BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) EN COOPERATION AVEC L’AGENCE DE LA FRANCOPHONIE (ACCT) / INSTITUT DE L’ENERGIE ET DE L’ENVIRONNEMENT (IEPF) Site Linkages sur le WWW: http://enb.iisd.org REDIGE ET EDITE PAR: Deborah Davenport Laura Ivers Leila Mead Kira Schmidt Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Version Française: Mongi Gadhoum Vol. 13 No. 38 jeudi 27 août 1998 LES FAITS MARQUANTS DU FIF-2 MERCREDI 26 AOÛT 1998 Les délégués participant aux travaux du FIF-2 devaient poursuivre leurs délibérations dans deux Groupes de Travail. Le Groupe de Travail 1 discuta du travail touchant à la forêt réalisé dans le cadre des instruments en vigueur. Le Groupe de Travail 2 examina la question du transfert des technologies écologiquement rationnelles (TER) pour le soutien de la gestion forestière durable (GFD) et entama la discussion de la question des besoins en matière de ressources financières. GROUPE DE TRAVAIL 1 TRAVAIL TOUCHANT A LA FORÊT ACCOMPLI DANS LE CADRE DES INSTRUMENTS DISPONIBLES: Le Groupe de Travail 1 (GT1) discuta de la Catégorie II(e), abordant en premier le thème des organisations internationales et régionales (E/ CN.17/IFF/1998/5) puis celui des instruments existants (E/CN.17/IFF/ 1998/11). S'agissant des organisations internationales et régionales, les ETATS-UNIS, le JAPON, la RUSSIE, la MALAISIE et le COSTA RICA, au nom du G-77/ CHINE, apportèrent leur appui à la proposition d'action préliminaire consistant: à soutenir les processus des GIF/FIF; à renforcer la Cellule de Travail Inter-agences sur les Forêts (ITFF); et à forger des synergies. Notant les efforts visant à l'analyse des lacunes et des chevauchements, l'UE appela à une intégration des organisations et cita l'insuffisance de la coordination sur les questions forestières clés comme étant un obstacle au progrès. Les ETATS-UNIS et d'autres s'opposèrent à une focalisation des efforts sur les lacunes et/ou les chevauchements, notant qu'un tel processus était susceptible d'aboutir à des interprétations différentes. L'UE appela: à l'amélioration de la communication et de la diffusion mondiale de l'information sur les forêts; à la collecte d'informations et de données stratégiques; à une focalisation sur les plans d'utilisation des terres à travers les programmes forestiers nationaux (PFN); à la coopération avec la société civile; et à l'établissement des liens avec les besoins des communautés locales. Le JAPON, avec l'INDONESIE, la RUSSIE, la NOUVELLE ZELANDE et d'autres, appuyèrent la création d'un répertoire exhaustif des organisations internationales et régionales opérant dans des domaines en rapport avec la forêt. La COLOMBIE appela à l'inclusion de données sur les ressources disponibles pour les activités en cours. Les ETATS-UNIS, soutenus par l'AUSTRALIE, le BRESIL et d'autres, exprimèrent leur mécontentement concernant la répartition de la Catégorie II(e) en instruments et organisations, qualifiant cette façon de procéder d'artificielle et de sujette à confusion. Les ETATS- UNIS devaient appeler à la consolidation des sous-documents pour les discussions à venir. Le CANADA nota que le travail sur la question forestière était fragmenté entre 42 différents processus et organisations et, avec l'ARGENTINE et la RUSSIE, recommanda la considération d'un processus juridique contraignant à plus long terme. La représentante nota que la nature de l'ITFF ne permettait pas aux Parties intéressées d'établir un ordre du jour forestier. L'IRAN appela l'ITFF à continuer de renforcer la collaboration entre les organisations des Nations-Unies et les autres et le traitement des composantes économiques, sociales et environnementales du développement durable de manière équilibrée. Le BRESIL, avec la COLOMBIE, nota les conclusions auxquelles était parvenue une récente conférence des pays de l'Amazone et stipulant que toute action entreprise à l'échelle internationale doit soutenir les PFN et souligna que les rôles des agences intérieures et extérieures aux Nations-Unies doivent être analysés. La SUISSE appela à une revue globale des activités des organisations, y compris l'information sur les méthodes permettant l'intégration des services forestiers, et l'intégration des aspects du programme de travail du FIF dans les activités de ces organisations. L'ITFF mit en relief la valeur des partenariats et souligna les pôles d'intérêt de l'ITFF, y compris les incendies forestiers, la coordination des bases de données, la séquestration du carbone et les politiques forestières. Le représentant encouragea l'information remontante et le soutien de l'ITFF qui, espéra-t-il, continuera à servir après le FIF. Concernant les instruments disponibles, L'UICN fit