9ème Réunion de la Conférence des Parties Contractantes à la Convention de Ramsar sur les Zones Humides - Numéro 1 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Ce numéro a été rédigé: Changbo Bai Robynne Boyd Xenya Cherny Leonie Gordon Leila Mead Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI Vol. 17 No. 19 Mercredi 9 novembre 2005 En Ligne sur http://enb.iisd.org/ramsar/cop9/ NEUVIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES CONTRACTANTES A LA CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES: 8-15 NOVEMBRE 2005 La Neuvième Réunion de la Conférence des Parties Contractantes (CdP9) à la Convention de Ramsar sur les Zones Humides s'est ouverte mardi 8 novembre 2005 et se poursuivra jusqu'au 15 novembre 2005, au Speke Resort Munyonyo, à Kampala, en Ouganda. Le thème de la Conférence est “Les Zones Humides et l'Eau: richesse pour la vie, richesse pour en vivre.” Les délégués à la CdP9 procéderont à l'examen de 20 points à l'ordre du jour, y compris le Plan de Travail de la Convention au titre de 2006-2008 et le réexamen de son Plan Stratégique au titre de 2003-2008, ainsi que les rapports et recommandations soumis par les Parties et par le Comité Permanent de la Convention. La CdP9 examinera également la mise en œuvre de la Convention à l'échelon mondial et les rapports concernant une variété de questions, y compris la proposition de budget au titre de 2006-2008 et le travail du Comité d'Evaluation Scientifique et Technique (CEST). Un Dialogue Ministériel, une déclaration spéciale sur l'Evaluation des Ecosystèmes en début du Millénaire et ses résultats en rapport à la Convention de Ramsar et, une session technique sur l'application du principe de l'utilisation rationnelle à la gestion intégrée de l'eau, sont prévus durant la Conférence. La CdP9, première CdP de Ramsar tenue en Afrique, est susceptible d'adopter la Déclaration de Kampala et plus de 20 résolutions soumises par le Comité Permanent et par les Parties sur une large gamme de politiques, programmes et questions budgétaires. BREF HISTORIQUE DE LA CONVENTION DE RAMSAR La Convention sur les Zones Humides d'Importance Internationale, particulièrement en tant qu'Habitat des Oiseaux d'Eau (connue également comme étant la Convention de Ramsar) a été signée à Ramsar, en Iran, le 2 février 1971 et est entrée en vigueur le 21 décembre 1975. La Convention est le cadre dans lequel s'inscrivent les actions nationales et la coopération internationale en matière de conservation et d'utilisation rationnelle des zones humides et leurs ressources. OBJECTIFS ET CHAMP D'ACTION DE LA CONVENTION: Mettant l'accent, à l'origine, sur la conservation et l'utilisation rationnelle des zones humides avant tout dans leur fonction d'habitats des oiseaux d'eau, la Convention a par la suite élargi son champ d'action à tous les aspects de la conservation et de l'utilisation rationnelle des zones humides. Cette évolution rend compte de la reconnaissance grandissante de l'importance des zones humides en tant qu'écosystèmes contribuant à la fois à la conservation de la biodiversité et au bien être des sociétés humaines. Les zones humides couvrent près de neuf pour cent de la surface terrestre de la Terre et contribuent de manière significative à l'économie mondiale en termes de fourniture en eau, de pêches, d'agriculture, de foresterie et de tourisme. La Convention de Ramsar est le seul traité environnemental consacré à un écosystème particulier et compte actuellement 147 Parties. Un total de 1524 sites humides couvrant 129.1 millions d'hectares figurent sur la Liste de Ramsar des Zones Humides d'Importance Internationale. Les Parties à la Convention sont engagées: à désigner au moins un site répondant aux Critères de Ramsar régissant l'inscription à la Liste de Ramsar et à garantir l'entretien du caractère écologique de chaque site Ramsar; à intégrer la conservation des zones humides dans la planification nationale de l'utilisation des terres, en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de toutes les zones humides du territoire; à établir des réserves naturelles dans les zones humides et à promouvoir la formation en recherche et en gestion appliquées aux zones humides; et à se concerter avec d'autres