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Report of main proceedings for 13 October 2004

Le Comit I sest runi pour procder lexamen des propositions damendement des Annexes, lacajou grandes feuilles, llevage en captivit et la reproduction artificielle. La Plnire sest runie pour considrer, entre autres, les rsolutions et les dcisions.

COMITE I

LES PROPOSITIONS DAMENDEMENT DES ANNEXES: Le bois de glose: La proposition de lIndonsie dinscrire les espces Aquilaria et Gyrinops dans lAnnexe II (Prop.49) a t adopte aprs un vote, assortie de lannotation #1, spcifiant les drogations dsignant les parties et drivs (72 voix pour, 9 contre et 23 abstentions).

Les coraux: La SUISSE a retir sa proposition dexclure les coraux fossiles des dispositions de la CITES (Prop.36). Aprs un vote, les dlgus ont adopt les suggestions de lUE et du Royaume-Uni la place et lieu de la proposition.

LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LACAJOU A GRANDES FUEILLES: Sur la base des rsultats du groupe de travail, les dlgus ont adopt les projets de dcisions concernant, entre autres, la garantie de la prsence des reprsentants aux runions, et lchange dinformations travers les ateliers rgionaux, les programmes de renforcement des capacits, lchange dexpriences et la dtermination des ressources financires (Com.I.4).

LES ETABLISSEMENTS DELEVAGE EN CAPTIVITE: Les dlgus ont adopt les rvisions proposes pour la Res. Conf. 12.10 (Les tablissements qui lvent des espces danimaux inscrits dans lAnnexe I des fins commerciales) (Com.I.8). LUE a fait objection aux rvisions proposes pour la Res. Conf. 12.10 et la Res. Conf. 10.16 concernant les animaux levs en captivit (Doc.16 (Rev.1) (Annexes 5a et 5b),  soulignant que le systme denregistrement actuel est lourd. La proposition a t retire.

LA REPRODUCTION ARTIFICIELLE: Les dlgus ont approuv les rvisions proposes pour la Res. Conf. 11.11 (Rgulation du commerce des vgtaux) (Com.I.10), et les dcisions concernant les plantes reproduites artificiellement (Com.I.9), demandant, entre autres, au CP, de surveiller les effets de la dfinition rvise de reproduits artificiellement sur les espces inscrites lAnnexe I, et de prsenter un rapport la CdP-14. La SUISSE a retir sa proposition concernant linscription des espces dans lAnnexe III (Doc.61).

LE TRANSPORT DES SPECIMENS VIVANTS: Faisant tat de la redondance avec le document concernant le transport des spcimens vivants (Doc.21), le Prsident du CA, Althaus, a retir la proposition du CA concernant le transport des animaux vivants (Doc 9.1.1).

PLENIERE

LELECTION DES MEMBRES DES COMITES: Les dlgus ont lu les nouveaux membres rgionaux et leurs supplants, du Comit Permanent, du CA, du CP et du CN.

LE BUDGET: Les dlgus ont adopt, par consensus, les rapports financiers de 2002-2003, les estimations budgtaires de 2004-2005 et le document concernant le financement externe (Com.II.23). Aprs une motion introduite par lArgentine, le budget de 2006-2008 a t rouvert. LARGENTINE a propos de demander au Comit Permanent de procder la collecte des arrirs travers des stratgies innovantes qui pourraient aider les pays payer leurs contributions et, appuy par la Prsidente du CP, Clemente, le Prsident du CA, Althaus, et le BRESIL, dviter de rduire le nombre de runions du CA et du CP, en ralisant des conomies dans dautres domaines. LUE et le Royaume-Uni ont fait part de leur appui en faveur dune augmentation modre des contributions, alors que le MEXIQUE y a fait objection. Le MALI a soulign que faire des conomies dans le domaine de la documentation empchera les pays en dveloppement de participer de manire effective dans les runions. Le KENYA a propos daccrotre les contributions de 3%, pour le maintien des cots de la documentation et la tenue de trois runions du CA et du CP dans des lieux diffrents. Les dlgus ont approuv la proposition de lArgentine par consensus et la proposition du Kenya, par un vote de 89 voix pour, 17, contre et 19 abstentions. La dcision concernant le budget a t ensuite adopte par consensus. Les ETATS-UNIS, le MEXIQUE, le JAPON, la NAMIBIE, La FEDERATION DE RUSSIE, le BRESIL, LA REPUBLIQUE DOMINICAINE et lINDE ont fait enregistrer leur opposition laugmentation des contributions.

