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Report of main proceedings for 5 March 2021

4th Meeting of the OECPR and 4th Session of UNEA

Lundi matin, les délégués ont, en plénière, discuté de questions d’organisation, du budget et de l’exécution du programme. L’après-midi, ils ont fait part de leurs observations sur le projet de déclaration ministérielle qui doit être adopté à la quatrième session de l’Assemblée des Nations Unies pour l’environnement (ANUE-4). Ils se sont réunis tout au long de la journée en cinq groupes pour examiner des projets de résolution.

Les Sessions plénières

L’Ouverture: La présidente de l’OECPR, Francisca Ashietey-Odunton, Ghana, a souhaité la bienvenue aux délégués, déclarant que l’objectif commun de la semaine était de parvenir à un consensus sur un ensemble de projets de résolution et de décisions importants à soumettre à l’ANUE-4. Joyce Msuya, Directrice exécutive par intérim des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), a salué la diversité des projets de résolution qui témoignent de l’engagement pris pour relever les défis environnementaux auxquels la planète se trouve confrontée, et a déclaré que le leadership de l’OECPR est «absolument essentiel» à la réussite de l’ANUE-4.

Les délégués ont adopté l’ordre du jour provisoire (UNEP/OECPR.4/1) sans amendement et ont approuvé l’organisation des travaux proposée (UNEP/OECPR.4/INF.12). Les délégués ont accepté la proposition du président de différer l’approbation du projet de procès-verbal de la 145e session du Comité des représentants permanents (CRP) à sa 146e réunion afin de donner plus de temps aux États Membres pour présenter leurs observations.

Déclarations des Groupes régionaux et politiques: Plusieurs orateurs ont remercié le Président de l’ANUE-4, Siim Kiisler (Estonie), le CRP, le Bureau et le Secrétariat pour la préparation minutieuse de la réunion.

Le GROUPE DES PAYS D’AMÉRIQUE LATINE ET DES CARAÏBES (GRULAC) a souligné la nécessité de modifier les modes de consommation et de production, de renforcer les échanges commerciaux et de rechercher un développement durable.

Le GROUPE DES PAYS AFRICAINS, se référant à son projet de résolution sur cette question, a exhorté le PNUE à adhérer à l’esprit du résultat de Rio + 20 et du programme d’action d’Addis-Abeba, à faciliter le financement de la mise en œuvre des résolutions antérieures de l’ANUE et à rendre compte de manière équilibrée de toutes ses décisions et résolutions.

L’UE et ses États membres, avec le Monténégro et l’Ukraine, ont attiré l’attention sur leurs trois résolutions proposées sur l’économie circulaire, la gestion rationnelle des produits chimiques et des déchets afin d’accélérer la réalisation des objectifs retenus pour l’horizon 2020 et les chaînes d’approvisionnement agricoles.

La LIGUE DES ÉTATS ARABES a appelé au renforcement des rôles du PNUE et de l’ANUE afin de mieux servir le programme d’action international, et a souligné l’importance de la gestion des déchets, en particulier des déchets alimentaires.

Les FEMMES, avec les ONG, ont mis en garde contre “la fermeture continue de l’espace” à la participation de la société civile à l’ANUE et ont appelé à ce que les résolutions émergentes aient un caractère contraignant et s’engagent à l’élimination rapide et à la substitution des substances nocives d’ici 2020. Les ONG ont souligné que les discussions sur l’innovation doivent inclure l’innovation sociale. La porte-parole a mis en exergue les préoccupations concernant les menaces qui pèsent actuellement sur la sécurité des ONG et des activistes de l’environnement.

Exécution des budget et programme, y compris la mise en œuvre des résolutions de l’Assemblée: le Secrétariat a présenté plusieurs rapports sur les activités de programme.

Les délégués ont pris note des rapports sur la mise en œuvre de: la résolution 3/1 sur l’atténuation et le contrôle de la pollution dans les zones touchées par un conflit armé ou le terrorisme (UNEP/EA.4/5); la résolution 3/4 sur l’environnement et la santé (UNEP/EA.4/7); et la résolution 3/6 sur la gestion de la pollution des sols (UNEP/EA.4/9). Le secrétariat a promis de répondre par écrit aux suggestions de l’UE pour des clarifications et des compléments d’’information dans chacun de ces rapports.

