Daily report for 11 June 2024

Les négociateurs chargés de travailler sur la mise en œuvre concertée de l’Accord de Paris (article 6) et sur l’Objectif mondial d’adaptation n’ont pas connu une minute de répit dans la conduite de leurs discussions tout au long de la journée. Dans l’après-midi, d’autres délégués ont réfléchi aux opportunités pour une action climatique renforcée basée sur les océans.

Négociations et événements prescrits

Éléments de procédure et de logistique du processus de bilan mondial dans son ensemble : Lors des consultations informelles, les Co-facilitateurs Thureya Al Ali (EAU) et Patrick Spicer (Canada) ont sollicité des points de vue sur une note informelle révisée qui capture les éléments d’améliorations procédurales et logistiques susceptibles d’être apportés, afin d’éclairer les discussions de la SB 61.

Le délégué des PAYS EN DÉVELOPPEMENT ANIMÉS DU MÊME ESPRIT (LMDC) a estimé que bon nombre des commentaires du groupe n’étaient pas dûment repris dans la note informelle, et a appelé à leur inclusion. Beaucoup d’autres ont admis que des éléments importants pour eux manquaient, mais l’ASSOCIATION INDÉPENDANTE DE L’AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES (AILAC), l’UE, le GROUPE AFRICAIN et les ÉTATS-UNIS ont néanmoins indiqué leur volonté de transmettre la note informelle telle que présentée.

L’AILAC a approuvé l’invitation faite par les Co-facilitateurs aux Parties de soumettre leurs points clés pour qu’ils puissent être inclus dans une nouvelle version de la note informelle. Les LMDC ont répondu qu’ils souhaitaient voir tous leurs points reflétés dans le texte tels qu’ils avaient été soumis.

Les Co-facilitateurs vont préparer une note informelle révisée.

Modalités du dialogue sur la mise en œuvre des résultats du bilan mondial : Lors des consultations informelles, les Co-facilitateurs Ricardo Marshall (Barbade) et Patrick Spicer (Canada) ont demandé des points de vue sur une note informelle révisée. Les Parties ont réitéré leurs préférences quant à la portée du dialogue, l’AILAC et les PAYS LES MOINS AVANCÉS (PMA) estimant que leur vision de l’objectif de ce dialogue, à savoir d’assurer le suivi de tous les résultats du Bilan mondial (BM) en mettant l’accent sur le financement/les moyens de mise en œuvre, peut être considérée comme une proposition de compromis.

L’UE a appelé à une référence aux modes de vie durables, aux modes de production et de consommation durables, à l’économie circulaire, à l’action en faveur de l’autonomisation climatique et à l’alignement des flux financiers sur l’Accord de Paris. Les LMDC ont mis en garde contre le fait de faire du dialogue un « décharge de priorités politiques », et ont invité les pays développés à refléter leurs priorités dans leurs Contributions déterminées au niveau national (NDC) et à en rendre compte dans leurs Rapports biennaux dea transparence (RBT).

Le GROUPE ARABE a souligné la nature non contraignante du BM, en indiquant que son document final n’est pas prescriptif. Le GROUPE D’INTÉGRITÉ ENVIRONNEMENTALE (GIE) s’est dit opposé à l’idée de présenter les résultats du premier BM comme un « menu d’options ». L’EGYPTE a souligné l’objectif du dialogue visant à favoriser une discussion sur la façon d’aider les pays en développement à répondre au document final du premier BM.

Les Co-facilitateurs ont sollicité des soumissions pour éclairer la préparation d’une nouvelle version de la note informelle. Ils prépareront également un projet de conclusions.

Niveau d’ambition en matière d’atténuation et Programme de travail pour l’application des mesures correspondantes : Kay Harrison (Nouvelle-Zélande) et Carlos Fuller (Belize) ont coanimé des consultations informelles sur ce point.

Des points de vue divergents ont été exprimés sur la façon de capturer les discussions. L’UE, l’ALLIANCE DES PETITS ÉTATS INSULAIRES (AOSIS), les PMA, l’AILAC, le JAPON, la JAMAÏQUE, la RÉPUBLIQUE DE CORÉE et les ÉTATS-UNIS soutenaient la prise en compte des points de vue des Parties dans une note informelle parallèlement à l’élaboration d’un projet de conclusions. L’AILAC et les ÉTATS-UNIS appelaient en outre à un travail intersessions par le biais d’un appel à soumissions des Parties sur les éléments d’un projet de décision. L’UE, contrée par le KOWEIT, a demandé que le Secrétariat produise un rapport de synthèse sur les éléments potentiels d’un projet de décision basé sur les soumissions des Parties. Les LMDC, le GROUPE ARABE et la FÉDÉRATION DE RUSSIE soutenaient quant à eux que les Co-facilitateurs ne devraient produire que des conclusions procédurales.

