Daily report for 2 October 2016

Au terme d'une pause de deux jours, au cours de laquelle plusieurs groupes de travail se sont réunis pour parvenir à un consensus sur les documents, les comités de la CdP 17 à la CITES se sont à nouveau réunis.

COMITE I

PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS À L'ANNEXE I ET À L'ANNEXE II: Perroquet gris, Perroquet jaco: Le Gabon a présenté la proposition CoP17 Prop.19 visant à transférer le perroquet gris ou perroquet jaco (Psittacus erithacus) de l'Annexe II à l'Annexe I.

Sous prétexte des inexactitudes et de l'imprévisibilité des données présentées, le délégué de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO a mis en doute le fait que toutes les espèces de perroquet gris sont menacées, en particulier celles de son pays. L'UNION EUROPÉENNE (UE), rejointe par les ÉTATS-UNIS, l'OUGANDA, la RÉPUBLIQUE DU CONGO et d'autres Parties, a soutenu le transfert d'inscription.

Lors d'un vote à bulletin secret, la proposition a obtenu la majorité des deux tiers, avec 95 voix pour, 35 contre et 5 abstentions.

Le Comité a accepté la proposition.

Ninoxe boubouk de l'île Norfolk: L'Australie a présenté la proposition CoP17 Prop.20 visant à transférer la ninoxe boubouk de l'île Norfolk (Ninox novaeseelandiae undulata) de l'Annexe I à l'Annexe II, en expliquant que rien n'indique qu'elle fasse l'objet d'un commerce depuis 1977.

Le Comité a adopté la proposition.

Crocodile d'Amérique: La Colombie a présenté la proposition CoP17 Prop.21 visant à transférer le crocodile d'Amérique (Crocodylus acutus) de l'Annexe I à l'Annexe II, avec des annotations.

Le BRÉSIL, rejoint par la JAMAÏQUE, le PÉROU, le PANAMA, les ÉTATS-UNIS, l'AFRIQUE DU SUD, l'UE, CUBA, la CHINE et d'autres Parties, a exprimé son soutien en qualifiant le programme de modèle d'appui à des moyens de subsistance alternatifs.

Le Comité a adopté la proposition.

Crocodile de Morelet: Le Mexique a présenté la proposition CoP17 Prop.22 visant à supprimer le crocodile de Morelet (Crocodylus moreletii) de l'Annexe II, indiquant le « quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages ».

L'UE, la COLOMBIE, le PÉROU, la SUISSE et d'autres Parties ont exprimé leur soutien.

Le Comité a adopté la proposition.

Crocodile du Nil: Madagascar a retiré la proposition CoP17 Prop.23 sur le crocodile du Nil (Crocodylus niloticus) et est convenu avec l'UE et les États-Unis de mener des travaux intersessions afin de présenter la proposition à la CdP 18.

Crocodile d'estuaire, Crocodile marin: La Malaisie a présenté la proposition CoP17 Prop.24 concernant le transfert du crocodile d'estuaire ou crocodile marin (Crocodylus porosus) de l'Annexe I à l'Annexe II, avec un quota zéro pour le Sabah et la Malaisie péninsulaire.

Le CAMBODGE, le QATAR, les PHILIPPINES, le PAKISTAN, l'UE et l'UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE ET DE SES RESSOURCES (UICN) ont exprimé leur soutien. La RÉPUBLIQUE DE CORÉE s'est opposée à cette proposition fondée sur des données insuffisantes pour confirmer que la population est stable.

Le Comité a adopté la proposition sans modifications.

Lézards: Le Guatemala a présenté la proposition CoP17 Prop.25 visant à inscrire 5 espèces d'Abronia à l'Annexe II et 5 espèces à l'Annexe I. Le Mexique a présenté la proposition CoP17 Prop.26 visant à inscrire l'ensemble du genre Abronia à l'Annexe II, tout en acceptant d'exclure les 10 espèces d'Abronia de la proposition 25.

Le Comité a adopté les deux propositions.

Sapin d'Algérie: L'Algérie a présenté la proposition CoP17 Prop.59 visant à inscrire le sapin d'Algérie (Abies numidica) à l'Annexe I, en proposant en outre de reporter la proposition à la CdP 18. La Présidente Gaynor a pris acte de la suppression de la proposition de l'ordre du jour de la CdP 17.

Lion d'Afrique: L'UE a présenté les projets de décisions révisés (CoP17 Com.I.29). Le délégué a résumé les modifications apportées à la proposition CoP17 Prop.4 visant à maintenir le lion à l'Annexe II avec des annotations, à savoir: un quota zéro pour les os, les parties similaires et les produits prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales; et des quotas annuels d'exportation pour les spécimens d'os de lion résultant de l'activité d'élevage en captivité et de l'export à des fins commerciales en Afrique du Sud. Le GABON et BORN FREE ont exprimé des préoccupations.

