Curtain raiser

La huitime Confrence des Parties (CdP-8) la Convention sur la Diversit Biologique (CDB) s'ouvre aujourd'hui Curitiba, au Brsil, juste la suite de la troisime Runion des Parties (CdP/ RdP-3) au Protocole de Cartagena sur la Prvention des Risques Biotechnologiques.

La CdP-8 examinera une gamme de questions prioritaires, englobant: la biodiversit des les; la biodiversit des terres arides et sub-humides; l'Initiative Taxonomique Mondiale (ITM); l'accs et le partage des avantages (A&PA); l'Article 8(j) et les clauses qui s'y rapportent (savoirs traditionnels); et la communication, la sensibilisation et la conscientisation (CSC). Les participants se pencheront sur les questions stratgiques ayant trait l'valuation des progrs accomplis ou au soutien de la mise en application, y compris: les progrs accomplis dans la poursuite de l'application de la Convention et de son Plan Stratgique; les implications des conclusions de l'Evaluation des Ecosystmes pour le Millnaire; l'examen de l'efficacit et des effets des organes, processus et mcanismes de la Convention; la coopration scientifique et technique et le mcanisme d'change d'informations (MEI); le transfert des technologies et la coopration en la matire; et la coopration avec d'autres conventions et l'engagement des parties prenantes. Les participants procderont galement la discussion du budget prvisionnel au titre de la biennale 2007-2008, les ressources financires et le mcanisme de financement et, les directives l'intention du mcanisme de financement, et traitera d'une srie d'autres sujets de fonds, dont: la biodiversit des forts, la biodiversit des eaux intrieures, la biodiversit marine et ctire et la biodiversit agricole; les aires protges; les mesures d'encouragement; les espces exotiques envahissantes; l'tude d'impact; la responsabilit et la rparation; et, la biodiversit et les changement climatiques.

BREF HISTORIQUE DE LA CDB

Ngocie sous l'gide du Programme des Nations Unies pour l'Environnement, la CDB a t adopte le 22 mai 1992 et est entre en vigueur le 29 dcembre 1993. La Convention qui compte actuellement 188 Parties, vise favoriser la prservation de la diversit Biologique, l'utilisation de ses composantes de manire compatible avec sa prservation, et le partage juste et quitable des avantages dcoulant de l'exploitation des ressources gntiques.

CdP-1: A la premire CdP (novembre - dcembre 1994, Nassau, Bahamas), les dlgus ont fix le cadre gnral de l'application de la Convention, tablissant le MEI et l'Organe Subsidiaire charg de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques (OSASTT), et dsignant le Fonds pour l'Environnement Mondial (FEM) comme mcanisme de financement intrimaire.

CdP-2: A la deuxime CdP (novembre 1995, Jakarta, Indonsie), les dlgus ont adopt une dcision sur la biodiversit marine et ctire (Mandat de Jakarta) et ont tabli le Groupe de Travail Spcial Composition Non Limite sur la Prvention des Risques Biotechnologiques (GTPRB) pour l'laboration d'un protocole "sur la Prvention des Risques Biotechnologiques, ax particulirement sur le transit transfrontire de tout organisme vivant modifi (OVM) susceptible d'avoir un impact dfavorable sur la diversit biologique."

CdP-3: A sa troisime runion (novembre 1996, Buenos Aires, Argentine), la CdP a adopt les programmes de travail sur la biodiversit agricole et forestire, ainsi que le Mmorandum d'Entente avec le FEM, et a appel la tenue d'un sminaire intersession consacr l'Article 8(j) concernant les savoirs traditionnels et les clauses qui s'y rapportent.

CdP-4: A sa quatrime runion (mai 1998, Bratislava, Slovaquie), la CdP a tabli un groupe d'experts sur l'A&PA et a adopt le programme de travail sur la biodiversit marine et ctire, ainsi que des dcisions portant sur: la biodiversit des eaux intrieures, agricoles et forestires; l'Article 8(j); et la coopration avec d'autres accords.

CdP-EX: Aprs six runions du GTPRB, tenues entre 1996 et 1999, les dlgus la premire runion Extraordinaire de la CdP (CdP-Ex) (fvrier 1999, Cartagena, Colombie) ne sont pas parvenus s'entendre sur un compromis permettant de finaliser les ngociations sur un protocole pour la prvention des risques biotechnologiques et la runion fut suspendue. La CdP-Ex de reprise (janvier 2000, Montral, Canada) a adopt le Protocole de Cartagena sur la Prvention des Risques Biotechnologiques, et a tabli le Comit Intergouvernemental pour le Protocole de Cartagena sur la Prvention des Risques Biotechnologiques, pour entreprendre les prparatifs de la CdP/RdP-1. Le Protocole traite des conditions sres de transfert, manipulation et utilisation des OVM susceptibles d'avoir un effet dfavorable sur la biodiversit, en tenant compte de la sant humaine, avec une concentration particulire sur le transit transfrontire.

