3ème session du Comité Préparatoire pour l'Elaboration d'une Approche Stratégique de la Gestion Internationale des Produits Chimiques - Numéro 6 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Changbo Bai Paula Barrios William McPherson, Ph.D. Nicole Schabus Noelle Eckley Selin Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 15 No. 123 Samedi 24 septembre 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/chemical/saicm/prepcom3/ LES FAITS MARQUANTS DE LA PREPCOM3 DE L'ASGIPC VENDREDI 23 SEPTEMBRE 2005 Cinquième journée de la PrepCom-3 de l'ASGIPC, les discussions se sont poursuivies en séances plénières du matin et de l'après-midi, autour de la stratégie politique globale (SPG) et sur le projet de plan d'action mondial (PAM). Des groupes de contact sur les considérations financières, l'exécution et les principes et approches, et plusieurs comités de rédaction se sont réunis tout le long de la journée. PLENIERE Le KIRIBATI, au nom d'un groupe de petits pays insulaires de faible élévation, a souligné leur besoin d'une assistance financière et technique et a encouragé les pays à trouver des alternatives à l'utilisation des produits chimiques. Le RAPPORTEUR SPECIAL DES NATIONS UNIES SUR LES DECHETS TOXIQUES a suggéré que la déclaration de haut niveau (DHN) reconnaisse l'importance de la gestion rationnelle des produits chimiques pour les droits de l'Homme, et a placé un accent sur la participation du public, en tant que droit. PLAN D'ACTION MONDIAL: Le Président Jamidu Katima (Tanzanie) a soumis le rapport du groupe de contact à l'intention de la plénière, qui renferme sa suggestion de remplacer “mesures concrètes” par “domaine de travail.” Il a indiqué que certaines activités y sont placées dans des notes de bas de page, sous réserve du résultat d'autres discussions, et que d'autres activités y sont marquées d'un astérisque, signalant qu'elles nécessitent davantage de discussion. Note de Synthèse: Le Président Katima a introduit les documents du projet de note de synthèse du PAM (SAICM/PREPCOM.3/CRP.29 et 33), élaboré respectivement par le groupe de contact et le Secrétariat. Il a précisé que le texte se voulait un document vivant et que la poursuite de la discussion sur les questions en suspens placées dans des notes de bas de page, pourrait s'effectuer au cours de la phase d'exécution de l'ASGIPC. Le Président Bohn a déclaré que les questions figurant dans les notes de bas de page devraient être résolues en plénière. Le ROYAUME-UNI, au nom de L'UE, a indiqué qu'il ne pouvait accepter l'insertion du mot “volontaire.” Le délégué des ETATS-UNIS a déclaré qu'il ne pouvait pas accepter l'insertion de “objectifs et calendriers.” Au sujet des données fondées sur la science concernant les risques posés à la santé et à l'environnement par les produits chimiques, le délégué des ETATS-UNIS a suggéré de supprimer la référence à “l'échange” des données. Le Comité a accepté le texte tel que modifié par les ETATS-UNIS. Au sujet de la promotion des alternatives aux fins de réduire et de supprimer progressivement les pesticides de toxicité aigue, le délégué des ETATS-UNIS a plaidé pour l'insertion du terme “là où il est nécessaire.” Le CONSEIL INTERNATIONAL DES ASSOCIATIONS CHIMIQUES (ICCA) et le JAPON ont plaidé pour le maintien de la référence à l'Attitude Responsable. L'UE, le RESEAU INTERNATIONAL POUR L'ELIMINATION DES POP (RIEP) et la CONFEDERATION INTERNATIONALE DES SYNDICATS LIBRES (CISL) y ont fait objection. STRATÉGIE POLITIQUE GLOBALE: Principes et Approches: Un groupe de contact, présidé par Donald Hannah (Nouvelle Zélande) a été formé pour examiner les principes et approches retenus dans la SPG, en tenant compte du projet de texte (ASGIPC/PREPCOM.3/3) et des soumissions d'un certain nombre de délégations. Gouvernance: Matthew Gubb, du Secrétariat, a introduit le texte révisé consacré au thème de la gouvernance (ASGIPC/PREPCOM.3/CRP.25). Au sujet de la réalisation d'une gestion rationnelle des produits chimiques, l'UE a estimé qu'il y avait trop de références au terme “approprié” dans le projet de texte. L'AUSTRALIE, avec les ETATS-UNIS, a déclaré qu'elle pouvait apporter son appui au remplacement d'une mention de “là où approprié” si les références “selon les besoins” qualifiant les mécanismes, étaient