Daily report for 10 June 2024

La journée s’est déroulée dans une ambiance très active. Les délégués ont joué les prolongations sur plusieurs séances de négociation en s’efforçant de régler les désaccords avant l’épuisement des créneaux de négociation disponibles. Certaines sessions, comme celle consacrée à la Plateforme des communautés locales et des peuples autochtones (PCLPA), ont pu aboutir à un accord. D’autres, comme les discussions sur le Programme de travail de l’atténuation, semblaient moins bien engagées.

Négociations et événements prescrits

Éléments de procédure et de logistique du processus de bilan mondial dans son ensemble : Lors de consultations informelles, le Co-facilitateur Thureya Al Ali (Emirats Arabes Unis) a présenté une note informelle actualisée.

Concernant les références au calendrier du Bilan mondial (BM), l’UE, les PAYS LES MOINS AVANCÉS (PMA) et la NOUVELLE-ZÉLANDE ont souligné qu’il est important de permettre au septième cycle d’évaluation du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) d’éclairer le deuxième BM, tandis que les PAYS EN DÉVELOPPEMENT ANIMÉS DU MÊME ESPRIT (LMDC) ont mis en exergue l’indépendance du calendrier du GIEC. L’AUSTRALIE a suggéré une certaine flexibilité quant à reconduire les intitulés et la structure du premier document issu du BM dans le deuxième BM, mais les LMDC ont été favorables au maintien de la structure du premier BM. Les PHILIPPINES ont rappelé aux Parties que la note informelle avait vocation à recueillir tous les points de vue et non à servir de document de négociation.

Les Co-facilitateurs prépareront une note informelle révisée et un projet de conclusions.

Niveau d’ambition en matière d’atténuation et Programme de travail pour l’application des mesures correspondantes : Lors de consultations informelles, le Co-facilitateur Carlos Fuller (Belize) a demandé aux Parties de se prononcer sur l’amélioration des dialogues mondiaux prévus dans le programme de travail, en ajoutant que d’autres questions pourraient également être discutées.

Concernant l’amélioration des futurs dialogues mondiaux, le GROUPE AFRICAIN a souhaité que les événements ayant trait à l’investissement soient utilisés pour débloquer des financements, y compris en provenance des banques multilatérales de développement et par le biais d’approches de financement mixte. Les ÉTATS-UNIS ont estimé que les dialogues devraient prendre en compte les liens entre l’atténuation et les contextes élargis des politiques publiques à tous les niveaux. Les Parties sont convenues du besoin de dialogues plus inclusifs, y compris à travers la conduite éventuelle de dialogues régionaux, ce à quoi le GROUPE ARABE s’est opposé.

Sur la possibilité d’une note informelle, l’ALLIANCE DES PETITS ÉTATS INSULAIRES (AOSIS) a demandé d’y inclure : une référence à l’importance de mettre en valeur les meilleures connaissances scientifiques disponible; les principales conclusions issues des dialogues mondiaux ; et les éléments qui pourraient contribuer à d’autres aspects des dialogues. La RÉPUBLIQUE DE CORÉE a souligné qu’une telle note devrait mettre en évidence les résultats du BM en matière d’atténuation et ainsi que les messages de haut niveau, et les améliorations procédurales du programme de travail lui-même.

Le Co-facilitateur Fuller a indiqué que le temps de consultations prévu pour ce point au cours de cette session était écoulé, et a déclaré que les Co-facilitateurs rédigeront des conclusions procédurales. La SUISSE et les ÉTATS-UNIS, sur un point d’ordre, ont demandé plus de temps pour les consultations informelles. Les Co-facilitateurs vont consulter les Présidences des organes subsidiaires (SB).

