Summary report, 17 May 2005

La 15e runion du Comit pour les Plantes, de la Convention sur le Commerce International des Espces de Faune et de Flore Sauvages Menaces d'Extinction (CITES) s'est tenue du 17 au 21 mai 2005, Genve, en Suisse. Les 20 et 21 mai, une session conjointe a t tenue avec le Comit pour les Animaux, qui a ouvert sa 21e runion du 20 mai pour la poursuivre jusqu'au mercredi 25 mai. Le Comit pour les Plantes s'est pench sur 24 points inscrits l'ordre du jour et portant sur une gamme de sujets, dont: l'application de la Vision Stratgique jusqu'en 2007; l'tude du commerce important d'espces inscrites dans l'Annexe II; les annotations annexes aux plantes, aux plantes mdicinales et aux orchides; l'acajou amricain; et l'Harpagophytum spp.

La session conjointe a trait de sujets d'intrt commun pour les comits, notamment: la Vision Stratgique et son Plan d'action jusqu'en 2013; l'examen des comits scientifiques et la communication rgionale; l'tude des systmes de production de spcimens d'espces inscrits la CITES; et les principes et directives d'Addis-Abeba pour l'utilisation durable de biodiversit, adopts par la Convention sur la Diversit Biologique (CDB). En dpit de l'ordre du jour charg, les participants aux deux runions ont russi s'attaquer quelques-unes des questions les plus pressantes, allant, dans bien des cas, au-del de leurs propres attentes.

BREF HISTORIQUE DE LA CITES

La CITES a t tablie en rponse aux proccupations grandissantes affirmant que la surexploitation de la faune et de la flore sauvages travers le commerce international est en train de contribuer au dclin rapide de plusieurs populations de plantes et d'animaux dans le monde. La Convention a t signe par les reprsentants de 80 pays, le 3 mars 1973, Washington, DC. Elle est entre en vigueur le 1er juillet 1975. 165 Parties adhrent aujourd'hui la Convention.

La CITES a pour objectif de s'assurer que le commerce international des espces sauvages d'animaux et de vgtaux ne menace pas leur survie. Les Parties de la CITES rgulent le commerce de la faune et de la flore sauvages travers des contrles et des rglementations sur les espces listes dans trois annexes. L'Annexe I dresse la liste des espces menaces d'extinction en raison du commerce international. Le commerce de ces espces n'est autoris que dans des circonstances exceptionnelles. Le commerce des espces listes dans l'Annexe II est assujetti une rglementation stricte base sur des quotas et des permis tudis de manire prvenir leur utilisation non viable. Les contrles prvus dans ce cadre visent prserver l'intgrit des cosystmes et viter aux espces de devenir ligibles l'Annexe I. Les espces figurant dans l'Annexe III sont assujetties des rglementations intrieures mises en place par les Parties requrant la coopration d'autres Parties pour le contrle du commerce international des espces en question. Pour placer une espce donne sur l'Annexe I ou II, les Parties doivent soumettre l'approbation de la CdP, une proposition, appuye par des donnes scientifiques et biologiques portant sur la population et sur l'volution des tendances du commerce pratiqu. La proposition doit tre soutenue par un scrutin majoritaire aux deux- tiers des Parties prsentes la CdP. En fonction de l'augmentation ou la diminution de l'impact du commerce sur telle ou telle espce, la CdP dcide de l'opportunit de la faire passer d'un appendice l'autre ou de l'en ter compltement. Prs de 5000 espces de faune et de 28000 espces de flore sont actuellement protges dans le cadre des trois appendices de la CITES.

Les Parties rgulent galement le commerce international des espces inscrites la CITES, travers un systme de permis et de certificats ncessaires, obtenir avant que les spcimens lists dans ses annexes puissent tre imports, exports ou introduits par voie maritime. Chaque Partie est requise d'adopter une lgislation nationale et de dsigner deux autorits nationales: une Autorit Gestionnaire charge d'mettre ces permis et certificats, travaillant sur avis d'une Autorit Scientifique. Ces deux autorits nationales sont galement charges d'aider la mise en application de la CITES, travers la coopration avec les services de douanes, de police et autres agences appropries. Les Parties ont l'obligation de veiller au maintien des archives commerciales et de les faire parvenir annuellement au Secrtariat de la CITES, aux fins de lui permettre de compiler les donnes statistiques concernant le commerce international des espces listes dans les Annexes.

Les organes oprationnels de la CITES comprennent: le Comit Permanent, ainsi que des comits scientifiques consultatifs: le Comit pour les Animaux (CA) et le Comit pour les Plantes (CP); la Commission charge de la Nomenclature. En leur qualit d'organes d'appui scientifique et technique, le rle du CA et du CP consiste: entreprendre des valuations priodiques des espces pour s'assurer de leur catgorisation approprie dans les Annexes de la CITES; entreprendre les diverses tches requises par la CdP; aviser, lorsque certaines espces font l'objet d'un commerce non viable, et recommander les mesures ncessaires; et laborer les rsolutions concernant les questions ayant trait aux animaux et aux plantes, pour considration par les Parties.

Les reprsentants du CA et du CP sont lus aux runions de la CdP, par leurs groupes rgionaux respectifs, et le nombre de reprsentants par rgion est allou en fonction du nombre de Parties au sein de chaque rgion et de la rpartition de la biodiversit. Le Prsident et Vice-prsident sont lus par les membres du CA et du CP.

Les reprsentants rgionaux actuels du CP sont: David L.N. Hafashimana (Ouganda - Afrique), Beatrice Khayota (Kenya - Afrique), Irawati (Indonsie - Asie), Wichar Thitiprasert (Vice-prsident, Thalande - Asie), Ftima Mereles (Paraguay - Amrique Centrale et du Sud et Carabes), Dora Ingrid Rivera (Costa Rica - Amrique Centrale et du Sud et Carabes), Margarita Clemente (Prsident, Espagne - Europe), Giuseppe Frenguelli (Italie - Europe), Robert Gabel (Etats-Unis - Amrique du Nord) et Greg Leach (Australie - Ocanie).

Les reprsentants rgionaux actuels du CA sont: Edson Chidziya (Zimbabwe - Afrique), Richard Kiome Bagine (Kenya - Afrique), Mohammad Pourkazemi (Iran - Asie), Siti Nuramaliati Prijono (Indonsie - Asie), Mario R. Jolon Morales (Guatemala - Amrique Centrale et du Sud et Carabes), Peter Vogel (Jamaque - Amrique Centrale et du Sud et Carabes), Thomas Althaus (Prsident, Suisse - Europe), Katalin Rodics (Hongrie - Europe), Rodrigo Medelln (Vice-prsident, Mexique - Amrique du Nord) et Rod Hay (Nouvelle Zlande - Ocanie).

TREIZIEME REUNION DU COMIT POUR LES PLANTES: La CP-13 s'est runie Genve, en Suisse, du 12 au 15 aot 2003 pour examiner la planification stratgique, le commerce important et l'valuation de l'Examen du Commerce Important. Les dlgus se sont galement penchs sur la suite donne aux dcisions de la CdP-12 concernant les espces Harpagophytum spp., Guaiacum spp. et Aquilaria spp., et se sont accords sur les termes de rfrence et le programme de l'valuation des critres encadrant l'amendement des Annexes I et II.

QUATORZIEME REUNION DU COMIT POUR LES PLANTES: La 14e runion du Comit pour les Plantes (CP-14) s'est tenue du 16 au 20 fvrier 2004, Windhoek, en Namibie. Les dlgus y ont procd l'examen de 25 points l'ordre du jour portant sur une gamme de sujets, notamment: l'examen des rsolutions concernant les plantes et le commerce des plantes; la dfinition des termes techniques utiliss dans les annotations aux plantes mdicinales; le commerce important des plantes; l'examen des Annexes de la CITES; le suivi des dcisions issues de la 12e runion de la Confrence des Parties (CdP-12); et les propositions d'espces pour la CdP-13.