retenues. Le MAROC, avec le RIEP et la CISL, a suggéré de spécifier mise au point de produits chimiques “moins nocifs.” Le KENYA et le NIGERIA ont préféré “pas non nocifs.” Le délégué des ETATS-UNIS, avec MYANMAR et l'ANGOLA, a déclaré qu'il ne pouvait pas accepter le terme “non nocifs.” Le RIEP a suggéré “plus sûrs.” Le délégué des ETATS-UNIS a indiqué qu'il pouvait y apporter son appui mais la CROATIE s'y est opposée. Le Comité a demandé un comité restreint, modéré par le Maroc, pour reformuler le chapitre. Au sujet des cadres institutionnels pour la gestion des produits chimiques, la CROATIE a proposé de supprimer la référence au transit international illicite. L'UE a signalé quelques chevauchements entre ce paragraphe et d'autres paragraphes faisant référence aux cadres “multisectoriels,” et a accepté de travailler sur le projet de texte avec le comité restreint modéré par le Maroc. Après concertations, l'UE a introduit au paragraphe consacré à la promotion de la gestion rationnelle des produits chimiques, des amendements incluant: l'insertion du mot “multisectoriels”; l'utilisation de la formulation tirée du projet de SPG soumis par le Secrétariat; la suppression de la phrase “procédures pour la prévention du transit international illicite”; et, la suppression du paragraphe différé consacré à cette question. Le délégué des ETATS-UNIS a apporté son appui à la proposition de l'UE. La CROATIE, l'ARGENTINE et la COTE D’IVOIRE ont déclaré que le paragraphe différé portant sur le transit international illicite devrait être maintenu. Au sujet de la mise en application des lois et réglementations nationales, l'UE, appuyée par l'AUSTRALIE, le CANADA et les ETATS-UNIS, ont appelé à la réintroduction des références à l'application des réglementations nationales et le respect des accords internationaux produits relatifs aux produits. L'UE a déclaré que le terme “harmonisation,” dans ce contexte, semble impliquer que tout le monde devrait avoir les mêmes lois régissant la gestion des produits chimiques. Le délégué des ETATS-UNIS a proposé un libellé appelant au “renforcement” de l'application des lois et à “l'encouragement” de l'harmonisation et de l'application des lois et réglementations nationales régissant les produits chimiques, et la promotion des codes de bonne conduite, pertinents, notamment ceux ayant trait à la responsabilité environnementale et sociale mondiale. Le paragraphe a été transmis, pour examen, au comité restreint modéré par le Maroc. Au sujet de la coopération internationale, le CANADA a proposé, et le Comité a accepté, une référence aux “douaniers.” Au sujet de la participation, le RIEP, appuyé par plusieurs participants, a proposé, et le Comité a accepté, une référence aux communautés autochtones. Au lieu de la suppression de la référence aux “femmes,” le Comité a décidé de remplacer le membre de phrase “y compris les femmes” par “en particulier, les femmes”. Au sujet de la participation égalitaire des femmes dans les processus décisionnels, le ROYAUME-UNI et le CHILI ont proposé la suppression du paragraphe, arguant qu'il est redondant avec le paragraphe qui le précède. L'ALGERIE a éclairci son intervention antérieure, précisant qu'elle préférait que le paragraphe soit retenu. L'EGYPTE, le RESEAU D'ACTION ANTI-PESTICIDE et le CONSEIL INTERNATIONAL DES FEMMES ont fait objection à sa suppression. Le paragraphe a été placé entre crochets. Renforcement des capacités et coopération technique: Le Président Bohn a introduit le chapitre révisé (ASGIPC/PREPCOM3/CRP.26) et a suggéré des modifications dans les paragraphes portant sur: l'accroissement des capacités; la réduction de l'écart grandissant; la promotion de la coordination; l'encouragement et la facilitation de l'utilisation des travaux déjà accomplis et des modèles de gestion des produits chimiques; et, la promotion de la prise de conscience de la sécurité chimique. Le Comité a accepté les modifications proposées. Au sujet de l'objectif consistant à fournir et à transférer les technologies appropriées et propres, le délégué des ETATS-UNIS a indiqué qu'il ne pouvait pas accepter le mot “transférer.” La NAMIBIE et l'EGYPTE ont plaidé pour son maintien. Le libellé a été placé entre crochets. Au sujet de l'élaboration et de la mise en