Daily report for 8 June 2024

Les délégués ont continué leur échange de points de vue sur le Nouvel objectif collectif quantifié en matière de financement climatique (NOCQ), qui a drainé le gros de l’assistance. La question du financement a débordé dans d’autres salles, avec la question de que faire du solde restant du Fonds d’affectation spéciale du Mécanisme de développement propre (MDP) ou encore sur les orientations à donner au nouveau dialogue sur la mise en œuvre des résultats du Bilan mondial (BM).

Négociations et événements prescrits

Éléments de procédure et de logistique du processus de bilan mondial dans son ensemble: En consultations informelles, les Co-facilitateurs Patrick Spicer (Canada) et Thureya Al Ali (EAU) ont appelé à l’expression de points de vue sur une note informelle révisée. Les participants ont fait une série de propositions textuelles spécifiques concernant, entre autres :

• la question de soumettre ou non l’évaluation technique à un calendrier accéléré ;
• l’amélioration de la transition entre l’évaluation technique et l’examen des résultats ;
• les sources d’information et la collecte de données, le GROUPE ARABE appelant à un équilibre entre le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) en tant que source et les sources hors-GIEC ; et
• la composition du Comité de haut niveau des futurs BM.

Les Co-facilitateurs vont procéder à affiner la note informelle.

Modalités du dialogue sur la mise en œuvre des résultats du bilan mondial: Lors des consultations informelles coanimées par Patrick Spicer (Canada) et Ricardo Marshall (Barbade), les Parties ont échangé des points de vue sur une note informelle reprenant les trois différentes visions préalablement exprimées en ce qui concerne la portée du dialogue et ses modalités.

Les Parties ont réitéré leurs préférences entre un dialogue qui couvrirait tous les aspects du document final issu du BM et un dialogue strictement centré sur le financement. Le GROUPE D’INTÉGRITÉ ENVIRONNEMENTALE (GIE) et l’UE se sont opposés à l’inclusion d’éléments sur « l’histoire d’origine » du dialogue, notant les divergences dans les interprétations des Parties à ce sujet. L’ASSOCIATION INDÉPENDANTE DE L’AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES (AILAC) a estimé que le dialogue devrait se focaliser sur tous les éléments faisables du document issu du BM, en mettant l’accent sur les lacunes et obstacles liés aux moyens de mise en œuvre. Le ROYAUME-UNI a dit sa volonté de s’engager sur la suggestion de l’AILAC, en demandant toutefois des éclaircissements sur la façon de procéder.

Le GIE et la NOUVELLE ZELANDE ont exprimé leur inquiétude face à la réticence de certains groupes à discuter de l’atténuation, l’UE soulignant que le résultat issu du BM appelle à une action de toutes les Parties, et pas seulement des pays développés.

L’UE, les ÉTATS-UNIS et l’AUSTRALIE ont souhaité que le dialogue puisse aborder les questions qui ne sont pas couvertes dans les axes de travail existants, l’UE soulignant, entre autres, la question de la réforme de l’architecture financière mondiale. Les PAYS EN DÉVELOPPEMENT ANIMÉS DU MÊME ESPRIT (LMDC) sont convenus de la nécessité d’éviter les doublons et ont rappelé que le suivi des progrès accomplis collectivement sera abordé dans le prochain BM.

Les Co-facilitateurs vont affiner davantage leur note informelle, en conservant mais en rationnalisant les trois visions distinctes.

Niveau d’ambition en matière d’atténuation et Programme de travail pour l’application des mesures correspondantes : En consultations informelles, la Co-facilitatrice Kay Harrison (Nouvelle-Zélande) a proposé aux participants, au vu des divergences de point de vue sur la manière de poursuivre, de discuter de l’amélioration des futurs dialogues mondiaux et des événements axés sur l’investissement.

Le GIE, l’ALLIANCE DES PETITS ÉTATS INSULAIRES (AOSIS), l’AILAC, l’AUSTRALIE, les ÉTATS-UNIS et d’autres ont déclaré qu’ils ne s’engageraient sur ce sujet qu’avec l’assurance que d’autres questions seraient également abordées. Les LMDC, le GROUPE ARABE et d’autres ont soutenu la proposition, le GROUPE ARABE dénonçant toutefois que certaines Parties « prennent l’avancement des travaux en otage jusqu’à ce que nous discutions de questions qui sont hors du mandat du plan de travail ».

Les Parties n’ont finalement pas réussi à s’entendre sur la façon d’avancer.