CDP-13 DE LA CITES: La CdP-13 s'est runie Bangkok, en Thalande, du 2 au 14 octobre 2004. Les dlgus ont examin une gamme de sujets, dont 50 propositions d'amendement des Annexes de la CITES, l'application et les questions administratives et la coopration avec la CDB et avec l'Organisation pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO). Les dlgus ont dcid d'inscrire le ramin, le bois de glose, ainsi que le grand requin blanc et le perroquet de la mer, dans l'Annexe II. Le dauphin 'irrawaddy' a t surclass de l'Annexe II l'Annexe I. S'agissant de l'lphant africain, la demande prsente par la Namibie d'un quota annuel pour l'ivoire a t rejete, mais la Namibie a t autorise poursuivre ses ventes strictement contrles des sculptures en ivoire, traditionnels. Les dlgus se sont galement accords sur un plan d'action rpondant au besoin de svir contre les marchs d'ivoire intrieurs non rglementaires. La Namibie et l'Afrique du Sud ont bnfici d'un quota annuel de cinq rhinocros noirs pour la chasse trophe, et le Swaziland a galement t autoris ouvrir sous contrle strict la chasse des rhinocros blancs. D'autres dcisions se sont focalises sur les synergies avec la FAO et la CDB, et les questions de mise en application issues ont bnfici d'une grande attention qui a abouti l'annonce de la mise en place du Plan d'Action de la Rgion Sud Asiatique pour le Commerce des Espces de Faune et de Flore Sauvages, fond sur une mise en application des lois de manire conjointe.

RAPPORT DU COMITE POUR LES PLANTES

Mardi 17 mai, le Secrtaire Gnral de la CITES, Willem Wijnstekers, a souhait la bienvenue aux dlgus n et a soulign le rle important du Comit pour les Plantes (CP), ainsi que celui des Comits Scientifiques, dans la promotion de la mise en application de la CITES. Il a mis en exergue l'importance de l'intgration des meilleures connaissances scientifiques disponibles dans la planification de la Vision de la Stratgie jusqu'en 2013, des Comits.

Le CP a rlu Margarita Clemente (Espagne), Prsidente, et Wichar Thitiprasert (Thalande), Vice-prsident.

La Prsidente du CP de la CITES, Clemente, a remerci le Secrtariat pour l'laboration des documents et a mis en relief le rle des Comits Scientifiques dans la promotion de la conservation et l'utilisation durable des espces. Elle a soulign la valeur de la contribution scientifique apporte l'valuation du commerce important et au non-detriment findings, mettant l'accent sur la pertinence de l'examen de ce sujet dans le cadre de l'valuation du travail accompli par les Comits Scientifiques.

Le CP a adopt le document concernant l'admission d'observateurs (PC15 Doc. 4), et l'ordre du jour de la runion (PC15 Doc. 3.1 (Rev.2)) avec l'insertion de l'espce Hoodia spp. (fleur de Carrion) dans la rubrique "Autres questions." Le Rglement intrieur de la runion a t adopt (PC15 Doc. 2.1) et les propositions d'amendements le concernant (PC15 Doc. 2.2) ont t transmises, pour examen, la session conjointe du CA et du CP. Le CP a ensuite adopt le programme de travail (PC15 Doc. 3.2) moyennant quelques amendements mineurs.

Le CP s'est runi en plnire, mardi, jeudi et samedi, et dans sept groupes de travail tablis pour le traitement de points spcifiques inscrits l'ordre du jour, dont, l'examen du commerce important, la coopration entre la CITES et la CDB, et les annotations aux Annexes de la CITES.

Ce compte rendu couvre les dlibrations du CP et de la session conjointe des runions du CP et du CA.

PLANIFICATION STRATGIQUE

VISION DE LA STRATGIE ET PLAN D'ACTION ET PRIORITS JUSQU'EN 2007: Mardi 17 mai, le Secrtariat a introduit le document concernant la mise en application de la Vision de la Stratgie et du Plan d'action jusqu'en 2007 (PC15 Doc. 6.1), invitant le CP: examiner les activits dcrites dans le document; dterminer les progrs accomplis dans leur excution; et valuer les objectifs qui restent raliser dans les deux annes et demie venir.

Le Mexique a soulign la ncessit, entre autres: d'laborer un guide simple de l'Examen du Commerce Important (ECI) et un manuel spcifiant les obligations des Autorits Scientifiques et les procdures qu'elles devraient suivre; l'laboration de directives pratiques pour l'laboration des avis de commerce non prjudiciable; et la promotion de la participation active de la communaut scientifique aux runions de la CITES. L'Afrique a soulign l'importance de la formation des Autorits Scientifiques nationales et rgionales et de l'change d'informations et de donnes. L'Afrique du Sud a ajout que le rle du CP dans l'laboration de lgislations et de politiques appropries devrait tre promu. Un groupe de travail sur la planification stratgique (GT1), prsid par Greg Leach (Ocanie), a t tabli.

Mercredi 18 mai, le GT1 a examin les progrs accomplis dans la mise en application de la Vision de la Stratgie et du Plan d'action, les lacunes constatables dans la mise en ?uvre et dans les manires adoptes pour l'amlioration de la coordination entre les Dcisions de la Confrence des Parties (CdP) et la planification stratgique.

Jeudi 19 mai, le Prsident du GT1, Leach, a prsent le rapport des travaux du groupe (PC15 WG1 Doc. 1). S'agissant de l'valuation de la Vision de la Stratgie et Plan d'action actuels, il a prcis que le GT1 a collationn la liste des activits menes pour la ralisation de la Vision de la Stratgie et Plan d'action. Au sujet des priorits, il a identifi un certain nombre de points d'action qui n'ont pas bnfici de suffisamment d'attention et qui devraient bnficier d'une priorit dans le programme de travail du CP. Le CP a dcid d'inviter les Parties prsenter leurs observations concernant le rapport, avant sa soumission au Comit Permanent et a dsign les Prsident et Vice-prsident du CP, comme candidats l'adhsion au groupe de travail sur le plan stratgique devant tre tabli par le Comit Permanent.

RESOLUTIONS ET DECISIONS DE LA CDP A L'INTENTION DU CP: Mardi, le Secrtariat a introduit le document renfermant la liste de toutes les instructions l'intention du CP figurant dans les rsolutions et dcisions en vigueur (PC15 Doc. 6.2). Le document invite galement le CP intgrer ces activits dans son programme de travail au titre de 2005-2007, en vue de dterminer les priorits et concrtiser leur mise en ?uvre effective.

La Prsidente Clemente a indiqu que la Rsolution 13.10 (Commerce des espces exotiques envahissantes) devrait tre rattache la CDB. La Prsidente Clemente a suggr que ce sujet soit examin au GT1.

Jeudi, le Prsident Leach a prsent le rapport du GT concernant la planification stratgique (PC15 WG1 Doc. 1), informant que: la plupart des rsolutions et dcisions sont, soit paracheves, soit sur le point de l'tre; que certains sont en cours d'application par divers organes de la CITES ou par les Parties elles-mmes; et que certains ncessitent une attention urgente. Le CP a adopt le programme de travail couvrant la priode allant jusqu' la CdP-14, sur la base des rsolutions et dcisions en vigueur l'intention du CP ou ayant rapport avec lui, y compris la liste des questions hautement prioritaires, telles que l'examen du commerce important des spcimens d'espces inscrites l'Annexe II, les critres encadrant l'amendement des Annexes de la CITES, et l'valuation des comits scientifiques.

