PC2 #3 BULLETIN DES NEGOCIATIONS DE LA TERRE PUBLIE PAR L'INSTITUT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (IIDD) Serveur WWW 'Linkages': http://enb.iisd.org CE NUMERO A ETE REDIGE PAR: Wendy Jackson Wagaki Mwangi Alison Ormsby Andrey Vavilov Version Française: Mongi Gadhoum Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI "Kimo" Vol. 22, Num. 12 Jeudi, 31 Janvier 2002 Couverture en Ligne du SMDD PC II: http://enb.iisd.org/2002/pc2/ LES FAITS MARQUANTS DU PREPCOM II DU SMDD: MERCREDI 30 JANVIER 2002 Les délégués se sont réunis toute la journée dans des séances concomitantes consacrées au Dialogue avec les Acteurs Sociaux, pour la poursuite de leurs travaux sur le point de l'ordre du jour concernant l'évaluation de la mise en œuvre du Plan d'Action 21. Au cours des séances du matin et de l'après-midi, le Groupe I devait se pencher sur les progrès réalisés dans les approches intégrées appliquées aux objectifs sectoriels et intersectoriels du développement durable. Pour sa part le Groupe II a planché sur les progrès accomplis dans l'habilitation de la participation des acteurs sociaux dans les institutions et les mécanismes du développement durable. LE GROUPE I L'APPLICATION DES APPROCHES INTEGREES AUX OBJECTIFS SECTORIELS ET INTERSECTORIELS DU DEVELOPPEMENT DURABLE: Ouvrant les travaux, les Coprésidents de la séance Jan Kára (République Tchèque) et Diane Quarless (Jamaïque) encouragèrent les groupes à se focaliser sur l'état d'avancement des préparatifs du Sommet. Les Présentations: Le représentant des AGRICULTEURS identifia les principaux besoins du secteur: la sécurité de l'eau et des ressources foncières; l'accès aux résultats des recherches; un pouvoir sur le marché; et des partenariats horizontaux. Le représentant de la COMMUNAUTE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE appela: à une recherche interdisciplinaire; à des partenariats; à des technologies appropriées; à des évaluations intégrées; à un engagement en faveur de l'éthique et du bien-être de l'être humain; et à des indicateurs objectifs et transparents. Le représentant du COMMERCE ET INDUSTRIE reconnut les imperfections à leur actif et indiqua que leurs contributions sont apportées à travers l'innovation, l'investissement, l'infrastructure, l'intégrité et l'implication. Le représentant des SYNDICATS appela: à l'évitement des inégalités dans les lieux de travail; à une restructuration de l'économie des pays du Sud; et à des changements dans les politiques du commerce international. Le représentant des COLLECTIVITES LOCALES présenta un rapport sur la campagne en faveur de la lutte contre les changements climatiques et ses performances en matière de réduction des émissions de gaz à effets de serre. Le représentant des ONG nota le besoin: de s'assurer d'une gouvernance environnementale mondiale juste; de redresser les injustices environnementales; de traiter les modes de consommation et de production non viables; et, avec la représentante des FEMMES, de mettre en place un fonds international pour l'énergie durable. Le représentant des PEUPLES INDIGENES souligna que la santé physique, mentale et spirituelle est partie intégrante de la santé environnementale. Le représentant des JEUNES exhorta les gouvernements à supprimer les subventions qui portent préjudice à l'agriculture, à introduire des taxes vertes et à apporter leur soutien aux modèles "écovillages". La représentante des FEMMES proposa l'élaboration et la diffusion de données spécifiques aux femmes. Le Débat: La SUEDE mit en exergue les contributions apportées par la Communauté Scientifique et Technologique dans le domaine de la compréhension des problèmes liés à la couche d'ozone et aux changements climatiques. SAMOA souligna que les considérations de coût et les difficultés techniques ne sont pas des raisons suffisantes pour ignorer les problèmes environnementaux. L'AUTRICHE parla de l'importance du rôle des femmes dans la paix, la santé et les initiatives environnementales. Le BRESIL appela à des modes de production et de consommation durables dans les pays industrialisés. Le NIGERIA donna un aperçu sur les initiatives de développement durable entreprises par Shell Nigeria, telles que celles de la certification ISO 14000 et de l'engagement en faveur d'une formation éthique. La FINLANDE apporta son appui à l'accent placé par les groupes sociaux sur l'éducation et les partenariats. Au cours du dialogue interactif, le représentant du Commerce et de l'Industrie appela à faire du thème de l'allégement de la pauvreté, un point focal du Sommet. Le représentant des Peuples Indigènes souligna la nécessité d'accroître la participation communautaire dans la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité. Les représentants de la Communauté Scientifique et Technologique plaidèrent pour une éducation basée sur les sciences pratiques et