Daily report for 6 June 2024

Les négociations se sont poursuivies sur diverses questions inscrites à l’ordre du jour des réunions, notamment la façon d’affiner le processus du Bilan mondial (BM) dans le cadre de l’Accord de Paris. Les délégués ont également poursuivi leurs discussions au sujet du Nouvel objectif collectif quantifié sur le financement climatique (NOCQ) et sur la manière d’assurer une meilleure coordination entre les différentes institutions qui travaillent sur les pertes et préjudices.

Négociations et événements prescrits

Éléments de procédure et de logistique du processus de bilan mondial dans son ensemble : Le Co-facilitateur Patrick Spicer (Canada) a présenté une note informelle  dressant une liste des différentes possibilités quant aux catégories d’afinement procédural et logistique du processus de BM. Le Co-facilitateur Thureya Al Ali (EAU) a présenté des exemples d’améliorations procédurales possibles sur la base des discussions précédentes, dans le but de solliciter les points de vue des participants.

Le G-77/CHINE a exprimé sa frustration du fait que le document ne reflète pas les opinions exprimées précédemment par ses membres. L’UE, le GROUPE D’INTÉGRITÉ ENVIRONNEMENTALE (GIE), les PAYS LES MOINS AVANCÉS (PMA), l’ALLIANCE DES PETITS ÉTATS INSULAIRES (AOSIS), le GRUPO SUR et les ÉTATS-UNIS ont considéré le texte comme une base utile sur laquelle formuler des suggestions supplémentaires.

Les Parties ont fait de nombreuses suggestions techniques. Les points de concordance concernaient, entre autres, le souci de garantir : que les documents soumis pour informer le Bilan mondial (BM) comportent en premier lieu un résumé des points clés ; que les informations du septième cycle d’évaluation du GIEC puissent être prises en compte ; et qu’un temps suffisant soit prévu pour engager des négociations sur le résultat.

Les Co-facilitateurs vont procéder à consolider ces points de vue et contributions dans une note informelle plus détaillée.

Modalités du dialogue sur la mise en œuvre des résultats du bilan mondial : Le Co-facilitateur Ricardo Marshall (Barbade) a appelé les délégués à exprimer leurs points de vue sur les objectifs potentiels du dialogue.

Le groupe des PAYS EN DÉVELOPPEMENT ANIMÉS DU MÊME ESPRIT (LMDC) a soutenu que la portée du dialogue devrait être limitée aux moyens de mise en œuvre et au financement. L’UE, le GIE, les PMA, l’ASSOCIATION INDÉPENDANTE POUR L’AMÉRIQUE LATINE ET LES CARAÏBES (AILAC), le ROYAUME-UNI, l’AUSTRALIE, la NOUVELLE-ZÉLANDE et d’autres s’y sont opposés, en estimant que le dialogue doit prendre en compte tous les aspects des résultats du BM et non se concentrer sur un seul d’entre eux. Le MALAWI a appelé à la mise en œuvre des résultats du BM avec le financement au cœur du processus. Le GIE a suggéré de commander une cartographie des résultats du BM.

Premier dialogue annuel sur l’éclairage donné par le Bilan mondial pour la préparation des Contributions déterminées au niveau national : Cet événement prescrit  a pour objet de faciliter le partage de bonnes pratiques sur la manière dont les résultats du BM peuvent éclairer la préparation des prochaines Contributions déterminées au niveau national (CDN) établies par les Parties. Le Secrétaire exécutif, Simon Stiell, a rappelé aux participants que « nous ne pouvons pas réussir sans coopération ; aucun pays ne peut lutter seul contre les changements climatiques ».

Les discussions ont mis en évidence des difficultés dans la synchronisation des processus législatifs nationaux avec le cycle de mise à jour des CDN. Plusieurs pays ont donné des exemples de planification politique sur des échelles de temps différentes et ont mis en exergue les liens entre la politique climatique et la perspective plus large des plans de développement nationaux.

Niveau d’ambition en matière d’atténuation et Programme de travail pour l’application des mesures correspondantes : Lors de consultations informelles, le Co-facilitateur Carlos Fuller (Belize) a proposé que les Parties organisent des réunions informelles informelles pour convenir de la liste des éléments à inclure dans le projet de texte.

