Report of main proceedings for 5 November 2021

Glasgow Climate Change Conference

En la dernière journée complète des négociations dans le cadre des organes subsidiaires, les négociations se sont concentrées sur la conclusion d’autant de questions que possible et sur la création d’options claires dans les textes pour les questions les plus délicates qui devront être examinées plus avant au cours de la deuxième semaine de la conférence.

COP

Questions relatives au financement : compilation et synthèse, et rapport de synthèse sur l’atelier en session sur les communications biennales d’informations relatives à l’article 9.5 de l’Accord de Paris (transparence financière ex ante) : Dans des consultations non officielles, le co-facilitateur Carlos Fuller (Belize) a invité les parties à faire part de leurs points de vue sur les éléments d’un projet de décision. Une partie a indiqué qu’elle soumettrait une proposition écrite après les consultations. Plusieurs pays s’y sont opposés, précisant que la décision de la COP devrait être courte et « prendre note » de la décision de la CMA. Compte tenu de la divergence d’opinion, les co-facilitateurs rassembleront différents avis pour élaborer un projet de texte.

CMA

Questions relatives au financement : nouvel objectif quantifié collectif sur le financement climatique : Des consultations ont été organisées le matin et l’après-midi, non officielles par Zaheer Fakir (Afrique du Sud) et Outi Honkatukia (Finlande). Les parties ont présenté et répondu aux soumissions initiales faites par divers groupes.

Deux groupes de pays en développement ont présenté une proposition contenant : des options pour un comité spécial ou un groupe de travail spécial chargés de fixer l’objectif et déterminer divers paramètres, y compris la disponibilité des ressources, les parts des financements publics et des financements mobilisés, une définition du financement climatique et une disposition de partage de la charge ; un échéancier de ces travaux, s’achevant au plus tard en 2023 ; et une fourchette indicative de 750 milliards de dollars à 1 300 milliards de dollars, pour l’objectif. Un groupe a appelé à une définition du financement privé mobilisé.

Un autre groupe de pays en développement a appelé à une voie et à des délibérations claires pour couvrir, entre autres, la quantité, la qualité, l’accès, les caractéristiques et les cibles de l’objectif. Le groupe a exprimé sa préférence pour un groupe de travail spécial à composition non limitée, éclairé par des réunions ministérielles de haut niveau et achevant ses travaux d’ici 2023. Un autre groupe de pays en développement a appelé à : placer les besoins et les priorités des pays en développement au centre de l’objectif ; prendre en compte les contributions de multiples parties prenantes, y compris du secteur privé et du milieu universitaire ; et terminer ses travaux d’ici 2024.

Un autre groupe de pays en développement a présenté une soumission, soulignant, entre autres : un accord sur une feuille de route à la CMA 3 (2021) et sur les sources d’apport à la CMA 4 (2022) pour finaliser les « travaux quantitatifs et qualitatifs » à la CMA 5 (2023), et adopter l’objectif à la CMA 6 (2024) ; et la fourniture de données ventilées sur le soutien à l’atténuation, à l’adaptation et aux pertes et dommages. D’autres groupes de pays en développement ont suggéré des questions directrices, notamment pour s’assurer que le processus multilatéral soutient le passage de « des milliards aux milliers de milliards », orienter les financements vers des transitions justes, soutenir les redressements, opérationnaliser l’article 9.5 de l’Accord de Paris et aligner les investissements des banques multilatérales de développement sur l’Accord de Paris. Objectifs de l’accord.

De nombreux pays ont fait part de leurs préoccupations concernant un comité ou un groupe, certains pays développés mettant en garde contre la « sur-ingénierie » de la structure et du déroulement des délibérations en spécifiant déjà les questions à débattre.

Les pays développés et un groupe ont souligné, entre autres : tirer les leçons de l’objectif de 100 milliards de dollars ; refléter les besoins des pays en développement ; que le nouvel objectif devrait renforcer la réponse mondiale à la menace du changement climatique ; des ateliers, des tables rondes ministérielles et des rapports de synthèse ; travailler sous la CMA ; capturer les progrès, par exemple à travers des notes de réflexion de la présidence ou des coprésidents ; établir des bilans politiques ou la nomination de champions indépendants ou de co-facilitateurs ministériels ; et conclure les discussions en 2024.