Orientations sur les démarches concertées mentionnées dans l’article 6.2 de l’Accord de Paris : Au cours de consultations informelles coanimées par Maria Al-Jishi (Arabie saoudite) et Peer Stiansen (Norvège), les Parties ont continué à formuler des réflexions générales sur le texte du projet de décision de la CMA. Les Parties ont identifié les domaines dans lesquels leurs points de vue n’avaient pas été pleinement pris en compte et ont également demandé des éclaircissements sur certaines des options contenues dans le texte.

Dans l’après-midi, les Co-facilitateurs ont invité les Parties à contribuer à la préparation du projet de conclusions, y compris sur les éléments du texte du projet de décision de la CMA que les Parties pourraient souhaiter intégrer dans le projet de conclusions. Toutes les Parties sont convenues de renvoyer à la SBSTA 61 le texte du projet de décision de la CMA pour la poursuite de son examen.

Concernant les travaux intersessions, de nombreuses Parties, dont le GIE, la COALITION DES NATIONS À FORÊTS OMBROPHILES (CfRN), l’AOSIS, l’UE, le ROYAUME-UNI, les ÉTATS-UNIS et d’autres, contrées toutefois par les PAYS LES MOINS AVANCÉS (PMA), ont soutenu l’idée d’un travail intersessions consacré à des questions cruciales telles que les autorisations, les registres et le formulaire électronique convenu. La CfRN a estimé que les travaux intersessions devraient comporter une participation de haut niveau. Les Parties ont également exprimé des points de vue divergents sur le caractère entièrement présentiel, ou virtuel, ou encore hybride, d’une telle réunion.

Concernant les éléments sur lesquels le SBSTA peut conclure ses travaux à la SBSTA 60, la plupart des Parties ont soutenu l’idée de déplacer le libellé relatif à l’évitement des émissions vers le projet de conclusions, et de préciser que celui-ci doit être examiné dans le cadre de la révision des orientations sur l’article 6.2 qui aura lieu en 2028. Les PHILIPPINES s’y sont opposées, préférant que le libellé reste dans le texte du projet de décision de la CMA à transmettre à la SBSTA 61. D’autres éléments proposés par les Parties pour inclusion dans le projet de conclusions étaient relatifs aux nomenclatures communes, aux informations confidentielles et aux ajustements correspondants.

Les Co-facilitateurs vont préparer un projet de conclusions.

Règles, modalités et procédures du mécanisme établi par l’article 6.4 de l’Accord de Paris : En consultations informelles, les Co-facilitatrices Kate Hancock (Australie) et Sonam Tashi (Bhoutan) ont invité les Parties à énoncer leurs points de vue sur les éléments à inclure dans le projet de conclusions.

Les Parties sont convenues de la nécessité de poursuivre l’examen du texte du projet de décision de la CMA à la SBSTA 61, même si elles ont eu des divergences quant à l’opportunité de « transmettre », « saluer » ou « prendre note » du texte dans les conclusions de la SBSTA 60.

L’UE, les ÉTATS-UNIS, le ROYAUME-UNI et le JAPON ont dit leur volonté d’envisager des travaux intersessions s’ils se déroulent conjointement avec les réunions du groupe de l’Article 6.2 et s’ils sont centrés sur des questions transversales telles que les registres et les autorisations. Le GROUPE AFRICAIN, les PMA, la CfRN, les LMDC, le CANADA et d’autres ont estimé qu’il n’y a pas besoin de travaux intersessions.

En outre, la plupart des Parties ont soutenu le déplacement du libellé sur les dispositifs nationaux et sur les activités d’évitement d’émissions et d’amélioration de la conservation, du texte du projet e de décision de la CMA vers les conclusions, ainsi que l’examen de ces sujets dans le cadre de la révision des règles, modalités et procédures en 2028. Des divergences subsistent quant à l’opportunité de préciser que les activités visant à éviter des émissions ne seront pas intégrées aux mécanisme tant que cette révision n’aura pas eu lieu.

Les Co-facilitatrices vont préparer un projet de conclusions.

Programme de travail relevant du cadre pour les démarches non fondées sur le marché visées à l’article 6.8 de l’Accord de Paris : Les Co-présidentes du Groupe de contact Jacqui Ruesga (Nouvelle-Zélande) et Kristin Qui (Trinité-et-Tobago) ont invité les Parties à réfléchir à l’atelier en session sur les approches non marchandes et aux discussions des deux sous-groupes qui se sont réunis dans les jours précédents, et de contribuer aux conclusions du SBSTA, notamment en ce qui concerne les possibles travaux intersessions.