Les Parties ont également discuté des améliorations potentielles pour les dialogues mondiaux, y compris, entre autres, des échanges informels avec des experts avant les dialogues ; davantage de diversité dans les panels d’experts ; un événement interactif de type « café du monde » ; encourager les participants à partager leurs points de vue au lieu de réaffirmer leurs positions négociées ; et que les pays développés apportent davantage de soutien aux dialogues mondiaux, notamment en les accueillant.

Plusieurs Parties, dont l’AOSIS, le ROYAUME-UNI et la RÉPUBLIQUE DE CORÉE, ont exprimé leur déception vis-à-vis des « progrès limités » réalisés sur ce point. Le GROUPE ARABE n’était pas d’accord, mais a dénoncé certaines interventions d’autres Parties qui, selon lui, avaient pour effet de modifer le mandat du programme de travail. L’AILAC et les ÉTATS-UNIS ont fait valoir que le fait de discuter de la façon dont les résultats du BM peuvent être complémentaires avec le programme de travail n’a pas pour effet de cantonner les discussions sur le programme de travail au seul BM. 

Les Co-facilitateurs vont préparer des conclusions procédurales.

Orientations sur les démarches concertées mentionnées dans l’article 6.2 de l’Accord de Paris : Lors des consultations informelles coanimées par Maria Al-Jishi (Arabie saoudite) et Peer Stiansen (Norvège), les Parties ont réitéré les commentaires formulés lors des consultations informelles sur l’article 6.4 de l’Accord de Paris concernant d’une part l’évitement des émissions et d’autre part un atelier intersessions.

L’AOSIS a appelé le Secrétariat à faire rapport au SBSTA sur les nomenclatures communes. L’UE a suggéré que le SBSTA réfléchisse à l’élaboration par le Secrétariat de procédures administratives pour le traitement et l’examen des informations confidentielles, et notamment d’un code de conduite spécifique pour les équipes d’experts techniques chargés de l’examen de l’Article 6. Les Parties ont également abordé s’il convenait de poursuivre à la SBSTA 62 (juin 2025) ou bien à la SBSTA 68 (juin 2028) l’examen d’éventuelles orientations supplémentaires pour guider les ajustements correspondants aux CDN pluriannuelles et aux CDN annuelles.

Règles, modalités et procédures du mécanisme établi par l’article 6.4 de l’Accord de Paris : Lors des consultations informelles, les Co-facilitatrices Kate Hancock (Australie) et Sonam Tashi (Bhoutan) ont invité les Parties à réagir sur le texte du projet de conclusions. Les points de vue des Parties ont convergé sur :

• l’idée d’envisager l’élaboration de recommandations sur les responsabilités supplémentaires de l’Organe de surveillance de l’article 6.4 et des Parties hôtes d’activités au titre de l’article 6.4, afin que ces hôtes puissent élaborer et appliquer des dispositions nationales pour le mécanisme à l’occasion de la SBSTA 68 (2028) ; et
• l’idée de poursuivre l’examen de l’évitement des émissions et de l’amélioration de la conservation au cours de la SBSTA 68 (2028), en précisant qu’à ce stade le mécanisme ne couvre que les activités de réduction et d’élimination des émissions.

Les débats ont porté sur un éventuel atelier intersessions. L’idée qu’un tel atelier viserait à favoriser la convergence sur les « questions cruciales » sans élaborer une nouvelle version du projet de texte a remporté une certaine adhésion, mais des divergences subsistaient sur la pertinence de capturer ou non les discussions dans un rapport.

Le ROYAUME-UNI, appuyé par la SUISSE mais contré par le GROUPE ARABE et les LMDC, a appelé le Secrétariat à présenter les implications budgétaires estimées de ce travail intersessions. L’UE a rappelé que le projet de conclusions comprend un paragraphe spécifiant que le SBSTA prenne note des implications budgétaires. Le délégué a mis en exergue le soutien pour cet atelier, en soulignant que l’estimation est essentielle pour s’assurer que les Parties fourniront des contributions financières appropriées. Les LMDC ont évoqué les discussions au sein du groupe budgétaire sur la manière de gérer les implications budgétaires et ont indiqué leur opposition aux travaux intersessions si celles-ci devaient être présentées.

Les Co-facilitatrices vont réviser le projet de conclusions et les éléments du texte du projet de décision.

Programme de travail relevant du cadre pour les démarches non fondées sur le marché visées à l’article 6.8 de l’Accord de Paris : Au sein d’un groupe de contact, les Co-présidentes Jacqui Ruesga (Nouvelle-Zélande) et Kristin Qui (Trinité-et-Tobago) ont sollicité des points de vue sur le texte du projet de conclusions révisé.