Le Comité a adopté le document.

Autres propositions: Le Comité a adopté des propositions visant à inscrire: les caméléons pygmées à l'Annexe II (CoP17 Prop.27), rendant ainsi la proposition CoP17 Prop.28 inutile; Cnemaspis psychedelica à l'Annexe I (CoP17 Prop.29); le gecko nain de William à l'Annexe I (CoP17 Prop.30); et Paroedura masobe à l'Annexe II (CoP17 Prop.31).

Le Comité est également convenu de modifier la proposition CoP17 Prop.32 sur les Lanthanotidae spp. afin de les inscrire à l'Annexe II et de transférer le lézard crocodile de Chine de l'Annexe I à l'Annexe II (CoP17 Prop.33).

PROJETS DE RÉSOLUTIONS ET DE DÉCISIONS: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Com.I.5 portant sur les projets de résolutions sur la viande de brousse.

Le Comité a adopté les projets de décisions.

CALAO À CASQUE ROND: L'Indonésie a présenté le document CoP17 Com.I.6 sur le calao à casque rond, en mettant l'accent sur un projet de décision portant sur les contrôles d'application et les sanctions.

Le Comité a adopté les projets de décisions.

VIGOGNE: Le Pérou a présenté le document CoP17 Com.I.7 sur la vigogne, en mettant l'accent sur une annotation visant à autoriser le commerce international de la laine de vigogne, à condition que la laine provienne de la tonte de vigognes vivantes.

L'ARGENTINE, soutenue par le CHILI, le BRÉSIL, l'ÉQUATEUR, la COLOMBIE et d'autres États, a appuyé les modifications apportées par le Pérou. Le Comité a adopté le projet de document.

BOIS DE SANTAL: Le Kenya a présenté le document CoP17 Com.I.8 sur le bois de santal.

Le Comité a adopté les projets de décisions.

ÉBÈNES, PALISSANDRES ET BOIS DE ROSE DE MADAGASCAR: Le Canada a présenté le document CoP17 Com.I.9.

Le Comité a adopté les décisions.

LISTE DES CACTACEAE (3E ÉDITION): Un spécialiste de la nomenclature des plantes a présenté le document CoP17 Com.I.18.

Le Comité a adopté les projets de décisions.

BOIS DE ROSE: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Com.I.23 sur le commerce des essences de bois de rose.

Le Comité a accepté la décision.

LYCAON: Le Burkina Faso, à la présidence du groupe de rédaction, a présenté le document CoP17 Com.I.28 sur le lycaon en résumant les projets de décisions.

Le Comité a adopté les projets de décisions. 

COMITE II

EXAMEN DES EXIGENCES EN MATIÈRE DE RAPPORTS: Rapport du Comité permanent: Le Royaume-Uni a présenté le document CoP Doc. 35.1 sur les exigences en matière de rapports.

Le Comité a adopté le document.

Rapport du Secrétariat: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.35.2.

Le Comité a accepté les recommandations et les projets de décisions figurant dans le document.

CODES DE BUT SUR LES PERMIS ET LES CERTIFICATS CITES: Le Canada a présenté le document CoP17 Doc.37, qui charge le Comité permanent (SC) de rétablir le groupe de travail intersessions.

Le Comité a accepté le document.

INTRODUCTION EN PROVENANCE DE LA MER: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.36, en mettant l'accent sur l'absence de réponse à la Notification publiée par le Secrétariat qui invite les Parties à fournir des informations sur les pratiques d'affrètement.

La CHINE et la NOUVELLE-ZÉLANDE ont appuyé la prorogation de la validité des Décisions 16.48, 16.49, 16.50 et 16.51 (Annexe 1). L'UE, contrée par le BRÉSIL, le JAPON et la NOUVELLE-ZÉLANDE, a proposé de supprimer le libellé sur les modalités d'affrètement.

Le Comité a accepté le document, y compris une version modifiée du projet de décision du Secrétariat sur l'introduction en provenance de la mer.

IDENTIFICATION DE L'IVOIRE D'ÉLÉPHANT ET DE MAMMOUTH DANS LE COMMERCE: Israël a présenté le document CoP17 Doc.38, en indiquant qu'Israël et le Secrétariat sont convenus de modifications qui ont été publiées en tant qu'Addendum sur le site Internet.

Les ÉTATS-UNIS ont appuyé le document modifié. La FÉDÉRATION DE RUSSIE, soutenue par le BOTSWANA, a émis des réserves.