CdP-5: A sa cinquime runion (mai 2000, Nairobi, Kenya), la CdP a examin le programme de travail sur la biodiversit agricole, et a adopt un programme de travail sur la biodiversit des terres arides et sub-humides, et des dcisions concernant l'A&PA, l'Article 8(j), l'approche fonde sur les cosystmes, l'utilisation compatible avec la prservation, la biodiversit et le tourisme, les espces exotiques, les mesures d'encouragement et l'ITM.

CdP-6: A sa sixime runion (avril 2002, La Haye, Pays-Bas), la CdP a adopt le Plan Stratgique de la Convention, y compris l'objectif consistant rduire de manire importante le taux d'rosion de la biodiversit, d'ici 2010. La runion a galement adopt: un programme de travail tendu sur la biodiversit des forts; les Lignes Directrices de Bonn concernant l'A&PA; les principes directeurs de la gestion de la question des espces exotiques; et des dcisions concernant la Stratgie Mondiale pour la Prservation des plantes, l'ITM, les mesures d'encouragement et l'Article 8(j).

CdP-7: A sa septime runion (fvrier 2004, Kuala Lumpur, Malaisie), la CdP a adopt les programmes de travail concernant la biodiversit des montagnes, les aires protges et le transfert des technologies et la coopration, et a charg le Groupe de Travail sur l'APA d'entamer des ngociations sur la mise en place d'un rgime international d'A&PA. La CdP a adopt galement: une dcision, englobant objectifs et indicateurs, de procder l'valuation de la Convention, de son Plan Stratgique et des progrs accomplis dans la poursuite de la ralisation de l'objectif de 2010; les lignes directrices d'Akw: Kon devant encadrer la conduite d'tudes d'impact culturel, environnemental et social des dveloppements exerant des effets sur les sites sacrs et les terres et les eaux traditionnellement occupes ou exploites par les communauts autochtones et locales; les principes et les lignes directrices d'Addis Abba concernant l'utilisation compatible avec la prservation; et des dcisions sur le CDC, les mesures d'encouragement, les eaux intrieures et la biodiversit marine et ctire.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSION

CdP/RdP-1: La CdP/RdP-1 du Protocole pour la Prvention des Risques Biotechnologiques (fvrier 2004, Kuala Lumpur, Malaisie) s'est accorde sur des exigences plus dtailles dans la documentation devant accompagner les organismes vivants modifis (OVM) destins une introduction directe dans l'environnement et l'utilisation confine; est parvenue s'accorder sur une dcision intrimaire concernant les exigences requises en matire de documentation devant accompagner les OVM destins l'alimentation humaine et animale ou la transformation (AHAT); et a tabli le Comit sur le Respect des Dispositions compos de 15 membres.

OSASTT-10: L'OSASTT-10 (fvrier 2005, Bangkok, Thalande) a labor le programme de travail concernant la biodiversit des les, et a confirm le caractre appropri des divers indicateurs de l'valuation des progrs accomplis dans la poursuite de l'objectif de 2010. Elle a galement fourni des avis concernant l'intgration d'objectifs mondiaux tourne vers des rsultats concrets, dans les programmes de travail de la Convention; a recommand les tapes suivre dans l'valuation de l'application du programme de travail sur l'ITM; a propos des options concernant l'initiative relative la biodiversit destine l'alimentation et la nutrition; et a affin les propositions ayant trait l'application de voies et moyens d'liminer ou d'attnuer les mesures d'encouragement perverses.

GT-3 SUR l'A&PA: A sa troisime runion (fvrier 2005, Bangkok, Thalande), le Groupe de Travail sir l'A&PA a entam des ngociations sur la mise en place d'un rgime international d'A&PA. Il a examin aussi: l'laboration d'un certificate d'origine/ de source/de provenance lgale, international; les mesures permettant de s'assurer du respect du consentement pralable en connaissance de cause (CPCC) et des conditions mutuellement convenues (CMC); et des options concernant les indicateurs d'A&PA.