Les parties ont convenu de mandater les co-facilitateurs pour élaborer un projet de texte. Les consultations non officielles se poursuivront.

Compilation et synthèse et rapport de synthèse sur l’atelier en session sur les communications biennales d’informations relatives à l’article 9.5 de l’Accord de Paris : Dans des consultations non officielles, le co-facilitateur Georg Børsting (Norvège) a invité les parties à exprimer des points de vue supplémentaires qui contribueront à un projet de décision. Un groupe, soutenu par plusieurs pays et groupes, a suggéré que les futures communications biennales comprennent plus de données sur, entre autres : les efforts pour équilibrer le financement de l’atténuation et de l’adaptation ; les instruments et canaux utilisés pour fournir des financements ; et les critères d’évaluation des propositions de financement. Ils ont également souligné que le projet de décision ne devrait pas « accueillir avec satisfaction » le rapport de synthèse mais noter les « enseignements tirés » des soumissions précédentes, en particulier en ce qui concerne les besoins de financement des pays en développement.

Plusieurs pays développés ont indiqué que le projet de décision ne devrait suggérer aucun nouveau type d’information pour les communications biennales. Ils ont également encouragé les autres parties qui financent le climat à soumettre des communications biennales. Les co-facilitateurs élaboreront un projet de décision comme base pour la poursuite des négociations.

SBSTA

Questions méthodologiques liées à l’Accord de Paris : Formats tabulaires communs (FTC) sur le soutien fourni et mobilisé, nécessaire et reçu : Des consultations non officielles ont été co-modérées par Seyni Nafo (Mali). Certaines parties qui s’étaient réunies de manière informelle ont rendu compte de leurs discussions, suggérant, entre autres, que les cellules soient activement liées aux hypothèses, méthodologies et définitions sous-jacentes de la partie déclarante.

Plusieurs pays développés ont appelé à axer les discussions sur ce qui est reflété dans les modalités, procédures et directives (MPD) lorsqu’ils s’opposent à l’ajout d’une colonne sur les pertes et dommages ou à l’insertion de paramètres tels que l’alignement sur les objectifs à long terme de l’Accord de Paris.

Plusieurs groupes de pays en développement ont souligné le principe de non-retour en arrière et ont appelé à fournir une perspective décennale sur la progression, à la fois en termes de soutien fourni et de rapports. Un groupe de pays en développement a appelé à l’utilisation de clés de notation pour expliquer la justification de l’espace vide, notant que celles-ci peuvent fournir des indications sur les lacunes méthodologiques.

Il y a eu une convergence générale sur l’ajout de notes de bas de page indiquant que les rapports sur l’équivalence des subventions sont effectués sur une base volontaire.

Les co-facilitateurs élaboreront une nouvelle itération à inclure dans la note du président du SBSTA.

Article 6 : Les chefs de délégation se sont réunis le matin pour réfléchir au texte révisé. L’après-midi, des consultations non officielles se sont tenues, co-facilitées par Mandy Rambharos (Afrique du Sud), Hugh Sealy (Barbade), Peer Stiansen (Norvège) et Kim Solberg (Pays-Bas). Les Parties y ont présenté un rapport sur les informelles-informelles, déclarant qu’il y a eu des progrès dans les discussions au titre de l’Article 6.8 (approches non commerciales) sur la consolidation des activités du programme de travail et sur la liste des domaines d’intervention. Ils ont signalé aussi qu’il n’y a pas eu de consensus sur la manière de fusionner les deux options relatives aux méthodologies de référence. Un groupe et une partie ont appelé à travailler ensemble sur une proposition claire pour les fusionner.

Les co-facilitateurs ont présenté un projet de conclusions révisé sur les trois sous-points, expliquant les justifications des principaux changements textuels.

