de l'eau, de là à 2005. Outre le PMŒJ et la Déclaration de Johannesburg, plus de 200 partenariats/initiatives non négocié(e)s pour le développement durable ont été lancé(e)s au cours du Sommet, complémentant les engagements pris par les gouvernements à travers le processus intergouvernemental. CDD-11: La CDD-11 s'est déroulée du 28 avril au 9 mai 2003, au siège des Nations Unies, à New York. La session a décidé que le programme de travail pluriannuel de la Commission couvrant la période 2004-2017 sera organisé en une série de Cycles d'Exécution de deux ans, comprenant, chacun, une Session Evaluative et une session de Politique, et l'examen d'un groupe de sujets thématiques d'un certain nombre de thèmes transversaux. La CDD a pris en outre des décisions portant sur les modalités devant encadrer la communication des données, les partenariats et l'amélioration de la coordination au sein du système des Nations Unies, et des contributions apportées par les principaux Groupes. Une Foire aux Partenariats et des cours de Centre d'Apprentissage ont également été organisés parallèlement à la session. CDD-12: La CDD-12 s'est déroulée du 14 au 30 avril 2004, au siège des Nations Unies à New York. Les trois premiers jours de la CDD-12 (14-16 avril) ont servi de réunion préparatoire de la Réunion Internationale sur l'Examen Décennal du Programme d'Action pour le Développement Durable des Petits Etats Insulaires en Développement (PEID). Les deux semaines qui ont suivi (19-30 avril) ont été consacrées à la session évaluative de la CDD-12. La CDD-12 a entrepris une évaluation des progrès accomplis dans la mise en application du Plan d'action 21, dans le Programme de la Suite de la Mise en Œuvre du Plan d'action 21, et dans le PMŒJ, se focalisant sur la détermination des contraintes, des obstacles, des réussites et des leçons apprises dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains. La Commission a également entendu les rapports des Commissions Régionales des Nations Unies concernant l'état d'avancement de la mise en application, et ceux des principaux groupes, concernant leur contribution à la mise en application. Une réunion de haut niveau, qui a mis en présence plus de 100 ministres à laquelle s'est adressé le Secrétaire Général de l'ONU, Kofi Annan, a eu lieu du 28 au 30 avril. A la fin de la CDD-12, la Commission a adopté le rapport de la session, qui englobe un Résumé du Président, rendant compte des contributions apportées par la session et des activités menées dans le cadre de la Foire aux Partenariats et du Centre d'Apprentissage. LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSION SEMAINE MONDIALE DE L'EAU – SEMINAIRE CONSACRE AUX PREPARATIFS DE LA CSD-13: Ce séminaire, qui s'est tenu durant la Semaine Mondiale de l'Eau (août 2004, à Stockholm, en Suède), a traité des options offertes pour la relève des défis déterminés par les ministres, au cours de la CDD-12, et a examiné les voies et moyens de s'assurer que les produits de la CDD-13 soient focalisés et opérationnels. FORUM URBAIN MONDIAL: Organisée par ONU-HABITAT, la deuxième session du Forum Urbain Mondial (septembre 2004, à Barcelone, en Espagne), a examiné les progrès accomplis dans la poursuite de l'Objectif 7 des ODM, concernant la durabilité environnementale, y compris l'objectif intermédiaire 10, concernant l'eau et l'assainissement, et l'objectif intermédiaire 11, concernant l'amélioration des conditions de vie d'au moins 100 millions d'habitants des taudis, d'ici l'an 2020. CINQUIEME SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL DES MINISTRES AFRICAINS SUR L'EAU (CMAE): La cinquième session de la CMAE (novembre 2004, Entebbe, Ouganda), a traité de divers défis politiques posés au secteur de l'eau en Afrique, notamment, la réalisation des objectifs de l'Union Africaine et du Nouveau Partenariat pour le Développement de l'Afrique, les questions financières, et les stratégies pour la concrétisation des objectifs dans les domaines de l'eau et de l'assainissement. FORUM MONDIAL EAH: Le premier Forum Mondial sur l'Eau, l'Assainissement et l'Hygiène (EAH) (novembre-décembre 2004, Dakar, Sénégal) a cherché à accélérer l'action dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et de l'hygiène, en vue de la concrétisation des ODM. Le Forum a produit la Déclaration de Dakar, qui décrit les actions devant être agrandies pour permettre la réalisation des objectifs internationaux dans les domaines de l'eau et de l'assainissement. CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LA GESTION INTEGREE DES RESSOURCES EN EAU: Organisée par l'Instance du Japon chargée de l'Eau, cette conférence (décembre 2004, Tokyo) a produit des recommandations pour le développement de la GIRE et des plans d'efficience applicables au secteur de l'eau. PREMIERE CONFERENCE MINISTERIELLE AFRICAINE SUR L'HABITAT