CdP/RdP-2: La CdP/RdP-2 du Protocole pour la Prvention des Risques Biotechnologiques (mai-juin 2005, Montral, Canada) a adopt des dcisions portant sur la cration des capacit, la conscientisation et la participation du public, et l'valuation et la gestion des risques. La runion n'est pas parvenu s'accorder sur le dtail des exigences requises pour la documentation devant accompagner les OVM-AHAT, mme si le Protocole avait fix, la CdP/RdP-2, comme date butoir pour la prise de dcision.

GTAP: La premire runion du Groupe de Travail Spcial Ouvert Tous sur les Aires Protges (juin 2005, Montecatini, Italie) a adopt des recommandations concernant: les formes de coopration dans l'tablissement d'aires marines protges au-del des limites de la juridiction nationale; les outils de dtermination, dsignation, gestion, suivi et valuation des systmes d'aires protges; les options offertes en matire de mobilisation des ressources financires pour l'application du programme de travail de la CBD sur les aires protges; et la procdure suivre dans l'valuation de l'application du programme de travail.

GTEA: Le Groupe de Travail Spcial sur l'Evaluation de l'Application (septembre 2005, Montral, Canada) a adopt des recommandations concernant: l'application de la Convention et du Plan Stratgique; l'objectif 2010; les effets et efficacit des procdures et des organes de la Convention; la coopration avec d'autres conventions, organisations et initiatives; l'engagement des parties prenantes; et les procdures respecter dans le suivi, la communication des donnes et l'valuation.

REUNION D'EXPERTS SUR LA RESPONSABILITE: Le groupe Spcial des experts techniques et juridiques sur la responsabilit et la rparation dans le cadre de l'Article 14.2 de la CDB (octobre 2005, Montral, Canada) a suggr que la CdP pourrait laborer des orientations concernant les dommages causs la biodiversit, sa valorisation et son rtablissement, et la cration de capacits l'chelon national, y compris l'laboration et l'application de rgimes nationaux de responsabilit et de rparation. La runion a conclu qu'il serait prmatur de dcider si oui ou nom il fallait mettre en place un rgime international de responsabilit ax sur les dommages causs la biodiversit.

OSASTT-11: L'OSASTT-11 (novembre-dcembre 2005, Montral, Canada) a examin les programmes de travail concernant l'ITM et la biodiversit des terres arides et sub-humides, a affin le but ultime et les objectifs intermdiaires ayant trait l'A&PA, adopts par la CdP-7, et a adopt des recommandations concernant: l'utilisation compatible avec la prservation; les synergies entre les activits traitant de la biodiversit, des changements climatiques, de l'rosion des sols et de la dsertification; et l'Evaluation des Ecosystmes pour le Millnaire. Les recommandations concernant la biodiversit marine et ctire, les mesures d'encouragement et les espces exotiques envahissantes, restent places entre crochets.

GT-4 SUR L'ARTICLE 8(J): La quatrime runion du Groupe de Travail sur l'Article 8(j) (janvier 2006, Granada, Espagne) a tabli un processus visant l'adoption, d'ici la CdP-9, d'un code thique de bonne conduite pour le respect du patrimoine culturel et intellectuel des communauts autochtones et locales, et crer un mcanisme de financement volontaire pour permettre aux reprsentants des autochtones de participer au processus de la CDB. La runion a galement dbattu de la participation des autochtones dans le Groupe de Travail sur l'A&PA, et a adopt des recommandations concernant: les effets socioconomiques potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressources gntiques; les indicateurs des progrs accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, li l'Article 8(j); les lments des systmes sui generis concernant la protection des savoirs traditionnels; les recommandations l'intention de l'Instance Permanente des Nations Unies sur les Questions Autochtones; et le rapport de synthse concernant l'tat actuel et l'volution des savoirs traditionnels.

GT-4 SUR l'A&PA: La quatrime runion du Groupe de Travail sur l'A&PA (janvier - fvrier 2006, Granada, Espagne) a poursuivi les pourparlers autour du rgime international d'A&PA et se sont accords sur une recommandation et un projet de texte devant servir de plateforme aux ngociations futures. Le projet de texte, bien que plac entre crochets pratiquement dans son intgralit, contient des questions de fonds et de forme qui pourraient permettre la tenue d'un processus de ngociation plus formalis la CdP-8 et au-del.

