Report of main proceedings for 29 March 2006

LES FAITS MARQUANTS DE LA CDP-8 DE LA CDB:

MERCREDI 29 MARS 2006

Les dlgus la huitime runion de la Confrence des Parties la Convention sur la Diversit Biologique (CdP-8 de la CDB) se sont runis dans une session plnire de haut niveau tout le long de la journe. Des groupes de contact se sont runis sur: l'accs et le partage des avantages (A&PA); les aires protges (AP); les mesures d'encouragement; la biodiversit des les; et, le mcanisme de financement.

PLENIERE DE HAUT NIVEAU

Marina Silva, Ministre Brsilienne de l'Environnement, a ouvert la session plnire de haut niveau. Luciano Ducci, Maire adjoint de Curitiba, a mis en relief le rle des collectivits locales dans la prservation de la biodiversit. Dans un message vido, la Laurate du Prix Nobel, Wangari Maathai (Kenya), a soulign le besoin d'amliorer la prise de conscience et de rduire la pauvret pour s'assurer de la prservation de la biodiversit. Le Secrtaire Excutif de la CDB, Ahmed Djoghlaf, a annonc qu'un protocole d'accord a t sign par le Secrtariat et le Mouvement Ceinture Verte du Kenya, dans l'objectif de neutraliser les rejets de gaz carbonique du Secrtariat.

Plusieurs participants ont donn un aperu sur les efforts fournis l'chelon national pour la ralisation des objectifs de la CDB et de l'objectif de la biodiversit de 2010, et a appel une acclration de l'application de la Convention. De nombreux pays en dveloppement ont appel au renforcement des capacits, au soutien financier et au transfert des technologies. Les pays industrialiss ont raffirm leur engagement honorer leurs obligations financires dans le cadre de la Convention. Quelques pays ont fait objection aux technologies de restriction de l'utilisation des ressources gntiques. Plusieurs intervenants ont soulign la ncessit d'un rgime international d'A&PA, faisant tat d'une lente progression dans les ngociations.

Antonio Serrano, Secrtaire Gnral Espagnol des Terres et de la Biodiversit, a raffirm l'engagement de l'Espagne en faveur du FEM et, avec Magnus Johannesson, Secrtaire Gnral du Ministre Islandais de l'Environnement, a mis en exergue les efforts fournis pour aider les pays en dveloppement dans la gestion de la biodiversit de manire compatible avec sa prservation. Marthinus van Schalkwyk, Ministre Sud Africain des Affaires Environnementales et du Tourisme, parlant au nom du G-77/Chine, a soulign l'importance du partage des avantages, et a fait part de ses rserves quant aux effets de l'ingnierie gntique. Tommy Remengesau, Prsident de Palau, a appel le FEM accorder une priorit au financement du programme de travail de la biodiversit des les.

Rejoice Mabudafhasi, Vice-ministre Sud-Africaine des Affaires Environnementales et du Tourisme, au nom du Rseau des Ministres Femmes, a soulign le besoin de promouvoir la scurit alimentaire et de prvenir la biopiraterie. Le Prince Turki bin Nasser bin Abdul Aziz Al Saud, Ministre de l'Environnement de l'Arabie Saoudite, a mis en exergue les mesures prises pour la prservation de la biodiversit dans les pays du Conseil de Coopration du Golfe.

Onkokame Kitso Mokaila, Ministre de l'Environnement, des Espaces Naturels et du Tourisme du Botswana, parlant au nom de la Communaut Sud Africaine pour le Dveloppement, et Namo Narain Meena, Ministre d'Etat Indien charg de l'Environnement et des Forts, ont fait part de leurs rserves l'gard de la biopiraterie et, avec Nedson Nzowa, Vice-ministre Zambien du Tourisme, de l'Environnement et des Ressources Naturelles, a soulign le besoin d'un rgime international d'A&PA juridiquement contraignant. Tout en apportant son appui l'instauration d'un rgime international d'A&PA, l'Ambassadeur Demetrio Infante (Chili) a prcis que l'accs aux ressources gntiques devrait tre rglement par les lgislations nationales. Angelo Reyes, Secrtaire d'Etat Philippin charg de l'Environnement et des Ressources Naturelles, a appel l'institutionnalisation de la participation des autochtones dans les ngociations sur l'A&PA.

L'Ambassadeur Dato' Ismail Mustapha (Malaisie) a mis l'accent sur les effets des organismes gntiquement modifis sur la biodiversit et sur la sant humaine. Ichinkhorloo Erdenebaatar, Ministre Mongol de la Nature et de l'Environnement, a parl du cadre rglementaire national qui soutient l'application de la Convention, en particulier le projet de loi sur la prvention des risques biotechnologiques. Pieter van Geel, Secrtaire d'Etat Nerlandais charg de l'Environnement, a parl des politiques mises en place dans son pays pour combattre l'exploitation forestire illicite internationale et pour promouvoir l'application des lgislations forestires. Chris Carter, Ministre No-Zlandais de la Prservation de la Nature, a appel la prservation des baleines.