EXAMEN DU COMMERCE IMPORTANT D'ESPECES INSCRITES A L'ANNEXE II

RAPPORT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT: Evaluation sur la base des espces: Mardi, le Secrtariat a prsent le rapport sur l'tat d'avancement de l'Examen du Commerce Important (ECI) des espces inscrites l'Annexe II. La Prsidente Clemente a mis en exergue les documents d'informations concernant l'tat d'avancement de la conservation, la gestion et la rgulation du commerce de l'espce Pericopsis elata (PC15 Inf. 2), l'utilisation et le commerce du bois de glose au Japon (PC15 Inf. 6) et le commerce et l'utilisation du bois de glose Tawan, Province de Chine (PC15 Inf. 7). Le Secrtariat a prsent le document concernant l'ECI fond sur les espces (PC15 Doc. 10.1.1), qui renferme les recommandations concernant: les cycades, l'Aquilaria malaccensis, le Pericopsis et les Alos d'Afrique Orientale, utiliss sous forme d'extraits; le Prunus africana; et qui rsume les rponses des Parties propos des espces: Galanthus woronowii, Podophyllum hexandrum, Cyathea contaminans, Cibotium barometz, Dendrobium nobile et des espces d'orchide de Belize. Un groupe de travail sur l'ECI des spcimens d'espces inscrites l'Annexe II (GT2), prsid par Noel McGough (Royaume-Uni), a t tabli.

Mercredi, le GT2 a procd l'examen du commerce important de diverses espces et l'analyse des rponses apportes par les pays, aux fins de dterminer si elles ont respect les dispositions de l'Article IV de la Convention (Rgulation du Commerce des Spcimens d'Espces Inscrites l'Annexe II) et si ces espces devaient, oui ou non, tre limines de l'examen.

Jeudi, le Prsident du GT2, McGough, a rsum les recommandations du groupe. Au sujet de l'analyse des rponses des pays, il a indiqu que la majorit taient limines de la prochaine tape de l'examen, l'exception de celles: du Vit-nam, concernant les espces Cibotium barometz et Dendrobium nobile; de l'Indonsie, concernant les contaminants Cyathea; de la Rpublique Dmocratique du Laos, concernant le Dendrobium nobile; et, de la Georgie, concernant l'espce Galanthus woronowi. Samedi 21 mai, le CP a adopt ces recommandations (PC15 WG2 Doc.1 Rev.1).

ESPECES A EXAMINER APRES LA CDP-13: Slection de nouvelles espces: Mardi, le Secrtariat a introduit le document concernant la slection de nouvelles espces examiner aprs la CdP-13 (PC15 Doc. 10.2.1 et Rev. 1.). Le Royaume-Uni a demand des claircissements sur les mthodologies utilises pour la slection de nouvelles espces, et le Programme des Nations Unies pour l'Environnement /Centre Mondial du Suivi de la Conservation (UNEP-WCMC) a expliqu la manire dont les donnes ont t analyses. Le Mexique a indiqu que son pays entendait soumettre les donnes concernant l'Euphorbia antisyphilitica, et suggrer son exclusion de l'examen. L'Amrique du Nord a dclar que l'examen a pour objectif de dterminer si aux chelons nationaux la gestion des espces est approprie. La Prsidente Clemente a transmis ce sujet la GT2, concernant l'ECI.

Mercredi, le GT2 a procd l'analyse de la slection de nouvelles espces dont le commerce devait tre examin aprs la CdP-13, et le rapport concernant sept plantes mdicinales asiatiques.

Jeudi, le Prsident du GT2, McGough, a prsent la recommandation du groupe d'exclure de l'examen la majorit des espces analyses, parce que, dans la plupart des cas, il n'y a pas de commerce important de ces espces.

Samedi, le Prsident du GT2 McGough a prsent le rapport du GT sur l'ECI des spcimens d'espces inscrites l'Annexe II (PC15 WG2 Doc. 1 (Rev. 1)). Le GT2 a examin 76 espces proposes, s'accordant sur l'examen du commerce important des espces suivantes, aprs la CdP-13: Pachypodium bispinosum; Pachypodium succulentum; Rauvolfia serpentina; Euphorbia candelabrum; Euphorbia stellata; Pterocarpus santalinus; Aloe ferox; Christensonia vietnamica; Myrmecophila tibicinis; Taxus wallichiana; et, Nardostachys grandiflora. Le GT2 a galement propos de considrer les espces de Madagascar la CP-16. Le CP a adopt le document avec quelques amendements mineurs.

Jeudi, L'Allemagne a suggr, et le CP a accept, que le reste des recommandations concernant le document, qui n'ont pas t analyses au cours de cette runion, soient renvoyes la CP-16. Sept espces mdicinales asiatiques: Mardi, l'Allemagne a prsent les principales conclusions de l'tude consacre l'tat actuel, l'utilisation et au contrle du commerce de sept espces mdicinales asiatiques (PC15 Doc. 10.2.2), nommment: Cistanche deserticola, Dioscorea deltoidea, Nardostachys grandiflora, Picrorhiza kurrooa, Pterocarpus santalinus, Rauvolfia serpentina, et Taxus wallichiana. La Prsidente Clemente a transmis cette question la GT2 sur l'ECI.

EXAMEN PERIODIQUE DES ESPECES VEGETALES

Mardi, la Prsidente Clemente a ouvert les discussions sur l'examen priodique des espces vgtales inscrites dans les Annexes de la CITES (PC15 Doc. 11), soulignant la ncessit de "nettoyer" la liste actuelle de quelques 28000 espces, notamment en y oprant des dclassements et des surclassements. Le Secrtariat a introduit l'Annexe 1 du document, qui renferme un ensemble de lignes directrices. Il a donn un aperu sur la tche qui attend la CP-15, consistant en l'laboration du programme et de la liste d'espces pour l'examen priodique. L'Ocanie a demand l'largissement de l'examen aux espces inscrites l'Annexe III. L'Asie a mis l'accent sur la difficult que pose le dclassement de grandes familles d'espces vgtales. Un groupe de travail sur l'examen priodique des espces vgtales inscrites dans les Annexes de la CITES (GT3), prsid par Jonas Luthy (Suisse), a t tabli.

Mercredi, le groupe de travail a parcouru la liste des espces proposes l'examen, s'accordant sur une liste prliminaire de taxons spcifique, pour examen du CP.

Jeudi, le Prsident du GT3, Luthy, a prsent la liste des espces candidates potentielles l'examen (PC15 WG3 Doc. 1); et le CP a adopt la liste suivante: Saussurea costus, Dioscorea deltoidea, Euphorbia antisiphilitica, Balmea stormiae, Platymiscium pleiostachyum, Podocarpus parlatorei, Agave arizonica, Agave parviflora, Agave victoriae-reginae, Nolina interrata, Tillandsia spp, Shortia galacifolia, Orothamnus zeyheri, Protea odorata, Welwitschia mirabilis, Hedychium philippinense, Pereskia spp., Pereskiopsis spp., Sclerocactus spp., Cycas beddomei, Didieraceae spp., toutes les espces d'Euphorbia spp. inscrites l'Annexe I, toutes les espces malgaches d'Aloe spp. inscrites l'Annexe I, et Peristeria elata. Le CP a galement dcid d'tablir un groupe de travail intersessions, prsid par la Suisse, pour faire avancer l'examen et prsenter un rapport la CP-16.

ANNOTATIONS AUX PLANTES MEDICINALES

Mardi, Uwe Schippmann (Allemagne) a prsent le document concernant les annotations aux plantes mdicinales inscrites l'Annexe II (PC15 Doc. 17), labor par l'UICN/Groupe Spcialiste des Plantes Mdicinales de la Commission sur la Survie des Espces (CSS). Il a indiqu que le groupe a analys les problmes poss par les dcalages constats dans les annotations aux plantes mdicinales, en particulier par rapport aux principales matires premires, et a propos d'utiliser le libell standard faisant rfrence aux produits finis pharmaceutiques. La Prsidente Clemente a mis en garde que certaines espces, comme l'espce Swietenia, ont trois annotations diffrentes, ce qui cause des problmes d'excution pour les autorits douanires. Le dlgu des Etats-Unis a suggr d'utiliser un autre terme, tel que produits finis mdicinaux, et plusieurs participants ont soulign la ncessit de dfinir produits "pharmaceutiques" ou produits "finis mdicinaux".Un groupe de travail sur les annotations aux plantes mdicinales (GT5), prsid par Uwe Schippmann, a t tabli.