Les Parties ont dit avoir apprécié l’atelier et les sous-groupes. Les LMDC, avec le soutien de l’UE, du GRUPO SUR et des ÉTATS-UNIS, ont soutenu l’utilisation de sous-groupes à l’avenir comme des opportunités de renforcement des capacités, centrés notamment sur la façon d’utiliser la plateforme en ligne. Les Parties ont également émis des suggestions sur la façon d’améliorer les futurs sous-groupes, par exemple en prévoyant des questions d’orientation en amont, en invitant les parties prenantes à participer et en désignant un/e champion/ne pour encourager la participation aux discussions.

Les Co-présidentes prépareront un projet de conclusions.

Fonctionnement du Mécanisme de développement propre : Lors de consultations informelles coanimées par Alick Muvundika (Zambie) et Karoliina Anttonen (Finlande), les discussions ont porté sur la proposition faite par certaines Parties de reporter à la 61e ou 62e session du SBSTA la poursuite des consultations sur ce point de l’ordre du jour.

L’UE, le GIE, l’AOSIS et le ROYAUME-UNI se sont opposés au report en soulignant qu’une décision sur ce point doit être prise par la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Kyoto (CMP) à Bakou. Les LMDC et le GROUPE ARABE ont soutenu le report à la SBSTA 61 et le BRESIL a préféré un report à la SBSTA 62.

Le GROUPE AFRICAIN, contré par le BRESIL, a proposé de convenir, à mode de résultat minimal de ces discussion, d’un montant à transférer au Fonds d’adaptation. L’UE a soutenu cette proposition, en indiquant qu’il est également possible de transférer une somme pour soutenir l’élaboration de l’infrastructure de l’article 6.

Les LMDC, soutenus par le GROUPE ARABE, ont proposé de demander au Secrétariat de préparer un document technique pour examen à Bakou : décrivant les activités en cours dans le cadre du MDP; précisant quand le registre du mécanisme de l’article 6.4 deviendra opérationnel ; et proposant une ventilation financière détaillée du Fonds d’affectation spéciale du MDP.

Les Co-facilitateurs vont préparer un projet de texte.

Objectif mondial d’adaptation : Lors de consultations informelles coanimées par Tina Kobilšek (Slovénie), les Parties ont partagé leurs points de vue sur une note informelle révisée.

Le G-77/CHINE a déclaré que le Comité de l’adaptation (CA) peut contribuer, mais non diriger, le processus de cartographie des indicateurs. L’AOSIS a estimé que permettre au CA de diriger les travaux pourrait politiser le processus et entraîner un manque de transparence.

Concernant l’implication des experts dans le processus des indicateurs, le GROUPE AFRICAIN a souligné l’importance d’une nomination d’experts pilotée par les Parties et a mis l’accent sur la diversité en termes de genre, de compétences et d’expérience. L’AILAC et le GIE ont plaidé pour une représentation régionale équilibrée au sein du groupe d’experts, en particulier pour les pays en développement, et l’AILAC a demandé un soutien financier suffisant pour eux.

L’AILAC, le GRUPO SUR et le GIE ont salué la disposition reconnaissant l’importance d’impliquer les peuples autochtones dans toutes les phases du travail de l’Objectif mondial d’adaptation (OMA).

L’AOSIS et les LMDC ont mis en garde contre l’alourdissement du fardeau de reporting imposé aux pays en développement. L’AOSIS, l’AILAC et les PMA ont souhaité inclure l’état de préparation des données dans la proposition.

Plans nationaux d’adaptation : Lors de consultations informelles coanimées par Antwi Boasiako Amoah (Ghana), les Parties sont convenues que le texte du projet de décision constitue une bonne base pour de nouvelles négociations.

Le JAPON a souligné les avantages d’impliquer le secteur privé pour promouvoir et contribuer à l’adaptation au sein des communautés. D’autres, tels que le GRUPO SUR et les LMDC, s’y sont opposés, le PAKISTAN énumérant les raisons pour lesquelles l’implication du secteur privé constitue un défi pour de nombreux pays en développement.

Les PMA, avec l’AOSIS et l’UE, ont demandé une formulation plus forte pour reconnaître les besoins et circonstances particulières des petits États insulaires en développement (PEID) et des PMA dans tous les paragraphes pertinents du texte. L’UE et la GRENADE ont suggéré un libellé plus fort sur les approches sensibles au genre dans la mise en œuvre des plans nationaux d’adaptation (PNA). Le CANADA a encouragé un libellé prescrivant clairement l’utilisation des PNA pour faciliter l’action climatique, en particulier avec des contributions des peuples autochtones.