remarquer que la CDB traitait de la conservation et de l'utilisation durable des écosystèmes forestiers ainsi que du partage équitable des avantages tirés des forêts, et déclara que l'amélioration de la conformité à la CDB lui semblait plus utile que la négociation d'un nouvel accord. GREENPEACE INTERNATIONAL affirma que la négociation d'un accord juridique contraignant ne servirait qu'à détourner l'attention de l'absence d'action et que tous les éléments nécessaires à la GFD existaient déjà de manière séparée de la volonté politique. L'orateur appela à l'établissement de synergies et d'une coopération entre les instruments disponibles et suggéra de faire du FIF un processus permanent. La NORVEGE encouragea le développement de synergies et d'une coopération entre le FIF et la CDB. Le délégué déclara que le Programme Forestier de la CDB se fondait sur une approche multi- sectorielle visant à intégrer les aspects économiques et sociaux et qu'il pouvait par conséquent traiter les préoccupations du FIF, telles que celles concernant les avantages multiples, l'accès des produits forestiers aux marchés et les pratiques commerciales non discriminatoires. Le JAPON mit en garde contre la duplication du travail de la CDB. Avec les ETATS-UNIS, la représentante s'interrogea sur les rapports entre la CITES et l'expansion du libre échange et nota l'omission de bon nombre d'activités de l'ITTO. L'INDE, soutenue par le NEPAL, appela à une référence à la sauvegarde des intérêts des pays les moins avancés et des pays à faible couvert forestier (PFCF), plutôt qu'aux seuls problèmes environnementaux, dans les propositions. La délégation des ETATS-UNIS nota l'omission de nombreux instruments dans la liste des instruments existants et, avec le CANADA, déclara que la plupart des accords en vigueur ne sont pas destinés à réguler. Le porte-parole des G-77/ CHINE, appuyé par la COLOMBIE et le BRESIL, requit une analyse détaillée du degré d'application et de concrétisation des instruments relatifs à la forêt. Le JAPON et les ETATS-UNIS appelèrent à une classification différente des instruments aux fins d'identifier les lacunes et les chevauchements au niveau de leurs mandats. Les ETATS-UNIS s'opposèrent à la démarcation entre les fonctions sociales, économiques et environnementales des forêts et à la catégorisation des accords juridiques en fonction de leurs fonctions. Le CANADA, appuyé par la RUSSIE, appela à l'établissement d'un mécanisme juridique permanent capable de traiter des forêts de manière globale et permettant, entre autres: d'engendrer la volonté politique; d'établir les priorités; de suivre la progression vers la GFD; et de donner lieu à un accord cohérent garantissant les ressources nécessaires. La POLOGNE appuya l'idée de démarrer des négociations sur une convention internationale, assortie d'une approche régionale, semblable à la CCD. Les ETATS-UNIS déclarèrent que les conclusions préliminaires étaient inconsistantes et insista pour que les futurs arrangements soient discutés dans le cadre de la Catégorie III. Le GLOBAL FOREST POLICY PROJECT souligna l'importance de l'établissement d'objectifs orientés vers la solution des problèmes plutôt que la création de boites institutionnelles ou instrumentales. GROUPE DE TRAVAIL 2 TRANSFERT DES TER: Les délégués devaient reprendre leur débat sur la Catégorie II(c). Le porte-parole des G-77/CHINE réaffirma que les Principes Forestiers devaient constituer une plate-forme pour la discussion sur l'accès aux TER et sur leur transfert. L'orateur mit en exergue le rôle critique du transfert des TER des pays industrialisés vers les pays en développement à des termes concessifs et préférentiels pour la réalisation de la GFD et exhorta les pays industrialisés à mettre en place un mécanisme approprié au transfert des TER. Appuyé par la MALAISIE, l'orateur proposa l'établissement d'un mécanisme d'échange d'information permettant de fournir des inventaires sur la demande en matière de technologie et sur les méthodes efficaces de transfert. Le BRESIL appela à un inventaire des bonnes pratiques dans le domaine du transfert des technologies. La SUISSE et la REPUBLIQUE DE COREE appuyèrent la proposition d'inclure le transfert des TER et la promotion de l'investissement dans les PFN. La SUISSE et la NORVEGE notèrent que bon nombre de technologies sont déjà disponibles mais que savoir-faire, information et institutions efficaces faisaient souvent défaut. La NORVEGE souligna l'importance de l'éducation, de la formation, de la vulgarisation et du renforcement institutionnel à cet égard. Les ETATS-UNIS soulignèrent la nécessité d'accroître la capacité d'absorption des pays en développement. La TURQUIE et le BRESIL mirent