Mercredi, le groupe de travail sur les plantes mdicinales a examin chacune des annotations disponibles aux plantes mdicinales, s'accordant sur l'utilisation d'une nouvelle formulation rationalise dans les annotations la plupart des plantes mdicinales, en vue d'exclure les produits finis pharmaceutiques du contrle de la CITES.

Jeudi, le Prsident du GT5, Schippmann a prsent un rapport sur les recommandations formules par le groupe de travail (PC15 WG5 Doc.1), qui propose l'insertion dans l'Annexe II, des annotations rvises suivantes aux espces vgtales mdicinales: L'Annotation #10 (Taxus chinensis, T. fuana, T. cuspidata, T. sumatrana, et T. wallichiana) devrait stipuler "dsigne toutes les parties et tous les produits drivs l'exception: a) des graines et du pollen; et b) des produits finis pharmaceutiques emballs et prts tre utiliss dans le commerce au dtail"; l'Annotation #3 (Panax ginseng et P. quinquefolius) devrait stipuler "dsigne les racines entires et dcoupes et les parties de racines" pour claircir ce qui est compris dans les contrles de la CITES; et, l'Annotation #7 (Pterocarpus santalinus) devrait stipuler "dsigne les rondins, les copeaux, la poudre et les extraits" pour continuer d'exempter du contrle de la CITES, les produits finis, tels que meubles et instruments de musique. Le PC a tabli un groupe de travail intersessions, prsid par l'Allemagne, pour poursuivre les travaux autour de cette question.

ANNOTATIONS AUX PLANTES

Mardi, le dlgu des Etats-Unis a prsent le document concernant les annotations aux plantes inscrites dans les Annexes II et III (PC15 Doc. 18.1), attirant l'attention des dlgus sur les incohrences dans les interprtations du point de savoir si les parties et produits drivs des plantes taient inclus ou exclus du contrle de la CITES. La Prsidente Clemente a tabli un groupe de travail sur les annotations aux plantes inscrites dans les Annexes II et III (GT6), prsid par Robert Gabel (Etats-Unis), pour traiter ce sujet.

Mercredi, le GT6 a procd l'examen des incohrences dans l'interprtation du point de savoir si les parties et produits drivs des espces inscrites l'Annexe II et III sont inclus dans le contrle de la CITES (lorsqu'il n'y a pas d'annotation spcifique). Le dbat s'est focalis sur la manire de s'assurer que toutes les parties et tous les produits drivs sont inclus dans le contrle de la CITES, moins d'en tre spcifiquement exclus, et les participants ont dcid de travailler sur une proposition prsenter la prochaine CdP.

Jeudi, le Prsident du GT6, Gabel, a prsent les recommandations du groupe de travail (PC15 WG6 Doc.1), qui ont englob: l'amendement de la Rsolution Conf. 11.21 (Annotations) pour y indiquer que le Secrtariat ne devrait pas procder des amendements de fond dans l'interprtation des Annexes sans dcision spcifique de la CdP; et l'amendement de la Rsolution Conf. 9.24 (Rev. CdP-13), pour demander aux Parties de spcifier les parties et les produits drivs qui sont inclure lors de l'laboration des propositions. Le CP a tabli un comit de rdaction intersessions, prsid par les Etats-Unis, pour travailler sur les amendements.

APPLICATION DES ANNOTATIONS A L'ESPECE ORCHIDACEE SPP.

Mardi, la Suisse a introduit le document concernant l'application des annotations l'orchide inscrite l'Annexe II (PC15 Doc. 19) et la dfinition des "conteneurs individuels" utiliser dans les expditions d'orchides hybrides reproduites artificiellement (PC15 Doc. 19 Addendum). Il a parl de l'laboration d'un questionnaire (PC15 Doc. 19 Annex 1) par les Autorits Suisse et Tha charges de la Gestion de la CITES, pour aider le suivi de l'application des drogations qui seraient accordes aux Parties avant la CdP-14. L'Asie a inform les dlgus qu'un guide illustr destin aider les services de douanes reconnatre les hybrides reproduits artificiellement drogs par la CITES, serait prt dans les mois venir. La Prsidente Clemente a soulign la ncessit de simplifier les drogations existantes et a tabli un groupe de travail (GT7), prsid par Wichar Thitiprasert (Thalande).

Mercredi, le groupe de travail a dbattu de la manire d'assurer le suivi de la mise en application des annotations aux orchides inscrites l'Annexe II. Les participants ont suggr de modifier le questionnaire de manire obtenir davantage de renseignements concernant l'application des drogations accordes certains hybrides d'orchides, reproduits artificiellement, et de simplifier les questions. Les participants ont dcid de fusionner deux drogations accordes aux hybrides d'orchides, reproduits artificiellement (PC15 Doc. 19 Annex 2), comme moyens de rationaliser la dfinition de la drogation, sans largir la porte.

Les participants ont galement accept une proposition suisse de placer des tagres individuelles dans les conteneurs CC (conteneurs tags spciaux utiliss dans le transports des fleurs), en tant que partie intgrante de la dfinition des conteneurs individuels qui exempte les cargaisons de certains hybrides d'orchides des contrles de la CITES.

Jeudi, le prsident du GT7, Thitiprasert, a prsent les recommandations du groupe: ajouter le conteneur CC dans l'annotation aux conteneurs individuels; simplifier le questionnaire; demander qu'un groupe de pays travaille sur le questionnaire, au cours de la priode intersession, et prsente un rapport la CP-16; et adopter la proposition concernant les annotations fusionnes. Le CP a tabli un groupe de travail intersession, prsid par la Thalande, pour poursuivre les travaux sur ces recommandations.

RAPPORTS REGIONAUX

AFRIQUE: Jeudi, Beatrice Khayota (Kenya) a prsent le rapport (PC15 Doc. 5.1) concernant les activits dans la rgion africaine, dont: l'laboration de directives concernant les espces Alos; une tude sur l'espce Prunus Africana; une runion rgionale sur la Griffe du Diable, (Harpagophytum); une tude sur Hoodia spp.; une enqute sur l'exploitation illicite du bois de santal (Osiris lanceolata) en Afrique Orientale; et, un projet rgional en Afrique Orientale pour la mise en place d'un rseau consacr aux plantes mdicinales et aux mdecines traditionnelles.

ASIE: Irawati (Indonsie) et Z. Mukshar Md. Shaari (Malaisie) ont prsent le rapport concernant les activits rgionales depuis la CP-14 (PC15 Doc. 5.2), prcisant qu'ils ont reu des rapports de la part de 32 Parties de la CITES en Asie. Ils ont mentionn, entre autres: la tenue d'une runion de concertation Indonsie - Singapour sur le bois de glose; l'tablissement d'une cellule de travail tri-national sur l'application des lois concernant le commerce du ramin, comprenant l'Indonsie, la Malaisie et Singapour; l'tablissement, entre Myanmar et la Chine, d'une coopration dans la vrification des autorisations concernant les Taxons; et l'laboration du Plan d'action Rgional de l'ANASE pour le Commerce de la Faune et de la Flore Sauvages au titre de la priode 2005-2010.

AMERIQUE CENTRALE ET DU SUD ET LES CARAIBES: Ftima Mereles (Paraguay) et Dora Ingrid Rivera (Costa Rica) ont prsent le rapport (PC15 Doc. 5.3), mettant en relief la srie d'ateliers consacrs la CITES qui ont t tenus travers toute la rgion, et les efforts fournis pour la revitalisation du Conseil d'Amrique Centrale pour l'Environnement et le Dveloppement.

