BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L’INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Site Linkages sur le WWW: http://enb.iisd.org REDIGE ET EDITE PAR: Paola Bettelli Chad Carpenter, LLM Deborah Davenport Peter Doran Steve Wise Maitrise Web: Stephanie Sim REDACTRICE EN CHEF: Pamela Chasek, Ph.D. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION: Langston James Goree VI "Kimo" VERSION FRANÇAISE: Mongi Gadhoum Vol. 12 No. 68 Mardi 02, Decembre 1997 Couverture des Organes Subsidiaires de la COP-3 sur le WWW: http://enb.iisd.org/climate/kyoto/index.html TROISIEME CONFERENCE DES PARTIES DE LA CONVENTION- CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES 1ER DECEMBRE 1997 La Troisième Conférence des Parties (CdP-3) de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCCC) s'est ouverte le 1er Décembre 1997 à Kyoto, au Japon. Durant la session Plénière de la matinée, les participants ont entendu les allocutions de bienvenue. L'après-midi, les délégués devaient procéder à l'examen des rapports des organes subsidiaires de la CCCC, à la discussion de l'organisation des travaux et à l'établissement d'une Grande Commission (GC). Dans la soirée, la GC procéda à l'établissement d'un certain nombre de groupes de travail. PLENIERE D'OUVERTURE Chen Chimutengwende (Zimbabwe), Président de la Seconde Conférence des Parties (CdP-2), déclara que les délégués étaient face à un dilemme politique consistant à répartir la responsabilité du fardeau historique que l'humanité a décidé de prendre en charge. Il appela à la reconnaissance des efforts déjà en cours des pays en développement et ajouta qu'il ne serait pas possible pour ces pays de prendre de nouveaux engagements dans le cadre du nouvel instrument. Il indiqua que les délégués doivent s'accorder sur: un système juste de répartition des limites d'émission; une voie de réduction mondialement approuvée; et un niveau d'émissions durable et équitable pour le futur. Il appela par ailleurs à des disponibilités financières fiables et prévisibles pour l'acquisition des technologies nécessaires aux pays en développement. Hiroshi Ohki (Japon) fut élu Président de la CdP-3. Il déclara que la tâche la plus importante de la CdP-3 consiste à établir un cadre international plus concret pour la protection du climat mondial. Il souligna la nécessité de discuter des mesures à prendre après Kyoto pour la mise en œuvre du protocole, précisant que les problèmes de l'évolution climatique ne pourront pas être tous résolus à Kyoto. Les délégués devaient également recevoir les souhaits de bienvenue de: Keizo Obuchi, Ministre des Affaires Etrangères du Japon; Teiichi Aramaki, Gouverneur de la Préfecture de Kyoto; et Yorikane Masumoto, Maire de Kyoto. Le Secrétaire Exécutif de la CCCC, Michael Zammit Cutajar, nota qu'avec la présence de près de 10.000 personnes, la CdP-3 battait tous les records de participation dans une réunion sur l'évolution climatique. Il souligna par ailleurs que le point focal de la réunion doit porter sur le produit final. Il indiqua que lors d'un récent échange de points de vue avec un groupe de représentants du monde des affaires, l'un d'eux a suggéré qu'il ne devrait pas y avoir "d'enrobage" dans l'accord de Kyoto. Les objectifs et les règles permettant de les atteindre doivent être clairement définis. L'orateur contrasta cette approche avec la propagande répandue par certains secteurs industriels qui "sans vergogne, jouent avec les données scientifiques et les statistiques de l'évolution climatique." Il déclara aussi que "dans l'actuelle constellation du pouvoir économique et politique, il revient à ceux qui ont déjà édifié leur puis- sance –souvent d'ailleurs à travers une croissance économique non basée sur la durabilité, de se porter à l'avant et d'ouvrir la voie d'un futur durable," et appela à un engagement clair, contraignant et vérifiable par les pays industrialisés pour la réduction de leurs émissions à des niveaux inférieurs à ceux de 1990, dès le début du siècle prochain. Les G-77/Chine notèrent que les pays en développement sont les plus vulnérables aux changements climatiques et les moins aptes à s'adapter, et qu'ils sont engagés à modifier les tendances des émissions induites par l'homme et ce, à travers le principe des responsabilités communes mais différenciées. L'intervalle entre la production des émissions et le retentissement de leurs effets exige des pays visés à l'Annexe I de prendre les premières mesures et ce sont ces mêmes pays qui seront à blâmer si Kyoto devait échouer. L'orateur fit par ailleurs objection à la proposition préconisant un "processus évolutif post-Kyoto", ainsi qu'aux menaces portant sur l'aide internationale, à moins que les pays en développement n'acceptent ce processus. L'UE réitéra