œuvre de stratégies pour un renforcement durable des capacités, le Président Bohn a suggéré de supprimer la référence à l'élaboration de programmes de formation pratiques. L'UE a suggéré de remplacer “pays industrialisés et aux pays aux économies en transition” par “tous les pays.” Le Comité a approuvé le texte avec les amendements suggérés. Au sujet des stratégies de développement économique et social, le MAROC et l'EGYPTE, ont appuyé l'insertion d'une référence aux programmes de recherche scientifique. Le Comité a décidé de ne pas insérer la référence dans ce paragraphe, mais de l'inclure plutôt dans le paragraphe suivant consacré à l'encouragement des parties prenantes. S'agissant de l'encouragement des parties prenantes, l'INDE a déclaré préférer le maintien de la référence spécifique aux pays en développement et aux pays aux économies en transition. L'UE a suggéré de supprimer la référence aux programmes “propres” aux parties prenantes, pour éclaircir que le terme 'parties prenantes' englobe les gouvernements et les organisations intergouvernementales. Le Comité a accepté ces amendements et l'insertion de la référence à la recherche scientifique. Au sujet de l'établissement d'un mécanisme de financement adéquat pour la mise en application de l'ASGIPC, le Président Bohn a suggéré de fusionner ce paragraphe avec celui appelant à la mobilisation de ressources financières volontaires adéquates, et a proposé l'insertion d'un libellé appelant à la facilitation d'un soutien financier adéquat pour le renforcement des capacités dans les pays en développement et dans le pays aux économies en transition. Le Comité a accepté de remplacer les deux paragraphes par le libellé suggéré par le Président, qui est resté entre crochets. Introduction: Le Président Bohn a introduit le chapitre révisé (ASGIPC/PREPCOM3/CRP.18). Au sujet de la structure de la stratégie, le Comité n'est pas parvenu à s'accorder sur une proposition d'y supprimer les formulations “objectifs et calendriers” et “réalisation des objectifs.” Au sujet de l'implication des parties prenantes et des secteurs pertinents, le Comité a décidé de garder entre crochets les termes "principales" et "individuelles". Déclaration des besoins: Le Président Bohn a introduit le chapitre révisé (ASGIPC/PREPCOM3/CRP.19/Rev.1). Au sujet des écarts entre les capacités des différents pays et de la nécessité d'améliorer les synergies entre les instruments et processus disponibles, le délégué des ETATS-UNIS, contré par l'UE, a proposé l'insertion du mot “nationaux” après “instruments et processus.” Le mot “nationaux” a été placé entre crochets. GROUPES DE CONTACT CONSIDÉRATIONS FINANCIÈRES: Le groupe de contact s'est accordé sur un texte appelant à des partenariats avec l'industrie et à la participation technique de ce secteur. Au terme de concertations officieuses, un nouveau préambule a été élaboré remplaçant “donateurs” par “pays industrialisés,”les laissant toutefois crochetés en attendant la conduite de concertations régionales. Les discussions ont traité les sous paragraphes consacrés aux actions nationales et à l'intégration de l'ASGIPC dans la coopération et l'aide au développement. Un point particulièrement polémique du débat, a concerné “l'intégration des coûts.” Il y a eu en outre discussion: des programmes de financement internationaux disponibles, avec les questions concernant la reconstitution des fonds et les correspondants du Fonds Mondial pour l'Environnement; de l'établissement d'un fonds mondial pour le partenariat, avec les questions de supervision et de financement; et des ressources nécessaires à l'habilitation des correspondants nationaux à prendre part aux réunions internationales. Les discussions se sont poursuivies au-delà de minuit. EXECUTION: Les délégués ne sont pas parvenus à s'entendre sur la manière de faire référence à la disposition institutionnelle internationale à travers l'ensemble du texte. Quelques-uns ont suggéré de l'appelé organe de supervision, d'autre, processus d'évaluation périodique. Suite à une proposition de faire en sorte que la Conférence Internationale sur la Gestion des Produits chimiques, joue un rôle de chef de file dans ce processus, plusieurs délégués ont souhaité en savoir davantage sur ce que cela signifiait pour