Au sujet d’un ensemble de rapports sur le milieu marin (UNEP/EA.4/11, 4/12, INF/6, INF/7 et INF/14), l’UE a appelé à une meilleure définition des étapes de suivi concernant les déchets marins en plastique et micro-plastiques et, avec la NORVÈGE, a proposé d’inclure, dans la Déclaration ministérielle, un paragraphe sur l’avenir du Programme d’action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres (PAM). L’UE et la NORVÈGE ont suggéré de mettre fin au PAM et de faire en sorte que les trois partenariats mis en place dans le cadre du PAM soient intégrés au programme et budget ordinaires du PNUE et placés sous le contrôle de l’ANUE. Les délégués ont reporté l’action sur les rapports maritimes à une séance plénière ultérieure afin que les parties intéressées puissent élaborer les ajouts ou les révisions nécessaires.

Au sujet de la mise en œuvre de la résolution 3/8 sur la pollution de l’air (UNEP/EA.4/13), l’UE a pris acte des progrès accomplis dans les domaines du suivi et de l’évaluation. Elle a encouragé le PNUE à poursuivre son partenariat étroit avec d’autres entités et acteurs des Nations Unies.

En ce qui concerne la peinture au plomb et les batteries plomb-acide (UNEP/EA.4/14), l’UE a souligné le mandat énoncé dans plusieurs résolutions antérieures de l’ANUE et du Conseil des gouverneurs, et a exhorté le PNUE à «faire progresser considérablement» ses travaux sur la hiérarchisation des priorités dans les efforts visant à atteindre l’objectif mondial 2020 relatif à la gestion rationnelle des produits chimiques.

Au sujet de la pollution de l’eau et des écosystèmes aquatiques (UNEP/EA.4/15), l’UE a souligné qu’aucune conclusion approuvée n’était disponible depuis la quatrième réunion d’examen intergouvernementale sur la mise en œuvre du PAM, tenue à Bali (Indonésie) les 31 octobre et 1er novembre 2018. La représentante a appelé à des travaux supplémentaires pour le suivi et la mise en œuvre de l’ODD 6 sur l’eau et l’assainissement, et a demandé d’intégrer l’Initiative mondiale sur les eaux usées et le Partenariat mondial sur la gestion des éléments nutritifs dans le programme de travail du PNUE (PT).

Concernant le renforcement du rôle du PNUE (UNEP/EA.4/16), l’UE a demandé au Secrétariat de fournir davantage d’informations et d’analyses sur l’absence de progrès dans les efforts visant à améliorer la coordination à l’échelle du système des Nations Unies, dans les contributions au Fonds pour l’environnement et dans l’interface science-politique.

Les délégués ont pris note, sans commenter, des rapports sur: la mise en œuvre des résultats de l’ANUE-1 et de l’ANUE-2 (UNEP/EA.4/INF/13); la mise en œuvre du plan «Vers une planète sans pollution» (UNEP/EA.4/3); les solutions innovantes aux problèmes environnementaux et aux modes de consommation et de production durables (CPD) (UNEP/EA.4/17); le Programme pour le développement et l’examen périodique du droit de l’environnement (programme de Montevideo) (UNEP/EA.4/19); le résumé de Global Chemicals Outlook II à l’intention des décideurs (UNEP/EA.4/21); le rapport du Groupe de ressources international sur l’édition 2019 de Global Resources Outlook (UNEP/EA.4/22); et le financement de la gestion rationnelle des produits chimiques et des déchets (UNEP/EA.4/INF/16).

Consultation sur la Déclaration ministérielle: Le président de l’ANUE-4, M. Kiisler, a souligné que le projet de déclaration ministérielle de l’ANUE-4 est un document ambitieux axé sur l’action. Soulignant que “nous ne pouvons tout simplement pas continuer sur notre lancée actuelle”, il a appelé les délégués à se concentrer sur des objectifs communs et à faire preuve de souplesse dans les négociations afin de pouvoir approuver le projet de déclaration, d’ici vendredi.