sa position prônant: une coupe de 15% dans les émissions à réaliser individuellement ou conjointement par les pays industrialisés, d'ici 2010; l'adoption de politiques et mesures (P&M) spécifiques; et la considération de nouveaux engagements pour les pays en développement dans le cadre de l'Article 7.1(a) dans le futur. La Fédération Russe réitéra sa proposition préconisant que chaque pays visé à l'Annexe I procède à la consolidation de ses émissions en un agrégat "d'équivalents en dioxyde de carbone" assortie d'obligations pour chacun des pays visés à l'Annexe I, établies dans une pièce pointe et déterminées en fonction de l'Annexe B. Les USA favorisaient un objectif basé sur l'ensemble des GHG, les sources, les puits absorbants, la souplesse et une participation significative des principaux pays en développement. La représentante offrit une flexibilité pour une différenciation limitée et attentivement définie et proposa l'établissement d'un groupe de travail pour l'examen de la différenciation, y compris la proposition Russe. Elle nota ses réserves concernant la proposition de l'UE préconisant des restrictions dans les échanges en matière d'émissions, concernant l'objectif de l'UE à son avantage économique dans le cadre du concept de la "bulle", concernant l'envergure de la différenciation que cela implique, et concernant la responsabilité dont seraient redevables les Etats membres de l'UE. L'oratrice se déclara en faveur d'objectifs différents pour les pays en développement, tels que des objectifs portant sur la croissance des émissions. Les pays en développement qui assumeraient des engagements volontaires dans le cadre de l'Article 10 sont susceptibles de gagner de nouvelles ressources et technologies à travers les échanges en matière d'émission. Le Président nota que le rapport de l'état d'avancement des ratifications (FCCC/CP/1997/INF.2) qui indique que 167 Etats et l'UE sont devenus Parties, témoignait de la reconnaissance quasi universelle quant à l'importance des questions de l'évolution climatique. Au sujet de l'adoption du règlement intérieur (FCCC/CP/1997/5), il nota le projet de décision suggérant que la CdP adopte toutes les règles, à l'exception de la règle 22, paragraphe 1 (élection des membres du Bureau) et de la règle 42, paragraphe 1 (vote en l'absence du consensus), et de les appliquer en attendant la conclusion d'un accord. Le Venezuela, l'Arabie Saoudite et le Koweït firent objection à l'adoption de règles incomplètes. L'Argentine et l'AOSIS apportèrent leur appui au projet de décision. L'UE soutint le projet de décision mais indiqua que la règle 22 était déjà approuvée. Le Président appela à des consultations et déclara que la CdP continuera à appliquer le projet de règlement, exception faite de la règle 42. L'ordre du jour provisoire (FCCC/CP/1997/1), les annotations sur le calendrier des travaux (FCCC/CP/1997/1/Add.1), la liste des documents (FCCC/CP/1997/1/Add.2) et un document concernant le segment de haut niveau (FCCC/CP/1997/L.1) furent adoptés. S'agissant de l'élection des membres du Bureau autres que le Président, les délégués devaient élire Bakary Kante (Sénégal) Président du SBI; le représentant de l'Iran, Vice-Président du SBI; George Manful (Ghana), T. Gzirishvili (Géorgie), Anthony Clarke (Canada), Cornelia Quennet-Thielen (Allemagne), Sergio Selaya Bonilla (Honduras), Luis Herrera (Venezuela), Kok Kee Chow (Malaisie) et Espen Ronneberg (Iles Marshall), Vice- Présidents; et Maciej Sadowski (Pologne), Rapporteur. RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES Tibor faragó (Hongry) introduisit le rapport et les projets de décision de l'Organe Subsidiaire de Conseil Scientifique et Technologique (SBSTA)( (FCCC/SBSTA/1997/14). Les délégués notèrent le rapport du SBSTA et adoptèrent ses projets de décision concernant la coopération avec le Panel Intergouvernemental sur les Changements Climatiques (PICC) et le développement des réseaux d'observation. Les projets de décision élaborés conjointement par le SBSTA et le SBI et concernant le développement et le transfert des technologies et les activités exécutées conjointement (AIJ) furent également adoptés . Mahmoud Ould El Ghaouth (Mauritanie) introduisit à son tour le rapport de l'Organe Subsidiaire chargé de la mise en œuvre (SBI), lequel devait être noté par la CdP. Les délégués adoptèrent le projet de décision conjoint SBI/SBSTA sur la répartition des tâches entre les deux organes. Les autres décisions adoptées portent sur: le volume de la documentation; les communications des Parties visées à l'Annexe I; l'évaluation du mécanisme de financement; l'Annexe du Mémorandum d'Entente; la performance financière de la Convention durant la biennale 1996-1997; et les arrangements relatifs au soutien administratif