CdP/RdP-3: La CdP/RdP-3 du Protocole pour la Prvention des Risques Biotechnologiques (mars 2006, Curitiba, Brsil) a adopt une dcision concernant les exigences requises dans l'identification et la documentation devant accompagner les OVM-AHAT, dcision qui demande aux parties de prendre des mesures pour s'assurer que la documentation accompagnant les OVM-AHAT dans la production commerciale est en conformit avec les exigences requises des pays importateurs et qu'elle stipule clairement: dans les cas o l'identit des OVM est connue travers les systmes de prservation de l'identit, que la cargaison "contient" des OVM-AHAT; et dans les cas o l'identit des OVM n'est pas connue, que la cargaison "peut contenir" des OVM-AHAT. La CdP/RdP-5 examinera l'exprience acquise relativement ces dispositions, dans la perspective de la considration, la CdP/RdP-6, d'une dcision permettant de s'assurer que la documentation stipule clairement que la cargaison "contient" des OVM-AHAT.

SEMINAIRE D'EXPERTS SUR LES APA: Le sminaire d'experts sur les AP (mars 2006, Curitiba, Brsil) a permis un examen clair, par la CdP-8, de l'application des activits/ lments ayant trait au programme de travail sur les AP, se concentrant sur les difficults rencontres sur l'laboration des rapports concernant les progrs accomplis dans la mise en application. Les participants ont suggr l'introduction de davantage de modifications dans la forme et dans "les questions cls relatives l'valuation" du projet rvis de la matrice de l'valuation, pour dterminer la mise en uvre de chacun des objectifs du programme de travail.

AUTRES REUNIONS: De nombreuses autres runions intersessions ont t tenues, traitant de sujets englobant: la synergie dans la mise en application des trois conventions de Rio ayant trait aux forts (avril 2004, Viterbe, Italie); les indicateurs de l'valuation des progrs accomplis, ncessaires la dtermination des avances ralises dans la poursuite de l'objectif de 2010 (octobre 2004, Montral, Canada); les objectifs tourns vers des rsultats concrets, pour les programmes de travail concernant les eaux intrieures, et les cosystmes marins et ctiers (octobre 2004, Montral, Canada); la biodiversit des les (dcembre 2004, Puerto de la Cruz, Iles Canaries, Espagne); les activits et le challenge de la biodiversit de 2010 (janvier 2005, Londres, Royaume-Uni, et novembre 2005, So Paulo, Brsil); la biodiversit des forts (mars 2005, Montral, Canada, et juillet 2005, Bonn, Allemagne); les lacunes et les incohrences constates dans le cadre rglementaire international sur la SEI (mai 2005, Auckland, Nouvelle Zlande); l'application de la gestion intgre des aires marines et ctires (juillet 2005, Montral, Canada); et la biodiversit et les changements climatiques (septembre 2005, Helsinki, Finlande).

Ce numro du Bulletin des Ngociations de la Terre <[email protected]>, a t rdig par Reem Hajjar, Elisa Morgera, Nicole Schabus, Elsa Tsioumani, et Sarantuyaa Zandaryaa, Ph.D. Edition numrique: Francis Dejon. Version franaise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <[email protected]>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <[email protected]>. Un financement particulier la couverture de la CdP/RdP-3 a t fourni par la direction gnrale de la protection de la nature, du ministre italien de l'environnement et de l'amnagement du territoire. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis ( travers le Bureau des ocans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du dpartement d'Etat amricain), le gouvernement du Canada ( travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni ( travers le dpartement du dveloppement international (DFID), le ministre danois des affaires trangres, et le gouvernement allemand ( travers les ministres de l'environnement (BMU) et de la coopration pour le dveloppement (BMZ)), le ministre nerlandais des affaires trangres, et la commission europenne (DG-ENV). Un soutien gnral a t accord au Bulletin, au titre de l'exercice 2006, par: le programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), le gouvernement australien, SWAN International, le ministre no-zlandais des affaires trangres, le ministre fdral autrichien de l'agriculture, des forts, de l'environnement et des eaux, les ministre sudois du dveloppement durable, le ministre nippon de l'environnement ( travers l'IGES), et le Ministre nippon de l'conomie, du commerce et de l'industrie ( travers GISPRI). La version franaise est finance par le ministre franais des affaires trangres et l'IEPF/OIF. Le financement de la version espagnole du Bulletin a t fourni par le ministre espagnole de l'environnement. Les opinions exprimes dans le Bulletin appartiennent leurs auteurs et ne refltent pas ncessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent tre utiliss uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation approprie. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'vnements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel : <[email protected]> ou par tlphone au: +1-212-644-0217 ou par voie postale au: 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'quipe du BNT la CdP-8 est joignable par courriel <[email protected]>.

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