Report of main proceedings for 30 November 2005

Les participants la onzime runion de l'Organe Subsidiaire charg de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques (ASASTT-11) de la Convention sur la Diversit Biologique (CDB) ont continu a se runir dans deux groups de travail (GT) toute la journe. Le GT-I a examin: les espces exotiques envahissantes (EEE); l'utilisation durable; les directives pour la promotion de la synergie; et le projet de recommandation concernant Initiative Taxonomique Mondiale (ITM). Le GT-II a examin: la biodiversit ctire et marine; les cosystmes aquatiques intrieurs; et les projets de recommandations concernant l'affinement du cadre des buts et objectifs, la biodiversit des zones arides et sub-humides et la biodiversit des forts. Un groupe de contact sur le buts et objectifs s'est runi brivement dans la soire.

GROUPE DE TRAVAIL I

ESPCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES: L'ESPAGNE et les BAHAMAS, contrs par le PEROU, ont plaid pour le maintien et l'affinement de la recommandation concernant les schmas des mesures incitatrices. Le JAPON a propos que des documents d'accompagnement identifient les espces contenues dans les cargaisons. La REPUBLIQUE DE COREE a appel l'valuation de la scurit des agents chargs de contrle des produits de la biotechnologie. La COMMISSION INTERIMAIRE SUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES s'est dclare prte cooprer dans l'laboration d'un glossaire des termes. Le reprsentant de DEFENDERS OF WILDLIFE a mis en exergue le potentiel des plans de travail concerts. Le SECRETARIAT DU PROGRAMME ENVIRONNEMENTAL REGIONAL DU PACIFIQUE a parl des menaces poses par les EEE la scurit alimentaire et la sant.

UTILISATION DURABLE: Le Secrtariat a introduit les documents

pertinents (UNEP/CBD/SBSTTA/11/17, et INF/6 et 21). Le ROYAUME-UNI, avec plusieurs autres, a fait objection l'ouverture d'une discussion autour des termes dj dfinis dans la Convention.

Au sujet des indicateurs, la COLOMBIE, appuye par d'autres, a encourag l'insertion d'une rfrence aux efforts de dimension rgionale fournis par les pays en dveloppement. La COLOMBIE a mis l'accent sur l'application des directives d'Addis Abba pour la promotion de l'agro-biodiversit dans les zones urbaines. L'ASSOCIATION DES COMMUNAUTES AMER-INDIENNES a mis en relief les vues des communauts autochtones sur l'utilisation durable, et a soulign la ncessit d'indicateurs pour le savoir traditionnel.

DIRECTIVES POUR LA PROMOTION DES SYNERGIES: Le Secrtariat a introduit le document concernant les directives pour la promotion des synergies entre les activits traitant de la biodiversit, de la dsertification, de l'rosion des sols et des changements climatiques (UNEP/CBD/SBSTTA/11/18). Heikki Toivonen (Finlande), Coprsident du Groupe Spcial d'Expert Technique (GSET) sur la Biodiversit et l'Adaptation aux Changements Climatiques, a prsent le rapport du GSET (UNEP/CBD/ SBSTTA/11/INF/5).

Plusieurs parties ont soulign la ncessit d'un renforcement des capacits pour la cration de ces synergies, et la CHINE a mis en garde contre l'utilisation des synergies comme prtexte pour rduire le montant contributions financires devant tre apportes aux pays en dveloppement. La JAMAQUE et d'autres ont soulign la ncessit to promouvoir les synergies aux chelons rgionaux, l'ARGENTINE, aux chelons dpartementaux, la SUEDE, aux chelons locaux, et l'AFRIQUE DU SUD, aux chelons des projets.

La FINLANDE et l'AUTRICHE ont demand l'laboration des lacunes en matire de recherche, dans les projets de recommandations. Le PAKISTAN a appel une recherche sur le potentiel des espces et des cosystmes, en matire de fixation du gaz carbonique. La SLOVENIE, le ROYAUME-UNI et l'AUTRICHE ont mis en relief le rle du Groupe Conjoint de Liaison des Conventions de Rio. Le BRESIL et le PEROU ont plaid pour la mise en place de projets pilotes impliquant des actions concertes pour la ralisation des objectifs des Conventions de Rio.

