BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Leanne Burney Laura Ivers Violette Lacloche Wagaki Mwangi Mark Schulman Edition Numérique: Andrei Henry Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef Pamela Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 21, Num. 05 Vendredi, 14 avril 2000 LES FAITS MARQUANTS DE LA CdP-11: JEUDI 13 AVRIL 2000 Les délégués se sont réunis en séance Plénière, le matin, pour achever leur travaux sur les questions stratégiques et administratives. Les Comités I et II ont repris leurs réunions l'après-midi. Les deux Comités ont passé un certain temps à réviser les projets de procès-verbaux. LA PLENIERE Le Président du Comité d'Accréditation, Owen (Nouvelle Zélande), rapporta que le Malawi, l'Uruguay et la Suisse ont soumis leurs lettres de créances, amenant ainsi à 118 le nombre total des pays votants. La Présidente du Comité I, Clemente (Espagne), annonça que les aspects budgétaires des recommandations présentées par le Comité chargé de la Nomenclature (Doc. 11.11.4.2) ont été transmises au Comité chargé du Budget et que des groupes de travail ont été établis sur, entre autres, le tigre, le rhinocéros, le mahogany, le corail dur et la tortue d'eau douce et la tortue boite. Le Président Asadi nota la décision du Bureau de transférer l'examen du thème de l'Eléphant Africain au Comité I. Le Président du Comité II, Koester (Danemark), déclara que le groupe a achevé le travail qui lui avait été assigné à l'exception du point concernant les TdR de Comité Permanent. L'orateur nota que la débat autour de la question de l'IWC était temporairement clos et encouragea la tenue de consultations informelles. L'EVOLUTION DE LA CONVENTION: Le Secrétariat déclara que la soumission (Doc. 11.12.1) était basée sur la décision 10.111 de la COP-10 qui avait assigné 34 décisions à l'action du Secrétariat, des Parties, des Comités de la CITES et du PNUE. La recommandation appelant à supprimer ces décisions de la liste des décisions de la présente CdP fut adoptée. LE PLAN STRATEGIQUE: Le Président du groupe de travail du Comité Permanent, Kenneth Stensall (Etats-Unis) introduisit le Plan stratégique de la Convention (Doc. 11.12.2) axé sur un certain nombre d'objectifs prioritaires de la mise en œuvre. Plusieurs délégués l'endossèrent. L'orateur proposa que la CdP-11 maintienne le groupe de travail pour assurer le suivi du plan d'action et recommander les mises à jours. La SUISSE et le WORLD CONSERVATION TRUST firent part de leurs réserves concernant l'augmentation du panier de travail et des implications financières. La NORVEGE, avec l'AFRIQUE DU SUD, souligna l'importance de renforcer la base scientifique de la CITES et nota le besoin de coopérer avec d'autres conventions. Le MEXIQUE suggéra d'accorder une plus grande attention aux questions touchant aux plantes. Le CANADA demanda des mesures de performance à élaborer par le groupe de travail. Le plan Stratégique fut adopté. LA COOPERATION AVEC LES DIFFERENTS ACCORDS AYANT TRAIT A LA BIODIVERSITE: Le Secrétaire Général Wijnstekers introduisit le rapport endossé par le Comité Permanent (Doc. 11.12.3) et attira l'attention aux domaines politiques comme ceux de la formation, du renforcement des capacités, du contrôle du respect des dispositions et des organisations avec lesquels la CITES peut réaliser une synergie. Hamdallah Zedan, Secrétaire Général de la CDB présenta une mise à jour des activités dont la récente ratification du Protocole de Biosécurité. L'orateur mis l'accent sur deux domaines importants de coopération potentielle entre la CITES et la CDB à considérer à la CdP-5 de la CDB qui se tiendra du 15 au 27 mai 2000. Il indiqua que les nouvelles lignes directrices encadrant l'élaboration des rapports nationaux et le Plan Stratégique qui comprend la considération d'une programmation conjointe, constitueraient d'importants domaines de coopération entre la CDB et la CITES. Il se félicita de la contribution apportée par la CITES dans ces discussions. Arnulf Müller- Helmbrecht, Secrétaire Général de la Convention sur les Espèces Migratrices (CEM), nota que la CEM fournissait une plate-forme juridique et programmatique à la conservation des espèces migratrices. Il suggéra que l'idée de programmation conjointe devait être explorée et appliquée aux espèces listées à la fois par la CITES et la CEM. Il annonça que la CITES et la CEM entameront une concertation pour l'établissement d'un mémorandum d'entente. Le délégué des ETATS-UNIS mit en garde