EUROPE: Giuseppe Frenguelli (Italie) a prsent le rapport (PC15 Doc. 5.4), mentionnant deux runions rgionales organises depuis le CP-14. Il a signal que la 5e Runion Rgionale Europenne de la CITES sur les Plantes, tenue Varsovie, en Pologne, a produit une liste de recommandations, englobant, entre autres, la ncessit d'une coopration troite entre les Autorits Gestionnaires et Scientifiques de la CITES, les autorits excutives, les ngociants de bois d'?uvre et les ONG pour l'change d'informations sur le commerce du bois d'?uvre en Europe. Il a soulign que les participants l'atelier sur la Gestion et Application des Dispositions de la CITES sur le Commerce du Bois d'?uvre, dans la Rgion Europenne, tenu Prouse, en Italie, ont recommand au CP de procder, entre autres: l'tablissement d'un mcanisme normalis simple pour la mesure du volume du bois d'?uvre; la normalisation des annotations aux inscriptions des bois d'?uvre sur les listes de la CITES; et l'identification des meilleures pratiques en matire d'avis de commerce non prjudiciable. Frenguelli a galement soulign l'importance des cours de Matrise l'Universit d'Andalousie, en Espagne, pour la fourniture aux participants d'outils permettant de comprendre la manire dont la CITES fonctionne, et a fait tat de quelques obstacles rencontrs dans la communication, en particulier, en Europe de l'Est.

AMERIQUE DU NORD: Robert Gabel (Etats-Unis) a prsent le rapport rgional d'Amrique du Nord (PC15 Doc. 5.5), et a mis en relief l'interaction positive au sein de la rgion et la runion de coordination Queretaro, le Mexique, avant la CdP-13. Il a parl du travail entrepris par le Canada et les Etats-Unis concernant les questions touchant au commerce de l'acajou, de l'tude mene par le Mexisue sur l'espce Guaiacum, et des efforts fournis par le Canada et le Mexique sur l'application de la CITES.

OCEANIE: Greg Leach (Australie) a prsent le rapport (PC15 Doc. 5.6.). Il a signal qu'une communication significative est entretenue dans la rgion sous l'gide du second Atelier sur le Renforcement des Capacits en Ocanie, organis Brisbane, en Australie, et a remerci toutes les Parties de l'Ocanie pour leur prsence la CdP-13. Il a prcis que les ateliers ont vu la prsence d'un certain nombre de non Parties engages dans un commerce international important. Leach a affirm que ces vnements ont aid l'tablissement de rseaux de communication au sein de la rgion, et l'amlioration des flux d'informations et de la coopration sur les questions de la CITES. Il a indiqu que depuis la CP-14, deux pays d'Ocanie, Palau et Samoa, ont sign la Convention.

RAPPORT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DE LA NOMEMCLATURE

Le Comit de la Nomenclature (CN) concernant la flore s'est runi mercredi 18 mai sous la co-prsidence de Noel McGough (Royaume-Uni) et Ute Grimm (Allemagne). Le CN a trait: les tches officielles et la pratique de travail du Comit; la liste rcapitulative du PNUE-WCMC et les mises jour des listes rcapitulatives disponibles; les questions de nomenclature aprs la CdP-13; et les questions de financement.

Jeudi, le Co-prsident McGough a prsent les rsultats de la runion du CN en vue de formuler des recommandations la CdP-14. Au sujet des taxons vgtaux pour lesquels il n'existe pas de rfrence normalise, il a signal que le Mexique et l'Allemagne sont en train de travailler sur l'espce Guaiacum. Au sujet des listes rcapitulatives disponibles, il a indiqu que la liste rcapitulative des orchides et le lexique des cactes sont quasiment prts tre publis. Il a prcis que des mises jour sont prtes pour la liste rcapitulative des espces Alos et Pachypodium, qui seront transmises la CdP-14. L'Autriche a inform que la liste rcapitulative des orchides Bulbophyllum est prte et que les observations des experts et des Parties devraient tre sollicites avant sa publication. Le CP a dcid de mener cette consultation travers le site de la CITES sur l'Internet.

RAPPORT SUR LES CONTINGENTS QUANTITATIFS L'EXPORTATION

Jeudi, le Secrtariat a prsent un rapport sur les progrs accomplis par le Groupe de Travail sur les Contingents quantitatifs l'exportation (GTQE), expliquant que la Dcision 12.72 (Rev. COP-13) (Gestion des quotas annuels d'exportation) demande au Comit Permanent d'examiner ce sujet et de prsenter un rapport la CdP-14. Il a prcis que la Dcision 13.66 de la CdP (Gestion des quotas annuels d'exportation) demande au Comit Permanent d'instruire et d'laborer l'intention des Parties, des directives en vue d'tablir, de mettre en ?uvre, d'assurer le suivi et de prsenter des rapports sur leurs quotas nationaux d'exportation d'espces inscrites la CITES. Le Secrtariat a inform que le GTQE est en train d'laborer un document renfermant un projet de directives concernant la gestion des contingents quantitatifs l'exportations, qui sera soumis au CA et au CP, pour recueillir leurs observations, en juillet 2005. Il a soulign qu'en prenant en considration les observations reues du CA et du CP, le groupe de travail laborera un projet de rsolution prsenter au Comit Permanent en 2006 puis transmettre la considration de la CdP-14.

SYNERGIE ENTRE LA CITES ET LA CDB

STRATEGIE MONDIALE POUR LA CONSERVATION DES PLANTES: Mardi, la Prsidente Clemente a soulign que la Dcision 13.8 de la CdP (Stratgie mondiale pour la conservation des plantes) tablit que le CP rattachera ses activits et collaborera avec la Stratgie Mondiale pour la Conservation des Plantes (SMCP) de la CDB, en particulier, dans le cadre de l'objectif XI (Aucune espce de flore sauvage ne doit tre menace d'extinction du fait de son commerce international), et d'autres questions ayant trait la CDB. Faisant rfrence la Notification 2005/017 de la CITES l'intention des Parties, qui englobe une varits d'actions potentielles susceptibles d'amliorer les synergies entre la CITES et la CDB, l'Autriche a suggr que le CP labore un guide des bonnes pratiques en matire de synergies entre les deux Conventions. L'Ocanie a soulign que les dlgus devraient dterminer la manire dont le CP pourrait collaborer avec le GSPC et contribuer l'objectif de la CDB consistant rduire de manire importante, d'ici 2010, le taux d'rosion de la biodiversit. Le Mexique a parl de la ncessit de prendre des mesures concrtes pour l'amlioration des synergies entre la CITES et la CDB, et de raliser les Objectifs de Dveloppement du Millnaire. Un groupe de travail sur les synergies entre la CITES et la CDB (GT4), co-prsid par Michael Kiehn (Autriche) et Hesiquio Benitez (Mexique), a t tabli.

Mercredi, le GT4 s'est pench sur les diffrents aspects de la coopration entre ces deux Conventions, se focalisant sur les voies et moyens: d'apporter une contribution l'valuation des objectifs du GSPC; de raliser des synergies entre la CITES et la CDB; et d'utiliser des synergies pour amliorer l'accs aux financements destins aux efforts de conservation.

Jeudi, le co-prsident du GT4, Kiehn, a prsent un rapport sur les conclusions du GT, et a dcrit les activits proposes pour raliser de plus grandes synergies entre les deux Conventions, dont, entre autres: amliorer la communication; collationner les projets inscrits dans le cadre des "meilleures pratiques," illustrant les synergies; et, mettre l'expertise de la CITES la disposition de la CDB.

Samedi, le CP a adopt le rapport du GT4 (PC15 WG4 Doc. 1 et Addendum), qui montre la contribution les activits du CP la ralisation de l'objectif XI du GSPC et d'autres objectifs, et qui cherche laborer une stratgie pour renforcer l'implication de la CITES dans la CDB et le GSPC. Un GT intersession, co-orsid par le Canada et le Mexique, a t tabli pour laborer la stratgie et collationner des tudes de cas axes sur les synergies entre les deux Conventions. Le co-prsident du GT4, Kiehn, a dclar que le document concernant les contributions apportes par la CITES aux objectifs de la CDB et du GSPC, sera transmis au Comit Permanent.