L'Ambassadeur Viveka Bohn (Sude) a soulign la ncessit d'tablir un lien entre la biodiversit et les Objectifs du Millnaire pour le Dveloppement (OMD), et avec Jeje Odongo, Ministre d'Etat Ougandais charg de l'Environnement, a mis en relief le besoin d'actions qui soutiennent simultanment la prservation de la biodiversit et l'radication de la pauvret. Batt O'Keeffe, Ministre d'Etat Irlandais charg de l'Environnement, du Patrimoine et des Collectivits Locales, a soulign l'importance de l'amlioration de la prise de conscience chez le public, de la coopration transfrontire et de la rduction de la pauvret, pour la ralisation des objectifs en matire de biodiversit. Kivutha Kibwana, Ministre de l'Environnement et des Ressources Naturelles du Kenya, a parl des dfis relever dans la poursuite des OMD et de la prservation des ressources naturelles.

Tahir Iqbal, Ministre Pakistanais de l'Environnement, et Clifford Marica, Ministre du Travail, du Dveloppement Technologique et de l'Environnement du Suriname, a soulign l'importance du maintien et de la protection des savoirs traditionnels. Carlos Loret de Mola, du Conseil National Pruvien de l'Environnement, a mis en exergue les politiques nationales pour la protection des savoirs traditionnels.

Charles Rabotoarison Sylvain, Ministre Malgache de l'Environnement, de l'Eau et des Forts, a parl des synergies dans la mise en application des Conventions de Rio, aux chelons national et international. Stavros Dimas, Commissaire de l'Environnement, la Commission Europenne, a mis l'accent sur les avances ralises en matire d'application et, avec Cassie Doyle, Vice-ministre Associ Canadien de l'Environnement, Hideki Minamikawa, du Ministre Nippon de l'Environnement, et l'Ambassadeur Peter Hayward (Australie) a appel l'intgration de la biodiversit dans les plans de dveloppement. Swoyambhu Man Amatya, Ministre Npalais des Forts et de la Prservation des Sols, a soulign l'importance des communauts locales dans l'application de la Convention.

Chrif Rahmani, Porte-parole du Secrtaire Gnral de l'ONU sur l'Anne Internationale des Dserts et de la Dsertification, a soulign l'importance de la prservation de la biodiversit dans les dserts et les zones arides pour s'assurer des moyens de subsistance de millions de personnes. Hama Arba Diallo, Secrtaire Excutif de la CLD, a appel l'application immdiate du programme de travail consacr aux terres sches et sub-humides. L'Autorit Internationale des Fonds Marins a donn un aperu sur ses rglementations et ses directives pour la prservation des, et les activits dans, les aires marines situes au-del des limites de la juridiction nationale.

Harsha Vardhana Singh, Directeur Gnral Adjoint de l'OMC, a mis en exergue les discussions menes sur les liens entre l'Accord sur les TRIPS et la CDB. Abdul Rahman Fadhi Al-Eryani, Ministre Ymnite de l'Eau et de l'Environnement, a soulign le ncessit de respecter la souverainet des Etats sur leurs ressources gntiques. John Vournas, Secrtaire du Ministre Grec de l'Environnement, a apport son appui l'ide de mettre en place des rseaux d'AP mondiaux. Lufter Xhuveli, Ministre Albanais de l'Environnement, des Forts et de la Gestion de l'Eau, a apport son appui l'ide de procder une valuation approfondie du programme de travail sur la biodiversit agricole la CdP-9.

Plusieurs petits Etats en dveloppement (PEID) ont parl des effets des changements climatiques sur leur biodiversit et leurs moyens de subsistance. Le PNUD a soulign le besoin d'accrotre l'investissement dans les capacits locales et nationales et d'amliorer la disponibilit des donnes ncessaires aux dcideurs. Le Comit des Femmes Autochtones et Non Autochtones a dclar que le rgime d'A&PA devrait respecter les droits des femmes sur leur mdecine traditionnelle, et a soulign la ncessit de schmas de compensation pour les grandes plantations monoculturales qui ont cr du chmage pour les communauts locales.