Le Comité a accepté le document avec des modifications.

IDENTIFICATION DE L'ORIGINE DES CÉTACÉS ÉLEVÉS OU MAINTENUS EN CAPTIVITÉ: L'Ukraine a présenté le document CoP17 Doc.41 avec des modifications mineures.

La CONVENTION SUR LA CONSERVATION DES ESPÈCES MIGRATRICES APPARTENANT À LA FAUNE SAUVAGE (CMS) a salué la mise en place de systèmes de marquage et d'enregistrement, en exprimant des préoccupations quant à la difficulté de vérifier l'origine des cétacés.

Le Comité a créé un groupe chargé d'examiner ce point de l'ordre du jour.

PROJET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION CONF. 16.8 SUR LES PASSAGES TRANSFRONTALIERS FRÉQUENTS, À DES FINS NON COMMERCIALES, D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE: L'UE a présenté le document CoP17 Doc.42, qui vise à faciliter davantage les passages transfrontaliers d'instruments de musique à des fins non commerciales en supprimant l'exigence aux termes de laquelle de tels passages doivent être contrôlés et validés à la frontière par un agent de contrôle.

La LIGUE DES ORCHESTRES AMÉRICAINS, s'exprimant au nom de plusieurs groupes, a accueilli les modifications proposées avec satisfaction. ISRAËL a demandé que les fabricants d'instruments de musique n'utilisent plus d'espèces inscrites à l'Annexe I de la CITES.

Le Comité a adopté le document avec des modifications mineures.

EXAMEN DE LA DÉFINITION DE LA REPRODUCTION ARTIFICIELLE POUR LES PLANTES: La China a présenté le document CoP17 Doc.43, en faisant observer que la définition actuelle de la reproduction artificielle présentée dans la Résolution Conf.11.11 (Rev. CoP15) ne prend pas suffisamment en compte la diversité et la complexité des méthodes actuelles de culture et de reproduction concernant les plantes inscrites aux annexes CITES.

Le Comité a adopté le document avec une modification.

SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES ET TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.44 (Rev.1). 

De nombreuses Parties ont exprimé leur soutien, en soulignant que des actions de renforcement des capacités et de conseils sont nécessaires à la transition vers les systèmes informatiques CITES.

Le Comité a adopté le document avec une modification mineure apportée par les États-Unis.

TRAÇABILITÉ ET ESSAI PILOTE D'UN SYSTÈME UNIVERSEL DE DONNÉES SUR LA TRAÇABILITÉ DES PEAUX DE REPTILE: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.45 sur la traçabilité puis le Mexique a présenté le document CoP17 Doc.46 sur un système pilote pour les peaux de reptile, dans le but de consolider les deux documents.

Plusieurs Parties ont proposé des modifications aux projets de décisions et ont également exprimé des points de vue divergents sur la question de savoir si un groupe de travail serait le mécanisme le mieux adapté à l'examen d'un mécanisme de traçabilité.

Le Comité a chargé un groupe d'examiner les documents.

STOCKS DE SPÉCIMENS D'ESPÈCES INSCRITES À LA CITES: Le Secrétariat a présenté le document CoP17 Doc.47.

Le Comité a accepté le document.

RENFORCEMENT DES CAPACITÉS ET IDENTIFICATION DES SPÉCIMENS FAISANT L'OBJET D'UN COMMERCE: Manuel d'identification: Le Canada a présenté le document CoP17 Doc.48.2, y compris les projets de décisions comprenant un nouveau mandat proposé pour le groupe de travail fusionné, qui associe le mandat d'origine des groupes de travail sur le renforcement des capacités et le matériel d'identification. Le Secrétariat a également présenté le document CoP17 Doc.15 sur le renforcement des capacités.

Le Comité a adopté les deux documents avec des modifications.

ANTILOPE DU TIBET: La Norvège, à la présidence du SC, a présenté le document CoP17 Doc.66, en signalant la persistance des saisies de châles en shahtoosh faits avec de la laine d'antilope du Tibet.

La CHINE a demandé une aide au renforcement des capacités et à l'amélioration des moyens d'existence dans les communautés locales des États de l'aire de répartition afin d'éviter le braconnage. La SUISSE a proposé un projet de décision supplémentaire qui charge le SC d'examiner les résultats d'un atelier d'INTERPOL sur le commerce, la transformation et le transit de produits en shahtoosh, et de formuler des recommandations à l'adresse des pays impliqués dans le commerce illégal des produits d'antilope du Tibet.

Le Comité a pris note du document et a accepté les ajouts, modifications et suppressions proposés aux projets de décisions.