Orientations sur les démarches concertées mentionnées dans l’article 6.2 de l’Accord de Paris : La Co-facilitrice Maria Al-Jishi (Arabie Saoudite) a sollicité l’avis des Parties sur le texte du projet de décision de la CMA, en rappelant que tout texte convenu sera déplacé vers le texte du projet de conclusions. Les Parties ont fait diverses suggestions visant à améliorer la lisibilité du document. Elles ont souhaité une meilleure « répartition » des questions connexes, en particulier dans les sections relatives : au déroulé des opérations et le calendrier ; au processus d’identification, de notification et de correction des incohérences ; et aux incohérences identifiées lors des examens d’experts techniques au titre de l’article 6.

Le GROUPE D’INTÉGRITÉ ENVIRONNEMENTALE (GIE), le GRUPO SUR et le CANADA ont suggéré que la prochaine version du projet de texte signale les éléments qui sont incompatibles avec les décisions précédentes. D’autres commentaires ont évoqué, entre autres : l’impératif de garantir d’une cohérence dans la terminologie, par exemple sur les registres des « parties participantes »; de garantir l’interopérabilité des différents types de registres : et de prévoir des comptes spécifiques aux Parties dans le registre international.

Les chefs de délégation vont mener une réflexion sur les progrès accomplis pour éclairer un autre cycle de consultations informelles.

Objectif mondial d’adaptation : Lors des consultations informelles coanimées par Pedro Pedroso Cuesta (Cuba), les Parties ont partagé leurs points de vue sur la note informelle révisée.

Le G-77/CHINE a réitéré que le Comité d’Adaptation (CA) ne devrait pas diriger le processus de cartographie des indicateurs, et les LMDC ont noté que la Décision 2/CMA.5 a déjà abordé le programme de travail sur les indicateurs de l’OMA et la manière dont les organes constitués peuvent soutenir le travail en matière d’adaptation. L’UE s’y est opposée, en estimant que les organismes existants tels que le CA devraient être utilisés pour éviter la duplication des travaux et pour rendre le processus de cartographie plus efficace.

L’AOSIS a préféré que les Parties « recommandent » plutôt que « nomment » des experts. La FÉDÉRATION DE RUSSIE s’est déclarée préoccupée par les nouvelles structures proposées pour l’établissement des groupes d’experts.

L’AOSIS, l’ASSOCIATION INDÉPENDANTE DE L’AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES (AILAC), les LMDC et l’UE se sont dit favorables à confier aux Présidences des SB l’organisation d’ateliers plutôt que de dialogues dans le cadre du programme de travail sur les indicateurs de l’OMA.

Concernant les critères, l’AOSIS, l’UE et le MEXIQUE sont convenus de cartographier l’ensemble des indicateurs pertinents pour mesurer les progrès vers un ou plusieurs des objectifs de l’OMA et de vérifier que ces indicateurs soient spécifiques à l’adaptation.

Les discussions vont se poursuivre dans un cadre informel informel.

Cadre de référence pour l’examen 2024 du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices associés aux impacts des changements climatiques : Au cours des consultations informelles coanimées par Meredith Ryder-Rude (États-Unis), le Secrétariat a évoqué les implications budgétaires des événements proposés et de la préparation de contributions à l’examen, pour un coût total de 143 000 EUR.

Les discussions vont se poursuivre dans un cadre informel informel.

Deuxième réunion dans le cadre du programme de travail spécial sur le Nouvel objectif collectif quantifié en matière de financement climatique : La Co-présidente du programme de travail, Fiona Gilbert (Australie), a présenté une deuxième version du document de contribution et exhorté les Parties à s’engager des pourparlers sur le fond. Les Parties ont exprimé leurs points de vue sur le texte, en identifiant des moyens de le rationaliser davantage.

De nombreuses Parties ont souligné la question de l’accès au financement comme élément clé de l’objectif, et PALAU a appelé à un accès simplifié, en particulier pour les petits États insulaires en développement (PEID) et les PMA.

Les Parties se sont également penchées sur les questions relatives aux dispositions de transparence. La NORVEGE a appelé à prendre appui sur le Cadre de transparence renforcée (CTR). Les PMA ont affirmé que fournir une définition du financement climatique constitue un aspect clé de la transparence. L’AOSIS a instamment demandé que les fonds soient déclarés lorsqu’ils sont versés aux pays bénéficiaires.