apporté au Secrétariat de la Convention. Patrick Széll (Royaume-Uni) introduisit, pour sa part, le rapport du Groupe Spécial chargé de l'Article 13 (AG13) qui s'était penché sur l'opportunité d'établir un processus consultatif multilatéral (PCM). L'orateur nota que le groupe était parvenu à deux conclusions: le PCM doit remplir un rôle plutôt de consultation que de supervision et l'AG13 ne doit achever son travail qu'à l'issue de la CdP-3. Il indiqua qu'un certain nombre de questions attendaient encore d'être résolues: la question de savoir si l'Article 13 nécessitait un "processus" ou un "comité"; le point de savoir qui pourrait enclencher le régime; et si le PCM doit fournir une assistance aux pays en développement ou "un avis" consultatif à l'ensemble des pays. La CdP-3 nota le rapport de l'AG13 et adopta le projet de décision autorisant l'AG13 à poursuivre son travail. Raúl Estrada Oyuela (Argentine) présenta à la CdP-3 un rapport sur le travail de l'AGBM. Il déclara que l'AGBM-6 avait marqué un pas en avant en demandant au Président de parachever le texte de négociation du protocole ou autre instrument juridique contraignant, avant juin 1997. Il indiqua que les résultats du travail de l'AGBM figuraient dans le texte de négociation révisé (FCCC/CP/ 1997/2). Un additif attaché à ce document renferme un projet de proposition d'amendement de la Convention. Le Président attira l'attention sur un certain nombre de questions qui n'ont pas été entièrement traitées par l'AGBM, telles que: les méthodes d'estimation des émissions par source, et des suppressions par puits absorbant; le traitement des puits absorbants dans le cadre du nouvel instrument; la proposition avancée par le Brésil; et la question du futur développement des engagements de toutes les Parties, que certains appellent "évolution". Estrada indiqua par ailleurs que le projet de texte de négociation contenait bon nombre de crochets et d'alternatives. Il encouragea les délégations à produire un accord susceptible d'accommoder toutes les Parties. Il déclara que les efforts des principales Parties pays en développement pour l'atténuation des changements climati- ques étaient fréquemment sous-estimés et attira l'attention sur les raisons invoquées par différents pays industrialisés pour refuser ou retarder le renforcement de leurs engagements. Il ajouta qu'en dépit des faits indiquant que certains pays n'ont aucune volonté de réaliser les objectifs de la CCCC, la vaste majorité des Parties entendent adopter un ensemble de règles juridiques contraignantes pour renforcer les engagements. S'agissant du point 2 de l'ordre du jour (questions organisationnelles), une Grande Commission (GC) fut établie pour prendre les décisions concernant le Mandat de Berlin, et Estrada fut élu Président de la GC. Le Président de la CdP-3 nota que la GC doit traiter les questions en suspens incluant, entre autres, la proposition Brésilienne et le futur développement des engagements de toutes les Parties. Le G-77/Chine, appuyé par l'Inde, le Brésil, la Chine, la Malaisie, l'Arabie Saoudite, l'Egypte, l'Indonésie et l'AOSIS, fit objection à la discussion de l'évolution des engagements. Le porte-parole nota que la CCCC établissait un équilibre prudent sur la revue des engagements des seules Parties visées à l'Annexe I, dans le cadre du principe des responsabilités communes mais différenciées. Les engagements pris par les pays industrialisés à Rio n'ont pas été honorés et les propositions avancées pour le protocole ne correspondront probablement pas non plus aux recommandations scientifiques. Faute de cela, des tentatives sont en train d'être forcées pour introduire de nouveaux engagements pour les Parties non visées à l'Annexe I. L'Inde cita la décision de la CdP-1 qui stipule que le Mandat de Berlin porte sur la revue des engagements des pays visés à l'Annexe I en vue de renforcer les engagements des pays industrialisés et rendre opérationnel le transfert des ressources. Le délégué se déclara d'accord avec la conclusion du rapport de l'AGBM qui stipule que la clause de l'évolution est en contradiction avec le Mandat de Berlin. Le Brésil nota que sa proposition était utile alors que la clause de l'évolution constituait une déviation par rapport à l'objectif principal consistant à réduire les émissions des principaux pollueurs visés à l'Annexe I. La Chine affirma que la proposition préconisant l'évolution: déborde le processus du Mandat de Berlin, lequel prévaut toujours en attendant l'adoption de son résultat par la CdP-3; constitue une tentative permettant à certains pays de fuir leurs responsabilités; vise à détruire le principe de responsabilités communes mais différenciées sur lequel repose la CCCC; et vise à faire échouer la CdP-3. La Malaisie établit un parallèle