LA VISION STRATEGIQUE: Au sujet de la Vision Stratgique de la Convention (Doc.10), la Prsidente du CP, Clemente, a prsent les recommandations du CP concernant le cours de Matrise, en faveur duquel de nombreux dlgus ont exprim leur appui. Le CANADA et les Etats-Unis ont propos dinviter lapport de contributions, pour le Groupe de travail sur le Plan Stratgique, de la part des organisations intergouvernementales pertinentes, en particulier sur la question des synergies possibles. LUE a dclar que la vision stratgique rvise devrait contribuer lobjectif 2010 du SMDD, visant rduire de manire importante les pertes de biodiversit, y compris travers lamlioration de la synergie entre la CITES et la CDB. Les ETATS-UNIS et la NOUVELLE ZELANDE ont prfr que le Comit Permanent examine lamlioration de la synergie CITES-CBD. Le dlgu des BAHAMAS a demand linsertion dune rfrence la reprsentation des Petits Etats insulaires en Dveloppement (PEID) au sein du Groupe de Travail. Les dlgus ont adopt la dcision par consensus, avec les amendements proposs, lexclusion de la rfrence lamlioration de la synergie CITES-CDB.

REVUE DES COMITES PERMANENTS: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant la revue des comits permanents (Com.II.20), la nomenclature normalise et le fonctionnement du CN (Com.II.21), et ltablissement du CN (Com.II.25).

COOPERATION AVEC DAUTRES ORGANISATIONS: CITES-CDB: Une synergie plus importante: Les dlgus ont adopt la dcision concernant la ralisation dune synergie plus importante entre la CITES et la CDB (Com.II.17).

Lutilisation Durable: Les dlgus ont adopt la dcision concernant lintgration des Principes et Lignes Directrice dAddis Abba concernant lUtilisation Durable (Com.II.24). Soulignant la nature volontaire des Principes, la NOUVELLE ZELANDE et les ETATS-UNIS ont fait enregistrer leurs rserves concernant leur intgration dans les travaux de la CITES sans tude pralable.

LA CBI: Les dlgus nont pas adopt les projets de rsolutions concernant linscription des stocks de baleines la CITES et la CBI (Doc.12.2).

CITES-CCAMLR: La proposition concernant la coopration CITES-CDB na pas t adopte (Doc.12.3).

CITES-FAO: Les dlgus ont pris note du rapport du Prsident du Comit Permanent (Doc.7.1), et ont dcid de proroger la validit de la Dcision 12.7 (PA avec la FAO).

DECLARATIONS DES CONVENTIONS: RAMSAR, CEM et LINSTANCE INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DU TIGRE, se sont adresss la Plnire.

LES MESURES DENCOURAGEMENT ECONOMIQUE ET LES POLITIQUES COMMERCIALES: Les dlgus ont adopt quatre dcisions concernant les revues des politiques commerciales nationales et les travaux futurs sur les incitations conomiques (Doc.13 et Com.II.7).

LE FINANCEMENT DE LA CONSERVATION ET LE COMMERCE DURABLE: Les dlgus ont pris note du rapport du Secrtariat (Doc.14).

REUNION DE DIALOGUE SUR LELEPHANT AFRICAIN: Les dlgus ont pris note du rapport de la runion (Doc.15).

LINTERPRETATION ET LA MISE EN APPLICATION: Revue des rsolutions: Les dlgus ont adopt cinq rsolutions rvises: la Res. Conf. 9.21 (Quotas pour les espces inscrites lAnnexe I); la Res. Conf. 11.21 (Annotations des Annexes I et II) (Doc.16 (Rev.1)); la Res. Conf. 4.6 (Soumission des documents) (Com.II.5); la Res. Conf. 5.11 concernant la dfinition des spcimens pr-Convention (Com.II.14); et la consolidation de la Res. Conf. 10.6 et de la Res. Conf. 12.9 concernant les effets usage domestique (Com.II.8).

Revue des dcisions: Les dlgus ont dcid dintgrer quelques dcisions dans les rsolutions (Com.II.9). Toutes les dcisions proposes la suppression (Doc.17) ont t supprimes lexception des Dcisions 9.38 (Commerce des vgtaux), 12.79 (Spcimens pour les muses et les herbarium) et 12.7 (PA CITES-FAO). Les dlgus ont galement supprim les dcisions proposes par les Prsidents du CA et du CP (Doc.9.1.1 et 9.2.1).