Programme de travail pour une transition juste : Dans les discussions du groupe de contact, La Co-présidente Marianne Karlsen (Norvège) a sollicité des avis sur le texte d’un projet de conclusions et celui d’un projet de décision.

Le G-77/CHINE a proposé que le projet de conclusions « prenne note », plutôt que ne « salue », le premier dialogue hybride dans le cadre du programme de travail, et les PMA ont suggéré qu’il le « reconnaisse ».

Le G-77/CHINE a suggéré que les thèmes du deuxième dialogue soient décidés « en consultation avec les Parties » plutôt qu’en « prenant en compte les soumissions » des Parties. L’UE et les ÉTATS-UNIS ont demandé des éclaircissements sur cette suggestion.

Concernant la garantie d’une participation inclusive au deuxième dialogue, le G-77/CHINE a suggéré d’inclure un libellé appelant à une participation accrue des pays en développement. Les ETATS-UNIS et le JAPON s’y sont opposés. Le G-77/CHINE a précisé que le but n’était pas de limiter la participation d’un quelconque pays, mais d’augmenter la participation.

En réaction à la proposition du G-77/CHINE visant à charger le Secrétariat de préparer un rapport de synthèse informel à l’issue du deuxième dialogue, l’UE a demandé que le paragraphe soit mis entre crochets et a demandé quelles seraient les implications financières d’une telle suggestion.

Les ÉTATS-UNIS, le CANADA et l’AUSTRALIE ont suggéré de supprimer le paragraphe encourageant la tenue du deuxième dialogue du programme de travail durant la période intersessions.

Le G-77/CHINE a en outre suggéré que les SB élaborent un plan de travail à l’occasion de la SB 61. L’UE, les ÉTATS-UNIS, le CANADA, l’AUSTRALIE et le JAPON s’y sont opposés, le CANADA estimant qu’un tel plan serait prématuré.

Les discussions se sont poursuivies dans un cadre informel informel.

Dialogue sur les expériences pertinentes pour la mise en œuvre du Cadre de transparence renforcée de l’Accord de Paris : Le Secrétaire exécutif, Simon Stiell, a souligné qu’il convient d’opérer d’un changement de paradigme pour cesser de concevoir le reporting comme un fardeau et commencer à s’en servir comme un outil pour apprendre, pour concevoir des politiques plus efficaces et débloquer des financements, et pour diriger les ressources là où elles sont le plus nécessaires. Notant que les pays ont des points de départ différents, il a estimé qu’il ne faut pas « laisser le mieux être l’ennemi du bien » et a appelé chaque pays à faire sa part, à l’instar d’Andorre et de la Guyane qui ont déjà soumis leurs premiers Rapports biennaux de transparence (RBT).

Dans un message vidéo, la Présidence de la CdP 29 a encouragé toutes les Parties à soumettre leurs RBT en amont de la CdP 29, en signalant des ateliers de formation, par exemple sur les liens entre les outils de reporting du CTR et le logiciel d’inventaire du GIEC. La Présidence de la CdP 28 a souligné que le CTR est un élément fondamental de l’architecture de l’Accord de Paris et a mis en avant l’initiative « Together4Transparency », qui soutient le renforcement des capacités.

Les participants ont partagé leurs expériences en matière de collecte, d’analyse et de gestion de données, en évoquant les principales leçons apprises, notamment sur :

• l’importance d’établir des dispositifs efficaces en matière de données et de les formaliser légalement ;
• la nécessité de communiquer efficacement l’objectif et les bienfaits de la collecte de données afin de surmonter les réticences de l’industrie dues, entre autres, à des raisons de confidentialité ; et
• les avantages des systèmes de stockage efficaces pour aider à préserver la mémoire institutionnelle, à améliorer la communication entre les équipes et à éviter les incohérences.