Le SALVADOR a déclaré que le projet de déclaration devrait prendre en compte une approche de restauration des écosystèmes, conformément à la récente approbation, par l’Assemblée générale des Nations Unies, de la Décennie des Nations Unies pour la restauration des écosystèmes.

L’UE a exposé les domaines susceptibles d’amélioration dans le projet de déclaration, tels que la nécessité de mentionner les opportunités offertes par les économies circulaires.

Le MONTÉNÉGRO a demandé qu’un libellé soutenant une présence renforcée du PNUE soit inclus dans l’article 5.

Les Groupes de travail

Les délégués se sont réunis dans cinq groupes de travail pour une première lecture des projets de résolution et ont soumis des propositions d’amendement par écrit à la fin de la journée, en vue de la poursuite des discussions mardi.

Groupe 1 sur les solutions innovantes aux problèmes d’environnement et à la consommation et à la production durables (CPD): Koleka Anita Mqulwana (Afrique du Sud) et Erik Lundberg (Finlande) ont modéré la discussion sur trois projets de résolution émanant du groupe.

Au sujet de la mobilité électrique propre proposée par l’Argentine, le Chili, le Pérou et le Costa Rica, plusieurs délégués ont appelé à l’inclusion d’autres transports durables ou à faibles émissions de carbone et à la référence à la mise en place de politiques de transport aérien, de biocarburants et d’options de transport actif, telles que le vélo et la marche. Ils ont débattu de l’opportunité de faire référence aux biocarburants «durables». Un pays s’est opposé à une référence sur “la réaffirmation des conclusions” du rapport spécial du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) concernant le réchauffement planétaire de 1,5 ° C, tandis que certains délégués ont préféré le maintien de cette référence. Ils ont discuté du point de savoir si la question devrait être traitée dans un groupe de travail restreint ou négociée au sein de l’ensemble du groupe.

Au sujet des infrastructures durables, proposées par la Mongolie, plusieurs États membres ont souligné l’importance de lier cette résolution aux travaux des institutions financières internationales et du secteur privé, ainsi qu’à d’autres questions telles que l’atténuation des effets des changements climatiques et l’adaptation à leurs effets, notamment la résilience aux catastrophes. Un pays industrialisé a demandé la suppression du libellé portant sur soutien des infrastructures durables dans les pays en développement, à travers un soutien financier et technique renforcé. Un groupe de pays en développement s’est opposé à la suggestion. Plusieurs délégués ont proposé d’inclure une référence particulière à l’exploitation minière en relation avec la question des infrastructures durables, tandis que d’autres ont remis en question sa nécessité.

Les discussions sur ce projet de résolution et sur les modes de CPD dans une économie circulaire, proposées par l’UE, la Colombie, le Japon, le Chili et l’Indonésie se sont poursuivies jusque tard dans la soirée.

Utilisation rationnelle des ressources, des produits chimiques et des déchets: Elizabeth Taylor (Colombie) et Marcus Davies (Canada), co-facilitateurs, ont expliqué que certains projets de résolution résultaient de la consolidation de diverses propositions, que certaines pouvaient être fusionnées et que d’autres resteraient formulées de manière autonome. Le groupe a entendu les mises à jour des promoteurs chargés d’étudier les possibilités de fusion, chacun demandant plus de temps pour les consultations avant de présenter leur rapport au groupe. Les délégués ont ensuite examiné les sections des préambules de deux propositions dans ce groupe.

Au sujet de la gestion des déchets solides, proposée par la Ligue des États arabes, le Sri Lanka et la Turquie, le débat des délégués a été axé sur les références aux résolutions existantes de l’ANUE sur les produits chimiques et les déchets, aux liens avec les objectifs de développement durable et aux éventuelles références à l’économie circulaire et aux modes de CPD.