Les exigences en matire de rapports: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant les exigences en matire de rapports, figurant dans les premire, deuxime et quatrime dcisions du Doc.18 et dans Com.II.Rep.6.

LES ESPECES INSCRITES A LANNEXE I SOUMISES A DES QUOTAS DEXPORTATION: Les quotas dexportation des lopards, accrus pour la Namibie (Doc.19.1) et lAfrique du Sud, (Doc.19.2), ont t adopts. Aprs le rejet de la motion introduite par le Tchad, de rouvrir le dbat sur le rhinocros noir, la dcision concernant les quotas dexportation pour la Namibie et lAfrique du Sud a t adopte (Com.I.2).

LE COMMERCE DES TISSUS EN LAINE DE VIGOGNE: Les dlgus ont adopt la rvision de la Res. Conf. 11.6, telle quamende (Doc.20).

LE TRANSPORT DES SPECIMENS VIVANTS: La proposition (Doc.21) a t retire.

LES QUESTIONS GENERALES CONCERNANT LE RESPECT DES DISPOSITIONS: Le Respect des dispositions: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant les lois nationales rgissant la mise en application de la Convention (Com.II.11).

Les questions de mise en application: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant la mise en application (Com.II.10 et Com.II.22).

Le respect des dispositions et la mise en application: Les dlgus ont adopt la rvision de la Res. Conf. 11.3 (respect des dispositions et la mise en application) (Com.II.12).

Les lignes directrices concernant le respect des dispositions: Les dlgus ont pris note du document consacr aux lignes directrices concernant le respect des dispositions de la Convention (Doc.25).

LES QUESTIONS DU COMMERCE ET DE LA CONSERVATION DES ESPECES: Les grands singes: Les dlgus ont adopt la rsolution concernant la conservation et le commerce des grands singes (Com.II.27).

Les ours: Les dlgus ont pris note du document concernant la conservation et le commerce des ours (Doc.27).

Les grands flins asiatiques: Les dlgus ont adopt la rsolution concernant la conservation et le commerce des grands flins asiatiques (Com.II.Rep.8).

Les lphants: Les dlgus ont adopt le plan daction pour le contrle du commerce de livoire africain (Doc.29.1), et les rapports des programme ETIS (Doc.29.2) et MIKE (Doc.29.3). Les rvisions proposes pour la rsolution concernant le commerce illicite de livoire et le contrle des marchs internes ont t rejetes, comme lont t les propositions de dcisions qui sy rapportent (Doc.29.4). La proposition concernant les conditions dexportation des stocks divoire enregistrs a t retire (Doc.29.5), et les dlgus ont pris note du document concernant les stocks divoire au Burundi (Doc.29.6).

Le rhinocros: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant les donnes ayant trait aux rhinocros (Com.I.3).

Lantilope du Tibet: Les dlgus ont adopt la rvision de la Res. Conf. 11.8 concernant la conservation et le commerce de lantilope du Tibet (Com.II.Rep.8).

Lantilope Saga: Les dlgus ont adopt les dcisions manant du groupe de travail sur lespce Saiga tatarica (Com.I.6).

Les tortues terrestres et les tortues deau douce: Les dlgus ont adopt la rvision de la Res. Conf. 11.9 et les dcisions concernant la conservation et le commerce des tortues terrestres et les tortues deau douce (Com.I.5).

La tortue imbrique: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant la conservation des tortues imbriques (Com.I.1).

Les requins: Les dlgus ont adopt les dcisions manant du groupe de travail sur les requins (Com.I.7).

Les concombres de mer: Les dlgus ont adopt les dcisions concernant la conservation et lutilisation durable des concombres de mer (Doc.37.1) et la mise en application de la Dcision 12.60 (Concombres de mer) (Doc.37.2).

Les coraux durs: Les dlgus ont pris note du retrait du document concernant le commerce des coraux durs (Doc.38).

Le Groupe de Travail sur lacajou grandes feuilles: Les dlgus ont adopt les projets de dcisions (Com.I.4).

Lespce Dissostichus: Les dlgus ont pris note du rapport (Doc.36 (Rev.1)).

Examen du Commerce Important: Les dlgus ont adopt les recommandations du CP et du CA concernant le mandat de lvaluation de lECI (Doc.40).