Les Co-facilitateurs vont procéder à réviser leur texte.

Cadre de référence pour l’examen 2024 du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices associés aux impacts des changements climatiques : Lors de consultations informelles, la Co-facilitatrice Pepetua Latasi (Tuvalu) a présenté un document d’éléments, en signalant que des travaux supplémentaires étaient requis pour : rationaliser le document. ; structurer la section sur la portée ; et envisager les modalités.

Concernant les contributions à l’examen, le G-77/CHINE s’est opposé à la décision des Co-facilitateurs de présenter la liste de contributions suggérée par le groupe dans une note de bas de page, plutôt que dans le corps principal du texte. Les Co-facilitateurs ont précisé que l’inclusion dans une note de bas de page suggère une adoption parallèle au texte, et non un caractère moins important.

Concernant la portée, le G-77/CHINE a soutenu une vaste révision du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices (WIM) et de ses fonctions, en insistant pour l’accueil de parties prenantes extérieures à la Convention. Les ÉTATS-UNIS, contrés par l’AILAC et le GRUPO SUR, ont suggéré d’examiner la façon dont les fonctions du WIM ont été mises en œuvre, mais sans revoir les fonctions elles-mêmes.

Les PMA ont estimé que l’examen devrait se pencher sur la création du nouveau Fonds pour les pertes et préjudices. L’AILAC et le GROUPE ARABE se sont opposés à toute renégociation de la composition du Comité exécutif du WIM.

Les discussions se sont poursuivies de manière informelle.

Deuxième réunion dans le cadre du programme de travail spécial sur le Nouvel objectif collectif quantifié en matière de financement climatique : Le Co-président du programme de travail, Zaheer Fakir (EAU), a invité les participants à donner leur avis sur une compilation révisée des contributions. Les Parties ont estimé que le document pourrait être davantage rationalisé, divers groupes et Parties indiquant les éléments qu’ils souhaitaient voir supprimés, insérés ou réinsérés.

L’UE, les ÉTATS-UNIS, l’AUSTRALIE et le CANADA ont estimé que des progrès pourraient être faits en organisant des discussions de fond sur des questions telles que l’accès et la transparence, en signalant une certaine convergence de points de vue des Parties sur ces sujets.

Le GROUPE ARABE et CUBA ont appelé à un engagement sur le montant de l’objectif, le GROUPE AFRICAIN appelant à clarifier les objectifs de fourniture et de mobilisation. Le CANADA a noté l’accord sur l’importance des finances publiques fournies par les pays développés et a suggéré un engagement informel sur une réflexion plus large ayant pour objectif de combler le déficit financier.

Les Co-présidents réviseront leur document avant la prochaine session.

Programme de travail pour une transition juste: Le Co-président Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago) a présenté le texte du projet de conclusions. Il a espéré que les Parties vont se mettre d’accord sur le projet de conclusions à adopter à la SB 60, et passer ensuite au texte du projet de décision, attendu avant la fin de la SB 61.

Le CANADA, les ÉTATS-UNIS et le JAPON ont suggéré de supprimer un paragraphe qui encourage à organiser le deuxième dialogue dans le cadre de ce programme de travail durant la période intersessions, largement en amont de la réunion de la CMA à Bakou. Ils ont fait valoir que ce texte contredit l’esprit d’impliquer à la fois les Parties et les parties prenantes non-Parties, et que les dialogues devraient avoir lieu en conjonction avec les réunions des organes subsidiaires.

Le G-77/CHINE a demandé un libellé encourageant l’augmentation de la participation des parties prenantes non-Parties des pays en développement. Le CANADA a demandé un paragraphe encourageant les Présidences des organes subsidiaires à préparer un rapport informel résumant fidèlement les discussions du dialogue « de manière équilibrée et intégrale ».

Les PMA et les LMDC ont demandé de mettre entre crochets un paragraphe spécifiant que les discussions lors de la SB 61 prendront en compte le texte du projet de décision préparé par les Co-présidents jusqu’à ce que les Parties puissent examiner le texte.

Les Co-présidents réviseront le projet de conclusions proposé et prépareront un texte de projet de décision.