Le GRUPO SUR, l’AOSIS, les PMA, l’AILAC, le GROUPE AFRICAIN, l’UE, le GIE, les ÉTATS-UNIS, l’AUSTRALIE, la NORVÈGE, la RÉPUBLIQUE DE CORÉE, le JAPON, le CANADA, l’INDONÉSIE, l’AUSTRALIE, le BANGLADESH et la GAMBIE ont soutenu cette proposition, et le BANGLADESH a proposé que les Parties fournissent des observations écrites. Le BELIZE a souligné l’importance de maintenir le programme de travail en vigueur et d’avancer dans le processus climatique, en particulier pour les petits États insulaires.

Le GROUPE ARABE, les LMDC et la FÉDÉRATION DE RUSSIE s’y sont opposés, en estimant que des consultations informelles et informelles seraient prématurées et que discuter d’éléments supplémentaires pour le texte du projet de décision dépasserait le mandat des consultations.

Les discussions se poursuivront dans le cadre d’informelles informelles, sur la base desquelles les Co-facilitateurs prépareront une note informelle.

Orientations sur les démarches concertées mentionnées dans l’article 6.2 de l’Accord de Paris : Les discussions lors de consultations informelles co-animées par Maria Al-Jishi (Arabie saoudite) et Peer Stiansen (Norvège) ont porté sur le séquençage des examens et sur la résolution des incohérences. Les Parties ont examiné, entre autres :

• l’importance du séquençage pour l’intégrité environnementale du cadre ;
• quelles devraient être les conséquences des incohérences ;
• la possibilité d’autoriser les Parties à re-soumettre des informations ou des rapports pour corriger les éventuelles incohérences ; et
• si certaines informations doivent être rendues publiques, à la fois pendant les examens et lorsque des incohérences sont identifiées, et le cas échéant, lesquelles.

Concernant le Formulaire électronique convenu (FEC), de nombreuses Parties ont exprimé une satisfaction générale quant au format actuel et nt soutenu son adoption avec quelques ajustements. L’UKRAINE a estimé que la méthode de soumission des informations ne devrait pas entraver la capacité des Parties à autoriser les résultats d’atténuation transférés au niveau international. Le GROUPE AFRICAIN a appelé à se concentrer sur les décisions clés qui doivent être adoptées, plutôt que de négocier sur les tableaux mêmes du FEC. Les LMDC ont déclaré que le FEC actuel ne reflète pas les points de vue de toutes les Parties et le GROUPE ARABE s’est montré dubitatif sur le fait que le FEC puisse être prêt pour adoption cette année.

Fonctionnement du Mécanisme de développement propre : Lors des consultations informelles, les Co-facilitateurs Alick Muvundika (Zambie) et Karoliina Anttonen (Finlande) ont présenté deux documents techniques préparés par le Secrétariat sur : les ressources pour le fonctionnement et l’exploitation du Mécanisme de développement propre (MDP) ; et les opérations du registre du MDP après 2020 . Les discussions se sont centrées sur les ressources, les Parties demandant des éclaircissements sur les hypothèses qui ont inspiré le document du Secrétariat. Certaines Parties, dont l’AOSIS, l’AILAC et le Royaume-Uni, ont soutenu une discussion concernant les délais pour la cessation des opérations du MDP et le transfert des ressources excédentaires en direction, par exemple, du Fonds d’adaptation et de l’architecture de l’Article 6.2. Les LMDC se sont opposés à discuter d’une date de fin jusqu’à ce que le mécanisme de l’article 6.4 ne soit opérationnel.

Les consultations informelles vont se poursuivre.

Objectif mondial en matière d’adaptation : Lors de consultations informelles co-animées par Pedro Pedroso Cuesta (Cuba), les Parties ont partagé leurs points de vue sur la note informelle , dans le cadre d’une débat sur qui devrait prendre la tête de la cartographie des indicateurs d’adaptation. Le CANADA, le JAPON, la CHINE, l’AUSTRALIE et la NOUVELLE ZÉLANDE ont suggéré de confier cela au Comité d’Adaptation. Le GROUPE AFRICAIN a préféré confier cet exercice à un programme de travail spécial.