Parties sur la mise en application de la Convention, en particulier dans les domaines des zones humides transfrontières, des systèmes aquatiques partagés, des espèces de faune et de flore partagées et de projets de développement affectant les zones humides. Les Parties contractantes se réunissent tous les trois ans pour l'évaluation des progrès accomplis dans la mise en application de la Convention et de la conservation des zones humides, l'échange de connaissances et d'expériences en rapport avec les sujets techniques, et la planification de la prochaine triennale. Outre la CdP, le travail de la Convention est soutenu par le Comité Permanent, le CEST et le Bureau de Ramsar, qui remplit les fonctions de Secrétariat. REUNIONS PRECEDENTES DE LA CDP: Il y a eu huit réunions de la CdP depuis l'entrée en vigueur de la Convention: la CdP1, à Cagliari, en Italie (24-29 novembre 1980); la CdP2 à Gröningen, aux Pays-Bas (7-12 mai 1984); la CdP3 à Regina, au Canada (27 mai - 5 juin 1987); la CdP4, à Montreux, en Suisse (27 juin - 4 juillet 1990); la CdP5, à Kushiro, au Japon (9-16 juin 1993); la CdP6, à Brisbane, en Australie (19-27 mars 1996); la CdP7, à San José, au Costa Rica (10-18 mai 1999); et, la CdP8, à Valence, en Espagne (18-26 novembre 2002). CdP7: A la CdP7, les délégués se sont focalisés sur les interrelations entre les sociétés humaines et les habitats des zones humides. Ils ont examiné l'application de la Convention dans chacune des régions et ont adopté 30 résolutions et quatre recommandations concernant les politiques, les programmes et les questions budgétaires. En outre, un Mémorandum d'Accord a été signé entre le Bureau de Ramsar et le Centre du Patrimoine Mondial, de l'UNESCO. CdP8: avec plus de 1000 participants, la CdP8 a été la CdP la plus importante de l'histoire de la Convention. Se focalisant sur le rôle des zones humides en matière de fourniture d'eau, ainsi que leur aspect culturel et celui en rapport avec les moyens de subsistance, les délégués ont adopté plus de 40 résolutions portant sur des sujets d'ordre politique, technique, programmatique et budgétaire, y compris les zones humides et l'agriculture, les changements climatiques, les questions culturelles, les mangroves, l'affectation et la gestion de l'eau, et le Rapport de la Commission Mondiale des Barrages. Ils ont également approuvé le budget et le Plan de Travail de la Convention au titre de 2003-2005, et son Plan Stratégique au titre de 2003-2008. LES FAITS MARQUANTS INTERSESSIONS COMITE PERMANENT: Le Comité Permanent s'est réuni à quatre reprises depuis la CdP8, commençant par sa 29e réunion (CP29), qui s'est déroulée du 26 au 28 février 2003. A la CP29, le Comité à sélectionné Peter Bridgewater (Australie) pour le poste de Secrétaire Général de la Convention de Ramsar. La CP29 a sélectionné les experts régionaux devant siéger dans le CEST, en 2003-2005, et a désigné Max Finlayson (Australie) et Heather MacKay (Afrique du Sud), respectivement, Président et Vice- président du CEST. La CP30, tenue du 13 au 16 janvier 2004, a examiné les préparatifs de la CdP9 et les progrès accomplis en mi-parcours, par le CEST, et a traité de questions budgétaires et de l'allocation de petits prêts. La CP31, qui s'est réunie du 6 au 10 juin 2005, a abordé plusieurs questions inscrites à l'ordre du jour de la CdP9 et s'est accordée sur le budget devant être soumis à la CdP9, qui englobe les fonds de démarrage pour le soutien de nombre d'initiatives régionales. Les finalistes du Prix de la Convention de Ramsar pour la Conservation, ont également été annoncés. Le Comité Permanent s'est également réuni juste avant la CdP9, le lundi 7 novembre. Les participants ont examiné diverses questions de procédure et d'organisation ayant trait à la CdP9 et plusieurs projets de résolutions, y compris une proposition de résolution d'urgence sur la vvvvv aviaire, un projet de résolution sur l'Antarctique et un projet de résolution sur la reconnaissance des Zones Humides d'Importance Internationale pour leurs valeurs culturels traditionnelles. COMITE D'ÉVALUATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE: Le CEST s'est réuni à deux reprises depuis la CdP8, établissant six groupes d'experts pour l'aider dans ses travaux