que tout processus de coopération avec d'autres conventions ne doit pas éroder les règles commerciales établies par la CITES. Le BENIN requit que la CEM soit ajoutée à la liste des organisations. Le KENYA requit des éclaircissements sur l'élaboration des modalités de la promotion des synergies avec la CBD. LE CENTRE FOR INTERNATIONAL ENVIRONMENTAL LAW appela à une clarification de la juridiction étatique en matière d'environnement marin compte tenue du fait qu'elle affecte les types de permis émis et l'aptitude de la CITES à appliquer ses dispositions sur les espèces inscrites dans l'Annexe II. Le GLOBAL TIGER FORUM nota son besoin de réaliser une synergie avec la CITES et appela à l'établissement d'une coopération dans le domaine de l'élaborations des protocoles pour la protection du tigre dans les zones transfrontalières et l'écoulement des stocks disponibles d'ici janvier 2001. Répondant aux préoccupations exprimées par un certain nombre de délégués, le Secrétariat nota que la collaboration continue avec le Secrétariat des Petits Etats Insulaires en Développement sur les questions de mise en œuvre et d'application encourageait la réalisation de synergies entre les organes nationaux, et élabora sur les initiatives de coordination avec le Comité de l'OMC chargé sur le Commerce et l'Environnement et d'autres Accords Environnementaux Mondiaux. Le ROYAUME-UNI, au nom de l'UE et appuyé par les ETATS-UNIS, appela à retirer les minutes des délibérations des Comités I et II, citant nombre d'erreurs factuelles sérieuses, dont, le compte- rendu erroné de la position l'UE concernant les relations avec la CEM. FINANCEMENT DE LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGE: La FRANCE introduisit une proposition appelant à l'amélioration de l'efficacité du financement de la mise en œuvre de la CITES (Doc. 11.12.4). L'oratrice suggéra la mise en place d'un groupe de travail relevant du Comité Permanent et chargé du mécanisme de financement spécifique de la conservation de la faune et de la flore, et indiqua que le Secrétariat se devait de coopérer avec le FEM dans le domaine des requêtes de financement. Le BOTSWANA, le CAMEROON et d'autres Etats apportèrent leur appui au document. Le JAPON nota que ce nouveau mécanisme de financement devait avoir un caractère volontaire. Le Président Asadi établit un groupe de travail officieux pour approfondir la discussion de ce sujet. LE COMITE I Le Comité entendit lecture des rapports des Présidents des groupes de travail sur l'état d'avancement de leurs travaux. LE RHINOCEROS: Le délégué des ETATS-UNIS mit en relief les modifications substantielles apportée au projet de document, dont, l'insertion d'une requête exigeant des Parties de présenter des rapports sur les efforts de préservation du rhinocéros et de s'assurer de l'application des législations nationales, et demandant au Secrétariat de procéder à une compilation et à l'évaluation de ces rapports. LA TORTUE D'EAU DOUCE ET LA TORTUE-BOITE: L'ALLEMAGNE annonça que le groupe a réussi à finaliser un projet de résolution encourageant les Parties à, entre autres, renforcer leurs efforts au niveau de l'application; élaborer des programmes pour le suivi de l'impact du commerce; et d'accroître la prise de conscience du grand public quant à la menace qui pèse sur les populations de la faune sauvage. Une annexe attachée à la résolution requiert du Secrétariat l'organisation d'un atelier technique pour l'établissement des priorités en matière de conservation et encourager les Parties et les ONG à aider les Etats de répartition dans le domaine du renforcement des capacités. L'HIPPOCAMPE: L'AUSTRALIE rapporta que le groupe s'est opposé à l'idée de voir la CITES s'engager pour la conservation d'espèces non encore inscrites dans les Annexes et nota la conclusion d'un accord sur une résolution appelant à tenir un atelier technique pour l'identification des actions prioritaires. L'orateur indiqua par ailleurs que le Comité pour les Animaux procédera à la revue de ces actions et présentera un rapport à la COP-12. Il requit du Secrétariat la coordination des financements apportées par les Parties intéressées. La CHINE, appuyée par le JAPON, s'opposa à une résolution sur l'hippocampe et suggéra, au lieu de cela, la tenue d'un atelier sur la collecte des données ayant trait à l'espèce Syngnathidae. LE CORAIL DUR: Le ROYAUME-UNI introduisit un projet de résolution fixant un seuil moins élevé permettant l'inclusion du gravier et l'exclusion du