l'avenir du Forum Intergouvernemental sur la Sécurité Chimique (FISC). Plusieurs représentants de pays industrialisés ont répondu que le FISC a déjà un rôle en tant que forum de réflexion, et qu'il ne pouvait pas conduite l'application de l'ASGIPC. Nombre d'entre eux ont indiqué que cela mènerait soit à un duplication soit à une éventuelle démission du forum et a insisté que le FISC soit mentionné comme chef de file alternatif pour l'organe ou processus de supervision international. Il a été décidé de transmettre ce débat à la plénière. Les délégués ont également examiné et placé entre crochets les chapitres concernant: la programmation de priorités pour l'entité internationale; les fonctions du bureau; les réunions régionales et leurs fonctions; et les fonctions du secrétariat. Au sujet de la composition du secrétariat, les délégués ont travaillé à l'aménagement d'un terrain commun entre deux propositions avancées, l'une désignant le Programme Inter-organisations pour la Gestion Rationnelle des Produits chimiques et l'autre, le PNUE et l'Organisation Mondiale de la Santé, comme hôtes du secrétariat. PRINCIPES ET APPROCHES: Les participants étaient d'avis divergents sur pratiquement chaque question, y compris celle de savoir s'il fallait baser les discussions sur le projet de texte d'origine de la SPG ou sur la nouvelle proposition avancée par l'Australie et d'autres (ASGIPC/PREPCOM3/CRP.30). Au terme d'un débat animé, le groupe a décidé de travailler sur le chapitre consacré aux principes et approches généraux, dans le projet de texte de la SPG, tout en tenant compte de la nouvelle proposition. L'un des principaux points de contention est né du fait que certains délégués préféraient avoir des définitions spécifiques des principes et approches, mentionnant la nécessité d'éviter des “surnoms ” de listes, et que d'autres voulaient avoir une liste de principes et approches spécifiques aptes à guider la mise en application de l'ASGIPC. Il y avait une certaine souplesse autour de l'idée d'avoir deux chapitres consacrés, l'un aux principes et approches pertinents déjà reconnus à l'échelle internationale, et l'autre, aux approches élaborées ou élaborées davantage, dans le cadre de la gestion des produits chimiques, mais certains participants ont expliqué qu'ils ne pouvaient pas accepter de compromis sur l'insertion, dans le second chapitre, de certaines approches reconnues, notamment celle de précaution. DANS LES COULOIRS Nonobstant l'atmosphère de camaraderie et de bonne humeur qui a régné tout le long de la discussion du groupe de contact sur les principes et approches, beaucoup étaient frustrés de la position “inflexible” de quelques participants qui ont clarifié qu'ils ne feraient pas accepter de compromis sur certains sujets, comme celui de la précaution. Certains ont estimé que cela risquait d'affaiblir une partie importante du SPG, tandis que d'autres ont argué que si certaines approches applicables spécifiquement aux produits chimiques qui diffèrent des principes et approches déjà convenus à l'échelle internationale devaient guider la mise en application de l'ASGIPC, elles doivent être clairement définies, de manière à ce qu'il y ait entente commune sur leur signification. Les débats animés qui ont eu lieu dans le groupe de contact sur l'exécution ont suscité chez certains délégués des craintes quant à l'avenir du FISC, quelques-uns d'entre eux allant jusqu'à dire que l'ASGIPC risque de “trucider” le Forum. Certains prédisent un débat émotionnel sur le rôle du FISC, lors de la session plénière de samedi. SYNTHESE ET ANALYSE DU ENB: Le compte rendu final du Earth Negotiations Bulletin consacré à la PrepCom-3 pour l'ASGIPC sera disponible en ligne, mardi 27 septembre 2005, à: http://enb.iisd.org/chemical/saicm/prepcom3/ Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Changbo Bai, Paula Barrios, William McPherson, Ph.D., Nicole Schabus, et Noelle Eckley Selin. Edition numérique: Dan Birchall. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission Européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l'environnement. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; SWAN International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. 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