Le GIE et l’AOSIS ont appelé les Présidences des organes subsidiaires à établir un groupe de travail d’experts pour chaque objectif thématique, en respectant un équilibre dans la représentation régionale et en accordant une attention particulière aux petits États insulaires en développement (PEID). L’AILAC a souligné le besoin de soutien financier pour permettre aux experts de participer en présentiel.

L’AOSIS, l’AILAC, le GRUPO SUR, le GROUPE ARABE, le ROYAUME-UNI et la CHINE ont noté que les critères énumérés dans la note ne sont pas réellement des critères, le GROUPE ARABE soulignant que les critères devraient être spécifiques à l’adaptation. Le JAPON a noté que les indicateurs ne contemplent pas les moyens de mise en œuvre.

Les Parties ont fait part de leurs préoccupations quant au caractère obligatoire des indicateurs ; cependant, les Co-facilitateurs ont réitéré leur caractère volontaire et ont promis de clarifier ce point dans la prochaine version du texte.

Cadre de référence de l’examen de 2024 du Mécanisme international de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux incidences des changements climatiques : Lors d’une consultation informelle co-animée par Meredith Ryder-Rude (États-Unis), les Parties ont échangé leurs points de vue sur le document d’éléments  établi par les Co-facilitateurs. Elles sont généralement convenues que le document rendait compte des points de convergence dans les observations des Parties, y compris sur l’évolution du panorama des pertes et préjudices depuis le dernier examen. L’AILAC a souligné que l’examen doit prendre en compte l’évolution des besoins et des priorités des pays en développement, y compris en matière de soutien financier et technique.

Le G-77/CHINE a demandé au Secrétariat de préparer des rapports sur :

• les dispositifs institutionnels;
• la mise en œuvre des résultats du dernier examen du Mécanisme international de Varsovie (WIM), du premier résultat du BM, et des fonctions du Réseau de Santiago ;
• les documents soumis concernant l’examen ; et
• les deuxième et troisième Dialogues de Glasgow.

Le G-77/CHINE a par ailleurs suggéré que le Secrétariat soit chargé de mener une enquête auprès des points focaux nationaux et des points de contact pour les pertes et préjudices, ainsi qu’une analyse SWOT (forces, faiblesses, opportunités et menaces) du travail du Comité Exécutif du WIM (WIM ComEx).

Les Parties ont décidé de discuter des points de divergence dans le cadre de réunions informelles informelles et ont demandé aux Co-facilitateurs de préparer une version épurée du document d’éléments.

Dialogue sur le financement des pertes et préjudices : Le Président de l’Organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI), Nabeel Munir, a ouvert ce dialogue de deux jours en soulignant son objectif : réfléchir à la façon d’améliorer la collaboration et la coordination entre les institutions chargées des pertes et préjudices.

Jean-Christophe Donnellier, Co-président du Conseil d’administration du Fonds d’intervention pour les pertes et préjudices, a évoqué les discussions en cours sur les dispositifs institutionnels avec la Banque mondiale, le processus de sélection du pays hôte du Fonds et de sa direction exécutive, ainsi que le règlement intérieur. Il a également indiqué que les préparatifs pour un événement de haut niveau sur le financement des pertes et préjudices étaient en cours.

Alpha Kaloga, Co-président du Conseil consultatif du Réseau de Santiago, a signalé que le Conseil a adopté le programme de travail du Réseau et qu’il a l’intention de tenir des réunions immédiatement consécutives à celles du WIM ComEx lorsque cela est possible et de préparer des rapports annuels conjoints.

Camila Minerva Rodríguez, Co-présidente du WIM ComEx, a invité les Parties à se saisir de l’examen 2024 du WIM comme d’une opportunité pour réfléchir à la mise en œuvre de la fonction du WIM dans le nouveau paysage des pertes et préjudices.

Les commentaires des Parties ont porté, entre autres : sur les espoirs d’une capitalisation rapide du Fonds ; sur une allocation minimale pour les PEID et les PMA ; sur un quantum pour le financement des pertes et préjudices dans le cadre du NOCQ ; et sur le suivi à faire de la fourniture de financements pour les pertes et préjudices. Les discussions se sont poursuivies en petits groupes.

