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RECOMMANDATIONS DE LA DEUXIEME REUNION DU SBSTTA (RECOMMANDATION II/11 DU SBSTTA) (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)
Lors de sa seconde réunion tenue en Septembre 1996, le SBSTTA adopta un Modus operandi dans l'objectif de gérer efficacement son panier de travail. Le Modus operandi figure dans l'Annexe 2 de la Recommandation II/11 du SBSTTA et fut introduit dans le rapport établi par le SBSTTA à l'adresse de la CdP (UNEP/CBD/COP/3/3) le jeudi 7 Novembre. Le Modus operandi recommande que le SBSTTA établisse pour les questions qui lui sont soumises un ordre prioritaire en fonction de celui de la CdP et fournisse une traduction dans d'autres langues. Il établit par ailleurs l'attribution des rôles des membres du Bureau du SBSTTA et recommande le recours à des groupes d'experts et de liaison et à une liste d'experts.
L'UE endossa les recommandations et, avec l'INDE, souligna la nécessité d'établir un ordre de priorité. Les USA, appuyés par l'ETHIOPIE, le BRESIL, le PORTUGAL, la NOUVELLE ZELANDE, la CHINE et l'INDE, déclarèrent que la SBSTTA offrait l'unique opportunité de faire des recommandations scientifiques et techniques à la CdP et qu'elle ne devait pas faire de recommandations politiques. La NORVEGE appuya l'idée que le SBSTTA effectue des travaux en période intérimaire. L'INDE s'y opposa. L'AUSTRALIE souhaita que le nombre de groupes d'experts Ad hoc soit limité à trois par an. La HONGRIE, au nom des Pays de l'Europe Centrale et de l'Est, encouragea la pleine participation des Parties aux réunions du SBSTTA et appela à une présidence tournante à l'échelle régionale. L'ESPAGNE, la CHINE et le PEROU appuyèrent la recommandation concernant la traduction dans d'autres langues. Les PAYS-BAS et le JAPON s'interrogèrent sur les implications financières d'une telle entreprise et sur son impact sur le programme de travail général de l'organe.
Le projet de décision concernant le Modus operandi du SBSTTA (UNEP/CBD/COP/3/L.17), qui fait état de la Recommandation II/11 du SBSTTA et qui appelle à considérer le Modus operandi comme une partie intégrante du programme de travail de la CdP-4, devait être adopté en Plénière le vendredi 15 Novembre, étant entendu que les futures réunions du SBSTTA disposeraient d'un service de traduction, dans les six langues officielles de l'ONU (UNEP/CBD/COP/3L.27).