GROUPE DE CONTACT SUR LE MECANISME DE FINANCEMENT

Les dlgus ont ralis un consensus autour des paragraphes pour: demander au Secrtaire Excutif d'explorer toutes les options et d'laborer une bauche de stratgie de mobilisation des ressources; et inviter la troisime Assemble du FEM de tenir des discussions politiques de haut niveau sur les dfis poss au, et les opportunits offertes par le, FEM dans son rle de mcanisme de financement de la Convention. Les dlgus ont dbattu, sans toutefois parvenir un consensus, de nombreux paragraphes consacrs, entre autres: au mandat d'une valuation approfondie de la disponibilit des ressources financires, y compris un examen du Cadre d'Allocation des Ressources; exhortant le FEM simplifier ses procdures et laborer des modalits spciales qui tiennent compte des conditions particulires des pays en dveloppement, avec une rfrence supplmentaire aux PEID, aux pays les moins avancs et aux pays en transition conomique; la collaboration entre la CDB et l'Organisation pour la Coopration et le Dveloppement Economique; aux fonds pour l'environnement; et l'tude des finances de la biodiversit.

GROUPE DE CONTACT SUR L'A&PA

Les dlgus ont entam l'examen du projet de dcision rvis. Au sujet du document devant servir de plate-forme pour les ngociations du Groupe de Travail sur l'A&PA, deux propositions ont t soumises, appelant transmettre l'A&PA-5: le rsultat de l'A&PA-4, les rsultats du groupe d'experts techniques sur le certificat d'origine/de source/de provenance lgale et autres instruments nationaux, rgionaux et internationaux relatifs l'A&PA, assorti d'un collationnement des donnes de l'analyse des instruments ayant trait l'A&PA; ou le rsultat de l'A&PA-4, assorti d'autres contributions, notamment la version finale de la matrice et de l'analyse des carts, le rapport concernant les progrs raliss dans les travaux consacrs aux ressources gntiques dans les lgislations nationales rgissant la proprit et d'autres contributions soumises par les parties.

A suivi un dbat sur les questions de savoir si la collecte de davantage de donnes risquait de retarder le processus de ngociation et si le rsultat de l'A&PA-4 allait tre annex ou seulement mentionn dans les paragraphes opratifs de la dcision. Un groupe restreint a t charg de raliser un accord sur ce sujet. Les dlgus ont finalement convenu d'annexer le produit de l'A&PA-4 la dcision et de le transmettre l'A&PA-5, assorti du produit du groupe d'experts techniques sur le certificat, du rapport concernant l'tat d'avancement de la matrice et de l'analyse des carts, et d'autres contributions soumises par les parties, soulignant que l'annexe rend compte de la gamme des points de vues exprims par les parties. Ils se sont galement accords sur la collecte des donnes concernant les instruments disponibles, pour examen l'A&PA-5.

S'agissant du paragraphe demandant une tude du statut juridique des ressources gntiques dans les lgislations nationales rgissant la proprit, les dlgus ont convenu de demander aux parties de fournir les donnes dont ils disposent concernant cette question.

Au sujet du certificat international, les dlgus ont convenu de se rfrer "un certificat reconnu l'chelle internationale." Ils ont convenu que le groupe d'experts techniques sur le certificat examine et tablisse l'ventuelle raison d'tre, les objectifs et les besoins des certificats, et ont dbattu du point de savoir s'il devait se pencher galement sur les drivs des ressources gntiques. Ils ont finalement retenu la rfrence aux drivs, entre crochets, mais ont dcid de ne pas faire rfrence aux produits. Les dlgus ont galement convenu que le groupe serait compos de 25 experts et de sept observateurs. Les ngociations se sont poursuivies jusque tard dans la nuit.

GROUPE DE CONTACT SUR LES AIRES PROTEGEES

AP en haute mer: Le matin, les dlgus ont convenu de baser les ngociations sur le nouveau texte du Prsident, qui comporte neuf paragraphes. Un groupe de pays industrialiss a accord galement une priorit l'insertion de libells appelant: attirer l'attention de l'Assemble Gnrale des Nations Unies (AGNU) sur le rsultat de la runion de Montecatini; inviter l'AGNU tablir un mcanisme de suivi des conclusions du Groupe de Travail de l'AGNU; et, procder, la CdP-9, l'examen des progrs accomplis et des travaux ncessaires qui restent accomplir en faveur de la biodiversit marine situe au-del des juridictions nationales. Les dlgus ont examin: une proposition avance par un pays en dveloppement d'intgrer un libell consacr l'ventuel accord sur l'application de la CNUDM; et du point de savoir s'il fallait se rfrer au rle "cl" ou au rle "complmentaire cl" de la CDB, un pays industrialis appelant la CDB fournir la fois avis scientifiques et avis techniques, et une collaboration entre la CNUDM et la CDB. Les dlgus des pays industrialiss ont galement discut du point de savoir s'il fallait inviter l'AGNU mettre en place un processus officiel ou officieux pour le suivi des conclusions du Groupe de travail de l'AGNU. L'examen de ce point de l'ordre du jour a t report en attendant la tenue de concertations bilatrales.