L'AUSTRALIE a mis en garde contre l'implication de la CDB dans les activits d'attnuation. La NOUVELLE ZELANDE a dclar que la CDB devrait se focaliser sur les conseils pratiques pouvant tre fournis concernant les activits d'adaptation. La SUISSE et le CANADA ont prfr recommander que la CdP-8 invite la Convention-cadre sur les Changements climatiques (UNFCCC) prsenter un rapport sur les thmes communs et suggrer des activits pouvant tre conduites de manire concertes. Le ROYAUME-UNI a accueilli avec satisfaction la runion mixte officieuse de l'OSASTT-11 et de l'Organe Subsidiaire de Conseil Scientifique et Technologique de l'UNFCCC. La NOUVELLE ZELANDE a dclar que le GSET devait fournir des outils pratiques ayant trait la biodiversit, et que sont rapport final soit approuv par l'OSASTT. Le FONDS POUR L'ENVIRONNEMENT MONDIAL (FEM) A mis en exergue son programme pilote concernant l'adaptation. Au sujet des lacunes en matire de synergie, le reprsentant de 'FRIENDS OF THE EARTH INTERNATIONAL' a abord la question des arbres gntiquement modifis (GM).

INITIATIVE TAXONOMIQUE MONDIALE: La Prsidente du GT-I, Annemarie Watt (Australie) a introduit un projet de recommandation rendant compte des discussions de lundi.

Au sujet des besoins en matire de renforcement des capacits pour le traitement de l'obstacle taxonomique, le Liberia, au nom du GROUPE AFRICAIN, contr par la COMMUNAUTE EUROPEENNE (CE), a appel la cration d'un fonds spcial pour le renforcement des capacits des pays en dveloppement dans le domaine de la taxonomie. Au terme de concertations officieuses, la CE a prsent un texte de compromis soulignant la ncessit de crer et de retenir des capacits pour le traitement de l'obstacle taxonomique et d'explorer, dans ce cadre, les options permettant de s'assurer de la viabilit long terme du soutien financier ncessaire, y compris la possibilit d'tablir un fonds spcial.

Au sujet de la mobilisation des ressources financires et techniques pour le maintien des collections des spcimens biologiques, le BRESIL et le MEXIQUE, contr par les PAYS-BAS, ont appel au soutien du la classification des systmes biologiques. Le BRESIL et le PEROU ont appel une rfrence aux pays trs riches en biodiversit et la FEDERATION DE RUSSIE, aux pays en transition conomique. La JAMAIQUE a prfr faire rfrence uniquement aux pays les moins avancs, aux petits Etats insulaires en dveloppement (PEID) et au pays en transition conomique. Au terme de consultations informelles, le BRESIL a prsent un texte de compromis dans lequel les dlgus conviennent: d'inviter les parties et les organisations aider les pays en dveloppement, et parmi eux, les pays les moins avancs et les PEID, les pays en transition conomiques, et ceux dots d'une grande richesse en biodiversit, mette en place et maintenir des systmes et une infrastructure institutionnelle importante en vue d'obtenir des spcimens biologiques pouvant volus dans des conditions adquates. Les dlgus ont galement convenu de faciliter l'change d'information, y compris la classification des donnes concernant la biodiversit des spcimens.

Au sujet de la promotion de la coopration et du travail en rseau pour le renforcement des capacits, la SUEDE et le LIBERIA ont suggr l'insertion d'une rfrence la publication, travers le MEI et d'autres moyens, des procdures et des conditions requises pour le dpt, le transfert et le prt des spcimens biologiques. Au sujet de l'exploration des synergies entre la CDB et la Convention Internationale pour la Protection des Plante, le ROYAUME-UNI a demand qu'elle se penche en particulier sur la question des EEE.

Les dlgus ont galement convenu que la suggestion de la BELGIQUE de ne pas restreindre le soutien du FEM ses projets axs sur les activits d'habilitation. Le FEM a demand que le rapport de la runion rende compte de ses rserves concernant le fait que le texte des recommandations outrepasse le Mmorandum d'Accord conclus entre le Comit Permanent du FEM et la CdP de la CDB.

Les dlgus ont ensuite approuv le projet de recommandation tel qu'amend.

