Report of main proceedings for 21 March 2006

LES FAITS MARQUANTS DE LA CDP-8 DE LA CDB:

MARDI 21 MARS 2006

Les dlgus la huitime runion de la Confrence des Parties la Convention sur la Diversit Biologique (CdP-8 de la CDB) se sont runis dans deux groupes de travail tout le long de la journe. Le Groupe de travail I (GT-I) a abord la biodiversit des les, la biodiversit des terres sches et sub-humides, et l'Initiative Taxonomique Mondiale (ITM). Le Groupe de travail II (GT-II) a entam les discussions sur l'accs et le partage des avantages (A&PA).

GROUPE DE TRAVAIL I

BIODIVERSIT DES LES: Le Secrtariat a introduit les documents pertinents (UNEP/CBD/COP/8/2, 13 et INF/40). Plusieurs dlgus ont fortement encourag l'adoption du programme de travail sur la biodiversit des les. Les SEYCHELLES et les BAHAMAS ont mis l'accent sur son application.

La Grenade, au nom des PETITS ETATS INSULAIRES EN DEVELOPPEMENT (PEID), avec plusieurs pays, a fait part de ses rserves concernant le cadre de l'affectation des ressources du Fonds pour l'Environnement Mondial (FEM), a apport son appui au libell portant sur l'aide financire, dans le projet de dcision, et a appel la CdP fournir au FEM des lignes directrices concernant l'aide aux PEID. Les PHILIPPINES, le KENYA et d'autres pays ont appel l'allocation de ressources financires adquates pour la mise en application du programme de travail. L'Autriche, au nom de l'UE, le Libria, au nom de l'AFRIQUE, et d'autres pays, ont soulign que le programme de travail devrait s'appliquer tous les pays qui ont des les et non uniquement aux PEID.

Le BRESIL a suggr l'insertion d'une rfrence au consentement pralable en connaissance de cause (CPCC) dans les actions prioritaires relatives la documentation des ressources gntiques endmiques et des savoirs traditionnels. Le CANADA a soulign l'importance de la biodiversit des les de l'Arctique et de la pleine participation des communauts autochtones et locales, travers des programmes nationaux intgratifs. L'INDONESIE a dclar que les objectifs ne pourraient pas tous tre atteints dans le dlai imparti l'objectif de la biodiversit de 2010. L'AUSTRALIE a demand que le libell consacr aux mesures d'appui soit cohrent avec la Convention, avec les dcisions prcdentes et l'Article 8(j). Le GHANA a dclar que le programme de travail pourrait aider protger la biodiversit des les contre les menaces potentielles de la grippe aviaire.

La THALANDE a mis en relief la collaboration entre la CDB et la Convention de Ramsar. Au sujet de l'objectif mondial ayant trait au commerce international et la biodiversit des les, l'ISLANDE a suggr de supprimer la rfrence l'utilisation durable de la flore et faune sauvages des les, prcisant que la CITES n'a pas agr le terme "utilisation durable." Le FORUM INTERNATIONAL DES AUTOCHTONES SUR LA BIODIVERSITE (FIAB) a appel l'insertion d'un libell appelant le Groupe de Travail sur l'Article 8(j) fournir des recommandations concernant la mise en application du programme de travail et s'assurer de l'affectation de ressources adquates pour la participation des autochtones.

ZONES ARIDES ET SUB-HUMIDES: Le Secrtariat a introduit les recommandations de l'OSASTT-11 sur la biodiversit des terres sches et sub-humides (UNEP/CBD/COP/8/3). L'AFRIQUE, appuye par beaucoup, a mis en exergue l'amlioration des synergies entre les trois Conventions de Rio, en particulier, le renforcement du Programme de travail Concert de la CDB et de la Convention sur la Lutte Contre la Dsertification (CLD). Le BOTSWANA a appel des ressources supplmentaires pour les activits tablissant des liens entre la biodiversit des terres sches, les changements climatiques et la dsertification. L'AUSTRALIE a dclar que le Groupe de Liaison Mixte des CDB, CLD et Convention-cadre sur les Changements Climatique devrait se concentrer sur la rationalisation des travaux travers l'ensemble de ces conventions.

La GAMBIE a mis l'accent sur la prservation des terres humides dans les zones arides. La THALANDE a suggr que le Groupe Spcial d'Experts Techniques (GSET) sur les espces exotiques envahissantes (EEE) poursuive la dtermination des menaces poses aux zones arides. La TURQUIE a mis l'accent sur les mesures de mise en valeur et de rtablissement. Le CANADA a soulign le renforcement des capacits et l'implication des communauts autochtones dans la prservation de la biodiversit des zones arides. L'UE a soulign les lacunes dans les connaissances concernant la biodiversit des zones arides.