entre l'incapacité des pays industrialisés à prendre des engagements en 1992 et leur manque de bonne foi aujourd'hui concernant les engagements pour l'après 2000. Le délégué nota que ces mêmes pays ont également manqué d'honorer leurs engagements en matière de transfert technologique. Les USA déclarèrent que la CdP est l'organe suprême de la Convention et que les discussions sur l'évolution des engagements sont de son ressort. Le délégué nota qu'il ne s'agit pas de remettre en question cette prérogative mais de décider plutôt de la manière dont les questions en suspens, telles que celle-ci, devraient être traitées durant la CdP-3. DANS LES COULISSES On croit savoir que la délégation US a surpris l'UE, et bien d'autres observateurs, par son appel à un groupe de travail pour examiner de plus près la question de la différenciation, y compris la proposition Russe, qualifiée de "grande bulle." La position US souleva la possibilité qu'une variation de "la grande bulle" pourrait émerger au cours des négociations sur les QELROS. Alors que certains observateurs considèrent que le développement constitue pour les USA une "issue" possible permettant à chacune des Parties de choisir son propre objectif de réduction, on pense en général qu'il est trop tôt de juger de la signification globale de ce développement. Telle qu'elle se présente, la formulation Russe transformerait les 15% de réduction proposés par l'UE en un engagement unilatéral, ce à quoi les Européens résisteront probablement. Certains participants pensent que l'UE pourrait avoir à lâcher du lest sur le terrain de la différenciation. GRANDE COMMISSION (GC) La GC a tenu sa première réunion durant la soirée et forma plusieurs groupes de négociation pour traiter des questions en reste. Le groupe chargé des QELROS traitera de l'Article 3 du texte de négociation, des méthodologies, des échanges en matière d'émissions, de l'exécution conjointe et des annexes. Deux autres groupes doivent discuter de la couverture et de la différenciation. Un groupe chargé des questions financières doit également débattre de la proposition préconisant la mise en place d'un fonds pour le développement propre, et deux groupes examineront la question des institutions et mécanismes et celle de l'avancement des engagements liés à l'Article 4.1. Le groupe chargé des QELROS sera présidé par Raúl Estrada Oyuela. A SUIVRE AUJOURD'HUI GC: Le groupe chargé des QELROS se réunira ce matin et de nouveau ce soir. Le groupe chargé des institutions et mécanismes se réunira dans la matinée et dans l'après-midi. Le groupe chargé de l'Article 4.1 se réunira cet après- midi. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre a été rédigé par Paola Bettelli , Chad Carpenter, LLM , Deborah Davenport , Peter Doran et Steve Wise . Maitrise Web: Stephanie Sim . Responsable d'édition: Pamela Chasek, Ph.D. . Directeur de la Publication: Langston James “Kimo” Goree VI . Version Française: Mongi Gadhoum . Les bailleurs du Bulletin sont le Ministère Néerlandais de la Coopération pour le Développement, le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des Etats-Unis (à travers l'USAID) . Un financement complémentaire pour la couverture de cette réunion a été accordé par le Secrétariat de la CCCC, le Ministère Norvégien des Affaires Etrangères, la Canadian Pulp and Paper Association et Keidanren: Fédération Japonaise des Organisations Economiques. Un soutien général pour l’exercice 1997 est assuré par le Département du Développement International (DID) du Royaume-Uni, le Ministère des Affaires Etrangères du Danemark, la Communauté Européenne (DG-XI), le Ministère Allemand de l’Environnement, de la Conservation de la Nature et de la Sécurité Nucléaire, les Ministères Autrichiens de l’Environnement et des Affaires Etrangères, le Ministère Suédois de l’Environnement, l’Office de l’Environnement Suisse, le Ministère Finlandais de l'Environnement et le PNUD. La version Française est financée par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coopération Française et du Ministère de l’Environnement et de la Faune du Québec. Durant la CdP-3, les auteurs peuvent être joints par tel au: +81 (0) 75 705 1234 Ext. 2618. L’IIDD peut être contacté par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada; tel: +1-204-958- 7700; fax: +1-204-958-7710. Les opinions exprimées dans le Bulletin des Négociations de la Terre appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l’IIDD et des autres donateurs. Des extraits du Bulletin des Négociations de la Terre peuvent être utilisés dans d’autres publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Les versions électroniques du Bulletin sont transmises automatiquement à la distribution e- mail et sont accessibles à travers le serveur WWW Linkages au .