l'accent sur l'importance du renforcement des capacités des pays en développement dans l'élaboration de nouvelles technologies adaptées aux conditions nationales. La MALAISIE appuya le renforcement des capacités institutionnelles et déclara que l'objectif à long terme doit consister à donner aux experts locaux la capacité de développer leurs propres technologies. La NOUVELLE ZELANDE souligna l'importance du développement des ressources humaines et appela à une focalisation des efforts sur les techniques de base adaptées aux conditions locales, mettant en relief la nécessité d'impliquer les communautés locales dans le transfert et l'utilisation des technologies. Une proposition appelant au traitement des limitations en vertu des brevets et autres droits de propriété intellectuelle (DPI) fut soutenue par la THAILANDE, la MALAISIE et le MEXIQUE. Le BRESIL proposait que le FIF accorde davantage d'attention à cette question. La SUISSE et les ETATS-UNIS déclarèrent que le FIF devrait laisser cette tâche à l'OMC et la WIPO. Le G-77/CHINE et la SUISSE soulignèrent l'importance de la participation des pays en développement dans l'élaboration et le développement des technologies. Le G-77/CHINE, le ZIMBABWE, l'EGYPTE et l'IRAN appelèrent à une assistance internationale dans le transfert des technologies aux pays en développement à faible couvert forestier pour le reboisement, la création de forêts et le renforcement des capacités. L'IRAN mit l'accent sur la nécessité de la formation, de la recherche, du savoir-faire et du renforcement des capacités dans ce domaine. La MALAISIE appuya les propositions appelant à la détermination des besoins en matière de technologies. L'INSTITUTE FOR GLOBAL ENVIRONMENTAL STRATEGIES déclara que le processus d'évaluation des technologies doit refléter et examiner les besoins et les préoccupations des communautés locales et être rattaché à d'autres domaines tels que ceux du commerce international et des modes de consommation et de production. La REPUBLIQUE DE COREE proposa que la FAO entreprenne une étude des besoins en matière de technologie. Le BRESIL, la MALAISIE et le MEXIQUE appelèrent au renforcement des liens entre la recherche, l'engendrement des technologies et la technologie d'information. Le CANADA mit en relief les potentialités de l'Internet pour la diffusion des nouvelles technologies et du savoir technologique. La NORVEGE, Le BRESIL et d'autres soulignèrent l'importance du secteur privé et des entreprises conjointes dans le transfert technologique. Le G-77/CHINE appela les pays industrialisés à faciliter et à stimuler l'investissement ou les joint ventures avec les entreprises des pays en développement. La NOUVELLE ZELANDE et la SUISSE soulignèrent la nécessité de régimes libéraux et ouverts capables d'encourager l'investissement privé et étranger dans le transfert technologique. Le BRESIL déclara que les pays doivent mettre en place les régimes réglementaires pour l'investissement étranger. CUBA appuya le transfert technologique entre les pays du Sud. Le G-77/CHINE, la MALAISIE, CUBA et d'autres appuyèrent l'établissement d'institutions régionales chargées du transfert des technologies. Le G-77/CHINE mit en exergue les opportunités offertes au transfert des savoirs traditionnels liés à la forêt (TFRK) et l'établissement de règlements de DPI par les pays en développement pour la protection des "TFRK". Le ZIMBABWE appuya le développement de technologies appropriées sur la base des "TFRK". Le BRESIL, soutenu par le MEXIQUE, souligna que le transfert des TER doit être en harmonie avec les dispositions de la CDB sur le respect et la protection des TFRK et le partage équitable des avantages tirés de leur utilisation. Le BRESIL déclara que l'accès aux ressources génétiques doit être assujetti au consentement éclairé préalable du pays d'origine. La TURQUIE appela à des études sur les aspects touchant à la place accordée aux femmes dans les politiques forestières. La SUISSE appuya l'intégration des femmes dans les processus décisionnels liés au transfert technologique, à la recherche et à l'éducation. Le CANADA endossa les recommandations concernant, entre autres, la nécessité de s'assurer de la participation des femmes dans les processus décisionnels touchant à la forêt et d'utiliser des données séparées sur les contributions des femmes. Les ETATS-UNIS mirent en relief le besoin de traiter la question du bois de chauffe et ses implications sur le rôle des femmes. L'AUSTRALIE, l'ARGENTINE et le MEXIQUE appuyèrent la proposition appelant à une action internationale permettant d'encourager le passage aux technologies énergétiques modernes comme moyen de juguler la séquestration du carbone. L'ARGENTINE