La BOLIVIE a estimé que l’évaluation de 2024 devrait non seulement servir à affiner et recommander le calendrier de mise en œuvre des activités de la deuxième phase (2025-2026), mais se pencher également sur la portée et l’approche du programme de travail. Les ÉTATS-UNIS s’y sont opposés, en rappelant l’objectif d’avoir une évaluation rapide et simple en 2024, avec un examen du programme de travail en 2026.

D’autres débats ont porté, entre autres  : sur la pertinence de préciser les sujets abordés dans les sous-groupes qui se sont tenus à la SB 60, tels que les solutions basées sur la nature ; s’il convenait d’appeler à des soumissions et sur quels sujets ; et s’il convenait de charger le Secrétariat de préparer des rapports de synthèse sur ces soumissions.

Objectif mondial d’adaptation : Lors des consultations informelles coanimées par Tina Kobilšek (Slovénie) et Pedro Pedroso Cuesta (Cuba), les Parties ont rendu compte des discussions qui se sont tenues lors des informelles informelles.

L’AOSIS a noté que les Parties étaient convenues que le Comité d’adaptation (CA) et le groupe de travail d’experts joueraient chacun un rôle dans la cartographie des indicateurs, mais qu’elles devaient encore se mettre d’accord sur ce que devraient être ces rôles.

Malgré plusieurs heures de discussions sous divers formats, y compris en informelles informelles et en attroupements, les Parties ne sont pas parvenues à un accord sur les questions en suspens.

Les Co-facilitateurs réviseront leur texte sur la base des discussions et des soumissions écrites transmises par les Parties.

Deuxième réunion du programme de travail spécial dans le cadre du Nouvel objectif quantifié collectif sur le financement climatique : Le Co-président du programme de travail, Zaheer Fakir (EAU), a invité les Parties à continuer de transmettre leurs points de vue sur les points communs qu’elles voient dans le document d’information révisé, y compris dans les sections consacrées aux principes, à l’accès et aux dispositifs de transparence. De nombreuses Parties ont identifié des domaines dans lesquels elles considéraient qu’il y avait certains points communs, notamment sur la nécessité d’un meilleur accès et d’utiliser le Cadre de transparence renforcée (CTR) comme base pour les dispositifs de transparence, mais avec une mise à jour qui permette de l’adapter à l’objectif. L’UE a identifié une convergence sur le suivi collectif des progrès, notamment en utilisant les évaluations financières produites par le Comité permanent du financement.

De nombreux pays en développement ont déploré la nature « déséquilibrée » du texte, et certains ont appelé à la suppression des références qu’ils considéraient en dehors du mandat du groupe, y compris celles relatives à l’élargissement de la base des contributeurs ou à la limitation de la base des bénéficiaires. Le GROUPE ARABE, la CHINE et d’autres ont souligné l’absence de propositions sur le montant de l’objectif et se sont demandé comment discuter de l’accès et d’autres questions sans avoir une idée dudit montant. L’ÉQUATEUR a appelé à se concentrer sur le montant et les délais.

En conclusion, le Co-président Fakir a déclaré que la Co-présidence va :

• produire un résumé de la réunion, avec des informations sur les progrès réalisés ;
• lancer les préparatifs pour la troisième réunion du programme de travail ;
• préparer et publier des questions d’orientation pour celles et ceux qui souhaitent présenter des observations en amont de la troisième réunion ;
• demander des soumissions qui mettent à jour et consolident les éléments, et qui identifient des idées de rapprochement ; et
• préparer un document d’information pour la troisième réunion.

Programme de travail pour une transition juste : Le Co-président du groupe de contact, Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago), a sollicité de nouvelles réactions, en avertissant qu’un échec à s’accorder sur le projet de conclusions conduirait à repartir de zéro à Bakou.

Les ÉTATS-UNIS ont évoqué les accords conclus lors des discussions informelles informelles concernant le projet de conclusions, notamment :

• suggérer que les thèmes du deuxième dialogue seraient décidés par les Présidences des SB « de manière transparente et consultative » ;
• inclure un nouveau paragraphe notant que le SBSTA décide de travailler sur les éléments issus du document final du BM, la CHINE ajoutant un libellé pour que cela soit fait « d’une manière équilibrée et sous l’impulsion des Parties » ; et
• la mise entre crochets du libellé stipulant la nature intersessionnelle du deuxième dialogue.

Concernant le projet de décision, le GROUPE AFRICAIN, contré par les ÉTATS-UNIS, a réitéré ses appels à l’élaboration d’un plan de travail. Les PMA ont demandé la suppression d’un paragraphe reconnaissant le soutien disponible pour les pays en développement sur la voie d’une transition juste. Qualifiant ce texte de décision de « déséquilibré », l’UE a demandé un libellé soulignant le besoin de mobiliser les flux financiers et de créer des environnements propices pour le soutien aux pays en développement.