l'utilisation des connaissances traditionnelles. Le représentant des Agriculteurs identifia les contraintes entravant les droits fonciers et d'accès aux ressources. Les représentants des Jeunes et des Femmes appelèrent à une minimisation de l'influence du monde des affaires sur les délégations gouvernementales. Le représentant des ONG encouragea la suppression progressive des subventions étatiques favorisant le développement non viable, et proposa une réorientation des fonds vers le développement durable. Le représentant du Commerce et de l'Industrie proposa 'voyages et tourismes' comme étude de cas pour le Sommet, aux fins de donner une illustration du développement durable profitable à tous les secteurs sociaux. Le représentant de la Communauté Scientifique et Technologique nota que les pays en développement manquaient de ressources dans les domaines de la science et de l'ingénierie. Le représentant des Syndicats appela à des normes vérifiables et à des codes de bonne conduite. Le représentant des Peuples Indigènes mit l'accent sur l'intégration des connaissances traditionnelles dans l'éducation. Le délégué des PAYS-BAS nota la tenue, pour la première fois, d'une conférence des jeunes, en marge de la prochaine sixième session de la Conférence des Parties de la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) et, avec l'ALLEMAGNE, appela à des organisations de défenses des consommateurs plus fortes. L'INDONESIE suggéra l'établissement d'une éthique en matière de développement durable. L'ALLEMAGNE donna un aperçu sur sa 'Foreign Direct Investment Initiative for Voluntary Guidelines.' L'AFRIQUE DU SUD appela à des programmes d'action décennaux pour chacun des secteurs prioritaires. Le BANGLADESH mit en relief les idées innovantes dans l'élaboration des programmes d'éducation. La REPUBLIQUE DE COREE mit l'accent sur les aspects régionaux du développement durable. La MONGOLIE fit part de ses expériences dans la mise en application du développement durable. La HONGRIE encouragea la fixation de calendriers d'action pour l'ensemble des parties prenantes et non pas uniquement pour celle du seul secteur de l'environnement. Le représentant des ONG nota le déséquilibre dans le partage des richesses minérales et des effets de la pollution minière, plaida pour une responsabilisation du monde de l'entreprise, et fit observer que si la pauvreté est un sujet récurant dans les discussions, ni les forêts ni le génie génétique n'y ont encore été évoqués. Le représentant des Jeunes appela à des partenariats dans les domaines de l'éducation et du transfert d'aptitudes, du développement de la gestion de l'eau et de la formation des guides, et identifia la corruption et l'influence du monde des affaires comme thèmes intersectoriels possibles pour le Sommet. Les représentants des Collectivités Locales appuyèrent l'idée d'une collaboration avec les Jeunes dans le domaine des décisions concernant l'eau. Les représentants des Syndicats mirent en exergue l'impératif de traiter les questions de libéralisation et de mondialisation, appuyèrent le droit au marchandage collectif, et indiquèrent que le thème de la pauvreté doit être le point focal du Sommet. Les représentantes des Femmes notèrent que ces dernières étaient bien représentées au sein des délégations, appelèrent à des mesures appropriées favorisant la collecte et la diffusion des données, et requirent de la CDD de se pencher sur les bonnes pratiques de collaboration. Les représentants des Peuples Indigènes notèrent: que la pauvreté exerce un impact différentiel; que le consentement éclairé préalable est essentiel dans les projets industriels; et que les gouvernements doivent reconnaître et intégrer les systèmes de gestion des ressources utilisées par les Peuples Indigènes. Les représentants de la Communauté Scientifique et Technologique notèrent la nécessité d'accroître le nombre de femmes dans les établissements scientifiques et indiquèrent que les technologies appropriées peuvent être déjà trouvées au niveau local. Les représentants du Commerce et de l'Industrie firent part de la volonté du secteur à participer dans les partenariats intersectoriels innovants. Le représentant des Agriculteurs se référa au programme qui envoie des techniciens aux pays en développement pour une assistance humanitaire. LE GROUPE II L'HABILITATION DE LA PARTICIPATION DES ACTEURS SOCIAUX DANS LES INSTITUTIONS ET LES MECANISMES DE DEVELOPPEMENT DURABLE: Ouvrant la séance coprésidée par Maria Luisa Viotti (Brésil), le Coprésident Kiyotaka Akasaka (Japon) encouragea les délégués à se focaliser sur l'habilitation des approches intégrant les acteurs sociaux (AS) dans les institutions de développement durable et leur passage du niveau local au niveau mondial. Les déclarations d'ouverture des principaux groupes sociaux mirent en relief les réussites, les contraintes et les