L'AUSTRALIE a parl de la limite des donnes disponibles pour la revue du programme de travail. La NORVEGE a encourag les pays intgrer les activits de mise en application dans les stratgies nationales de dveloppement, aux fins de mobiliser les soutiens des donateurs. Le dlgu des PHILIPPINES a dclar que les objectifs du programme de travail constituent un cadre souple pour l'laboration des objectifs nationaux.

Le GROUPE CONSULTATIF SUR LA RECHERCHE AGRICOLE INTERNATIONALE (GCRAI) a prsent un rapport sur son travail visant amliorer les moyens de subsistance dans les zones arides et sub-humides travers l'amlioration des rcoltes.

INITIATIVE TAXONOMIQUE MONDIALE: Au sujet de la recommandation de l'OSASTT-11 concernant le rexamen approfondi du programme de travail sur l'ITM, le GHANA, appuy par plusieurs pays, a suggr l'insertion d'un libell invitant BioNET International, en coopration avec le mcanisme de l'ITM, tablir un fonds spcial pour la cration et la rtention des capacits pour le travail relatif l'ITM. La NORVEGE a recommand de poursuivre les dlibrations sur le fonds spcial.

Plusieurs participants ont soulign le manque de connaissances taxonomiques dans les pays en dveloppement et ont appel la cration de capacits et au soutien de l'tablissement de correspondants nationaux de l'ITM. La REPUBLIQUE DE COREE a soulign l'importance de l'valuation des besoins en matire de taxonomie dans chaque pays. PALAU, les PHILIPPINES et le MALAWI ont apport leur appui au libell appelant un soutien financier du FEM pour les activits de l'ITM. La THALANDE et le MALAWI ont appel une collaboration entre l'ITM et l'Initiative Mondiale sur la Communication, la Sensibilisation et la Conscientisation du Public. La NOUVELLE ZELANDE a attir l'attention sur les lacunes dans les connaissances taxonomiques concernant les invertbrs marins et terrestres.

Le MEXIQUE a mis l'accent sur la numrisation et la diffusion des donnes taxonomiques. L'AUSTRALIE a plaid pour des activits supplmentaires dans les domaines des EEE et de la biodiversit des les. L'UKRAINE a mis en exergue l'valuation des capacits scientifiques et de recherche disponibles. Le CENTRE MONDIAL DES DONNEES DE LA BIODIVERSITE a prsent un rapport sur son travail de diffusion des donnes taxonomiques et de cration des capacits

GROUPE DE TRAVAIL II

ACCS ET PARTAGE DES AVANTAGES: Le Secrtariat a introduit les documents concernant l'A&PA (UNEP/CBD/COP/ 8/5 et 6, et INF/7, 25, 36 et 37).

Processus de mise en place d'un rgime international: L'AUSTRALIE a recommand que la CdP-8 charge le Groupe de travail sur l'A&PA de dterminer les problmes rencontrs dans la mise en application nationale. La NOUVELLE ZELANDE a propos d'axer le processus sur la relation entre les rgimes national et international.

Au sujet du nombre de runions intersessions du Groupe de travail sur l'A&PA, l'Inde, au nom des PAYS DE MEME ESPRIT RICHES EN DIVERSITE BIOLOGIQUE (PMERDB) et le Venezuela, au nom du GRULAC, ont propos la tenue de deux runions, l'Ouganda, au nom de l'AFRIQUE a ajout qu'il pourrait y avoir au moins une runion de deux semaines, pour achever les ngociations, d'ici la CdP-9. Le porte-parole des PMERDB a suggr que les ngociations se poursuivent aussi durant la CdP-8. Le JAPON a demand la tenue d'une seule runion voquant des considrations budgtaires. L'UE et la COLOMBIE ont suggr que le financement des runions soit prlev sur le budget central et, avec la SUISSE, qu'ils aient deux Coprsidents permanents.

La plupart des dlgus ont propos que le rsultat de la quatrime runion du Groupe de travail (A&PA-4) constitue la plate-forme de la suite des ngociations sur le rgime. Le JAPON a demand de poursuivre les ngociations sur la base de l'analyse des carts. La NORVEGE, appuye par d'autres pays, a demand la CdP de convoquer un organe de ngociation intergouvernemental disposant de son propre prsident et de son propre Bureau, la participation des reprsentants des autochtones et un calendrier pour l'achvement des ngociations la CdP-9.