COMMERCE DES ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES

Jeudi, le Secrtariat a introduit le thme du commerce des espces exotiques envahissantes (EEE), rappelant au CP que la Rsolution 13.10 (Commerce des espces exotiques envahissantes) instruit le Secrtariat de la CITES, en conjonction avec le CA et le CP, d'tablir une coopration avec le Secrtariat de la CDB et avec le Groupe IUCN/Comit Permanent spcialiste des Espces Envahissantes, dans le domaine des EEE.

Le CP a demand au Secrtariat d'laborer un document sur les possibilits pour la CITES d'apporter sa contribution au principes de la CDB concernant les EEE, et de demander au Secrtariat de la CDB de prsenter ses observations sur les espces de plantes potentiellement envahissantes figurant dans les Annexes de la CITES. La Prsidente Clemente a suggr de demander au Secrtariat de la CDB de transmettre ses rserves concernant les espces potentiellement envahissantes inscrites aux Annexes de la CDB. Le Mexique, appuy par l'Afrique, l'Ocanie et l'Autriche, a demand au Secrtariat de la CITES de procder l'analyse des directives de la CDB concernant l'EEE, en vue d'identifier la contribution potentielle de la CITES au travail de la CDB et de guider ses activits. La Suisse a mis en garde contre la duplication de travaux entre la CITES et la CDB. Plusieurs dlgus ont soulign la ncessit de davantage d'initiatives d'changes d'informations.

HARPAGOPHYTUM SPP.

Jeudi, l'Allemagne a prsent le rapport concernant la mise en application des dcisions concernant l'espce Harpagophytum spp. (griffe du diable) (PC15 Inf. 11), informant que l'Instance Scientifique a contact les industries allemandes qui importent et qui assurent le traitement de la griffe du diable en vue d'identifier les entreprises en mesure: d'acheter, en exclusivit, les matriels collects en utilisant des mthodes durables, dans le cadre d'un contrat long terme; de soutenir les communauts locales travers des activits mutuellement convenues; et d'entamer, en Allemagne, une campagne pour la promotion de collections durables d'espces issues de milieux sauvages. Le Secrtariat a soulign que la Dcision 13.60 (Harpagophytum) de la CdP, demande au CP de dterminer l'action requise concernant les rapports non encore parvenus des pays importateurs de ces espces. La Prsidente Clemente a ensuite demand l'Allemagne de prsenter la CP-16, un rapport sur les mesures susceptibles de faire passer la prfrence des consommateurs des matriels cultivs une collecte durable partir de sources sauvages, bnficiant aux communauts locales. L'Allemagne a soulign qu'elle poursuivra ses efforts visant importer la griffe du diable, de sources sauvages durables et a demand aux Parties d'aider l'identification d'autres pays importateurs ayant besoin de se mettre en conformit avec la Dcision 13.60 de la CdP.

Le CP a recommand: aux Etats de l'aire de rpartition, de soumettre au Secrtariat une liste de tous les pays importateurs de la griffe du diable; au Secrtariat, de demander ces pays de soumettre les donnes concernant les importations de la griffe du diable; et, l'Allemagne, de prsenter une mise jour sur ce sujet, la CP-16.

LES FEUILLES COUPEES REPRODUITES ARIFICIELLEMENT

Jeudi, la Suisse a prsent une proposition d'insrer une rfrence aux feuilles coupes dans l'Annotation #1 concernant les plantes reproduites artificiellement qui sont exclues du contrle de la CITES (PC15 Doc. 18.2). Le dlgu a dclar que l'insertion des feuilles coupes permettrait une mise en application plus efficace de cette annotation, compte tenu du fait que les fleurs coupes sont dj incluses, et n'affecterait en rien la conservation des populations sauvages. L'Ocanie, l'Amrique du Nord, l'Afrique et le Royaume-Uni ont fait part de leurs rserves concernant la possibilit pour les instances inspectrices de faire la distinction entre feuilles coupes de plantes reproduites artificiellement et celles de plantes sauvages, en particulier, pour ce qui est des plantes mdicinales. L'Afrique du Sud a dclar que cette proposition n'aurait aucun impact ngatif sur les cycades. Le CP a invit la Suisse amender la proposition, pour y prendre en considration les observations reues et les travaux du CP sur les annotations aux plantes, transmettre la CP-16.

APPLICATION DE LA DEFINITION "REPRODUITES ARTIFICIELLEMENT"

Jeudi, le Secrtariat a prsent un rapport sur les effets de l'application de la dfinition rvise du terme "reproduites artificiellement," suite la Dcision 13.72 de la CdP (Plantes reproduites artificiellement) qui rvise la Rsolution 11.11 (Rgulation du commerce des plantes). La Dcision demande au CP: de surveiller les effets de la mise en application de la dfinition rvise concernant la production de spcimens d'espces inscrites l'Annexe I issus de graines et de spores collects dans les milieux sauvages, en particulier, les effets dfavorables exercs sur la conservation d'espces inscrites l'Annexe I, qui font l'objet de cette dfinition rvise; et, de prsenter la CdP-14, un rapport sur les rsultats obtenus.

Le CP a dcid de demander au Secrtariat d'laborer une Notification aux Parties, demandant les donnes concernant l'application de la dfinition rvise.

RAPPORT CONCERNANT L'ACAJOU AMERICAIN

Jeudi, la Prsidente Clemente a ouvert le dbat sur le Groupe de travail charg de l'examen de la question de l'Acajou amricain (PC15 Doc. 21; PC15 Inf. 1; PC15 Inf. 5; et PC15 Inf. 9), faisant tat de proccupations grandissantes concernant l'application de l'inscription de l'acajou amricain (Swietenia macrophylla) l'Annexe II, dans ses principaux pays de rpartition: le Prou, le Brsil et la Bolivie. Elle a galement indiqu que l'acajou amricain devrait tre une vitrine pour le commerce durable d'espces de bois tropicaux inscrites la CITES.

Le CP a entendu des rapports sur la question, soumis par l'Amrique du Sud et Centrale et Carabes, les Etats-Unis, le Royaume-Uni et le Secrtariat, et a dcid de rtablir le Groupe de travail sur l'Acajou Amricain (GTAM), avec la participation du Brsil, de la Bolivie, du Prou, du Nicaragua, du Guatemala, de Belize, des Etats-Unis, de cinq membres du CP (deux reprsentants d'Amrique du Sud et Centrale et Carabes, deux des pays importateurs, et un reprsentant du Secrtariat de la CITES) et des ONG. Le CP a dsign les reprsentants du Prou et des Etats-Unis, respectivement Prsident et Vice-prsident du GTAM, et a slectionn entre trois candidats prsents par chacun des deux pays.

Samedi, le Prou a raffirm son engagement en faveur de l'application de l'inscription l'Annexe II de l'acajou amricain, a remerci la CP-15 de l'avoir dsign Prsident de la GTAM, et a signal qu'il a tabli un quota d'exportation pour la Swietenia macrophylla en 2005.

Le CP a dcid de rtablir le GTAM, qui travaillera durant les priodes intersession, avec pour mandat: d'laborer et d'adopter des plans d'action rgionaux pour l'acajou amricain; d'entreprendre des inventaires, y compris sa gamme, la taille de sa population et son tat de conservation; de lancer des programmes de renforcement des capacits; et de prsenter des rapports d'avancement des travaux, la CP-16 (PC15 Sum. 2). Le CP a galement dcid d'envoyer tous les Etats impliqus dans le commerce de l'acajou amricain, une lettre transmettant ses srieuses proccupations et prcisant que si le progrs accompli venait tre jug insuffisant par la CP-16, l'acajou amricain serait inclus dans l'EEE.