Les Parties se sont réunies à nouveau dans l’après-midi pour trouver un terrain praticable, mais n’ont pas pu se mettre d’accord sur le projet de conclusions ni sur le texte du projet de décision. La Co-présidente Marianne Karlsen (Norvège) a annoncé qu’une autre réunion sera programmée pour approuver des conclusions procédurales, et a exhorté les Parties à garder toutes leurs conversations à l’esprit au moment des discussions de Bakou.

Recherche et observation systématique : Lors des consultations informelles, les Co-facilitateurs Patricia Nyinguro (Kenya) et Frank McGovern (Irlande) ont présenté une nouvelle version du projet de conclusions.

L’AOSIS, l’UE et les ÉTATS-UNIS, contrés par le GROUPE ARABE et le GRUPO SUR, ont soutenu l’idée d’encourager les Parties à renforcer leur contribution au soutien et au renforcement des capacités de la communauté des chercheurs.

Concernant les besoins en matière de recherche, les Parties ont eu des divergences quant à la pertinence des références aux pertes et préjudices, aux gaz à effet de serre autres que le CO2 et le méthane, et à l’alignement du système financier.

Les discussions se sont poursuivies de manière informelle.

Initiative commune sur la mise en œuvre d’une action climatique pour l’agriculture et la sécurité alimentaire : Lors des consultations informelles coanimées par Annela Anger-Kraavi (Slovaquie), les Parties sont convenues de transmettre le texte révisé du projet de conclusions pour adoption à la plénière de clôture des organes subsidiaires.

Dialogue annuel sur l’océan et le changement climatique : lors de cet événement prescrit, le Président du SBSTA, Harry Vreuls, a rappelé que le premier BM encourageait le renforcement d’une action climatique basée sur les océans.

Vidar Helgesen, Secrétaire exécutif de la Commission océanographique intergouvernementale de l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (COI-UNESCO), présent virtuellement, a souligné la nécessité d’un accès rapide aux données océanographiques pour éclairer les décisions et aider les pays à inclure les éléments océaniques et liés au milieu marin dans leurs CDN et leurs plans nationaux d’adaptation (PNA).

Kevin Magron, France, co-hôte de la Conférence des Nations Unies sur les océans 2025, a noté que la conférence sera centrée sur les liens océan-climat-biodiversité et visera à montrer comment les conventions internationales telles que la CCNUCC peuvent adopter avec succès une approche holistique pour traiter la question des océans.

Le Secrétaire exécutif, Simon Stiell, a souligné que la date limite de février 2025 pour la soumission des CDN mises à jour constitue une opportunité de faire pression en faveur de plus grands efforts d’adaptation et d’atténuation sur les zones côtières et marines. Il a affirmé que les expériences évoquées lors du Dialogue peuvent améliorer la compréhension des pays de ce qui est requis, en soulignant le besoin de financement, de technologie et d’innovation.

Les tables rondes ont abordé, entre autres  :

• les mécanismes permettant de suivre l’étendue et la répartition des nutriments et de la pollution plastique dans l’océan ;
• l’Accord récemment adopté sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine dans les zones situées au-delà de la juridiction nationale ;
• des approches telles que l’adaptation fondée sur les écosystèmes, les solutions fondées sur la nature, la gestion intégrée des zones côtières et la gestion adaptative ;
• le Programme intégré des îles bleues et vertes, du Fonds pour l’environnement mondial (FEM), qui aide les petits États insulaires en développement (PEID) à valoriser les services écosystémiques ;
• le partenariat entre le FEM et l’Organisation maritime internationale pour résoudre le problème des espèces aquatiques envahissantes introduites via l’encrassement biologique ; et
• les travaux en cours du Comité exécutif de la technologie sur les systèmes d’alerte précoce et l’intelligence artificielle.

Dans les couloirs

Alors qu’il ne reste qu’un jour et demi de négociations avant les plénières de clôture, l’humeur de plusieurs délégués s’est brusquement détériorée ce mardi. « Parler d’un programme de travail pour l’atténuation pendant des heures sans parvenir à définir ne serait-ce que notre propre mandat… eh bien, il doit exister une sorte de trophée pour cela », a sévèrement noté un délégué chevronné.

Ceux qui favorisent une vue d’ensemble de la conférence ont souligné que plusieurs points s’étaient conclus avec succès. Cette liste pourrait encore s’allonger  : certains négociateurs, comme ceux qui travaillent sur l’objectif mondial d’adaptation, semblaient toujours déterminés à négocier un accord.

Pourtant, difficile d’ignorer le décalage entre les appels à élever le niveau d’ambition et l’absence de progrès dans le Centre de conférences. « Si les pays ne prennent pas au sérieux les messages du Bilan mondial, nos chances de rester en phase avec l’objectif de 1,5°C sont réduites à néant », a résumé, morose, un délégué.