ANNOTATIONS: Rapport du Comité permanent et Annotations concernant les espèces inscrites aux annexes CITES: Rapport du groupe de travail: Les États-Unis ont présenté le document CoP Doc.83.1, y compris les propositions d'amendements aux résolutions. Le délégué a également présenté le document CoP17 Doc.83.2, en mettant l'accent sur les amendements proposés par le Secrétariat pour chaque document.

Le Comité a accepté le document avec des modifications apportées par les États-Unis, l'UE et le Secrétariat.

Annotations des orchidées de l'Annexe II: Le Canada a présenté le document CoP17 Doc.83.3.

Le Comité l'a adopté.

RÉSOLUTION CONF.10.10 (REV.COP16) SUR LE COMMERCE DE SPÉCIMENS D'ÉLÉPHANTS: Le Président du SC a présenté une mise à jour des projets de décisions et d'amendements à la Résolution Conf.10.10 (Rev.CoP16) sur le commerce de spécimens d'éléphants (CoP17 Com.II.6), notamment la recommandation visant à fermer, de toute urgence, les marchés intérieurs au commerce de l'ivoire brut et travaillé.

La CHINE a fait observer que les projets de décisions devraient être adressés aux Parties, et non pas seulement aux États de l'aire de répartition. Le KENYA a demandé d'inclure une référence à la « destruction » des stocks mais a retiré sa demande afin d'éviter de faire obstacle au consensus.

Le Comité a adopté le projet de résolution et les décisions avec des modifications mineures.

PROJETS DE DÉCISIONS ET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION CONF. 10.10 (REV. COP16):

LOIS NATIONALES D'APPLICATION DE LA CONVENTION: Le Secrétariat a présenté les projets de décisions (CoP17 Com.II.2).

Le Comité a adopté les projets de décisions.

CRÉATION DU COMITÉ DES COMMUNAUTÉS RURALES DE LA CONFÉRENCE DES PARTIES: Le Brésil a présenté les projets de décisions (CoP17 Com.II.7) sur la manière dont les communautés rurales peuvent participer efficacement aux processus de la CITES, en demandant la mise en place d'un groupe de travail intersessions.

Le CANADA a signalé la demande des communautés rurales visant à participer aux travaux intersessions. L'UE a salué les travaux et la participation des communautés locales.

Le Comité a adopté les projets de décisions.

CITES ET MOYENS D'EXISTENCE: Le Secrétariat a présenté les documents CoP17 Com.II.4 et 5, à savoir les révisions des projets ayant trait à la Résolution Conf. 16.6 et aux décisions sur la CITES et les moyens d'existence.

Le Comité a accepté les deux documents.

RHINOCÉROS: L'UE a présenté les projets de décisions du groupe de travail et l'amendement à la Résolution Conf.9.14 (Rev. CoP15) sur la conservation et le commerce des rhinocéros d'Asie et d'Afrique (CoP17 Com. II.14).

Le Comité a accepté le document.

APPLICATION DE LA CONVENTION AUX SPÉCIMENS ÉLEVÉS EN CAPTIVITÉ ET EN RANCH: L'UE a présenté le projet de résolution et les projets de décisions du groupe de travail (CoP Com.II.18).

Le Comité a accepté le document.

DANS LES COULOIRS

Les délégués se sont à nouveau réunis au sein de leur comité respectif, certains portant leurs achats sur les marchés ou le hâle de leur visite des jardins botaniques et des réserves, d'autres montrant les signes de fatigue de deux journées passées dans des groupes de travail et groupes de rédaction. Tandis que le Comité II progressait avec célérité et agilité sur les points de l'ordre du jour (selon l'expression du Président « Obi-Wan » Barzdo, « Ce comité carbure! »), le Comité I a passé des heures à débattre de la proposition sur le perroquet gris. Le débat allait et venait entre les défenseurs de la conservation des espèces sauvages et les groupes intéressés par l'élevage et les animaux de compagnie. Bien qu'il n'ait pas été aisé de parvenir à une décision sur cette question, un délégué a fait observer avec éloquence que « la difficulté est une excuse que l'histoire n'accepte jamais ». La question à été soumise à un vote à bulletin secret, ce que certains ont supposé être un moyen permettant aux Parties d'échapper à la pression des associations d'éleveurs et de défenseurs des animaux de compagnie ainsi qu'à celle des États consommateurs ne faisant pas partie de l'aire de répartition. Lorsque le vote final a indiqué l'appui au transfert d'inscription du perroquet, les ONG environnementales du fond de la salle ont applaudi tandis que d'autres ont baissé la tête.