mit en garde contre la duplication des activités de la CCCC. Les ETATS-UNIS et la TURQUIE déclarèrent que la question devait être traitée par la CCCC. La TURQUIE apporta son soutien à la proposition appelant à des mesures favorisant l'utilisation des technologies efficaces du point de vue énergétique comme critère important dans la détermination du rationnel environnemental des technologies de transformation du bois. LES RESSOURCES FINANCIERES: Ralph SCHMIDT (PNUD) introduisit la Note du Secrétariat sur les questions restées en suspens concernant les besoins en matière de ressources financières (E/CN.17/IFF/1998/7). L'UE déclara que les besoins financiers pour la GFD doivent être satisfaits à travers, autant que possible, une mobilisation effective des ressources intérieures. L'UE, le JAPON, l'AUSTRALIE et la NOUVELLE ZELANDE appelèrent à une utilisation plus efficace des fonds existants. L'AUSTRALIE souligna le rôle du secteur privé. L'UE déclara que le financement du secteur privé pourrait être amélioré par l'adaptation des politiques et la mise en place de mesures d'encouragement. La SUISSE mit en exergue la nécessité d'instaurer des conditions plus favorables et des incitations dans les pays en développement. La NOUVELLE ZELANDE souligna l'importance de la mise en place de politiques économiques rationnelles et ouvertes pour encourager l'investissement. Concernant les initiatives financières innovantes, l'UE appela le Secrétariat du FIF à élaborer pour le FIF-3 un document sur les expériences au niveau de la mise en œuvre des initiatives disponibles avant d'en lancer de nouvelles. L'AUSTRALIE, le JAPON et la RUSSIE plaidèrent pour la considération du FEM comme source de financement potentielle pour les forêts avant d'en appeler à de nouveaux mécanismes. DANS LES COULOIRS Les débats dans les deux Groupes de Travail n'ont pas encore l'entrain souhaité et les réunions continuent à être régulièrement ajournées plus tôt que prévu. Un participant pense que cela est dû simplement à un problème de concentration sur les questions, juste après les vacances. Un autre a estimé que la cause en est l'impression de déjà vu qui ressort de l'écoute des mêmes arguments après tant de débats internationaux sur le sujet. Un observateur a noté que cela pouvait refléter l'absence de motivation de sortir des positions bien ancrées pour parvenir au consensus nécessaire à un traitement approprié de la GFD au niveau international. Un autre participant a cru voir le FIF se perdre en palabres pour défendre certains intérêts. Un délégué a suggéré que si l'on avait accordé au FIF-2 une semaine au lieu de deux, on aurait amélioré le sens de l'urgence d'aboutir à des résultats concrets. A SUIVRE AUJOURD'HUI GROUPES DE TRAVAIL: Le GT1 se réunira en Salle XIX pour discuter de la Catégorie I(b) (suivi de la progression de la mise en œuvre) et de la Catégorie II(d)(ii) (les causes sous-jacentes, les TFRK, la conservation forestière et les priorités de la recherche). Le GT2 se réunira en Salle XX pour considérer la Catégorie II(a) (ressources financières) et le projet de texte du rapport du Coprésident concernant la Catégorie II(b) (commerce et environnement). Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © enb@iisd.org a été rédigé et édité par Deborah Davenport , Laura Ivers , Leila Mead and Kira Schmidt . Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. pam@iisd.org . Directeur de la Publication: Langston James “Kimo” Goree VI kimo@iisd.org . Version Française: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn . Le financement de base du Bulletin a été assuré par le Ministère Néerlandais de la Coopération pour le Développement, le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers l'USAID). Un soutien général pour l'exercice 1998 a été accordé par le Département du Développement International du Royaume-Uni (DFID), Le Ministère Allemand de l'Environnement (BMU), Le Ministère Danois des Affaires Etrangères, l'Office Suisse de l'Environnement, des Forêts et des Paysages, la Communauté Européenne (DG-XI), Les Ministères Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, les Ministères Norvégiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, le PNUD, le FEM, et le Ministère Islandais de l'Environnement. La version Française est financée par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coopération Française et du Ministère de l’Environnement et de la Faune du Québec. Le Bulletin peut être joint par tel: +1-212-644-0204 et par fax au: +1-212-644-0206. L’IIDD peut être contacté par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada; tel: +1-204-958-7700; fax: +1-204-958-7710. 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