Concernant les déchets plastiques et les micro-plastiques marins, proposés par le Japon, la Norvège et le Sri Lanka, les délégués ont discuté de la référence aux résolutions antérieures de l’ANUE et de la possibilité de leur apporter une valeur ajoutée. Un groupe de pays industrialisés a appelé à une plus grande attention, dans le texte, aux impacts de ce problème sur la santé.

Gestion et protection des écosystèmes et de la biodiversité: Julia Pataki (Roumanie) et Martin Gronda (Argentine) ont modéré le débat sur cinq des huit résolutions examinées dans ce groupe.

Au sujet de la protection de l’environnement marin contre les activités terrestres, proposée par l’Indonésie, certains pays industrialisés ont exprimé leurs préoccupations quant aux incidences budgétaires potentielles d’un centre de renforcement des capacités proposé. Le Secrétariat a expliqué qu’il s’agirait d’un centre national appuyé par l’Indonésie dans le cadre du programme du PNUE pour les mers régionales en Asie de l’Est. Des pays ont demandé plus d’informations sur les synergies potentielles avec des institutions similaires et ont mis en garde contre la duplication des efforts. Un pays a annoncé son intention de créer un centre d’information régional sur les plastiques marins en Asie du Sud-est.

Concernant la gestion durable des récifs coralliens, proposés par l’Indonésie et Monaco, les délégués ont débattu de la place qui devrait être accordée à l’importance des actions locales face aux effets du changement climatique. Un groupe de pays industrialisés a proposé un nouveau libellé soulignant l’importance de mettre pleinement en œuvre les mesures visant à atteindre l’objectif 10 d’Aichi pour la biodiversité, et a proposé d’élaborer des directives et des critères pour la restauration responsable des coraux, le cas échéant, pour la défense côtière et la restauration des aires piscicoles, ainsi qu’un examen des mécanismes de financement possibles. Le libellé a été placé entre crochets, dans l’attente d’un nouvel examen.

Au sujet de la déforestation et des chaînes d’approvisionnement en produits agricoles, proposées par l’UE, deux parties ont placé la résolution entre crochets: l’une a déclaré qu’elle était “discriminatoire” à l’égard des régions tropicales et subtropicales et à l’égard du secteur agricole, et l’autre a demandé que toutes les références au commerce, aux directives de l’OCDE et aux chaînes d’approvisionnement en produits de base, soient supprimées. Plusieurs délégations ont appelé à une plus grande reconnaissance des différentes situations nationales.

En ce qui concerne l’innovation dans les pâturages durables et le pastoralisme, proposé par le groupe des pays africains, un nouveau paragraphe faisant référence aux travaux du Programme mondial pour un élevage durable a été introduit. Les délégués ont discuté, entre autres, de l’opportunité de qualifier les références aux peuples autochtones, certains affirmant qu’il n’y avait pas de définition universelle. Plusieurs délégations se sont également interrogées sur l’évaluation globale proposée des évolutions dans le domaine des pâturages et du pastoralisme, se déclarant préoccupées par le fardeau financier et humain que cela impliquait.

Au sujet de l’économie bleue durable, proposée par le Kenya, certains pays se sont inquiétés de l’absence de définition convenue de ce concept. Un représentant a proposé de retravailler le texte pour l’aligner sur l’ODD 14 concernant la vie sous l’eau. Un groupe de coalition a souligné l’importance d’une gouvernance participative, transparente et inclusive, ainsi que d’un aménagement spatial anticipé fondé sur une approche écosystémique, soulignant également l’importance de la Convention sur les mers régionales pour appuyer l’objectif 14 du développement durable. Les délégués ont convenu que les pays aux vues similaires se réuniraient de manière non officielle pour reformuler le texte.

Groupe 4 sur la gouvernance environnementale: Le groupe a ouvert les discussions sur les cinq projets de résolution examinés dans ce groupe présidé par le co-facilitateur Agus Justianto (Indonésie).

S’agissant de la géo-ingénierie, proposée par la Suisse, plusieurs délégués ont exprimé des préoccupations concernant la possibilité d’une duplication des travaux dans d’autres instances et ont signalé l’absence de consensus quant aux technologies comprises dans le terme.