Deuxième réunion dans le cadre du programme de travail spécial sur le Nouvel objectif collectif quantifié en matière de financement climatique : Les Co-présidents du programme de travail Zaheer Fakir (EAU) et Fiona Gilbert (Australie) ont invité les participants à poursuivre l’expression de leurs points de vue. La BARBADE a averti que le NOCQ ne peut pas suivre l’idée d’un « tout pour tout le monde ». Le délégué a mis en avant les incertitudes entourant l’article 2.1c de l’Accord de Paris (sur l’alignement des flux financiers) et a déclaré que des initiatives extérieures à la CCNUCC, telles que l’Initiative de Bridgetown, pourraient être plus appropriées pour résoudre certains problèmes. La CHINE a souligné l’obligation des pays développés de soutenir l’action climatique des pays en développement et a estimé que la définition du NOCQ est « en retard de près de dix ans ». Le MAROC a qualifié le NOCQ de « lueur d’ espoir » pour les communautés vulnérables et a mis en garde contre sa « prise en otage » par une discussion sur des éléments qui dépasseraient le mandat principal. L’ÉQUATEUR a appelé les pays développés à faire des propositions concernant le montant de l’objectif. Le délégué des ÎLES MARSHALL a déclaré que les prêts aux taux du marché ne peuvent pas être considérés comme du financement climatique. Les groupes d’observateurs ont préconisé, entre autres, une approche centrée sur les bénéficiaires qui canalise des subventions progressivement plus élevées vers les communautés, et ont appelé à modifier le Cadre de transparence renforcée (CTR) pour en faire l’épine dorsale de la transparence du NOCQ.

Les Co-présidents vont procéder à la révision de leur document d’information.

Programme de travail pour une transition juste: Kishan Kumarsingh (Trinité-et-Tobago), Co-président du Groupe de contact, a sollicité de nouveaux points de vue sur le projet de texte présenté la veille.

Les PMA et le CANADA ont suggéré de demander aux organes constitués d’inclure dans leurs rapports des informations sur les progrès accomplis pour intégrer une transition juste dans leurs processus. Le GIE a demandé que les travaux du dialogue de présession sur une transition juste soient mieux reflétés dans le texte. La COLOMBIE a appelé à faire référence aux personnes ayant subi des déplacements forcés et, avec la NORVEGE, a appelé à s’assurer de l’inclusion des enfants dans les dialogues annuels sur une transition juste. L’AUSTRALIE a souligné la nécessité de mettre en lumière les avantages économiques d’une transition juste.

Le G-77/CHINE a réitéré son appel en faveur d’un nouveau projet de texte qui comprendrait, entre autres, une évaluation des besoins financiers et techniques pour la mise en œuvre de voies de transition juste. L’AFRIQUE DU SUD a soutenu que le texte actuel est biaisé en faveur de la dimension nationale de la transition juste, en soulignant l’importance de la dimension internationale.

L’AOSIS a suggéré que le programme de travail se concentre sur les voies d’une transition juste en 2025, et sur les politiques globales de transition juste et leur mise en œuvre en 2026.

Les discussions vont se poursuivre.

Fourniture d’un soutien financier et technique pour les rapports des pays non visés à l’Annexe I au titre de la Convention : Lors de consultations informelles, le Co-facilitateur Stephen Brine (Australie) a rappelé que les Parties ont adopté des conclusions procédurales sur ce point à la SBI 59, mais sont convenues de poursuivre les discussions à la SBI 60, en tenant compte du projet de texte préparé à Dubaï. Il a également évoqué une mise à jour écrite du Fonds pour l’environnement mondial (FEM), que celui-ci a ensuite présentée oralement à la demande de l’AFRIQUE DU SUD.

Les Parties ont donné mandat aux Co-facilitateurs pour mettre à jour le projet afin d’y consigner les développements récents, comme les changements dans le nombre de rapports soumis. Plusieurs Parties ont indiqué qu’elles fourniraient d’autres communications, par exemple sur la fourniture d’un soutien technique et la nécessité pour le FEM de fournir aux Parties un soutien intégré concernant leurs rapports au titre de la Convention et de l’Accord de Paris.