ATELIERS SUR LES PROPOSITIONS D'ESPECES D'ARBRES

Jeudi, le reprsentant des Pays-Bas a mis jour les dlgus sur le travail accompli par les Parties relativement la conservation et l'utilisation durable des arbres dans le commerce international. Il a rapport que des ateliers ont t tenus Cambridge, au Royaume-Uni, et Managua, au Nicaragua, pour valuer les espces d'arbres, en utilisant les nouveaux critres rgissant l'inscription la CITES, conformment la Dcision 13.54 de la CdP (Espces d'arbres). Les participants aux ateliers ont conclu, entre autres, que le CP devrait examiner quatre espces: la Balmea stormiae, la Cedreal odorata, la Dalbergia retusa et la Dalbergia stevensonii. Il a mis en exergue quelques recommandations des ateliers: laborer des plans d'action pour les espces inscrites la CITES et les espces non inscrites la CITES, en impliquant les Etats de l'aire de rpartition et d'autres parties prenantes pertinentes; mettre en ?uvre ces plans d'actions; et tenir des ateliers rgionaux dans le Sud-est asiatique, dans les pays des zones tempres en Afrique orientale, pour la dtermination des espces pertinentes. Le CP a invit les Pays-Bas informer les reprsentants rgionaux des autres ateliers et de prsenter un rapport la CP-16.

RAPPORT SUR L'ESPECE GUAIACUM SANCTUM L.

Jeudi, Le Mexique a prsent le rapport concernant l'tude sur l'abondance, la rpartition et l'tat de conservation des espces Guaiacum Sanctum L. au Mexique (PC 15 Doc.23 and Inf. 4) qui dmontre que l'espce a un bon potentiel de rgnration, qu'elle n'est pas menace d'extinction et qu'elle devrait tre maintenue dans l'Annexe II. Le CP a pris note du rapport. Le dlgu a inform que se basant sur cette tude, le Mexique laborera une stratgie de gestion durable pour cette espce.

RAPPORT SUR LE MANUEL D'IDENTIFICATION

Jeudi, le Secrtariat a signal aux participants qu'il n'y a pas eu de nouvelles activits sur ce sujet depuis la CdP-13. L'orateur a ajout qu'un grand nombre de plantes inscrites la CITES n'ont pas de fiche signaltique et que le Secrtariat est en train de travailler la mise disposition des fiches existantes sur le site de la CITES sur l'Internet. La Prsidente Clemente a encourag les Parties fournir des fiches signaltiques avec leurs propositions d'inscription d'espces aux Annexes.

AUTRES QUESTIONS

Hoodia spp.: Samedi la CP-15 a procd l'examen de l'application de l'annotation l'espce Hoodia spp., la Namibie prsentant un rapport sur la runion attendue sous peu, sur ce thme, entre les principaux Etats de l'aire de rpartition: L'Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie. Les dlgus des Etats-Unis et du Royaume-Uni ont mis jour les dlgus sur les dveloppements survenus dans leurs pays respectifs. Le CP a dcid de demander aux Etats de l'aire de rpartition et aux pays importateurs de prsenter leurs expriences dans l'application de l'annotation, pour examen la CP-16, et procder aussi des changes d'informations durant les priodes intersession.

SESSION CONJOINTE DES COMITES POUR LES PLANTES ET POUR LES ANIMAUX

Vendredi, la runion du Comit pour les Animaux a t ouverte officiellement par son Prsident Thomas Althaus (Suisse) pour permettre la tenue de la session conjointe du Comit pour les Plantes et du Comit pour les Animaux. Les Prsidents Margarita Clemente (Espagne, Prsidentes du CP) et Althaus ont souhait aux participants la session conjointe des deux Comits, conue pour le traitement des questions d'intrt commun.

EXAMEN DU COMMERCE IMPORTANT D'ESPECES INSCRITES A l'ANNEXE II

RAPPORT SUR L'ETAT D'AVANCEMENT: Examen du Commerce important Madagascar: Vendredi, le Secrtariat a introduit le rapport concernant l'Examen du Commerce important (ECI) Madagascar, mettant en exergue la nature pionnire de ce projet, qui tablira les normes pour les futures valuations l'chelon national (PC15/AC21 Doc. 10.1.2). Soulignant la fois l'engagement de Madagascar en faveur de l'ECI et les difficults qui lui sont poses dans son accomplissement, l'orateur a mis l'accent sur la ncessit d'un leadership politique, d'un soutien financier continu et de la poursuite du renforcement des capacits dans la mise en ?uvre du Plan d'action pour Madagascar.

Madagascar a prsent un rapport sur les progrs accomplis dans l'application de l'ECI dans les domaines suivants: la lgislation, le dveloppement politique et le renforcement des capacit. La reprsentante a mis en relief, entre autres: l'laboration d'une lgislation nationale en soutien de la CITES; la dsignation d'une Instance Scientifique pour, la fois, la faune et la flore; et la coopration entre l'Organe Scientifique et l'Organe de Gestion. Elle a galement soulign que les contingents quantitatifs l'exportation de nombreuses espces inscrites l'Annexe I, ont t augments.

Plusieurs dlgus ont encourag la transparence dans le processus de l'ECI de Madagascar. L'Amrique du Nord a soulign que les activits nationales devraient tre cibles dans la mise en ?uvre du Plan d'action, et que le principe de prcaution dans la fixation des contingents quantitatifs l'exportation, devrait tre respect. TRAFFIC a dclar que les indicateurs de performance devraient tre intgrs dans les rapports futurs, en couple avec les calendriers. Le reprsentant des Spcialistes de la Gestion des Espces a soulign la ncessit d'impliquer les partenaires commerciaux de Madagascar dans le processus de l'ECI. Neil McGough (Royaume-Uni) a dclar que le Groupe de Travail sur l'ECI, du Comit pour les Plantes, a identifi plusieurs espces vgtales malgache comme tant hautement prioritaires dans le prochain ECI d'espces.

REGLEMENT INTERIEUR

Vendredi, le Secrtariat a introduit les amendements proposs dans le Rglement intrieur (PC15/AC21 Doc. 2.2) relativement aux Comits Scientifiques. L'orateur a prcis que la Rsolution. Conf. 11.1 (Rev. CoP13) (Adoption du Rglement Intrieur) demande que le Rglement Intrieur du Comit Permanent, autant que possible, par le CA et le CP. Indiquant que le Comit Permanent procdera au rexamen de son propre Rglement Intrieur sa 53e runion, il a suggr que les Prsidents du CA et du CP participent aux discussions de cette 53e runion du Comit Permanent, prvue fin juin 2005.

VISION DE LA STRATGIE ET PLAN D'ACTION JUSQU'A 2013

Vendredi, le Secrtariat a soulign l'importance de s'assurer d'une participation adquate des membres des Comits Scientifiques dans le Groupe de Travail sur la planification stratgique, du Comit Permanent (PC15/AC21 Doc. 6.4), conformment la Rsolution 13.1 de la CdP (Vision de la Stratgie). L'Ocanie a parl de la ncessit pour les Comits Scientifiques de coordonner les travaux intersessions sur les questions telles que celles des indicateurs de performance et des leons apprises. Le CP et le CA ont dcid que le Prsident du CA, Althaus, et le Vice-prsident du CA, Rodrigo Medelln (Mexique), assisteront aux travaux du groupe de travail sur la planification stratgique, du Comit Permanent.

EVALUATION DES COMITES SCIENTIFIQUES

Vendredi, le Vice-prsident du CA, Rodrigo Medelln (Mexique), a dclar que la Dcision 13.09 de la CdP (Evaluation des Comits Scientifiques) demande au CA, au CP et au Comit de la Nomenclature (CN) d'laborer le cahier des charges (CC) de l'valuation, dans l'objectif d'amliorer et de faciliter la performance des Comits. Il a suggr d'tablir un groupe de travail charg de prsenter ses conclusions la CA-22 et la CP-16 (PC15/AC21 Doc. 7). Le Secrtariat a soulign qu'il est ncessaire pour le groupe de travail d'adapter le document PC15/AC21 Doc. 7 de manire suivre troitement les instructions des Dcisions 13.09 et 13.10 de la CdP (Evaluation des Comits Scientifiques). Le CP s'est accord sur l'tablissement d'un groupe de travail (GT1), prsid par Medelln (CA Amrique du Nord), pour l'laboration du cahier des charges de l'valuation des Comits Scientifiques.