défis qui restent à relever dans ce domaine et présentèrent des propositions pour l'amélioration de ces approches et, avec les gouvernements, évoquèrent les enseignements tirés des études de cas. Les Présentations: Le représentant des AGRICULTEURS encouragea le respect des principes, y compris ceux de précaution et du droit de protéger les marchés intérieurs. Le représentant de la COMMUNAUTE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE mit l'accent sur l'accès aux connaissances disponibles et suggéra le ré-établissement du comité consultatif scientifique des Nations Unies. Le représentant des COLLECTIVITES LOCALES proposa: une décentralisation équilibrée; la délégation de responsabilités avec l'autorité et les ressources requises; et une coordination de l'alliance. Les représentants des ONG parlèrent des ressources, de l'accès à une information crédible, et de l'équité. La représentante des FEMMES souligna l'importance des principes, notamment ceux concernant la promotion et la protection des droits de la femme, l'utilisation des perspectives féminines concernant les catastrophes nationales et autres, et l'égalité. Le représentant du COMMERCE ET INDUSTRIE suggéra l'élaboration des principes devant encadrer la coopération des acteurs sociaux. Le représentant des SYNDICATS appela à l'inversion du déclin des programmes sociaux et des droits des travailleurs, et à un consensus en faveur de l'être humain à Johannesburg. Le représentant des PEUPLES INDIGENES proposa: de répandre la pratique de la participation d'observateurs au sein de la CDB et du Conseil de l'Arctique; leur inclusion dans les prises de décision et dans les délégations gouvernementales; et le consentement éclairé préalable pour l'utilisation des connaissances des peuples indigènes. Les représentants des JEUNES appelèrent: à une représentation dans les réunions des Nations Unies et au sein des délégations; au soutien d'une réunion des jeunes et d'un temps de parole de deux heures durant le Sommet; au financement des programmes axés sur les jeunes; à des centres pour la maîtrise des technologies d'information et de communication; et au soutien de l'initiative des ONG concernant la responsabilité du monde de l'entreprise. Le Débat: Les commentaires des délégués gouvernementaux se focalisèrent sur: les conditions et les cadres nécessaires aux approches d'intégration des acteurs sociaux; l'égalité des partenariats; la décentralisation et le lancement d'initiatives locales; la viabilité des approches de participation à l'échelle régionale; les mécanismes spécifiques aux Femmes et aux Peuples Indigènes; la participation des acteurs sociaux dans l'évaluation des objectifs du développement durable; l'information des consommateurs; et une base démocratique favorisant la participation des acteurs sociaux. Ils mentionnèrent également les questions concernant: la différence entre les hommes et les femmes dans la propension à la corruption et aux pots de vin; la nécessité de combler le fossé scientifique; la poursuite du dialogue sur le "Contrat Mondial"; la mise en réseau des processus décisionnels; la conscientisation ciblant les jeunes et les enfants; et la nécessité d'une campagne médiatique complète dans tous les pays, sur le SMDD. Quelques orateurs passèrent en revue leurs expériences nationales dans le domaine de la concertation avec la société civile et, appuyés par les principaux groupes sociaux, proposèrent d'ajouter l'industrie publicitaire, les media, l'éducation et les consommateurs à la liste des acteurs sociaux. Dans leurs réponses, les groupes sociaux convergèrent sur la nécessité: d'une gouvernance locale, y compris la possibilité d'une expérience de Plan d'Action 21 Local, comme modèle; et d'une institutionnalisation des approches favorisant la participation des acteurs sociaux. Les intervenants élaborèrent également sur le besoin: d'une gouvernance intérieure forte et efficace; de points de contact gouvernementaux pour l'information; de la translation des documents dans les principales langues régionales; de documents onusiens faciles à utiliser; et d'un cadre mondial régissant l'accès à la participation, à l'information et à la justice, assorti de mécanismes de suivi, d'un financement réservé prélevé sur l'APD et d'une assistance technique. Dans leur commentaires sur les possibilités de mise en place d'un cadre pour l'accès à la participation, les groupes sociaux soulignèrent: la différence entre les notions de participation et de partenariat; la nécessité d'un mandat, d'objectifs inscrits dans un calendrier précis et d'un but ultime; des mesures de performance, des indicateurs et des systèmes de suivi; la mise à disposition de ressources; des données sexo-spécifiques; la paix et la stabilité comme dogme; l'évaluation des risques; les connaissances; des politiques affirmatives de promotion des principaux