précédant la CdP9. Ces groupes d'experts se sont penchés sur: l'inventaire et l'évaluation des zones humides, le concept de l'utilisation rationnelle, la gestion des ressources en eau, la désignation et la gestion des sites Ramsar, et, l'efficacité dans l'application de la Convention. Le CEST a également fourni des avis sur d'autres thèmes scientifiques et techniques, y compris les nouvelles propositions de définitions de “l'utilisation rationnelles” et du “caractère écologique,” et un critère additionnel applicable dans l'identification des Zones Humides d'Importance Internationale, nommément “la mégafaune aquatique.” REUNIONS REGIONALES: Depuis la CdP8, cinq réunions régionales ont été tenues sur demande du Comité Permanent, en vue d'aider les Parties, dans la mise en application de la Convention et dans les préparatifs de la CdP9. Les réunions (tenues à Mérida, au Mexique; Yerevan, en Arménie; Arusha, en Tanzanie; Pékin, en Chine, et, à Nadi, au Fidji) ont engendré diverses recommandations et conclusions, y compris plusieurs projets de résolutions, pour examen à la CdP. Des concertations régionales ont également eu lieu juste avant la CdP9 pour cerner les positions régionales. TROISIEME FORUM MONDIAL ET CONFERENCE MINISTERIELLE SUR L'EAU: Les questions ayant trait aux zones humides ont été abordées au Troisième Forum Mondial sur l'Eau, qui s'est déroulé du 16 au 23 mars 2003, à Kyoto, Osaka et à Shiga, au Japon. La Conférence Ministérielle de la Conférence, tenue durant le Forum, a traité cinq thèmes: l'eau potable salubre et l'assainissement; les eaux destinées à l'alimentation et au développement; la prévention et la pollution de l'eau et, la conservation des écosystèmes; l'atténuation des catastrophes et la gestion des risques. et, la gestion des ressources en eau et le partage des avantages. La Déclaration Ministérielle a souligné le rôle des zones humides dans la garantie de l'approvisionnement durable en eau. SEPTIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES A LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE: La CdP7 de la CDB, qui s'est réunie à Kuala Lumpur, en Malaisie, du 9 au 20 février 2004, a traité de questions pertinentes pour la Convention de Ramsar à travers les points inscrits à son ordre du jour et consacrés aux aires protégées, aux écosystèmes aquatiques intérieurs et à la biodiversité marine et côtière. La CdP7 a adopté le programme révisé axé sur la biodiversité des eaux intérieures et a appelé à des synergies plus importantes entre la CDB et la Convention de Ramsar. CONFERENCE 2004 SUR LES VOIES AERIENNES MONDIALES: La Conférence sur les voies aériennes pour l'examen de la situation des oiseaux d'eau partout dans le monde, tenue du 3 au 8 avril 2004, à Edinburgh, au Royaume-Uni. La conférence a mis en lumière l'état périlleux de nombreux oiseaux d'eau dans le monde, et a établi un ordre du jour pour les actions nationales et internationales sur les zones humides et les oiseaux d'eau, y compris, à travers la mise en application de la Convention de Ramsar. AUTRES REUNIONS PERTINENTES: Parmi d'autres réunions tenues en début d'année, il y a lieu de citer la Conférence sur l'Eau pour l'Alimentation et les Ecosystèmes, tenue à La Haye, aux Pays-Bas, du 31 janvier au 4 févier; le Symposium Asiatique sur les Zones Humides, tenu du 6 au 9 février à Bhubaneswar et Chilika, en Inde; la Quatrième Réunion du Groupe de Liaison sur les Conventions ayant trait à la Biodiversité, tenue le 4 octobre, à Bonn, en Allemagne; et la réunion de l'Accord Africain-Euro-asiatique sur les Oiseaux d'Eau Migrateurs, tenue du 23 au 27 Octobre à Dakar, au Sénégal. OUVERTURE DE LA CDP9 Antonio Fernandez de Tejada, Espagne, pays hôte de la CdP8, a remis l'étendard de Ramsar à Kahinda Otafiire, Ministre Ougandais de l'Aménagement du Territoire, des Eaux et de l'Environnement. Applaudissant le Gouvernement Ougandais pour l'Accueil de la CdP de Ramsar en Afrique, Fernandez de Tejada a attiré l'attention des délégués sur les nouveaux défis posés à la Convention et a appelé à l'impulsion de la coopération internationale dans le domaine de la conservation des écosystèmes des zones humides. Otafiire a décrit les progrès accomplis par l'Ouganda dans la poursuite