GROUPE DE TRAVAIL II

BIODIVERSIT CTIRE ET MARINE: Le Secrtariat a introduit le documents pertinent (UNEP/CBD/SBSTTA/11/11). Soulignant que l' Assemble Gnrale de l'ONU et la Convention sur le Droit de la Mer (CNUDM) sont les instances appropries pour le traitement de ces questions, le MEXIQUE, appuy par la FRANCE et d'autres, ont suggr de supprimer les recommandations ayant trait aux options techniques proposs, arguant qu'elles sont prjudiciables aux rsultats du Groupe de Travail Spcial Non Officiel sur la Biodiversit Marine Situe au-del des limites de la Juridiction Nationale, qui se tient prochainement. La NORVEGE a dclar que le besoin de nouveaux instruments juridiques devrait tre examin par l'ONU et, avec la SUEDE, a appel l'interdiction des pratiques destructives dans les zones vulnrables. Le dlgu des PAYS-BAS, contrs par l'ARGENTINE, a soulign le rle de la CDB dans la protection des ressources marines situes au-del des limites de juridiction nationale. Le GHANA a propos de demander l'Assemble Gnrale de l'ONU et de la CNUDM de rsoudre les obstacles juridiques poss l'tablissement d'aires marines protges (AMP) en haute mer. La CHINE a estim que l'tablissement d'AMP est prmatur, prfrant cela, la conservation et l'utilisation durable des ressources marines voluant l'intrieur des frontires de la juridiction nationales.

La TUNISIE et le ROYAUME-UNI ont mis en exergue l'amlioration des connaissances et de la prise de conscience de la biodiversit des fonds marins. La REPUBLIQUE DE COREE et la MALAISIE ont appel la facilitation de l'accs des pays en dveloppement l'information et aux technologies d'exploration des fonds marins. La COLOMBIE a mis l'accent sur l'rosion des cosystmes des littoraux et de la faune macrocosmique marine. Le JAPON a propos l'insertion d'une rfrence de l'article 244 de la CNUDM (publication et divulgation des donnes et connaissances). La Tanzanie, au nom du GROUPE AFRICAIN, a mis en relief les menaces potentielles poses par la bioprospection et, avec la CE, a encourag l'application du principe prventif. Le CANADA a dclar que la bioprospection devrait contribuer la conservation de la biodiversit. KIRIBATI et GREENPEACE ont appel un moratoire sur les activits conduites dans les fonds marin situs au-del des lignes de juridiction nationale.

COSYSTMES AQUATIQUES INTRIEURS: Le Secrtariat a introduit les documents pertinents (UNEP/CBD/SBSTTA/ 11/12 et Add.1, et 11/13).

Au sujet des rapport nationaux sur l'tat d'avancement de l'application du programme de travail, le ROYAUME-UNI, appuy par plusieurs participants, a fait objection l'tablissement d'un groupe spcial d'experts technique, mais apport son soutien l'encouragement de la collaboration entre la Convention de Ramsar sur les Zones Humides et la CDB sur ce sujet. Il a dclar que le travail sur ce domaine devrait adopter une approche stratgique, tenant compte des conclusions de l'Evaluations des Ecosystmes pour le dbut du Millnaire et de la seconde Etude de l'Etat de la Biodiversit de la Plante. Le dlgu des PAYS-BAS a suggr que le Secrtariat de Ramsar prenne un rle de chef de file dans la rationalisation des rapports concernant la mise en application du programme de travail. L'ALLEMAGNE a suggr d'inviter le Secrtariat de Ramsar laborer les voies et moyens de mettre un place un mcanisme conjoint de communication des donnes.

Au sujet des critres rgissant la dsignation des sites de la Convention de Ramsar et des directives concernant leur mise en application, l'ESPAGNE, appuye par l'ASSOCIATION DES COMMUNAUTES AUTOCHTONES et contre par l'ARGENTINE, a demand l'insertion d'une rfrence aux valeurs culturelles. Les dlgus ont convenu de reporter ce sujet l'OSASTT-12.

BIODIVERSITE DES FORETS: Le Secrtariat a introduit les documents pertinents (UNEP/CBD/SBSTTA/11/14 et 15, et INF/2, 3, 12 et 13). Le FORUM DES NATIONS UNIES SUR LES FORETS (FNUF) a mis en exergue la collaboration tablie entre la CDB et le FNUF, en particulier dans l'utilisation d'indicateurs communs et la rationalisation des rapports ayant trait aux forts. Plusieurs intervenant ont soulign la ncessit de prendre en ligne de compte les rsultats de la FNUF-6 qui se tiendra en fvrier 2006.