sable. La résolution établit des critères d'impact écosystémique à l'import et à l'export des pierres vivantes et identifie les coraux, au niveau de l'espèce, pour les fins commerciales et, au niveau du genre, pour les fins taxinomiques. L'IMPORTANCE DU COMMERCE DES ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE II: La FEDERATION DE RUSSIE fit circuler une proposition stipulant qu'à compter du 1er janvier 2001, les pays doivent tenir des registres du commerce des espèces couvertes par la résolution 8.9; que le Secrétariat doit élaborer un rapport basé sur ces données pour le soumettre à la 18ème réunion du Comité pour les Animaux. LE "BIGLEAF MAHOGANY": Le délégué des ETATS-UNIS introduisit les TdR devant encadrer le groupe de travail sur le "mahogany", lesquels prévoient, entre autres: l'évaluation de l'efficacité pour les espèces inscrites dans l'Annexe III; l'évaluation de la gestion des données; et l'étude des mesures visant à l'élargissement de la portée des inscriptions à l'Annexe III. La COLOMBIE et l'EQUATEUR appelèrent à des "R&D" sur les ressources forestières. Le délégué des PAYS-BAS suggéra que le groupe de travail procède également à l'examen de l'Annexe II. LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LE TIGRE: Le groupe, présidé par Rosemarie Gnam (Etats-Unis), débattit des voies et moyens de reformuler la recommandation sur les sanctions financières et commerciales à l'encontre de l'Inde (Doc. 11.30). Quelques délégués s'accordèrent pour dire que bien que de telles sanctions soient peu appropriées, quelque forme de pression doit être exercer pour amener l'Inde à améliorer ses mesures de préservation du tigre. Un délégué déclara craindre que les sanctions viennent établir un précédent dangereux et appela à la mise à disposition d'un soutien financier pour le renforcement des capacités de mise en application. La plupart des délégués se déclarèrent en faveur de l'impulsion des incitations financiers, tout en étant d'accord sur la nécessité d'assurer un suivi rigoureux des dépenses. On s'accorda sur la nécessité de reformuler la recommandation. LE COMITE II LES TdR DEVANT ENCADRER LE COMITE PERMANENT: Le Président Koester nota le point resté en suspens dans les TdR. La NOUVELLE ZELANDE requit que le Comité du Budget approuve la représentation régionale proposée pour le Comité Permanent. Les TdR (Doc. 11.13) furent acceptés en principe en attendant l'approbation du Comité du Budget. L'INTRODUCTION DES ESPECES PROVENANT DE LA MER: Présentant un rapport sur les résultats du groupe de travail, l'AUSTRALIE déclara qu'on n'y est parvenu à réaliser le consensus. L'orateur fit état d'une divergence dans les points de vue philosophiques et requit du Président Koester la fourniture de directives. Le Président Koester déclara que le mandat du groupe de travail consiste à réviser le projet de résolution en accommodant les points de vues opposés. Le JAPON, appuyé par la NORVEGE et l'ISLANDE, déclara que le sujet doit être traité par la FAO et par les organisations régionale. Les ETATS-UNIS et l'UE requirent la reprise des travaux du groupe de travail. L'AUSTRALIE, appuyée par le CANADA, déclara que le projet de résolution devrait être révisé avant la reprise du groupe de travail. L'INTRODUCTION D'ANNOTATIONS DANS LES ANNEXES: La SUISSE décrivit les amendements textuels introduits dans le document déjà approuvés par le Comité Permanent (Doc. 11.24). L'orateur nota que la résolution découlait de la décision 10.70 de la CdP-10 qui requérait l'éclaircissement des questions juridiques ayant trait à l'application en rapport avec les annotations figurant dans les Annexes. Le CAMEROUN et le PAKISTAN firent part de leurs réserves concernant le risque de voir la disposition recommandant aux Parties d'éviter d'introduire des annotations, y compris concernant les animaux sauvages et les trophées, affecter de manière négative leurs loisirs de chasse ou l'intérêt des communautés locales. Le projet de résolution fut adopté. LES DESTINATIONS APPROPRIEES ET ACCEPTABLES: Le KENYA introduisit un projet de résolution sur la définition des termes "destinations appropriées et acceptables" pour le transport des animaux vivants (Doc. 11.26). La résolution vise à éliminer les incidents tels que celui dont a été victime "l'éléphant de Tuli," où 30 petits éléphants destinés à être exportés vers l'Afrique du Sud avaient été maltraités. Le JAPON, la SUISSE, les ETATS-UNIS, l'AFRIQUE DU SUD et d'autres Etats préférèrent voir une