Participation: La CHINE a appel l'amlioration des capacits des pays en dveloppement participer dans les ngociations. L'EQUATEUR a appel une participation quitable des pays et, avec la CTE D'IVOIRE, la participation des communauts autochtones et locales. La BOLIVIE a soulign la ncessit d'une coopration entre les Groupes de Travail sur l'A&PA et sur l'Article 8(j). L'UE a rappel sa proposition de s'assurer de la participation des autochtones, soumise la considration de la CdP-8. Le CAMEROUN a dclar que la participation des autochtones devrait tre rgionalement quilibre. L'ARGENTINE a prfr la participation des autochtones dans les dlgations nationales. La MALAISIE a plaid pour une participation des reprsentants autochtones chargs des questions d'A&PA associes aux savoirs traditionnels. Le NIGERIA a appel une pleine reconnaissance des droits des autochtones et un financement clairement rserv la participation dans le Groupe de travail sur l'A&PA. Aux fins de s'assurer de la reconnaissance des droits humains internationaux et autochtones, TUVALU, le FIAB et la COALITION FORESTIERE MONDIALE ont appel des mcanismes pour la participation pleine et effective des autochtones dans les ngociations du rgime d'A&PA. Un groupe non officiel a t tabli pour prsenter une proposition pour la structure de la participation des autochtones dans les ngociations de l'A&PA.

Rgime international: Plusieurs participants ont dclar que le rgime devrait tre juridiquement contraignant. L'ARGENTINE a plaid pour l'insertion d'lments juridiquement contraignants dans les mesures destines aux pays utilisateurs. La NORVEGE a souhait un rgime international comportant quelques lments juridiquement contraignants, sous forme de protocole, pour le certificat d'origine/source/provenance lgale et pour les mesures destines aux pays utilisateurs. L'UE a dclar que le rgime international pourrait contenir un certain nombre d'instruments juridiquement contraignants et non contraignants. Le CANADA a suggr de reporter l'examen du besoin d'un instrument juridiquement contraignant, la CdP-9, pour permettre la mise en place d'un processus dcisionnel national. Le SALVADOR a prfr un rgime international pour complter les cadres nationaux rglementant l'A&PA, principalement pour les utilisateurs des ressources gntiques. L'URUGUAY a dclar que le rgime international devrait plutt rglementer, que faciliter, l'accs. L'ORGANISATION POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE, l'UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES NOUVELLES VARIETES DE PLANTES (UIPNVP), l'ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, le GCRAI et l'UNIVERSITE DES NATIONS UNIES ont prsent des rapports sur leurs travaux touchant l'A&PA.

GSET sur le certificat: Plusieurs participants ont apport leur appui l'ide d'tablir un GSET sur le certificat d'origine/de source/ de provenance lgale. L'AUSTRALIE a soulign que les dlibrations du GSET ne devraient pas prjuger du point de savoir si un certificat est souhaitable au sein d'un rgime international. Le MEXIQUE, avec le COSTA RICA et la NORVEGE, a dclar que le GSET devrait fournir une contribution technique, et non de ngociations, prcisant que les propositions en cours d'examen devraient comprendre un descriptif des objectifs et de la raison d'tre du certificat, un ensemble de caractristiques, une tude qualitative et quantitative, et les implications sur la coordination avec d'autres instances. Le dlgu a ajout que diffrents modles ont besoin d'tre examins, contraignants et non contraignants, lis ou non lis la proprit intellectuelle.

L'AFRIQUE a suggr de charger le GSET d'laborer l'bauche de la structure du certificat, pour examen par le Groupe de travail sur l'A&PA. Le CANADA, appuy par l'EGYPTE, a propos que les rubriques des attributions proposes englobent: la dure; le financement; la participation et le mandat essentiel, ce dernier tenant compte des incidences conomiques, du caractre pratique, de l'applicabilit et des cots des options. La NOUVELLE ZELANDE a demand des tudes d'application pratique et un claircissement de la distinction entre le pays pourvoyeur et le pays d'origine. La NORVEGE a appel la participation des autochtones dans la runion du GSET et le FIAB a requis la dsignation de ses propres experts. TUVALU a propos que le GSET traite la question des droits autochtones.

Elments du certificat: Les dlgus ont dbattu de la liste crochete de la raison d'tre potentielle, des objectifs, des traits et des dfis poss la mise en application d'un certificat international, labore par l'A&PA-4. Le MEXIQUE a soulign que la liste est utile pour l'identification de l'expertise ncessaire au GSET. La MALAISIE et le BRESIL, contrs par la NOUVELLE ZELANDE, ont prfr la suppression des crochets, la considration de la liste comme une rfrence utile au GSET dans l'laboration d'options pour les dispositions modles concernant les donnes requises devant tre communiques. L'AFRIQUE, contre par l'AUSTRALIE et le CANADA, a propos d'annexer la liste dans le cahier des charges du GSET. Le Prsident du GT-II, Sem Shikongo (Namibie) a tabli un groupe non officiel sur ce sujet.