Quatre groupes ont fait de nombreuses suggestions pour ramener les options qui avaient été supprimées de l’itération précédente, les libellés qui n’avaient pas été crochetés et les autres textes non crochetés. Concernant l’article 6.2 (ITMO), ceux-ci concernaient, entre autres : les parts du produit ; les CDN consistant en des politiques et des mesures ; l’achèvement du réexamen de la méthode unique pour les ajustements correspondants en 2022, et non en 2030 ; les références aux objectifs à long terme de l’Accord de Paris ; et la formulation d’une demande au Secrétariat de plutôt faire des recommandations relatives à l’infrastructure, que d’organiser un atelier technique avec les soumissions des parties.

Concernant l’article 6.4 (mécanisme), les suggestions concernaient, entre autres: les parts du produit ; les améliorations de l’élimination anthropique ; rendre le langage sur les droits humains et les droits des peuples autochtones compatible avec celui du texte du préambule de l’Accord de Paris ; définir l’expression « meilleures technologies disponibles » ; des seuils de référence plus stricts et des périodes de comptabilisation plus courtes ; l’annulation obligatoire ; et la transition certifiée de réduction des émissions.

Au sujet de l’article 6.8, un groupe a suggéré d’ajouter des domaines d’intervention liés aux politiques et mesures financières, et à la recherche et au développement.

Les consultations non officielles se sont poursuivies dans la soirée.

Questions liées à la science et à l’évaluation : La recherche et l’observation systématique : Dans des consultations non officielles co-modérées par Ladislaus Chang’a (Tanzanie), les parties ont présenté le rapport des informelles-informelles sur le texte relatif aux Journées de l’information sur la Terre au titre de 2020 et 2021. Les parties ont convenu, après quelques discussions, de parcourir le texte paragraphe par paragraphe.

Deux parties ont appelé à retirer une expression d’appréciation pour les travaux continus du GIEC sur le sixième rapport d’évaluation (RE6), y compris les groupes de travail II et III. Un accord de compromis a été atteint, à travers lequel l’appréciation est exprimée pour la poursuite des travaux du GIEC sur le RE6, sans mentionner les groupes de travail.

Un consensus a finalement été atteint sur comment et à qui exprimer son appréciation pour le dialogue sur la recherche et les Journées d’information sur la Terre.

Un groupe a demandé d’y ajouter la participation des jeunes à un paragraphe notant l’importance d’élargir leur représentation aux futurs événements mandatés. Une partie a suggéré d’ajouter les syndicats, tandis qu’une autre a appelé à supprimer tout le paragraphe. Les Parties ont convenu de laisser le paragraphe tel qu’il figurait dans le texte, sans ajouts. Les consultations non officielles se sont poursuivies.

Sources de contribution pour le Bilan mondial (BM) : Au cours des consultations non officielles, la co-facilitatrice Juliana Arciniegas (Colombie) a présenté le projet de conclusions, que les parties ont accueilli favorablement.

Les discussions ont porté sur la formulation d’une invitation aux organes et forums constitués et à d’autres dispositions institutionnelles de l’Accord de Paris et/ou de la Convention, à préparer des rapports de synthèse avant l’évaluation technique du BM. Cette invitation avait été faite dans la décision 19/CMA.1 (Inventaire mondial), mais les parties n’étaient pas d’accord sur la manière d’étendre l’invitation aux entités établies après l’adoption de cette décision. Un accord a été trouvé sur la reconnaissance de l’inclusion de ces entités dans le champ d’application de la décision 19/CMA.1 et sur la référence dans une note de bas de page au Comité d’experts de Katowice sur les impacts de la mise en œuvre des mesures de riposte.

Les Parties ont également échangé des vues sur la manière de compléter les listes de contributions figurant aux paragraphes 36 et 37 de la décision 19/CMA.1 (sources de contribution au BM). Les pays en développement ont proposé qu’en plus de ces apports, d’autres sources et types d’informations servent également de base à la TPS. Les parties ont accepté cette proposition et ont convenu que d’autres contributions seraient apportées en vue d’éclairer l’évaluation technique, plutôt qu’en vue d’atteindre le résultat du BM.