Recherche et observation systématique : Lors des consultations informelles, la Co-facilitatrice Patricia Nyinguro (Kenya) a demandé des retours sur les récentes informelles informelles. Les Parties ont fait état de certains progrès, en évoquant toutefois des désaccords sur la pertinence d’examiner les paragraphes relatifs aux activités de suivi visant à répondre aux besoins en matière de recherche ; la BOLIVIE a estimé que ceux-ci ne pourront pas être examinés tant que les paragraphes sur les besoins de recherche eux-mêmes n’auront pas été résolus. Plusieurs Parties ont souligné qu’il n’y pas de lien de cause à effet entre eux et qu’ils pourraient être considérés séparément.

Au sujet des besoins en matière de recherche, la BOLIVIE a recommandé de supprimer le libellé relatif à un besoin continu d’informations scientifiques pour éclairer l’élaboration de CDN plus ambitieuses, tout comme le libellé appelant à des recherches plus approfondies sur les limites de l’adaptation. La CHINE a noté que les CDN devraient être examinées dans le respect des circonstances nationales.

Des désaccords sont apparus sur la manière d’avancer sur la question, la BOLIVIE s’opposant à d’autres réunions informelles informelles. Les Parties soumettront leurs points de vue aux Co-facilitateurs pour éclairer la préparation d’une note informelle révisée.

Plateforme des communautés locales et des peuples autochtones : Au cours des consultations informelles coanimées par Kajsa Fernström Nåtby (Suède), les Parties ont partagé leurs points de vue sur le texte d’un projet de décision de la CdP.

Le GROUPE ARABE est convenu de supprimer les crochets autour d’un paragraphe consacré aux implications budgétaires des activités de la PCLPA entreprises par le Secrétariat. Les ÉTATS-UNIS ont abandonné la proposition qui visait à inviter la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties à l’Accord de Paris à décider que le Groupe de facilitation (FWG) de la PCLPA sera également mis au service de l’Accord de Paris.

Concernant les services d’interprétariat lors des réunions du FWG et lors des événements prescrits dans le cadre de la PCLPA, le GRUPO SUR et le CANADA ont proposé de reconnaître à la fois l’interprétariat officiel et informel afin d’éviter une augmentation du budget. Le Secrétariat a accepté d’ajouter le libellé « explorer d’autres dispositifs » pour permettre le recours à des interprètes informels.

Les ORGANISATIONS DES PEUPLES AUTOCHTONES ont souligné que la protection et la sauvegarde des droits des peuples autochtones restent une priorité, en appelant les Parties à faire respecter ces droits dans tous les processus de la CCNUCC.

Avec ces amendements, les Parties ont approuvé le texte du projet de décision.

Initiative commune sur la mise en œuvre d’une action climatique pour l’agriculture et la sécurité alimentaire : Lors des consultations informelles coanimées par Una May Gordon (Belize), le Secrétariat a noté que le portail en ligne sera prêt d’ici la fin juin 2024 et que son lancement aura lieu à la SB 61. Les Parties ont partagé leurs points de vue sur le texte du projet des conclusions révisé.

Les Parties ont approuvé deux thèmes d’atelier :

• Les approches systémiques et holistiques de la mise en œuvre de l’action climatique dans l’agriculture, les systèmes alimentaires et la sécurité alimentaire, de sa compréhension, de la coopération et de son intégration dans les démarches de planification ; et
• les progrès, défis et opportunités en lien à l’identification des besoins et à l’accès aux moyens de mise en œuvre de l’action climatique dans l’agriculture et la sécurité alimentaire, y compris le partage des meilleures pratiques.

Les Parties sont convenues d’organiser le premier atelier au cours de la SB 62 (juin 2025) afin de permettre l’examen du rapport sur le Forum 2025 du Comité permanent du financement, qui sera centré sur « l’Accélération de l’action climatique et de la résilience grâce au financement de systèmes alimentaires et agricoles durables». Elles sont en outre convenues que le deuxième atelier aura lieu au cours de la SB 64 (juin 2026).

