1ère Réunion des Parties siégeant en tant que Conférence des Parties au Protocole de Kyoto et 11ème Conférence des Parties à la Convention-cadre sur les Changements Climatiques - Numéro 5 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Ce numéro a été rédigé: Alexis Conrad María Gutiérrez Kati Kulovesi Miquel Muñoz Chris Spence Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 12 No. 284 Vendredi 2 décembre 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/climate/cop11/ LES FAITS MARQUANTS DES CDP 11 ET CDP/RDP 1: JEUDI 1ER DECEMBRE 2005 Jeudi, les délégués se sont réunis dans une douzaine de groupes de contact et plusieurs consultations officieuses sur les points de l'ordre du jour relevant de la COP, de la CdP/RdP et des organes subsidiaires. Les groupes de contact se sont réunis pour examiner le rapport du Comité Exécutif du MDP, les implications du MDP pour d'autres traités environnementaux, la mise en application concertée (MAC), le renforcement des capacités dans le cadre du Protocole de Kyoto, Le livre des transactions internationales du Protocole, l'Article 3.9 du Protocole (engagements futurs), la recherche et l'observation systématique, le déboisement dans les pays en développement, les communications des Parties visées à l'Annexe I, le rapport spécial du GIEC sur le piégeage et le stockage du dioxyde de carbone, le lien institutionnel du Secrétariat avec l'ONU et les privilèges et immunités des personnes siégeant dans les organes établis dans le cadre du Protocole. Les consultations officieuses ont couvert des sujets tels que le transfert des technologies, l'atténuation et le mécanisme de financement. GROUPE DE CONTACT QUESTIONS ADMINISTRATIVES: Ce groupe de contact a examiné deux sujets – le lien institutionnel du secrétariat de la Convention avec l'ONU, et les privilèges et immunités des personnes siégeant dans les organes constitués dans le cadre du Protocole de Kyoto. Au sujet des liens institutionnels, les délégués ont examiné un projet de décision de la CdP, que le Coprésident Nakayama a dit être cohérent avec les décisions précédentes de la CdP. Aucun désaccord n'a été exprimé, et les délégués ont convenu de reprendre le texte à la prochaine réunion du groupe de contact. Au sujet des privilèges et immunités, les délégués ont convenu de se pencher sur ce sujet à la prochaine réunion du groupe, pour donner aux Parties le temps d'examiner les propositions du Secrétariat (FCCC/KP/CMP/2005/6). Un représentative du Comité Exécutif du MDP sera invité à expliquer les réserves des membres du Comité. COMMUNICATIONS DES PARTIES VISEES A L'ANNEXE I: Les délégués ont examiné le projet de décision de la CdP et ont présenté leurs premières observations concernant le projet de décision de la CdP/RdP. Au sujet du projet de décision de la CdP, ils ont accepté une proposition des ETATS-UNIS d'y souligner la nécessité de rationaliser l'évaluation des procédures compte tenu des exigences supplémentaires requises des Parties visées à l'Annexe I qui sont également Parties au Protocole de Kyoto. Les délégués se sont également accordés sur le libellé demandant au Secrétariat d'organiser une évaluation plutôt “centralisée” que “rapide” des quatre communications nationales. Le groupe a ensuite examiné une proposition de l'EU, contrée par les Etats-Unis, d'ajouter une référence à l'année 2007 dans le libellé stipulant que l'examen des inventaires au titre de 2006 pourrait être reportée aux fins de faciliter la coordination avec d'autres processus de revue. Les Coprésidents produiront une révision du projet de décision de la CdP, pour examen à la prochaine réunion du groupe de contact, et à ce moment là, les délégués procéderont également à l'examen du projet de décision de la CdP/RdP. RENFORCEMENT DES CAPACITÉS (PROTOCOLE DE KYOTO): Les Coprésidents Goco et Turesson ont expliqué que le groupe de contact travaillera sur deux projets de décisions, l'un, pour les pays en développement et l'autre, pour les pays en transition économique. Le JAPON a déclaré que les discussions devraient être axées sur le cadre, comme mandaté par la Décision 3/CP.7. Le G-77/CHINE a mis l'accent sur le renforcement des capacités pour le MDP. Le JAPON a déclaré que cela devrait être examiné dans le groupe de contact sur le MDP. L'AFRIQUE DU SUD a précisé que le renforcement des capacités est un thème intersectoriel. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MDP: La première session de ce groupe de contact a été consacrée à la détermination et à l'éclaircissement des questions que le groupe devait aborder. Le groupe a décidé d'examiner les questions d'ordre général touchant à l'application du MDP, y compris la date limite de l'enregistrement des projets de prompt démarrage, l'intégrité environnementale, la poursuite du MDP après 2012, la coopération avec les entités issues des non Parties au Protocole de Kyoto, et le transfert des technologies. LE JAPON a déclaré que les technologies de piégeage et de stockage du dioxyde de carbone ne devraient pas être exclues du MDP, et le BRESIL a appelé à des directives de la CdP/RdP 1 sur ce sujet. Le groupe a également examiné le travail sur la gouvernance du MDP, le plan de gestion du Comité Exécutif et le financement. L'UE a déclaré que ces discussions devraient bénéficier d'une priorité, vu qu'il sera nécessaire de traiter un grand nombre de projets dans les quelques années à venir. Le groupe de contact a également identifié le besoin d'examiner les méthodologies de référence, y compris la complémentarité, et les méthodologies appliquées à certains types de projets tels que ceux axés sur le transport et sur l'efficacité énergétique. En outre, le groupe a mis en relief les questions de participation et de renforcement des capacités, et a retenu les PMA, l'Afrique, les petits projets et la biomasse non renouvelable comme autant de sujets nécessitant un débat. Le GROUPE AFRICAIN a appelé à des décisions portant spécifiquement sur le renforcement des capacités en Afrique, ajoutant que le sujet pourrait également être examiné dans le groupe de contact sur le renforcement des capacités dans le cadre du Protocole. Au cours des consultations officieuses tenues plus tard dans la journée, les Parties ont examiné une proposition des Coprésidents, comprenant un préambule et cinq rubriques d'ordre général et traitant des thèmes déterminés dans la matinée. Les délégués ont également entendu un exposé sur la proposition de canaliser '20 cents' par RAC pour la couverture des frais administratifs du MDP. DÉBOISEMENT DANS LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT: Ayant convenu de demander aux soumissions de Parties d'entamer un processus consacré à ce sujet, les délégués se sont penchés sur le point de savoir s'il fallait axer les soumissions sur les questions techniques uniquement ou sur les questions de politique également. La plupart des Parties ont plaidé pour l'adoption d'une approche large. Le délégué des ETATS-UNIS a préféré une focalisation sur les questions scientifiques, techniques et méthodologiques relevant de la compétence de l'OSAST. Soulignant sa préférence pour une approche large, TUVALU, appuyé par le BRESIL, la CHINE, la SUISSE et d'autres, ont suggéré de référer le sujet à la fois à l'OSAST et à l'OSMA. Le Président Hernán Carlino élaborera un projet de décision de la CdP, qui sera disponible avant la prochaine réunion du groupe de contact, lundi 5 décembre. EDUCATION, FORMATION ET CONSCIENTISATION DU PUBLIC (ARTICLE 6 DE L' UNFCCC): Ce groupe de contact s'est réuni de nouveau jeudi matin pour débattre du projet de conclusions élaboré par le Président D’Auvergne. Les délégués ont approuvé les paragraphes consacrés aux séminaires régionaux, au Programme de Travail de New Delhi sur l'Article 6 et au financement. Il se sont également accordés sur le libellé demandant: une synthèse du rapport concernant les récents séminaires, avant la 25e session des Organes Subsidiaires; des soumissions concernant le dispositif d'échange d'information en ligne; 'CC:iNet', d'ici le 4 août 2006; et, la tenu d'un séminaire consacré aux PEID, avant la 24e session des Organes Subsidiaires. Plusieurs pays en développement ont signalé l'absence d'accès à l'Internet dans certaines régions et ont souligné l'importance des points focaux nationaux. La NAMIBIE a suggéré l'insertion d'un libellé supplémentaire portant sur ce sujet. Le Président D’Auvergne a déclaré que le texte révisé serait prêt vendredi matin. LIVRE DES TRANSACTIONS INTERNATIONALES: Le Secrétariat