Les co-facilitateurs prépareront une nouvelle itération du texte, consulteront le président du SBSTA et informeront les parties des prochaines étapes.

Programme de travail de Nairobi : Dans des consultations non officielles, la co-facilitatrice Alessandra Sgobbi (Italie) a entendu les observations des parties sur le projet de conclusions révisé. Les discussions ont porté sur : le point de savoir s’il fallait utiliser « l’équité intergénérationnelle », suivant le langage de l’Accord de Paris, ou « protéger le système climatique pour les générations présentes et futures », suivant le langage de la Convention ; le point de savoir si les « actions » peuvent remplacer les « mesures de riposte » ; quelles dispositions devraient spécifier « pays en développement, y compris les PMA et les PEID » ; et le point de savoir s’il faut spécifier « finance, technologie et renforcement des capacités » dans une question d’orientation pour le bilan du programme de travail de Nairobi.

Comme aucun accord n’a été atteint sur le projet de conclusions, Sgobbi a informé les parties que les co-facilitateurs feraient circuler un projet révisé mais, faute de temps pour de nouvelles discussions, ils demanderaient conseil au président du SBSTA sur la voie à suivre.

SBI

Mise au point et transfert de technologies et mise en œuvre du mécanisme technologique : liens entre le mécanisme technologique et le mécanisme financier : Dans des consultations non officielles, la co-facilitatrice Elfriede-Anna More (Autriche) a présenté un texte préparé par les co-facilitateurs, qui comprend un projet de conclusions proposé par le Président du SBI et un projet de décision de la COP.

De nombreux pays et groupes en développement ont soutenu le texte, certains suggérant des changements mineurs. Plusieurs pays développés ont exprimé leur mécontentement, soulignant que fournir des directives au Fonds vert pour le climat (FVC) et au Fonds pour l’environnement mondial (FEM) dépasse le mandat de ce point de l’ordre du jour. De nombreux pays en développement n’étaient pas d’accord, notant que le FEM et le FVC avaient demandé des conseils sur leurs liens avec le mécanisme technologique et que ces conseils avaient été donnés dans le passé.

Le Co-Facilitateur More a suggéré de supprimer ces paragraphes du texte, contré par deux pays en développement qui ont noté qu’ils n’avaient pas encore fait l’objet de discussions de fond. Un pays développé a noté qu’aucun texte ne peut être transmis à la COP sans l’accord du SBI. Les co-facilitateurs consulteront le président du SBI.

Questions relatives au Fonds pour l’adaptation : Quatrième examen du Fonds pour l’adaptation : Des consultations non officielles, co-modérées par Ali Waqas Malik (Pakistan) et Claudia Keller (Allemagne), ont examiné le projet de texte de décision révisé contenant une annexe avec les termes de référence de l’examen, notant la plupart des ajustements étaient techniques ou mineurs.

Un groupe de pays en développement, soutenu par un autre groupe de pays en développement, a fait une proposition de rapprochement concernant les références à la CAM, notamment en faisant référence au paragraphe 33 de la décision 1/IMP. (décidant d’entreprendre un examen du Fonds pour l’adaptation), en supprimant les références à de nouveaux décisions de la CAM, et comprenant un paragraphe invitant la CAM à examiner le résultat de l’examen de la CAMP. En réponse à la demande d’une partie sur la question de savoir si cela impliquerait que la CMA pourrait envisager l’examen avant la fin de l’examen de la CAMP, le groupe a précisé que la CAM pourrait prendre des mesures s’il le souhaite après l’examen.

De nombreuses parties et de nombreux groupes ont accueilli favorablement le texte en principe, mais ont demandé du temps pour l’examiner et consulter les négociateurs travaillant sur l’article 6, étant donné les liens avec ce dernier.