Samedi le Prsident du GT1, Medelln, a indiqu que le GT a labor le cahier des charges (PC15/AC21 WG1 Doc.1) qui sera examin par le Comit Permanent, et a mis en exergue certains de ses lments, notamment: l'identification des fonctions et des tches des membres du CA, du CP et du CN; la collation des procdures pertinentes disponibles relatives au fonctionnement des Comits Scientifiques; et l'entreprise d'une valuation des devoirs des Comits. Le GT1 poursuivra ses travaux au cours de la priode intersession et prsentera les rsultats la CA-22 et la CP-16. Le CP et le CA ont adopt le rapport.

COMMUNICATION REGIONALE

Vendredi, le Prsident du CA, Althaus (Suisse), ont prsent un rapport sur les proccupations suscites par les difficults poses la ralisation d'une reprsentation et communication rgionales adquates (PC15/AC21 Doc. 8.1), proposant que le groupe de travail procde l'analyse de tout problme auquel les reprsentants actuels pourraient tre confronts dans l'accomplissement de leurs tches, et de mettre au point des solutions appropries. Un groupe de travail (GT2), prsid par Althaus, a t tabli.

Samedi le Prsident Althaus a dclar que le Groupe a identifi cinq principales sources des problmes poss (PC15/AC21 WG2 Doc. 1): l'absence de communication; la question du renforcement de l'engagement; la question de la disponibilit des fonds; le chevauchement des rles (Prsident et reprsentant national en mme temps); et la question de la capacit de remplir les tches. Le GT1 poursuivra ses travaux au cours de la priode intersession et prsentera le rsultat la CA-22 et la CP-16. Le CP et le CA a adopt le rapport.

Au sujet du manuel l'usage des reprsentants rgionaux, Carlos Ibero Solana (Espagne) a donn un aperu de son contenu ventuel. Les prsidents Clemente et Althaus ont indiqu que le manuel devrait englober les tches de base devant tre remplies par les reprsentants rgionaux, et une explication des mthodes de travail des Comits Scientifiques. Un groupe de travail (GT3), co-prsid par Chris Schurmann (Pays-Bas) et Ibero (Reprsentant suppltif du CA Europe), a t tabli.

Samedi Ibero a prsent le rapport du GT3 (PC15/AC21 WG3 Doc. 1) qui renferme la forme d'adhsion propose pour le groupe de travail sur le manuel l'usage des reprsentants rgionaux, ainsi qu'un descriptif du fond et de la forme du manuel. Le CP et le CA a adopt le rapport et a tabli un groupe de travail intersession.

SYSTEMES DE PRODUCTION

Vendredi, le Secrtariat a dclar que la Dcision 13.68 de la CdP (Systmes de production des spcimens d'espces inscrites la CITES) demande aux Comits Scientifiques d'tablir un groupe de travail conjoint intersession sur les systmes de production et leurs liens avec les codes sources des autorisations de la CITES, prcisant que le groupe de travail sera form de Parties membres et de Parties observatrices, avec une large reprsentation rgionale, et qu'il prsentera ses rsultats la CA-22 et la CP-16. Un groupe de travail (GT4), prsid par Robert Gabel (Etats-Unis), a t tabli.

Les participants du GT4 ont accept la suggestion du Prsident Gabel que la dlgation des Etats-Unis labore un document de synthse rsumant les papiers disponibles sur les systmes de production, mettre disposition, pour commentaire, d'ici juillet 2005.

Samedi, le Prsident du GT4, Gabel, a prsent le rapport du groupe de travail (PC15/AC21 WG4 Doc. 1), soulignant qu'aucun consensus n'est ralis autour des questions des codes sources et de la classification des systmes de production. Il a mentionn que les diverses options labores par le groupe de travail intersession pourraient tre prsentes directement la CdP-14, pour examen par les Parties. Le CP et les CA ont ensuite adopt le rapport du GT4, qui renferme un descriptif du document de synthse et le programme propos pour les travaux intersessions.

SYNERGIE ENTRE LA CITES ET LA CDB

PRINCIPES D'ADDIS-ABEBA POUR L'UTILISATION DURABLE: Vendredi, Siti Nuramaliati Prijono (Indonsie) a prsent le document (PC15/AC21 Doc. 13.1) analysant la pertinence, la CITES, des Principes et les Directives d'Addis-Ababa pour l'Utilisation Durable de la Biodiversit, adopts dans le cadre de la CDB. Elle a expliqu que ces principes sont compatibles avec les processus d'avis de commerce non prjudiciables de la CITES, et a propos de regrouper les principes sous trois intituls: les politiques, les lois et les rgulations; la gestion adaptive; et la coopration. Le Secrtariat a suggr d'inviter les Parties fournir des tudes de cas sur l'utilisation de ces principes dans la gestion des espces inscrites dans l'Annexe II, et a invit les participants dterminer la structure de ces tudes de cas.

L'Europe a accueilli favorablement le document, en particulier, l'ide d'analyser les niveaux des rcoltes nationales totales dans les avis de commerce non prjudiciable au lieu des seuls niveaux des exportations. L'Ocanie a mis en garde que les tudes de cas devraient tre pertinentes la CITES, et le dlgu des Etats-Unis a dclar que la runion devrait se concentrer sur la pertinence de ces principes aux avis de commerce non prjudiciable, laissant au Comit permanent l'analyse plus large de leur pertinence la CITES. Prsisant que tous les principes sont interconnects, l'organisation Conservation Force, les Spcialistes de la Gestion des Espces et la Fondation David Shepherd pour la sauvegarde de la nature sauvage ont mis en garde contre la slection de principes particuliers. Le CP et le CA ont dcid de former un groupe de travail (GT5), prsid par Prijono, pour dterminer les directives l'intention des Parties, suivre dans l'laboration des tudes de cas.

Le GT5 a dcid: de demander au Secrtariat d'envoyer aux Parties une notification requrant des exemples d'application des Principes et Directives d'Addis-Abeba dans les avis de commerce non prjudiciable; d'laborer une liste rcapitulative des applications des Principes et Directives d'Addis-Ababa; et de procder l'analyse la fois des russites et des russites et des checs vcus dans leur application.

Samedi, le Prsident du GT5, Prijono, a dclar que le GT-5 a recommand la forme particulire que les Parties devraient utiliser dans la soumission des tudes de cas sur l'application des Principes et Directives d'Addis-Abeba et des liens avec les exportations des spcimens d'espces inscrites l'Annexe II (PC14/AC21 WG5 Doc.1). Le dlgu des Etats-Unis a suggr que les participants procdent la slection d'espces appropries pour les tudes de cas avant de demander aux Parties de se porter volontaires pour la conduite de telles tudes de cas. Le Mexique a recommand que les tudes de cas devraient tre menes sur des espces slectionnes pour la conduite d'valuations priodiques. Le CP et le CA ont adopt le rapport et ont dcid de demander des tudes de cas bases sur une slection d'espces.

DATES ET LIEU DE LA CP-16 ET DE LA CA-22

Vendredi, le Secrtariat a indiqu que les prochaines runions du CA et du CP se tiendront l'une la suite de l'autre en 2006 (AC 21 Doc. 21 Rev. 1; PC 14 Doc. 25), a invit les Parties faire des offres pour l'accueil des runions, et a prcis qu'une notification concernant le processus de slection sera envoye aux Parties. L'Indonsie et le Prou ont offert d'accueillir les runions.

CLOTURE DE LA CP-15 ET DE LA SESSION CONJOINTE AVEC LA CA-21

Samedi matin, le CP a adopt son rapport (PC15 Sum. 1 et 2). L'aprs-midi, le CA et le CP ont adopt le document de synthse de la session conjointe (PC15/AC21 Sum. 1). Les Prsidents Clemente et Althaus ont flicit les participants et le Secrtariat pour la conclusion russie des runions, en leur souhaitant plein succs pour la suite de leurs travaux la CA-21. La Prsidente Clemente a cltur la CP-15 16 h 40.