a expliqué l'évolution du travail sur les modalités de comptabilisation des quantités assignées depuis la Décision 19/CP.7. Il a expliqué que cette décision a été adoptée de manière officielle par la CdP/RdP 1, mercredi, lorsque les Parties ont adopté les Accords de Marrakech. Il a décrit les autres décisions déjà prises sur ce sujet, notamment la 16/CP.10, qui établit les tâches incombant à l'administrateur du livre des transactions internationales. Le Président Murray Ward (Nouvelle Zélande) a introduit le projet de décision concernant le premier rapport annuel de l'administrateur. Plusieurs Parties ont accueilli avec satisfaction les progrès accomplis et ont présenté leurs premières observations. A autre réunion sera tenue. RAPPORT SPECIAL DU GIEC SUR LE PIÉGEAGE ET LE STOCKAGE DU DIOXYDE DE CARBONE: L'UE, appuyée par l'ARABIE SAOUDITE et d'autres, ont proposé la tenue d'un atelier intersession pour permettre la poursuite de la discussion sur la question du piégeage et stockage du dioxyde de carbone. Le délégué des ETATS-UNIS a déclaré qu'un tel atelier devrait se focaliser sur les expériences acquises. La NORVEGE, l'UE et le G-77/CHINE ont souligné que l'examen de l'option de l'enfouissement marin est prématuré. L'AOSIS a fait part de ses réserves concernant les risques impliqués dans le piégeage et le stockage du dioxyde de carbone, et la LIBYE a déclaré que davantage de travaux de recherche sont nécessaires. L'AUSTRALIE, avec le G-77/CHINE, ont souligné la nécessité de projets de démonstration à la fois dans les pays industrialisés et dans les pays en développement. L'IRAN a demandé l'insertion de ces projets dans le MDP, et la CHINE à déclaré que “la porte devrait être laissée ouverte” pour cela. Les Coprésidents Agyemang-Bonsu et Verheye mèneront des consultations officieuses. MISE EN APPLICATION CONCERTEE (ARTICLE 6 DU PROTOCOLE): La Présidente Stoycheva a énuméré les sujets pour lesquels des directives de la CdP/RdP 1 à l'intention du Comité de Supervision de la MAC, sont nécessaires, citant notamment le financement et la gestion, l'utilisation des méthodologies de référence du MDP, l'utilisation du document de conception des projets du MDP et des entités opérationnelles désignées (EOD), et les procédures consacrées aux projets de MAC déjà exécutés. L'UE, appuyée par le CANADA, la FEDERATION DE RUSSIE et d'autres, a souligné que la MAC devrait commencer immédiatement et que les enseignements tirés du MDP devraient être utilisé autant que possible, y compris l'accréditation des EOD pour la MAC. La Chine, au nom du G-77/CHINE, a précisé les différences entre le MDP et la MAC, mettant en garde que les méthodologies des EOD et du MDP devraient être appliquées automatiquement. La Présidente Stoycheva a indiqué qu'elle élaborerait un projet de décision d'ici vendredi. THEMES METHODOLOGIQUES: Implications du MDP pour d'autres Traités Environnementaux: Le Président Børsting a expliqué que, sur la base des soumissions et des vues des Parties, trois options pour le traitement des mesures incitatrices perverses découlant des crédits de la destruction des HFC-23, ont été retenue: l'adoption de principes applicables aux méthodologies de référence du MDP; l'accord sur des mesures plus spécifiques pour l'évitement des effets négatifs des projets soumis au processus d'approbation du MDP; et, l'exclusion de la destruction des HFC-23, des crédits. La COLOMBIE, le PEROU et d'autres ont apporté leur appui à son exclusion, tandis que la CHINE, l'UE, le CANADA et d'autres ont suggéré considération des diverses options techniques offertes. Le Président Børsting élaborera un projet de texte. ARTICLE 3.9 DU PROTOCOLE (ENGAGEMENTS FUTURS): Trois soumissions, élaborées par le G-77/China, l'UE et le JAPON, ont été présenté. Rappelant le Mandat de Berlin, la proposition du G-77/CHINE appelle à la création d'un groupe spécial ouvert à tous, pour le réexamen des engagements des pays visés à l'Annexe I, en vue d'adopter le résultat à la CdP/RdP 4. La proposition de l'UE rappelle, entre autres, l'Article 9 du Protocole (réexamen du Protocole), décides d'entamer l'examen des engagements des pays visés à Annexe I, conformément à l'Article 3.9, et invite les Parties à faire des soumissions pour examen aux 24e