Un groupe a demandé la réintroduction de la « gouvernance » du Fonds pour l’adaptation dans le champ de l’examen. Une partie a exprimé sa déception que ses propositions n’aient pas été incluses dans le texte, mais s’est déclarée prête à s’engager.

Les parties ont convenu que les co-facilitateurs intégreraient la proposition du groupe dans le texte et se réuniraient de manière informelle pour rechercher un accord.

Plans nationaux d’adaptation (PAN) : Jens Fugl (Danemark) a co-modéré les consultations non officielles. Concernant la section sur les « lacunes et besoins liés au processus de formulation et de mise en œuvre des PAN », les parties ont convenu de conclusions d’ordre procédural pour poursuivre les délibérations lors de la prochaine réunion du SBI, reprenant les progrès réalisés à ce jour dans une annexe.

Concernant la section relative à « l’évaluation des progrès dans le processus de formulation et de mise en œuvre des PAN », les parties ont débattu des deux invitations à soumettre dans le texte sur : les progrès vers la réalisation des objectifs du processus du PNA ; et les progrès dans le processus de formulation et de mise en œuvre des PAN. Ils ont également débattu du calendrier des soumissions.

Les co-facilitateurs élaboreront un projet de conclusions révisé pour capturer les points de vue entendus.

Questions relatives aux PMA : Dans des consultations non officielles, les parties se sont accordées sur un projet de conclusions et un projet de décision sur la prorogation du mandat du Groupe d’experts des PMA (GEPMA).

Questions administratives, financières et institutionnelles : Dans le groupe de contact du matin, coprésidé par Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago), les parties ont cherché à se mettre d’accord sur le projet de texte de décision sur tous les sous-points. Kumarsingh a attiré l’attention sur un nouveau paragraphe, proposé le jeudi 4 novembre, dans le projet de décision de la COP sur le budget programme pour l’exercice biennal 2022-2023, demandant entre autres au Secrétariat de donner la priorité aux organes constitués dans l’allocation des ressources de base.

Le Bangladesh, au nom du G-77/CHINE, le Belize, au nom de l’AOSIS, l’Afrique du Sud, au nom de GROUPE AFRICAIN, et l’Arabie saoudite, au nom du GROUPE ARABE, ont apporté leur soutien au paragraphe, l’AOSIS déclarant qu’il confirme une pratique déjà mise en œuvre.

La Suisse, au nom du GIE, l’UE et les ÉTATS-UNIS se sont opposés à l’ajout du paragraphe, soulignant une compréhension commune de tous les sous-points atteints lors de la session de juin du SBI. Les ÉTATS-UNIS ont proposé de modifier le paragraphe « d’accord » à la préparation des rapports annuels sur l’exécution du budget, et ont souligné qu’il était trop tard pour introduire de tels messages de fond étant donné le manque de temps pour évaluer leurs implications sur d’autres domaines d’activités du Secrétariat. L’UE a souligné que c’est un « principe de cette salle de ne pas préjuger des décisions » qui sont prises lors des COP.

Kumarsingh a proposé un libellé de compromis tiré d’une décision précédente de la COP. Le G-77/CHINE et le GROUPE AFRICAIN ont proposé d’inclure le paragraphe entre crochets et de transmettre le texte à la plénière de clôture du SBI, contrés par l’UE et les ÉTATS-UNIS, qui ont appelé à la transmission des projets de textes tels que présentés le 2 novembre. Le groupe de contact s’est réuni à nouveau en fin de soirée pour rechercher une solution.

SBSTA/SBI

Mise au point et transfert de technologies et mise en œuvre du mécanisme technologique : Rapport annuel conjoint du Comité exécutif de la technologie (TEC) et du Centre et réseau des technologies climatiques (CFTC) : Stella Gama (Malawi) a Co-modéré ces consultations non officielles. Une partie a présenté des projets de décisions révisés pour la COP et la CMA produits lors d’informels informels, qui comprenaient plusieurs crochets.

Plusieurs pays ont indiqué un soutien général au nouveau texte, mais ont suggéré des changements mineurs. Les Parties ont ensuite examiné le projet de texte paragraphe par paragraphe, mais n’ont pas été en mesure de conclure la discussion. Les Co-Facilitateurs consulteront les Présidents des SB sur la façon de procéder.