À la demande de l’AFRIQUE DU SUD, appuyée par la SUISSE, le Secrétariat présentera un aperçu du soutien qu’il fournit au début de la prochaine session.

Outils de reporting dans le cadre de transparence renforcée : Au cours des consultations informelles co-animées par Daniela Romano (Italie), les discussions ont porté sur le document technique du Secrétariat relatif à l’expérience des Parties avec la version test des outils de reporting du CTR. Répondant aux questions des Parties, le Secrétariat a précisé:

• que  des manuels d’utilisation seront disponibles pour tous les outils de reporting une fois leur version finale lancée ;
• qu’il y aura des vidéos d’instructions et des documents techniques sur la façon de piloter les outils ;
• qu’une équipe de soutien a été créée au sein du Secrétariat pour résoudre tout problème technique signalé par les Parties ; et
• que des sessions de formation seront organisées dans les régions d’Afrique et d’Amérique latine et Caraïbes avant et durant la CdP 29.

Le Co-facilitateur a ensuite présenté le projet de texte pour examen par les Parties. Les consultations informelles se poursuivront sur la base de ce texte.

Renforcement des capacités: Les discussions lors des consultations informelles co-animées par Cristina Carreiras (UE) se sont focalisées sur le texte d’un projet de décision relatif au deuxième examen du Comité de Paris sur le renforcement des capacités dans le cadre de la CdP et de la CMA. Les Parties ont examiné le texte ligne par ligne. Les Co-facilitateurs ont sollicité des contributions écrites sur la section relative aux domaines prioritaires pour les travaux futurs du Comité. Les consultations informelles vont se poursuivre. 

Genre : Lors de consultations informelles co-animées par Marc-André Lafrance (Canada), les Parties ont discuté de l’examen du programme de travail renforcé de Lima sur le genre (LWPG) et de son plan d’action sur le genre (GAP), et ont réfléchi aux futurs travaux à entreprendre sur le lien entre genre et changements climatiques.

Le G-77/CHINE a souligné la nécessité de passer de la planification à la mise en œuvre, et le GROUPE AFRICAIN, soutenu par l’AOSIS, la CHINE et l’INDONÉSIE, a plaidé pour un soutien financier et technique pour la mise en œuvre du plan d’action dans l’optique de réduire l’écart entre les pays développés et les pays en développement.

L’AILAC, le BRESIL et le MEXIQUE ont appelé à conclure l’examen du LWPG renforcé avant de travailler sur un GAP plus ambitieux. L’AILAC, avec les ÉTATS-UNIS, le ROYAUME-UNI et les PHILIPPINES, a également souligné la nécessité de stimuler l’intégration de la dimension de genre dans le processus relatif aux changements climatiques.

Les Parties sont convenues d’utiliser la décision sur la révision du premier LWPG et de son GAP (Décision 3/CP.25) comme base pour le projet de texte.

Dans les couloirs

Y a-t-il des Swifties qui se promènent incognito dans le Centre de conférences internationales? Des soupçons ont émergé lorsqu’un délégué a imploré ses collègues du Programme de travail pour une transition juste de reconnaître que « nous ne sommes pas en 1989 et que ce ne sont pas des problèmes de champagne. Clairement, tout a changé ».

Les fans de Taylor et les délégués ont parfaitement reconnu que de nombreux points doivent encore être réglés dans les discussions sur le nouvel objectif financier – sous peine, a noté un observateur, d’« avoir du mauvais sang à la CdP du financement ».

La nécessité de se reprendre était tout aussi claire lors du dialogue sur le Bilan mondial. Plutôt que de rester piégés dans le folklore des décisions passées, nombreux sont ceux qui ont perçu la nécessité de combler les espaces vides dans la prochaine série de CDN.

« Il n’y a pas 22 façons d’y parvenir », a souligné un participant de longue date. « Dix étés cruels se sont écoulés depuis que nous avons adopté l’Accord de Paris. Nous devons maintenant sortir des bois et faire de véritables efforts pour en faire une histoire d’amour (version CCNUCC) ».