groupes sociaux; et l'impératif d'avoir des principes, en particulier pour le respect de la diversité, la confiance, l'éthique, l'intégrité, l'égalité, l'ouverture d'esprit, la communication et la reproduction. Ils appelèrent également à l'institutionnalisation du cadre en question. Parmi d'autres préoccupations exprimées concernant les approches de participation des acteurs sociaux: les multiples inégalités sociales; le consentement éclairé préalable; la nécessité de soutenir les droits des faibles; et les outils d'accès à l'information et aux connaissances. Parmi d'autres sujets évoqués: l'adaptation des concepts de propriété intellectuelle à la promotion du développement durable; l'adoption d'une approche écosystèmique dans la planification; l'établissement de conseils de jeunes aux échelles locale, nationale et internationale, en matière de développement durable; l'engagement des jeunes professionnels; la mise en place de réseaux technologiques mondiaux; la nécessité d'une résolution des Nations Unies créant une structure institutionnelle pour les groupes sociaux et la mise en place d'un fonds pour le renforcement des capacités; l'établissement d'un cadre régissant la participation des travailleurs, y compris les sans-emploi; le respect des normes de travail; et les compagnies multinationales en tant que sources de nouveaux capitaux et de nouvelles technologies dans les pays en développement. DANS LES COULOIRS Alors que les principaux groupes sociaux étaient en général satisfaits de la marche des séances du Dialogue avec les Acteurs Sociaux, certains en étaient à se demander si l'intello Forum Economique Mondial (WEF) qui se tient au Waldorf Astoria (avec des participants de la trempe de Maurice Strong) ne risquait pas de détourner l'attention loin du PrepCom. L'espoir fut exprimé que les ambassadeurs (visiblement) absents à l'appel sont en train de briefer leurs participants nationaux aux travaux du Forum sur les progrès réalisés dans les préparatifs du SMDD. Plus d'un interlocuteur a estimé que le Forum pouvait être l'endroit idéal pour faire le joint avec Johannesburg, étant donné qu'il est crucial de susciter, en temps voulu, l'attention des dirigeants politiques et du patronat. En attendant, on a appris que la réunion du Forum des Nations Unies sur les Forêts qui était prévue au Costa Rica, début mars prochain, se déroulera maintenant à New York, en raison du départ soudain de l'officiel gouvernemental de haut rang qui était chargé de l'organisation de la réunion. A SUIVRE AUJOURD'HUI PLENIERE: Les délégués se réuniront dans la Salle de Conférence 1 de 10h à 13h pour la Plénière finale du Dialogue avec les Acteurs Sociaux qui inclura un débat général autour des opportunités offertes aux nouvelles initiatives de mise en œuvre. Le débat portera sur les points chauds, les contraintes et les besoins participatifs. Les délégués se réuniront de nouveau dans la Salle de Conférence 1 de 15h à 18h pour un débat général sur l'évaluation des progrès accomplis dans la mise en application du Plan d'Action 21, axé probablement sur les principaux thèmes du Rapport du Secrétaire Général. Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © a été rédigé par Wendy Jackson , Wagaki Mwangi , Alison Ormsby et Andrey Vavilov . Edition Numérique: Andrei Henry et Leila Mead . Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. . Version Française: Mongi Gadhoum: . Directeur du Service Information: Langston James Goree VI . Logistique: Marcela Rojo . Assistant en Ligne: Diego Noguera . Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Ministère Néerlandais des affaires Etrangères, le Gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), les Etats-Unis (à travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des Forêts et du Paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (à travers le DFID et l'OAEC), la Commission Européenne (DG-ENV), le Ministère Danois des Affaires Etrangères et le Gouvernement Allemand ( à travers les Ministères de l'Environnement (BMU) et de la Coopération pour le Développement (BMZ)). Un soutien général a été accordé au Bulletin au titre de l'exercice 2002, par: les Ministères Finlandais des Affaires Etrangères et de l'Environnement, le Gouvernement Australien, les Ministères Suédois de l'Environnement et des Affaires Etrangères, le Ministère Néo-Zélandais des Affaires Etrangères et du Commerce Extérieur, les Ministères Norvégiens de l'Environnement et des Affaires Etrangères, Swan International et l'Agence Nippone de l'Environnement (à travers l'IGES). La version Française est financée par le Ministère Français des Affaires Etrangères. Le Bulletin est joignable à et au tel: +1-212-644-0204; fax: +1-212-644-0206. L'IIDD peut être contacté par à et par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. 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