Rapports du Comité d’adaptation et travaux sur l’Objectif mondial d’adaptation (OMA) : Le-Anne Roper (Jamaïque) et Paul Watkinson (France) ont co-animé des consultations non officielles. Les délégués ont débattu de l’opportunité d’aborder les rapports ou l’OMA, certains pays développés notant qu’un accord sur les rapports était en vue et les pays en développement exhortant à faire des progrès sur l’OMA.

Ils ont également débattu de la manière d’aborder le texte proposé par un groupe de pays en développement pour un projet de décision de la CMA sur l’OMA, de nombreuses parties demandant du temps pour examiner la proposition. Plusieurs ont appelé à considérer à la fois la note informelle des co-facilitateurs et ce texte alternatif. Après une réunion, les parties ont fait des suggestions textuelles sur le calendrier et les modalités d’un programme de travail sur l’OMA. Les discussions se sont poursuivies dans des informelles-informelles.

Rapport du Comité exécutif du Mécanisme international de Varsovie : Des consultations non officielles ont été co-modérées par Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago). Les délégués y ont brièvement indiqué que certaines parties s’étaient engagées dans des discussions fructueuses sur les fonctions du Réseau de Santiago. Les discussions se sont poursuivies tout au long de la soirée dans des informelles-informelles.

Deuxième examen périodique de l’objectif mondial à long terme : Dans des consultations non officielles, les co-facilitateurs Frank McGovern (Irlande) et Una May Gordon (Jamaïque) ont expliqué qu’ils avaient reçu et examiné deux soumissions dans la révision, mais qu’une troisième a été par inadvertance « filtrée ». Un groupe a demandé que ses vues soient reflétées avant toute discussion paragraphe par paragraphe. Certaines parties ont proposé un libellé, mais aucun accord n’a été conclu. Les coprésidents ont clôturé la réunion, déclarant qu’ils rendraient compte des résultats aux présidents des OS.

Dans les couloirs

« Souvenez-vous, souvenez-vous du 5 novembre » – une réunion le jour de Guy Fawkes, une célébration au Royaume-Uni pour commémorer le « complot de la poudre à canon » pour assassiner un roi, inviterait peut-être toujours des feux d’artifice. La journée a commencé relativement calmement. La réunion des chefs de délégation sur l’article 6 a montré qu’ils étaient, dans l’ensemble, à l’aise avec le texte. Chacun a planté ses drapeaux sur les problèmes et les résultats pour lesquels ils se battraient la semaine prochaine. Beaucoup sont connus : fournir une part des recettes pour l’adaptation, reporter les crédits de l’ère de Kyoto, régir les approches non marchandes et protéger les droits de l’homme, entre autres. C’est une longue liste. Le texte envisage déjà l’avenir et crée un programme de travail pour terminer le travail technique sur certaines questions telles que la comptabilisation de l’achat et de la vente de crédits carbone dans les CDN des pays (ou, pour ceux de la bulle de l’article 6, « ajustements correspondants »).

Au moment où les feux d’artifice à l’extérieur ont pu être entendus dans la salle, de grandes manifestations avaient eu lieu dans le centre de Glasgow et des étincelles semblaient voler dans diverses salles de négociation. Les présidents du SBSTA et du SBI ont été vus tout au long du site, encourageant les délégués travaillant sur l’adaptation, les pertes et dommages, l’agriculture, la technologie et d’autres questions à trouver un accord. Un délégué s’est demandé si les feux d’artifice étaient « de bon ou de mauvais présage », espérant qu’ils étaient de bon augure, « ce qui signifie que nous pouvons avancer avec le texte ». Comme si c’était le bon moment, des demandes de réinsertion de paragraphes dans l’article 6 ont éclaté et les négociateurs pour l’adaptation, les pertes et dommages, et d’autres questions clés s’attendaient à une combustion lente et à une nuit tardive.

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