Evaluation de l'application: Les dlgus ont dbattu des tches devant tre accomplies par la seconde runion du Groupe de Travail sur les AP, un pays industrialis remettant en question sa tenue, compte tenu des contraintes budgtaires, et un pays en dveloppement proposant d'y consacrer uniquement un temps limit la question des AP en haute mer.

Les dlgus ont galement examin une proposition avance par un pays en dveloppement, de faire en sorte que les organisations et les communauts autochtones et locales canalisent, travers les parties, les donnes pertinentes concernant les progrs accomplis, les difficults rencontres et les besoins en matire de cration des capacits. Plusieurs ONG y ont fait objection.

Ressources financires: Les dlgus ont dbattu des points de savoir s'il fallait: utiliser "viabilit financire," et financement "durable" ou " long terme;" insrer un libell appelant l'exploration des options offertes permettant de rattacher le financement des AP au Mcanisme pour un Dveloppement Propre ou un libell appelant l'exploration des mcanismes disponibles et de mcanismes nouveaux potentiels rglementaires et volontaires pour l'amlioration du financement des AP; et, insrer un libell appelant des directives l'intention du FEM. Les dlgus se sont galement penchs sur le point de savoir s'il fallait se concentrer la future runion du Groupe de Travail consacr aux AP, sur la question des ressources financires, ou tenir une runion sur le financement long terme, juste aprs la runion du Groupe de Travail sur les AP ou juste aprs la CdP-9. Les ngociations se sont poursuivies jusque tard dans la nuit.

GROUPE DE CONTACT SUR LES MESURES D'ENCOURAGEMENT

Au cours d'une brve runion tenue le matin, les dlgus ont dcid de supprimer les annexes attaches aux propositions concernant l'application de mesures d'encouragement positives et les voies et moyens de supprimer ou d'attnuer les mesures d'encouragement perverses. Nombre d'amendements ont t introduits propos de l'laboration du programme de travail de l'valuation approfondie. Un comit des Amis du Prsident a t tabli.

DANS LES COULOIRS

La rumeur d'une initiative du Secrtaire Gnral d'intgrer l'objectif de la biodiversit de 2010 dans les OMD, l'AGNU-61, s'est fraye un chemin de New York Curitiba, certains participants nourrissant l'espoir de voir l'intgration de la biodiversit des les OMD mener un large appui des Nations Unies - et possiblement une intgration du financement - pour la ralisation de l'objectif de 2010.  

Ce numro du Bulletin des Ngociations de la Terre <[email protected]>, a t rdig par Karen Alvarenga, Ph.D., Reem Hajjar, Elisa Morgera, Nicole Schabus, Elsa Tsioumani, et Sarantuyaa Zandaryaa, Ph.D. Edition numrique: Francis Dejon. Version franaise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <[email protected]>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <[email protected]>. Un financement particulier la couverture de la CdP/RdP-3 a t fourni par la direction gnrale de la protection de la nature, du ministre italien de l'environnement et de l'amnagement du territoire. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis ( travers le Bureau des ocans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du dpartement d'Etat amricain), le gouvernement du Canada ( travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des forts et des paysage (SAEFL), le Royaume-Uni ( travers le dpartement du dveloppement international (DFID), le ministre danois des affaires trangres, et le gouvernement allemand ( travers les ministres de l'environnement (BMU) et de la coopration pour le dveloppement (BMZ)), le ministre nerlandais des affaires trangres, et la commission europenne (DG-ENV). Un soutien gnral a t accord au Bulletin, au titre de l'exercice 2006, par: le programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), le gouvernement australien, SWAN International, le ministre no-zlandais des affaires trangres, le ministre fdral autrichien de l'agriculture, des forts, de l'environnement et des eaux, les ministre sudois du dveloppement durable, le ministre nippon de l'environnement ( travers l'IGES), et le Ministre nippon de l'conomie, du commerce et de l'industrie ( travers GISPRI). La version franaise est finance par le ministre franais des affaires trangres et l'IEPF/OIF. Le financement de la version espagnole du Bulletin a t fourni par le ministre espagnole de l'environnement. Les opinions exprimes dans le Bulletin appartiennent leurs auteurs et ne refltent pas ncessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent tre utiliss uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation approprie. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'vnements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel : <[email protected]> ou par tlphone au: +1-212-644-0217 ou par voie postale au: 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'quipe du BNT la CdP-8 est joignable par courriel <[email protected]>.

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