LE CONTROLE DU COMMERCE ET LES QUESTIONS DE MARQUAGE: Lintroduction en provenance de la mer: Les dlgus ont adopt deux projets de dcisions (Com.II.15). LISLANDE a propos, et les dlgus ont vot contre, de rouvrir le dbat.

Le Commerce des espces inscrits lAnnexe I: Les dlgus ont adopt la dcision (Com.II.Rep.11).

La gestion des quotas dexportation annuels: Les dlgus ont supprim les Dcisions 12.17 et 12.18 concernant le Groupe de Travail sur les Quotas dExportation, ont renouvel les Dcisions 12.90 12.93 concernant les quotas dexportation annuels nationaux des espces inscrites lAnnexe II, et ont prorog la validit de la Dcision 12.72 concernant les quotas dexportation annuels. La nouvelle dcision a t adopte (Com.II.29).

Lutilisation des certificats CITES avec les carnets ATA ou TIR: Les dlgus ont adopt les rvisions des Res. Conf. 9.7 (Transit et transbordement) et 12.3 (Permis et certificats) (Doc.44).

Les systmes informatiss pour les permis CITES: Les dlgus ont adopt la rsolution concernant les systmes informatiss pour les permis applicables aux spcimens inscrits la CITES (Com.II.Rep.14).

Dlivrance rtroactive des permis: Les dlgus ont adopt les rvisions apportes la Res. Conf. 12.3 (Permis et certificats) (Com.II.28).

Code source R: Les dlgus ont pris note du retrait de la proposition concernant la dfinition du code source R applicable aux spcimens levs en ranch (Doc.47).

Lutilisation de marques: Les dlgus ont pris note du retrait de la proposition (Doc.48).

Systmes de production: Les dlgus ont adopt la rsolution concernant les systmes de production (Com.II.Rep.12). 

Les spcimens vgtaux soumis des drogations: Les dlgus ont adopt les rvisions apportes aux Res. Conf. 11.11 (Rgulation du commerce des vgtaux) et 12.3 (Permis et certificats) (Com.II.26).

Dfinition de reproduits artificiellement: Les dlgus ont adopt les rvisions apportes la Res. Conf. 11.11 (Com.I.10), et les dcisions concernant les plantes reproduites artificiellement (Com.I.9). Les dcisions, rfres par le CP, concernant les espces Aquilaria et Harpagophytum ont galement t adoptes (Doc.9.2.1).

Dfinition du contreplaqu: Les dlgus ont adopt la rvision apporte la Res. Conf. 10.13 concernant les espces de bois (Doc.52).

Entreposage des spcimens illicites: Les dlgus ont adopt la rvision apporte la Res. Conf. 11.3 concernant lentreposage des spcimens illicites (Com.II.Rep.13).

Manuel didentification: Les dlgus ont pris note du rapport du Secrtariat sur ltat davancement de la production des manuels didentification (Doc.54).

LES DEROGATIONS ET LES DISPOSITIONS COMMERCIALES PARTICULIERES: Les effets personnels et usage domestique: Les dlgus ont adopt la rvision apportes la Res. Conf. 12.9 (Com.II.Rep.13) et les projets de dcisions concernant les palourdes (Com.II.18) et lespce hippocampus (Doc.55.3).

Llevage en captivit: Les dlgus ont adopt les rvisions apportes la Res. Conf. 12.10 concernant llevage en captivit (Com.I.8). Les ETATS-UNIS ont suggr que le Comit Permanent examine la dcision en rapport, concernant le commerce des espces inscrites lAnnexe I, aux fins de dterminer si la dcision est redondante. Aucune demande denregistrement dtablissements na t soumise.

CONSERVATION IN SITU ET ELEVAGE EX SITU: Les dlgus ont adopt la dcision (Com.II.1) et la rsolution (Com.II.13 telle quamende). Le BRESIL a dclar que la CDB est linstance comptente pour le traitement des questions daccs aux ressources gntiques et de partage des avantages.

DANS LES COULOIRS

Au moment o les dlgus, concluant le reste des points de lordre du jour, se sont runis de nouveau en Plnire, ils ont lch un ouf de soulagement collectif. Plusieurs dentre eux ont dclar que la partie nest pas encore gagne, attirant lattention sur nombre de questions encore en suspens, en particulier, les propositions concernant les espces marines, susceptibles dtre rouvertes. Certains pensent quil y a peu de risque quune proposition quelconque soit rejete. Dautres travaillaient pour sassurer que les premiers rsultats tiendront. 

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