Dispositions pour les réunions intergouvernementales : Au sein d’un groupe de contact, le Président de l’Organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI), Nabeel Munir (Pakistan), a appelé à l’expression de points de vue sur le texte du projet de conclusions. Concernant les hôtes des sessions futures, le GROUPE AFRICAIN a demandé des éclaircissements sur la pratique actuelle concernant la mise à disposition du public des accords du pays hôte.

Concernant le renforcement de l’efficacité du processus de la CCNUCC, le GROUPE ARABE et les LMDC ont suggéré un libellé appelant à suivre le règlement intérieur lors de la préparation des ordres du jour provisoires et à garantir que le processus soit dirigé par les Parties. Le GROUPE AFRICAIN, les LMDC et le GROUPE ARABE se sont opposés au libellé appelant à l’inclusion d’intitulés généraux dans l’ordre du jour. Le GIE et le JAPON ont soutenu l’idée d’encourager le Bureau à jouer un rôle plus important dans le processus. L’AUSTRALIE, la NORVEGE, le ROYAUME-UNI et les ÉTATS-UNIS ont reconnu la nécessité d’un engagement plus approfondi sur la question, mais ont appelé à une meilleure prise en compte des discussions de la SBI 60 et suggéré que le Président du SBI tienne des consultations informelles avant la SBI 62.

Concernant la participation des observateurs, l’UE et les États-Unis se sont opposés à la mise en place d’un nouveau fonds spécial pour soutenir la participation des observateurs des pays en développement, en insistant sur les difficultés à financer les fonds existants. Les ÉTATS-UNIS se sont opposés à l’idée de quotas. L’UE a signalé que de nombreuses organisations observatrices ne peuvent pas être clairement attribuées aux pays développés ou aux pays en développement. Le BRESIL a suggéré des dispositions spécifiques pour les observateurs des Présidences entrantes.

Les discussions se poursuivront dans un cadre informel informel.

Questions administratives, financières et institutionnelles : Au sein d’un groupe de contact, la Co-présidente Gabriela Blatter (Suisse) a appelé les Parties à réagir sur le texte du projet de décision révisé. Elle a présenté des modifications concernant, entre autres : la désolidarisation des références au fonds spécial pour la participation et au fonds spécial pour les activités supplémentaires; et le fait d’encourager une plus grande clarté dans les documents budgétaires en mentionnant si les activités sont prescrites ou non.

Les Parties ont accueilli favorablement le texte révisé et ont suggéré d’autres modifications. Les débats ont porté sur la suggestion de demander au Secrétariat de présenter les implications financières potentielles des décisions avant qu’elles ne soient approuvées. Après des consultations informelles, les Parties sont convenues de demander au Secrétariat de préparer un document d’information après chaque réunion de la CdP pour présenter les activités prescrites supplémentaires et leurs implications financières respectives, afin d’en informer les Parties.

Les Co-présidents vont réviser le texte du projet de décision.

Dans les couloirs

« Pourquoi cette longue file d’attente ? Y a les Spice Girls qui jouent ou quoi ? » La boutade matinale d’un délégué est devenu le refrain de ce lundi, où des délégués ont longuement attendu la fin de la session précédente pour pouvoir commencer leurs propres consultations. Au fil des séances, cela a produit un effet domino dans le Centre de conférences, de telle sorte que certaines consultations de fin de journée ont commencé avec une demi-heure de retard.

« Il n’y a aucun moyen d’y échapper : c’est l’instant critique », a noté un observateur aguerri. À l’issue de nombreuses discussions des Parties demandaient –et parfois même suppliaient– un délai supplémentaire pour poursuivre les discussions en réunions informelles informelles. Les attroupements se sont multipliés et ont parfois réussi à arracher un accord.

Alors que les services de sécurité de l’ONU commençaient à faire sortir les délégués de certaines zones du bâtiment, l’ambiance restait studieuse et plusieurs délégués interrogés prévoyaient de rester encore plusieurs heures. « Ainsi commence une semaine de longues nuits », prophétisait l’un d’eux d’un sourire ironique. « Heureusement, c’est une petite semaine ».