régulation imposée à travers un amendement contraignant des annotations pertinentes figurant dans les Annexes, comme dans la proposition Suisse sur les annotations. Le FUND FOR ANIMALS INCORPORATED déclara que l'absence d'une définition créait une brèche permettant la maltraitance des animaux et, avec la BORN FREE FOUNDATION, l'INTERNATIONAL WILDLIFE COALITION et l'ANIMAL WELFARE INSTITUTE, apporta son soutien à la résolution. Le Président Koester invita le Kenya à retirer la résolution. Ce sujet sera revisité. LES RISQUES ET LES AVANTAGES DU COMMERCE DE LA FAUNE SAUVAGE: Le KENYA introduisit un projet de résolution sur l'impact du commerce non viable sur la conservation de la faune et de la flore sauvage (Doc. 11.27). L'AFRIQUE DU SUD y fit objection, évoquant la souveraineté nationale sur les ressources. ISRAEL, la JAMAIQUE et le BRESIL appuyèrent la résolution, et l'INTERNATIONAL WILDLIFE COALITION souligna qu'elle visait à traiter le commerce non viable et non l'ensemble du commerce. L'UE, le JAPON, le CANADA, CUBA, la COLOMBIE et MADAGASCAR s'opposèrent à cette résolution. Le Président Koester invita le Kenya à envisager le retrait de la résolution. Ce sujet sera revisité. DANS LES ALLEES Au Centre du débat sur le commerce de l'ivoire, le point de savoir si la décision de 1997 autorisant le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe de conclure un marché unique avec le Japon a causé une résurgence du braconnage des éléphants. Plusieurs délégués sont étonnés du petits nombre d'incidents de braconnage rapportés au Secrétariat depuis 1997. Le chiffre de 235 est en nette contradiction avec les études menées de manières indépendantes qui révèlent des chiffres environnant 30,000. Certains délégués ont laissé entendre qu'il y aurait malveillance et sous-estimation de la part des pays qui souhaitent maquiller les statistiques pour permettre la poursuite du commerce de l'ivoire. D'autres pensent que les rapports soumis aux Secrétariat étaient limités parce que les pays concernés ont préféré dissimuler l'information de peur de provoquer des vagues. Plusieurs pays africains ont affirmé que la décision de 1997 a abouti à une aggravation du braconnage et craignent de voir le chiffre biaisé présenté au Secrétariat servir d'argument pour la poursuite du commerce de l'ivoire de manière susceptible d'accroître la demande, menant ainsi à une exacerbation du braconnage et à une pression accrue en faveur du commerce de l'ivoire dans les pays de répartition, dans le futur. A SUIVRE AUJOURD'HUI LES COMITES: Le Comité I se réunira tout au long de la journée et de nouveau en début de soirée dans la Salle de Conférence 2 et procédera à l'examen des propositions avancées par les Comités pour les Plantes et pour les Animaux pour les Annexes I et II. Les délégués y poursuivront également leurs débats autour des rapports des groupes de travail. Le Comité II se réunira tout au long de la journée dans la Salle de Conférence 1 pour examiner la question du commerce des spécimens de l'ours. Le Comité du Budget se réunira, le matin, dans la Salle de l'ICAO. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Leanne Burney , Laura Ivers , Violette Lacloche , Wagaki Mwangi et Mark Schulman . Edition Numérique: Andrei Henry . Editice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Ministère Néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI et le DFAIT), les Etats-Unis (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des Forêts et du Paysage (SAEFL), Le Département du Royaume-Uni chargé du Développement International (DFID) et la Commission Européenne (DG-ENV). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2000, par: les Ministères Allemands de l'Environnement (BMU) et de la Coopération pour le Développement (BMZ), le Ministère Danois des Affaires Etrangères, le Ministère Australien de l'Environnement, le Ministère Norvégien de l'Environnement, les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'Environnement, le Gouvernement Suédois, le Gouvernement Australien, le PNUD, le FEM et BP Amoco. Un soutien logistique a été fourni, pour cette réunion, par le PNUE et le Secrétariat de la CITES. La version Française est financée par l'IEPF avec le soutien du Ministère Français des Affaires Etrangères. Le Bulletin est joignable à et au tel: +1-212-644-0204; fax: +1-212-644-0206. L'IIDD peut être contacté par à et par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. 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