L'AUSTRALIE a appel au collationnement des meilleures pratiques dans le domaine de l'utilisation durable de la biodiversit des forts et du partage quitable des avantages. La NORVEGE et d'autres ont mis l'accent sur le renforcement de la coopration avec le Partenariat de Collaboration sur les Forts. Le CANADA a voqu le problme des rcoltes non autorises de la biodiversit des forts et, avec les PAYS-BAS, la THALANDE et la NOUVELLE ZELANDE, a mis en exergue l'application des lgislation forestires. La MALAISIE, et la Tanzanie au nom du GROUPE AFRICAIN ont appel au renforcement des capacits. La SUISSE et l'AUTRICHE ont suggr de faire rfrence aux processus rgionaux. Le GHANA a mis en exergue les effets des arbres gntiquement modifis, et la FEDERATION DES SCIENTIFIQUES ALLEMAND a propos d'interdire leur commercialisation. Plusieurs dlgus ont appuy l'extension du mandat du GSET consacr l'valuation de la mise en application du programme de travail ax sur les forts.

BIODIVERSIT DES ZONES ARIDES ET SUB-HUMIDES: Les dlgus ont examin le projet de recommandations soumis par la Prsidente du GT-II. Les dlgus ont convenu d'enlever le Trait International sur les Ressources Phytogntiques destines l'Alimentation et l'Agriculture, de la rfrence aux dispositions pertinentes l'accs et au partage des avantages et d'ajouter une rfrence la CDB. Ils ont galement ajout une rfrence au renforcement des capacits, propose par le BURKINA FASO, et une rfrence aux organes chargs de la gestion de l'eau dans les zones arides, suggre par l'AUSTRALIE. Le COMITE DES PEUPLES AUTOCHTONES a mis l'accent de la contribution des communauts autochtones et locale l'laboration des indicateurs. Au sujet de l'intgration des considrations de changement climatique dans le programme de travail, la CE a suggr de supprimer la rfrence stipulant que les propositions de l'OSASTT n'impliquent pas d'obligations supplmentaires celles prises dans le cadre de la CDB. Les dlgus ont approuv le projet de recommandations tel qu'amend.

AFFINEMENT DU CADRE DES BUTS ET OBJECTIFS: Les dlgus ont examin le projet de recommandation soumis par la Prsidente du GT-II. Les dlgus ne sont pas parvenus s'accorder sur: les conclusions du comit des Amis de la Prsidente; le mandat de l'OSASTT portant sur la considration d'objectifs-cadres provisoires; et, les voies et moyens de poursuivre le travail sur le projet de recommandation. Un groupe de contact, prsid par Asghar Mohammadi Fazel (Iran), a t tabli pour parvenir au compromis.

GROUPE DE CONTACT

Le groupe de contact sur le but et les objectifs relatifs l'APA, s'est runi dans la soire pour poursuivre l'examen du projet de recommandation. Une nouvelle proposition a t avance, supprimant le paragraphe qui appelait au transfert de la question au Groupe de Travail sur l'APA. Au sujet du But 10, la proposition maintien sa formulation d'origine. Ay sujet de l'objectif intermdiaire 10.1, la proposition favorise l'option stipulant que tout accs aux ressources gntiques doit tre en phase avec la CDB. Au sujet de l'objectifs intermdiaire 10.2 concernant le partage des avantages, la proposition ajoute une rfrence aux dispositions pertinentes de la CDB. Le Prsident du groupe de contact, Fazel, a encourag les groupes rgionaux tenir des consultation sur cette proposition avec que le groupe de contact ne reprenne ses travaux, jeudi.

DANS LES COULOIRS

A mi-parcours de runion, les dlgus se trouvent confronts la fois " des hantises du pass" et des divergences venir. Les questions non rsolues ayant trait aux AMP en haute mer, hrites de la premire runion du Groupe de Travail sur les AP, ont t le sujet de la majeure partie des discussions du GT-II, qui ont servis de round de premire approche avant la runion du Groupe de Travail Spcial, de Composition Non Limite sur la Biodiversit Marine au-del des limites de la Juridiction Nationale, en fvrier 2006. Quant l'objectif controvers du partage des avantages, les propositions continuent faire le va et vient, mais le consensus n'est toujours pas en vue, donnant, selon certains, un avant got de ce que seront les choses la runion du Groupe de Travail sur l'APA, en janvier 2006.

La pertinence des autres processus des travaux de l'OSASTT t pleinement reconnue dans les discussions qui ont eu lieu la fois dans les GT et au cours de la runion officieuses conjointe nocturne de l'OSASTT et de ses homologues de l'UNFCCCt, qui a t perue par plusieurs comme ayant ciment la collaboration sur les liens entre la biodiversit et les changements climatiques.

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