Au sujet de la promotion de l’égalité des genres, des droits humains et de l’autonomisation des femmes et des filles dans la gouvernance de l’environnement, proposée par le Costa Rica, une délégation a remis en question une référence au droit à un environnement sain, affirmant qu’un tel droit n’était pas reconnu dans le droit international.

Au sujet de la gouvernance des ressources minérales, proposée par le Mexique, plusieurs pays ont exprimé leur appui à la résolution, soulignant que la dépendance à l’égard des ressources minérales devrait persister. Un pays a plaidé en faveur d’un libellé indiquant que les préoccupations en matière de durabilité ne devraient pas être résolues aux dépens des dimensions économiques et sociales.

Concernant le lien pauvreté-environnement, proposé par le groupe des pays africains, certains pays ont appuyé la résolution tout en mettant en garde contre un possible chevauchement des activités des représentations du PNUD et de l’Initiative PNUD-PNUE concernant la pauvreté et l’environnement. Un État membre s’est également demandé s’il existait un lien direct entre pauvreté et environnement, comme le suggérait la résolution.

Au sujet du cinquième programme pour l’élaboration et la révision périodique du droit de l’environnement (Montevideo V), proposé par les États-Unis et l’Uruguay, plusieurs délégations ont souligné le potentiel du programme pour aider les États membres à appliquer le droit de l’environnement.

Groupe 5 sur le Programme de travail du PNUE et les questions connexes: Lori Peterson Dando (États-Unis) et Marta E. Juárez Ruiz (Costa Rica) ont modéré les discussions sur deux des cinq projets de résolution examinés dans son groupe.

Au sujet de l’adoption du plan de mise en œuvre «Vers une planète sans pollution», proposé par le Costa Rica et l’UE, les délégués ont proposé un nouveau libellé soulignant notamment le rôle du PNUE aux niveaux régional et infrarégional et du directeur exécutif. (DE) pour tirer parti de l’expertise par le biais de partenariats. Un délégué a fait remarquer que bien que la résolution demande au directeur exécutif de présenter un rapport sur la mise en œuvre à l’ANUE-5, souvent les pays ne s’y engagent pas suffisamment.

Le groupe a entamé ensuite l’examen du projet de résolution sur le programme de travail et le budget proposés pour 2020-2021, présenté par le Secrétariat. Les délégués ont évoqué le besoin d’efficacité et de transparence dans la budgétisation. Les discussions sur cette résolution se sont poursuivies tard dans la soirée.

Dans les allées

Les délégués ont été confrontés à un ordre du jour chargé comprenant le plus grand nombre de projets de résolution jamais présentés à l’ANUE et un projet de déclaration ministérielle axé sur la prise de mesures éventuelles sur des questions aussi diverses que la mobilité propre, les plastiques marins, les chaînes d’approvisionnement en produits de base agricoles et la géo-ingénierie. La majeure partie de la journée a été consacrée à des réunions de groupes de travail qui ont procédé à une première la lecture des résolutions et à des consultations non officielles visant à élaborer des textes de compromis et à consolider les résolutions. Les discussions ont exigé la tenue de séances nocturnes et l’examen des questions litigieuses relatives au projet de déclaration ministérielle ont été reporté à mardi soir.

Certains délégués souhaitaient voir les groupes de travail discuter de toutes les résolutions de manière détaillée, même si cela impliquait de travailler le week-end, utiliser plutôt une approche accélérée consistant à régler les questions épineuses que mener des négociations informelles entre parties intéressées disposant de délégations suffisamment vastes pour mener à bien plusieurs tâches. Malgré les espoirs de certains groupes de travail de progresser rapidement en commençant par les projets de résolution «plus faciles», les négociations du premier jour ont donné lieu à de nouvelles charges de libellés crochetés. Un observateur averti a déclaré: «À moins que les délégations arrêtent la micro-gestion des textes de résolution, elles ne respecteront pas l’échéance du vendredi sans peiner dans bien des séances nocturnes».

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