ET LE DEVELOPPEMENT URBAIN (CMAHDU): La première réunion de la CMAHDU (janvier-février 2005, Durban, Afrique du Sud) s'est focalisée sur le thème “Urbanisation, Habitat et Développement: Vers un Cadre Amélioré pour des Villes Durables en Afrique.” Les ministres y ont parlé des outils politiques nécessaires à la relève des défis posés à l'urbanisation en Afrique, et ont adopté le 'Cadre Amélioré de la Mise en Œuvre et des Produits qui s'y Rapportent, pour des priorités et des stratégies de développement urbain plus efficaces en Afrique. Le cadre amélioré établit les priorités de l'Afrique, pour le Conseil d'Administration d'ONU-HABITAT, de la CDD-13 et de la Réunion Evaluative du Début du Millénaire, mettant en exergue la pauvreté en tant que thème transversal, des domaines de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains. CONFERENCE INTERNATIONALE FAO/PAYS-BAS SUR L'EAU POUR L'ALIMENTATION ET LES ECOSYSTEMES: Organisée par la FAO et le Ministère Néerlandais de l'Agriculture,de la Nature et de la Qualité de l'Alimentation, cette conférence (janvier-février 2005, à La Haye, aux Pays-Bas) visait à aider les gouvernements à déterminer les pratiques de gestion et les environnements favorables nécessaires à l'utilisation durable de l'eau et à l'harmonisation de la production alimentaire et de la gestion des écosystèmes. CA-23 DU PNUE/FMME: La 23e session du Conseil d'Administration du Programme des Nations Unies pour l'Environnement/Forum Ministériel Mondial sur l’Environnement (février 2005, à Nairobi, au Kenya) a englobé des concertations ministérielles sur les thèmes pauvreté et environnement, durabilité environnementale, et, femmes et environnement. Les résultats de ces débats sont reflétés dans un résumé du Président. REUNION PREPARATOIRE INTERGOUVERNEMENTALE DE LA CSD-13: La Réunion Préparatoire Intergouvernementale (RPI) de la CDD-13 (28 février - 4 mars 2005, à New York) a planché sur les options politiques et les actions possibles permettant la mise en application de mesures et de politiques concernant l'eau, l'assainissement et les établissement humains. Tout le long de la semaine, les délégués ont procédé à l'examen des options politiques offertes pour les trois thèmes et ont débattu des interconnexions et des aspects multisectoriels. Ces délibérations sont reflétées dans le texte du Président, devant servir de plate-forme aux discussions durant la CDD-13. DEUXIEME FORUM INTERNATIONAL SUR LES PARTENARIATS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE: Cette réunion (21-23 mars 2005, à Marrakech, au Maroc) s'est focalisée sur le thème, “Avancement de la Mise en Œuvre dans les Domaines de l'Eau et de l'Energie.” Le Forum a procédé à l'examen des partenariats et du processus de leur mise en place. Le rapport de la réunion sera présenté à la CDD-13. Il est susceptible d'informer les préparatifs de la CDD relatifs au Sommet du Début du Millénaire +5 des Nations Unies. VINGTIEME SESSION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'ONU-HABITAT: La 20e session du Conseil d'Administration du Programme des Nations Unies pour les Etablissements Humains (ONU-HABITAT, 4-8 avril 2005, à Nairobi) s'est focalisée sur des sujets tels que les contributions devant être apportées à la CDD-13, l'adéquation de l'objectif de la Déclaration du Début du Millénaire, concernant l'amélioration des conditions de vie de 100 millions d'habitants des taudis, et, de la coopération et des partenariats. Un Résumé du Président de la session, pour examen à la CDD-13, a été élaboré. L'accent y est placé sur des questions telles que l'intégration des thèmes de la CDD-13 au niveau des établissements humains, la reconstruction dans les situations post-conflits et de catastrophes naturelles, la décentralisation et le renforcement des collectivités locales, l'amélioration de la participation de la société civile dans la gouvernance locale, et, le financement. Le Résumé du Président indique également que la CDD-13 doit reconnaître le rôle d'ONU-HABITAT en tant que point focal désigné au sein du système des Nations Unies, chargé de la question de l'accès aux services de base, et énonce que la dimension urbaine continuera à jouer un rôle clé dans les cycles d'exécution futurs de la CDD. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © , a été rédigé Twig Johnson, Ph.D., Amber Moreen, Miquel Muñoz, Chris Spence, et Andrey Vavilov, Ph.D. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, et la Commission Européenne (DG-ENV). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; Swan International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI), et le ministère italien de l'environnement. La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD , au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'équipe du ENB couvrant la CDD-13 est joignable par courriel à .