Initiative commune sur la mise en œuvre d’une action climatique pour l’agriculture et la sécurité alimentaire : Lors de consultations informelles coanimées par Annela Anger-Kraavi (UE), les Parties ont mandaté les Co-facilitatrices pour préparer un nouveau texte de projet de conclusions basé sur les progrès significatifs réalisés lors des informelles informelles.

Dialogue sur l’Action pour l’autonomisation climatique : Le président du SBI, Nabeel Munir (Pakistan) a ouvert cet événement prescrit sur deux journées, en rappelant que l’Action pour l’autonomisation climatique (AAC) est une boîte à outils qui donne à la société les moyens de lutter collectivement contre les changements climatiques. Il a noté que les Parties préparent actuellement leurs prochaines Contributions déterminées au niveau national (CDN), ce qui constitue une opportunité clé de construire un consensus au sein de la société en faveur d’une action climatique renforcée.

Le Secrétaire exécutif, Simon Stiell, a exhorté les Parties à aborder l’éducation et la formation dans leurs CDN. « Nous ne pouvons pas laisser une pénurie de main-d’œuvre qualifiée ralentir la transition », a-t-il déclaré en soulignant la nécessité à la fois de perfectionner les compétences des professions existantes et de développer les ressources humaines de demain. Il a souligné que l’adhésion des citoyens est cruciale, car sans elle le risque existe d’un mauvais accueil des politiques climatiques.

Les discussions à ce sujet ont, entre autres, exploré l’idée :

• de tirer parti des formes d’éducation non formelle, telles que les groupes de scouts ou les clubs sportifs ;
• de créer des conseils nationaux de la jeunesse pour promouvoir l’engagement des jeunes dans la prise de décision ;
• de fournir un soutien financier à la mise en œuvre de l’AAC, notamment par le biais de l’Initiative internationale pour le climat ou de l’appel à solutions Youth4Climate ; et
• d’adapter les messages à des contextes culturels spécifiques.

Dispositions pour les réunions intergouvernementales: Le Président du SBI, Munir, a demandé au Secrétariat de faire rapport sur le Code de conduite de la CCNUCC. Le MEXIQUE a demandé des informations complémentaires sur le suivi des plaintes, en estimant qu’il existe une « marge d’amélioration » dans le système.

Les participants ont abordé la question de la participation des observateurs dans un processus de plus en plus chargé et aux ressources limitées. L’UE, le CANADA, la NORVEGE et le MEXIQUE ont demandé que les accords de pays hôtes soient rendus publics et que ces accords prévoient des dispositions garantissant que toutes les parties prenantes conservent la pleine jouissance des droits humains. Le BRESIL a demandé qu’une plus grande représentation soit assurée pour les observateurs des organisations des pays en développement. La SUISSE a averti que la fixation de frais pour les organisations des pays développés pourrait involontairement exclure certaines organisations du processus.

L’organisation CLIMATE ACTION NETWORK a souligné que la participation efficace des observateurs ne doit pas être mesurée au nombre de participants, mais à la qualité de la participation. Les ORGANISATIONS DES PEUPLES AUTOCHTONES ont appelé à identifier les Peuples autochtones en tant que détenteurs de droits et non comme simples parties prenantes, afin qu’ils disposent d’une priorité dans la prise de parole par rapport aux organisations intergouvernementales.

Dans les couloirs

Malgré le soleil radieux et les touristes dégustant des sodas au citron au bord de la rivière, l’ambiance de ce samedi au Centre de conférences internationales était décidément studieuse. Les délégués vétérans à qui rien n’échappe ont noté qu’aucune plénière de bilan n’était prévue à la fin des délibérations de cette semaine : cet événement, bien que non obligatoire, a pourtant été un incontournable de ces négociations par le passé.

« Les choses ne se passent-elles pas aussi bien que nous le voudrions, ou tout le monde est-il simplement trop occupé pour faire le point en ce moment ? » s’est demandé un observateur. Les personnes interrogées ont penché sur cette dernière solution : avec plusieurs points se dirigeant vers des informelles informelles, il est devenu clair que tous les Co-facilitateurs n’auraient pas ce dimanche de congé que la plupart des participants attendaient impatiemment.

« Si nous sommes tous occupés, tant mieux », acquiesça un délégué. « Nous n’avons que quatre jours pour conclure avant Bakou ». Celles et ceux qui quittaient les lieux sous les rayons du soleil couchant avec des idées de Biergartens et de Spaghettieis semblaient croire qu’un jour de congé suffirait à démêler les pires désaccords – ou du moins espéraient-ils que tel pourrait être le cas.