sessions des Organes Subsidiaires. Rappelant également l'Article 9, la proposition du JAPON reconnaît que le Protocole n'est qu'une première étape. Signalant que dans les pays non visés à l'Annexe I, les émissions sont en train d'augmenter rapidement, elle propose aussi d'entamer le réexamen des engagements des pays visés à l'Annexe I et d'élaborer une évaluation dans le cadre l'Article 9, et recommande que la CdP 12 commence la revue de l'UNFCCC aux fins de construire un cadre efficace dans lequel toutes Parties participeront. Les Parties se sont accordés sur l'importance de ce sujet pour la légitimité du Protocole et sur la nécessité de commencer un processus inscrit dans une durée clairement définie. Le porte-parole du G-77/CHINE, contré par l'UE et le JAPON, a demandé que la proposition de son Groupe serve de plate-forme aux négociations. Les Coprésidents élaboreront un document de compilation pour la réunion du groupe de contact de samedi. RECHERCHE ET OBSERVATION SYSTÉMATIQUE: Les délégués ont présenté leurs premiers points de vue concernant divers sujets, y compris les normes de FAO régissant les observations terrestres, le rapport exhaustif du GCOS (requis par la Décision 5/CP.10) et son timing, les lignes directrices régissant l'élaboration des rapports nationaux, les observations marines, la nécessité de l'échange des données et de centres internationaux d'échanges de données, le programme des séminaires régionaux,et le renforcement des capacités, particulièrement en Afrique. Les Coprésidents Rösner et Gwage élaboreront un projet deconclusions. CONSULTATIONS OFFICIEUSES MÉCANISME DE FINANCEMENT: Des consultations officieuses ont été menées tout le long de la journée sur des sujets divers et notamment sur le Fond Spécial Changements Climatiques, le Fonds pour l'Adaptation, le rapport du FEM, et autres questions touchant à l'application de la Décision 5/CP.8. Le groupe de contact se réunira de nouveau vendredi. ATTENUATION: Quelques avancée ont été rapportée sur le projet de texte des Coprésidents. Cependant, aucun accord n'a été atteint sur la question de l'atelier intersession et il n'y a pas eu de débat sur les enseignements tirés, qui seront examinés dans le groupe de contact, vendredi. TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Les discussions officieuses ont porté sur la question de savoir s'il fallait prévoir une conclusion conjointe ou deux conclusions distinctes pour les points 8a (mise en application du cadre) et 8b (Plan de Travail du GETT) de l'ordre du jour, le G-77/CHINE faisant part de ses réserves que des conclusions distinctes risquaient d'établir une séparation des points de l'ordre du jour consacrés au transfert des technologies, dans le futur. Il y a eu accord général sur le Plan de Travail du GETT au titre de 2006, à l'exception de la question des technologies du domaine publique. DANS LES COULOIRS Jeudi, l'action est sortie de la plénière pour aller dans les groupes de contact et dans les consultations officieuses. Certains questions – comme celles de l'Article 6 de l'UNFCCC ou du livre des transactions internationales – n'ont pas fait sensation à l'extérieur de la salle. Le groupe sur l'Article 3.9 du Protocole (engagements futurs), tenu tard dans la soirée, a, lui, provoqué bien du remous dans les couloirs, ne serait-ce que parce que l'assistance y était telle, que beaucoup ne sont même pas parvenus à franchir la porte. C'est qu'il s'agit là d'un sujet comparé, par un délégué, à un “gorille de 500 kilo, dormant, que tout le monde est en train de faire attention à ne pas réveiller!” Mais, avec trois propositions déjà sur la table et 300 serrés dans une salle conçue pour n'en contenir qu'une centaine, le “gorille dormant” pourrait bien être sur point de se réveiller. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © , a été rédigé Alexis Conrad, María Gutiérrez, Kati Kulovesi, Miquel Muñoz, et Chris Spence. Edition numérique: Dan Birchall. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission Européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l'environnement. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; SWAN International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. 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