CPCC et CMC: Les dlgus ont examin le projet de dcision, contenant des crochets, concernant les mesures visant s'assurer du respect du CPCC et des conditions mutuellement convenues (CMC).

Les dlgus ont dbattu de la rfrence l'indication de l'origine dans les applications des droits de proprit intellectuelle, en tant que partie intgrante des ngociations menes sur le rgime, l'AUSTRALIE, l'UE, le JAPON et le CANADA y faisant objection, et l'AFRIQUE, les PHILIPPINES, le PEROU, la MALAISIE et l'INDE y apportant leur appui. La NORVEGE a suggr de trouver une formulation plus prcise pour la rfrence l'indication de l'origine.

L'AUSTRALIE et le CANADA ont fait objection la rfrence aux drivs des ressources gntiques, et l'INDE, l'INDONESIE, la MALAISIE, la COLOMBIE, l'EQUATEUR et le PEROU ont demand son maintien. Le JAPON et la SUISSE ont propos de supprimer le paragraphe faisant tat des discussions menes sur la question de l'indication de l'origine, dans l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC), contrs par l'AFRIQUE et la MALAISIE. L'INDE, appuye par d'autres, a demand au Secrtaire Excutif de prsenter une nouvelle demande d'un statut d'observateur au sein du Conseil de l'OMC sur les Aspects touchant au Commerce, des Droits de Proprit Intellectuelle.

Indicateurs de l'A&PA: Les dlgus ont dcid de reporter l'examen de ce sujet l'A&PA-5.

DANS LES COULOIRS

Au moment o le GT-II bond plongeait dans les complexits du rgime d'A&PA et les crochets figurant dans le rsultat de Grenade, les dlgus se sont sentis encourags par les propositions constructives avances et par le sentiment d'urgence qui prsidait la poursuite des ngociations autour du rgime international. Certains ont accueilli la proposition la plus rcente de la NORVEGE d'tablir un organe de ngociation intergouvernemental, comme le signe d'une convergence des positions des pays en dveloppement et de certains pays industrialiss.

Les bien informs ont indiqu que la question des technologies de restriction de l'utilisation des ressources gntiques risque de semer les graines d'une controverse volutive possible la CdP-8, et des manifestants appelant une interdiction des "graines suicidaires" ont rappel aux dlgus les proccupations du monde extrieur.

Ce numro du Bulletin des Ngociations de la Terre <[email protected]>, a t rdig par Reem Hajjar, Elisa Morgera, Nicole Schabus, Elsa Tsioumani, et Sarantuyaa Zandaryaa, Ph.D. Edition numrique: Francis Dejon. Version franaise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <[email protected]>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <[email protected]>. Un financement particulier la couverture de la CdP/RdP-3 a t fourni par la direction gnrale de la protection de la nature, du ministre italien de l'environnement et de l'amnagement du territoire. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis ( travers le Bureau des ocans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du dpartement d'Etat amricain), le gouvernement du Canada ( travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni ( travers le dpartement du dveloppement international (DFID), le ministre danois des affaires trangres, et le gouvernement allemand ( travers les ministres de l'environnement (BMU) et de la coopration pour le dveloppement (BMZ)), le ministre nerlandais des affaires trangres, et la commission europenne (DG-ENV). Un soutien gnral a t accord au Bulletin, au titre de l'exercice 2006, par: le programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), le gouvernement australien, SWAN International, le ministre no-zlandais des affaires trangres, le ministre fdral autrichien de l'agriculture, des forts, de l'environnement et des eaux, les ministre sudois du dveloppement durable, le ministre nippon de l'environnement ( travers l'IGES), et le Ministre nippon de l'conomie, du commerce et de l'industrie ( travers GISPRI). La version franaise est finance par le ministre franais des affaires trangres et l'IEPF/OIF. Le financement de la version espagnole du Bulletin a t fourni par le ministre espagnole de l'environnement. Les opinions exprimes dans le Bulletin appartiennent leurs auteurs et ne refltent pas ncessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent tre utiliss uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation approprie. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'vnements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel : <[email protected]> ou par tlphone au: +1-212-644-0217 ou par voie postale au: 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'quipe du BNT la CdP-8 est joignable par courriel <[email protected]>.

Further information

Participants

Tags