de la conservation et de l'utilisation durable des zones humides, et a assuré les délégués, que le thème de la CdP9 et l'objectif de la Convention seront rehaussés au cours de la Conférence. Mettant l'accent sur les résultats de l'Evaluation des Ecosystèmes pour le début du Millénaire, Peter Bridgewater, Secrétaire Général de la Convention de Ramsar, a souligné que le rythme d'érosion subi par les zones humides dépasse celui subi par d'autres écosystèmes, et a décrit deux tâches devant être accomplies par la Conférence: la détermination des problèmes et la promotion de la Convention. Il a mis en relief la nécessité d'équilibrer la volonté d'ajouter davantage de sites à la Liste de Ramsar des zones Humides d'Importance Internationale, en s'assurant de leurs gestion et de leurs représentativités. Il a appelé: à des synergies entre les Conventions ayant trait à la biodiversité; à de meilleurs cadres de gouvernance environnementale; et au renforcement des capacités. Bakary Kante, Directeur de la Division chargée des Conventions Environnementales, PNUE, a livré une allocution au nom du Directeurs Exécutif du PNUE, Klaus Töpfer. Il y a souligné: la coopération entre le PNUE et la Convention de Ramsar; la contribution des zones humides à la réduction de la pauvreté, à la prévention et à l'atténuation des catastrophes; et, les opportunités créées par les approches commerciales appliquées aux services rendus par les écosystèmes. Parlant au nom des Organisations Internationales Partenaires de Ramsar, Achim Steiner, Directeur Général de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), a félicité l'Ouganda pour ses accomplissements dans le domaine de la conservation des zones humides, a fait part de sa déception quant aux résultats environnementaux du récent Sommet Mondial des Nations Unies, et a appelé à une plus grande cohérence entre les accords environnementaux multilatéraux et à un engagement plus large des parties prenantes. Une représentante de la société civile a présenté un rapport sur le Forum de la Société Civile, tenu le 4 novembre 2005. Elle a souligné l'importance des zones humides pour la réduction de la pauvreté et leur aptitude à fournir des services d'appui aux moyens de subsistance durables. Elle a également proposé la mise en place de mécanismes juridiquement contraignants permettant de responsabiliser les Parties quant au couvrement des cotisations annuelles non encore réglées et a appelé les Parties à faire en sorte que les données soient accessibles aux organisations de la société civile et des communautés locales. Parlant au nom des pays donateurs, Kathelyne Craenen (Belgique), a souligné que la conservation des zones humides continue de ne bénéficier que d'une faible priorité, dans l'ordre du jour des donateurs. Elle a requis que les zones humides soient intégrées dans les programmes nationaux et internationaux d'investissement et a appelé les Parties à plaider pour l'utilisation rationnelle des zones humides et de leurs ressources. Le représentant des Jeunes a présenté les préoccupations et les propositions, demandant aux délégués de s'assurer que les données soient faciles à comprendre, et de se rappeler que les Jeunes seront touchés par les décisions de la CdP9. Philippe Jacob, Secrétaire Général du Groupe Danone, a présenté le Prix triennal de la Conservation de Ramsar sur les Zones Humides, catégories science, gestion et éducation, respectivement: à Shuming Cai, de l'Académie Chinoise des Sciences; à SH. A. Nezami Baloochi, du Département de l'Environnement, Province de Gilan, Iran; et a partagé un prix entre entre Reiko Nakamura, du Centre Nippon de Ramsar, et le Centre Australien des Zones Humides. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Changbo Bai, Robynne Boyd, Xenya Cherny, Leonie Gordon, et Leila Mead. Edition numérique: Dan Birchall. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission Européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l'environnement. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois du développement durable et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; Swan International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. 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